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Déliberation - 2023 07 075 Etudes centre dart contemporain
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 07 075 Etudes centre dart contemporain)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
#
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITE
DE
LA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
N°
2023-07-075
MARTINIQUE
|
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
Peut
NoRute
DE
ELA
COMMUNE
DE
SCHOELCHER
exercice
28
Séance
du
mardi
28
novembre
2023
33
17
Dont
procurations
11
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
28
novembre,
à 17h27,
le Conseil
municipal
de
VOTES
la commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réumi
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Yolène
soptages
Pour
|
Contre
|
Abstentions
N'ayant
LARGEN-MARINE,
[ère
adjointe
au
Maire.
xprimés
pas
pris
part
au
vott
|} Etaient
présents
: Mmes/M.
Yolène
LARGEN-MARINE,
Marie
GARON,
28
|28
|
00
00
00
F
Nicole
DUFEAL,
Christine
ALIKER,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Marie-Claude
RAQUIL,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Eric
JULTAT,
William
Date
de
la convocation
PAULIN,
Jean-Luc
MAVILLE,
Vanessa
BAPTE,
Patrice
CHARLEBOIS,
Laurie
22/11/2023
ABAUL,
Noham
BODARD,
Daniel
CHOMET,
Christophe
AGELAN,
Jean-
Date
d'affichage
Philippe
JEAN-BOLO.
22/11/2023
Absents
excusés
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Objet
de
la Délibération
Christophe
GABUT,
Pierre
MIDELTON,
Raphaël
BORDELAIS,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
HIRREREERE
CLEMENTE,
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Orietta
AMENAGEMENT
DU
MARTOT,
Jocelyne
SABINE,
Karine
BAUDIN,
Franck
SAINTE-ROSE-
TERRITOIRE
ROSEMOND,
Marinette
TORPILLE.
HAREHERREE
Etudes
Centre
d’Art
Contemporain
Procurations
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Pierre
MIDELTON,
Raphaël
BORDELAIS,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Arlette
BRAVO-
PRUDENT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Jocelyne
SABINE,
Karine
BAUDIN,
Marinette
TORPILLE
ont
respectivement
donné
procuration
à Yolène
LARGEN-
sen
MARINE,
Noham
BODARD,
Nicole
DUFEAL,
William
PAULIN,
Marie-
TOO
ee
à
Claude
RAQUIL,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO,
Marie
GARON,
Christine
OS
EPRRERERRE
ALIKER,
Jean-Pierre
LUGIERY,
Daniel
CHOMET,
Franck
SAINTE-ROSE-
Secrétaire
de
Séance
ROSEMOND),
Christophe
AGELAN.
Jean-Philippe
JEAN-BOLO
Absent
: M.
Georges
HARPON.
ETUDES
CENTRE
D'ART
CONTEMPORAIN
Le
Conseil
municipal,
— Vule
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
— Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
«Infrastructure,
Aménagement
du
Territoire
et
Environnement
» en
date
du
09
novembre
2023
;
— Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Finances
et optimisation
des
ressources
» en
date
du
13
novembre
2023
:
— Vu
l’avis
favorable
du
Bureau
municipal
en
date
du
14
novembre
2023
;
— Vu
le rapport
de
présentation
transmis
aux
Conseillers
municipaux
;
Envoyé en préfecture le 19/12/2023 Reçu en préfecture le 19/12/2023 Publié le 19/12/2023 ID 972-219722295-20231128-URBA231123011-DE N°
2023-07-075
— Considérant
que
la construction
d’un
Centre
d’art
contemporain
permet
de
répondre
à une
forte
attente
de
la
communauté,
pouvant
se
retrouver
dans
un
lieu
dédié
à l’art
et
à la
culture.
L'ouvrage
se
veut
une
œuvre
d’art
architecturale
s’imprégnant
de
l’histoire
du
site
lié
à l’habitation
de
LAGUIGNERAYE.
Avec
cet
équipement,
la ville
de
Schælcher
entend
répondre
au
mieux
aux
exigences
de
l’activité
touristique.
— Considérant
que
l'objectif
de
l’opération
consiste
à créer
un
lieu
de
synergie
de
pratiques
et
d’exposition
à l'échelle
de
la commune,
et plus
largement
à l’échelle
de
l’île.
Ce
projet
s’insèrera
dans
le réseau
artistique
et culturel
communal
et supra
communal,
en
relation
avec
les
établissements
scolaires
et culturels
existants
;
— Considérant
que
le montant
estimé
des
études
et autres
prestations
intellectuelles
est
de
302
715,
38
€ HT
;
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
ARTICLE
1°":
+ D’approuver
le projet
et
le plan
de
financement
de
l’opération
d’un
montant
trois
cent
deux
mille
sept
cent
quinze
euros
et
trente-huit
centimes
hors
taxes
(302
715,
38
€ HT)
comme
suit
;
ORGANISME
MONTANT
HT
POURCENTAGE
x
DA.
2)
23,799
COÛT
ET
C
72 000,
00
119%
FINANCEMENT
ACTC
2022
168
091,
80
55,52%
Ville
62
523,
58:
20,69%
TOTAL
302
715,38
100
%
ARTICLE
2 :
e De
donner
mandat
à Monsieur
le Maire
pour
signer
tous
les
documents
afférents.
Annexe
: Plan
Pour
extrait
certifié
conforme
Schœlcher,
le î
ns
DEC
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Jean-Philippe
JEAN-
O
|
|
« _Le
Mie,
4
Par
délégationNfqu
Max
La
1ère
Aÿ
Yolène
LARG
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
soit
par
recours
gracieux
auprès
de
la commune
de
Schælcher,
à l'adresse
suivante
: Monsieur
le Maire
de
Schælcher,
Mairie
de
Schælcher,
3 rue
Fessenheim,
97233
Schælcher
— Martinique
; ou
par
la voie
contentieuse,
par
écrit,
contenant
l'exposé
des
faits
et les
arguments
juridiques
précis,
devant
le
tribunal
administratif
de
la
Martinique,
par
courrier
postal
au
12
rue
du
Citronnier
- Plateau
Fofo
- CS
17103
- 97271
Schælcher
Cedex
ou
par
voie
électronique
via
le sife
internet
sécurisé
: https://citoyens.telerecours.fr.
Ecm
de
verdure
Bposion
exféreure
mm
Enrée
principale
+
Accès
Ecrin
de verdure/Exposilion
extédeure
se}
Accès
extérieur
vers
secteur
privolif
+
coispubies
—
accés
phoit
}
ë
$
:
;
;
sec
i
;
:
sole
;
Soie
D
je
Sas
esposiion
coméioité
Erpoion
[2]
++
Expositon
{1} LE
Expo!
numéique
Rés
(sions
;
! colecions
=
i
:
$
:
5 permoneries
Es 2
:
‘
3Ê
i 4 à. 4
Li
|
rie
Ÿ
AI
+ Ateler
apprenissoge
locouxr
lechriques
Pons