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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 0318 AdoptionRapport2024 PrixQualiteServicePublicAlimentationEauPotable Assainissement
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h15
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 0318 AdoptionRapport2024 PrixQualiteServicePublicAlimentationEauPotable Assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Indice d'avancement de protection des ressources en eau (P108.3)
La réglementation définit une procédure particulière pour la protection des ressources en eau (captage, forage, etc.). En fonction de l'état d'avancement de la procédure, un indice est déterminé selon le barème suivant :
0% Aucune action de protection
20% Études environnementales et hydrogéologiques en cours
40% Avis de l'hydrogéologue rendu
50% Dossier déposé en préfecture
60% Arrêté préfectoral
80% Arrêté préfectoral complètement mis en œuvre (terrains acquis, servitudes mises en place, travaux terminés)
100% Arrêté préfectoral complètement mis en œuvre et mise en place
d'une procédure de suivi de l’application de l’arrêté.
Pour l'année 2024, l'indice global d'avancement de protection de la ressource est de 54.10 %.
L’avancement des procédures de protection des captages d’eau pour l’ensemble
des communes constituant le territoire le Grésivaudan est détaillé en page suivante.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Tableau 1. Indice de protection (IP) des captages sur l’ensemble des communes,
Territoire le Grésivaudan, 2024
Allevard-les-Bains 38006 37%
Barraux 38027 30%
Bernin 38039 80%
Biviers 38045 80%
Chamrousse 38567 60%
Chapareillan 38075 60%
Crêts en Belledonne 38439 57%
Crolles 38140 60%
Froges 38175 33%
Goncelin 38181 40%
Hurtières 38192 40%
La Buissiere 38062 70%
La Chapelle-du-Bard 38078 50%
La Combe-de-Lancey 38120 67%
La Flachère 38166 70%
La Pierre 38303 30%
La Terrasse 38503 50%
Laval-en-Belledonne 38206 53%
Le Champ-près-Froges 38070 40%
Le Cheylas 38100 80%
Le Haut Breda 38163 46%
Le Moutaret 38268 60%
Le Touvet 38511 46%
Le Versoud 38538 60%
Les Adrets 38002 40%
Lumbin 38214 50%
Montbonnot-Saint-Martin 38249 80%
Plateau-des-Petites-Roches 38395 44%
Pontcharra 38314 80%
Revel 38334 64%
Saint-Ismier 38397 80%
Saint-Jean-le-Vieux 38404 60%
Saint-Martin-d'Uriage 38422 74%
Saint-Maximin 38426 64%
Saint-Mury-Monteymond 38430 60%
Saint-Nazaire-les-Eymes 38431 60%
Saint-Vincent-de-Mercuze 38466 40%
Sainte-Agnès 38350 40%
Sainte-Marie-d'Alloix 38417 40%
Sainte-Marie-du-Mont 38418 60%
Tencin 38501 70%
Theys 38504 58%
Villard-Bonnot 38547 60%
54,10%
Communes
Indice d'avancement de protection des ressources en eau (P108.3)
Indice de Protection des captages
Moyenne par commune Code commune
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 chiffres 2024
Site de
captage
Ouvrage de
captage traitement
Pompage /
surpresseur Brise-charge
Régulateur de
pression Réservoir
ALLEVARD 14 17 8 8 7 10
BARRAUX 4 5 4 5 5
BERNIN 1 9 3
BIVIERS 1 9
CHAMROUSSE 1 2 1 4 4
CHAPAREILLAN 3 3 5 2 5
CRETS EN BELLEDONNE 16 20 9 1 7 11 12
CROLLES 1 1 7
hors CCLG DOMENE 1
FROGES 1 4
hors CCLG GIERES
GONCELIN 3 4 5 1 2 4
HURTIERES 2 2 2 2 2
LA BUISSIERE 2 4 2 1 2 2
LA CHAPELLE DU BARD 1 1 3 1 1 6
LA COMBE DE LANCEY 6 6 2 3
LA FLACHERE 3 5 1 3
LA PIERRE 1 1 2 2
LA TERRASSE 1 1 3
hors CCLG LAISSAUD
LAVAL-EN-BELLEDONNE 4 5 2 7 11 4
LE CHAMP PRES FROGES 3
LE CHEYLAS 1 1 2 1 3 3
LE HAUT BREDA 11 19 3 5 10
LE MOUTARET 4 4 1 1 3
LE TOUVET 7 8 7 5 7
LE VERSOUD 2 1
LES ADRETS 1 2 5 2 2 3 4
LUMBIN 1 1 1 1
hors CCLG MEYLAN 1
MONTBONNOT ST MARTIN 1
hors CCLG MURIANETTE
PLATEAU DES PETITES ROCHES 12 29 7 2 2 9
PONTCHARRA 1 2 5 4 2 5
REVEL 5 5 3 1 1 6
ST ISMIER 2 5
ST JEAN LE VIEUX 1 1 1
hors CCLG ST MARTIN D'HERES
ST MARTIN D'URIAGE 11 23 11 1 14
