Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - ordre du jour cm 18 01 2024
Déliberation - cm du 14 03 2024 liste des dlibrations
Déliberation - liste des dlibrations 19 01 2023
Déliberation - cm 11 04 2024 liste des dlibrations
Déliberation - liste des dlib cm 22 02 2024
Procès Verbal - pv 18 01 2024
Déliberation - liste des dlibrations cm du 21 09 2023
Déliberation - cm du 16 11 2023 liste dlibrations
Déliberation - cm du 12 10 2023 liste dlibrations
Déliberation - cm du 07 12 2023 liste des dlibrations
Déliberation - liste des dlibrations cm du 18 01 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Sulniac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dlibrations cm du 18 01 2024)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
1
Liste des délibérations du Conseil municipal
Séance du 18 janvier 2024 à 20h00
L’an deux mil vingt-quatre, le 18 janvier à 20h00, le Conseil municipal, légalement convoqué par Madame CONAN Marylène, Maire, s’est réuni à la salle du Conseil Municipal de Sulniac.
Date de convocation : 12 janvier 2024
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 21
Nombre de votants : 25 (21 présents et 4 pouvoirs)
ETAIENT PRESENTS :
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
PRENOM NOM
Marylène CONAN
Ludovic SAMSON
Agnès LE MOAL
Christophe BROHAN
Jean LE CADRE
Brigitte LE DÛ
Martine CARTRON
François LINO
Dominique MONSARD
Éric DAUPHIN
Denis LALLEMENT
Régis LE JALLE
Françoise LE GARNEC
Patricia BERARD
Catherine DELESTRE
David LEDAN
Victor RENY
Philippe LE BERRE
Luzia FAUBOURG
Gaëlle PAULAY
Xavier LUHERNE
ABSENTS EXCUSÉS :
Alexandre CROCHU
Gilles BRUNEBARBE
ONT REÇU POUVOIR :
Victor RENY ayant reçu pouvoir de Stéphanie HERPE absente excusée Ludovic SAMSON ayant reçu pouvoir de Fanny LE BOUTEILLER absente excusée Luzia FAUBOURG ayant reçu pouvoir de Léa ANNEZO absente excusée Agnès LE MOAL ayant reçu pouvoir de Guillaume SIMEON absent excusé
A été nommé secrétaire de séance, Xavier LUHERNE.
Le quorum étant respecté, 21 conseillers présents sur 27 membres. 2
Délibération n°2024/001 : Intercommunalité – Morbihan Énergies : Rapport d’activités 2022
Le Conseil prend acte du rapport
Délibération n°2024/002 : Intercommunalité – Golfe du Morbihan Vannes Agglomération :
Conseillère en Économie Sociale et Familiale (CESF) : renouvellement de la convention pour
2024
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2024/003 : Intercommunalité – Golfe du Morbihan Vannes Agglomération :
désignation d’un référent déontologue 2024 à 2026
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2024/004 : Environnement – Production d’énergies renouvelables :
identification des zones d’implantations photovoltaïque
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2024/005 : Environnement – Éclairage – Suite du programme exceptionnel de
rénovation de luminaires : suppression de points lumineux
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2024/006 : Voirie-Aménagement – Réfection de la route de Berric : validation
du projet
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 23 voix pour, 0 contre, 2 abstentions
Délibération n°2024/007 : Personnel communal– Mise en place d’un cycle annualisé pour les
agents du Service Enfance-Jeunesse
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2024/008 : Cuture – Salon du livre Theix-Noyalo – Sulniac – La Trinité-Surzur :
participation 2024
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 25 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune de Sulniac dès l’entrée en vigueur des actes.