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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C250i26032611050?t=1781167058)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
SÉANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-neuf heures quinze.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MÉSANGY, convoqué 16 mars 2026, s’est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations, sous la Présidence de Monsieur VIRLOGEUX Alain, Maire.
Tout le Conseil Municipal, sauf Monsieur MANGIN Michel, excusé.
Madame BÉBIN Sylvie été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté
Faisant suite à l'élection municipale de dimanche dernier 20 mars 2026, Monsieur le Maire, débute la séance par la lecture des 14 points de la Charte de l'élu local. Il en est remis copie aux Conseillers Municipaux.
Nous, Alain VIRLOGEUX, Maire, avons convoqué en date du 16 mars 2026 le Conseil Municipal élu le 15 mars 2026 pour le vendredi 20 mars 2026 à 19 heures 15, afin que le dit Conseil soit installé
dans ses fonctions et procède à l'élection du Maire et des Adjoints.
Élection du Maire et des Adjoints
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à dix-neuf heures quinze minutes, en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni le Conseil Municipal de la commune de POUZY-MÉSANGY.
Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants :
1. VIRLOGEUX Alain,
2. DURANTHON Brigitte,
3. BOIRAT Steve,
4. SECRÉTIN-MARCHAND Maryline,
5. CHARLES Sébastien,
6. PRIOUX Cécile,
7. LIMBERT Charlotte,
8. PHELOUZAT Nicolas,
9. BÉBIN Sylvie,
10. THENAISIE Julien.
Installation des Conseillers Municipaux
La séance a été ouverte sous la Présidence de Monsieur VIRLOGEUX Alain, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Madame Sylvie BÉBIN a été désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (article L 2121-15 du CGCT).
Élection du Maire
Présidence de l’Assemblée Monsieur VIRLOGEUX Alain, le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l'assemblée (article L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des
membres du Conseil, a dénombré dix conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. || a rappelé qu'en
application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Constitution du Bureau
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs: Madame Charlotte LIMBERT et Monsieur Julien THENAISIE.
Déroulement du scrutin
Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au Président qu'il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le Président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le Conseiller Municipal a déposée lui-même dans le réceptacle prévu à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultats du Premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O0
Nombre de votants : 10
Nombre de suffrages déclarés nuls
(article L 66 du Code Électoral) : 00
Nombre de suffrages blancs 00
(article L 65 du Code Électoral)
Nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 06
Candidat : Monsieur VIRLOGEUX Alain -----"---"""- — 10 voix (dix)
Proclamation de l'élection du Maire
Monsieur VIRLOGEUX Alain a été proclamé Maire et immédiatement installé.
Élection des Adjoints
Sous la Présidence de Monsieur VIRLOGEUX Alain élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des Adjoints.
Nombre d’Adjoints
Le Président a indiqué qu'en application des articles L 2122-1 et L 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un Adjoint et au maximum d’un nombre d'Adjoints correspondants à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit trois Adjoints au Maire maximum. |l a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour, de deux Adjoints. Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à deux le nombre des Adjoints au Maire de la
commune.
Listes de candidats aux fonctions d’Adjoint au Maire
Le Maire a rappelé que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Chaque liste est
composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de trois minutes pour le dépôt, auprès du Maire, d'une liste de candidats aux fonctions d'Adjoint au Maire qui doit comporter autant de conseillers municipaux que d'Adjoints à désigner.
À l'issue de ce délai, le Maire a constaté que la liste de candidats aux fonctions d'Adjoint au Maire a été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans le
tableau de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de liste. Il a
ensuite été procédé à l'élection des Adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné et dans les conditions demandées.
Résultats du Premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : 00
Nombre de votants : 10
Nombre de suffrages déclarés nuls
(article L 66 du Code Electoral) : 00
Nombre de suffrages blancs 00
(article L 65 du Code Électoral)
Nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 06
Candidats : Monsieur BOIRAT Steve ---------"--- -— 10 voix (dix)
Madame DURANTHON Brigitte ---—"" 10 voix (dix)
Proclamation de l'élection des Adjoints
Ont été prociamés Adjoints et immédiatement installés Monsieur BOIRAT Steve et Madame DURANTHON Brigitte, liste unique, conduite par Monsieur VIRLOGEUX Alain. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation.
Représentation à la Communauté de Communes
Monsieur VIRLOGEUX Alain, en tant que Maire, est désigné Conseiller Communautaire à MOULINS COMMUNAUTÉ et Monsieur Steve BOIRAT, Premier Adjoint, son suppléant.
Le Conseil Municipal procède à l’élection des Délégués aux Établissements Publics de Coopération Intercommunale.
Ont obtenu la majorité absolue pour être proclamés délégués des EPCI suivants :
° SICTOM :
Titulaire : CHARLES Sébastien
Suppléant : VIRLOGEUX Alain * SIVOM NORD-ALLIER :
Titulaires : VIRLOGEUX Alain, BÉBIN Sylvie
Suppléants : MANGIN Michel, SECRETIN-MARCHAND Maryline
+ SYNDICAT DES CHEMINS
Titulaires : BOIRAT Steve, PRIOUX Cécile
Suppléants : MANGIN Michel, THENAISIE Julien
+ SIRP ET CONSEIL D'ÉCOLE : VIRLOGEUX Alain, SECRÉTIN-MARCHAND Maryline
+ SDE 03
Titulaire : THENAISIE Julien
Suppléant : CHARLES Sébastien
+ ASSOCIATION D'AIDE À DOMICILE NORD-ALLIER
DURANTHON Brigitte, SECRÉTIN-MARCHAND Maryline
+ CENTRE SOCIAL :
Titulaire : SECRÉTIN-MARCHAND Maryline
Supptéant : DURANTHON Brigitte
Membre bénévole : DESCHAMPS Adeline
+ ABT (Allier Bourbonnais Territoires anciennement ATDA)
THENAISIE Julien
° CNAS
SECRETIN-MARCHAND Maryline
PARIS Emmanuel secrétaire de mairie
Commission des Finances
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, procède à l'élection à bulletin secret des membres de la Commission des Finances.
Ont obtenu la majorité absolue pour être proclamés membres: VIRLOGEUX Alain, BOIRAT Steve, DURANTHON Brigitte, MANGIN Michel, SECRÉTIN-MARCHAND Maryline, PRIOUX Cécile,
DESCHAMPS Adeline membre consultatif.
Commissions communales
Le Conseil Municipal procède à la désignation à main levée des commissions communales :
+ Commission des Travaux : BOIRAT Steve, SECRÉTIN-MARCHAND Maryline, THENAISIE Julien.
+ Commission des Chemins : BOIRAT Steve, PHELOUZAT Nicolas, LIMBERT Charlotte, CHARDOUX GILLES membre bénévole.
+ Commission à l'Aide Sociale : VIRLOGEUX Alain, DURANTHON Brigitte, SECRÉTIN- MARCHAND Maryline.
+ Commission des Fêtes : BOIRAT Steve, DURANTHON Brigitte, SECRÉTIN-MARCHAND Maryline, BÉBIN Sylvie, CHARLES Sébastien, PHELOUZAT Nicolas, THENAISIE Julien, LIMBERT Charlotte,
. CHARDOUX Gilles, DESCHAMPS Adeline membres bénévoles.
+ Commission du bulletin communal : DURANTHON Brigitte, MANGIN Michel, NAJIB Najwa, CHARDOUX Gilles membres bénévoles.
+ Commission de la cantine scolaire : VIRLOGEUX Alain, DURANTHON Brigitte, CHARLES Sébastien, PRIOUX Cécile.
. Mise en valeur du patrimoine : Tout le Conseil Municipal.
+ Commission des listes électorales générales : LIMBERT Charlotte.
Commission d'appel d'offres
Le Conseil Municipal procède à l'élection, proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel, des membres de la Commission d'appel d'offres.
Après le vote à bulletin secret, sont proclamés membres de la dite commission :
Titulaires : BOIRAT Steve, DURANTHON Brigitte,
Suppléants : MANGIN Michel, CHARLES Sébastien.
Indemnités du Maire et des Adjoints
Considérant que l'article L 2123-23 du CGCT fixe des taux maximum et qu'il a lieu de ce fait de
déterminer le taux des indemnités de fonction allouées au Maire et aux Adjoints.
Considérant que l'indemnité du Maire est, de droit, fixée au maximum.
Considérant que la délibération en date du 20 mars 2026 constate l'élection de deux Adjoints.
Considérant les arrêtés en date du 24 mars 2026 portant délégation de fonctions à Monsieur BOIRAT Steve et Madame DURANTHON Brigitte, Adjoints.
À savoir pour une Commune de moins de 500 habitants, les taux maximums suivants :
° 28,1 % de l'indice Brut Terminal 1027 de la Fonction Publique pour le Maire, soit une indemnité brute mensuelle de 1.155,06 €,
° 10,89 % de l'indice Brut Terminal 1027 de la Fonction Publique pour les Adjoints, soit une indemnité brute mensuelle de 447,64 €.
Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement.
La date d'entrée en vigueur de cette décision est fixée au 20 mars 2026, jour de l'élection du Maire et des Adjoints et date à laquelle ils ont commencé à exercer leurs fonctions.
Messages d'alertes
Pour faire suite à ces élections municipales, Monsieur le Maire et le Conseil Municipal procèdent à l’actualisation des personnes habilitées à recevoir les messages d'alertes diverses émanant de la PRÉFECTURE DE L'ALLIER :
1. Le Maire,
2. Le Premier Adjoint,
3. Le secrétaire de mairie,
4. L'adjoint technique chargé de la voirie.
Visite de l’église de POUZY-MÉSANGY en nocturne
Monsieur le Maire clos cette séance par cette information : suite au succès de l’année passée, la visite en nocturne de l’église Saint-Aignan (XIème), assurée par un guide-conférencier du Pays d'Art et d'Histoire est reconduite. Elle aura lieu le mercredi 5 août à 21 heures. Il sera également l'occasion d'écouter la cornemuse de POUZY (XVillème), instrument authentique décrit dans le roman Les Maîtres Sonneurs de George Sand, dont le secrétaire de mairie Emmanuel PARIS en est l'actuel titulaire.