ST MAXIMIN 5 8 3 2 1 2 4
ST MURY MONTEMOND 3 4 2 3
ST NAZAIRE LES EYMES 1 2 1 1 3
ST VINCENT DE MERCUZE 2 3 3 1 3
STE AGNES 14 16 3 4
STE MARIE D'ALLOIX 1
STE MARIE DU MONT 10 11 3 1 3
TENCIN 1 1 1 2 4 1
THEYS 8 8 6 1 3 20 8
hors CCLG VAULNAVEYS-LE-HAUT 2 3 1 3
hors CCLG VENON
VILLARD BONNOT 1 1 1
Total 160 225 111 57 53 67 193
dont Hors CCLG 2 3 1 4 - - 1
Total (CCLG) 158 222 110 53 53 67 192
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 VP236 VP237 palier 1 VP238 VP239 VP240 VP241 palier 2 VP242 VP243 VP244 VP245 VP246 VP247 VP248 VP249 total
VP.236 Existence d'un
plan des réseaux
mentionnant la localisation
des ouvrages principaux
(ouvrage de captage,
station de traitement,
station de pompage,
réservoir) et des dispositifs
de mesures (10 points)
VP.237 Existence et mise
en oeuvre d'une
procédure de mise à jour,
au moins chaque année,
du plan des réseaux pour
les extensions,
réhabilitations et
renouvellements de réseaux
(en l'absence de travaux, la
mise à jour est considérée
comme effectuée) (5
points)
VP.263 Sous total
de la partie A (plan
des réseaux)
VP.238 Existence d'un
inventaire des réseaux
avec mention, pour tous les
tronçons représentés sur le
plan, du linéaire, de la
catégorie de l'ouvrage et de
la précision des
informations
cartographiques (10 points
sous conditions, voir aide
=>)
VP.239 Pourcentage du
linéaire de réseau pour
lequel l'inventaire des
réseaux mentionne les
matériaux et diamètres (1
à 5 points sous conditions,
voir aide=>)
VP.240 Intégration, dans la
procédure de mise à jour
des plans, des informations
de l'inventaire des réseaux
(pour chaque tronçon :
linéaire, diamètre,
matériau, date ou période
de pose, catégorie
d'ouvrage, précision
cartographique)
VP.241 Pourcentage du
linéaire de réseau pour
lequel l'inventaire des
réseaux mentionne la date
ou la période de pose (0
à 15 points)
VP.264 Sous total
de la partie A (plan
des réseaux) + B
(inventaire des
réseaux)
VP.242 Localisation des
ouvrages annexes
(vannes de sectionnement,
ventouses, purges, PI,...)
et des servitudes de
réseaux sur le plan des
réseaux (10 points)
VP.243 Inventaire mis à
jour, au moins chaque
année, des pompes et
équipements
électromécaniques
existants sur les ouvrages
de stockage et de
distribution (en l'absence
de modifications, la mise à
jour est considérée
comme effectuée) (10
points)
VP.244 Localisation des
branchements sur le plan
des réseaux (10 points)
VP.245 Pour chaque
branchement,
caractéristiques du ou
des compteurs d'eau
incluant la référence du
carnet métrologique et la
date de pose du compteur
(10 points)
VP.246 Identification des
secteurs de recherches
de pertes d'eau par les
réseaux, date et nature
des réparations
effectuées (10 points)
VP.247 Localisation à jour
des autres interventions
sur le réseau
(réparations, purges,
travaux de
renouvellement, etc.) (10
points)
VP.248 Existence et mise
en oeuvre d'un
programme pluriannuel
de renouvellement des
canalisations (programme
détaillé assorti d'un
estimatif portant sur au
moins 3 ans) (10 points)
VP.249 Existence et mise
en oeuvre d'une
modélisation des réseaux
sur au moins la moitié du
linéaire de réseaux (5
points)
total
COMMUNE INSEE RESEAU RAD
15 points pour
poursuivre
40 points pour
poursuivre total
ALLEVARD 38006 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
BARRAUX 38027 EAU 10 5 15 10 3 14 42 10 10 10 0 10 10 10 0 102
BERNIN 38039 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 10 10 10 10 0 115
BIVIERS 38045 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 6 10 10 10 10 0 111
CHAMROUSSE 38567 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 3 10 10 10 10 0 108
CHAPAREILLAN 38075 EAU 10 5 15 10 3 13 41 10 10 0 10 10 10 10 0 101
CRETS EN BELLEDONNE 38439 EAU 10 5 15 10 2 14 41 10 10 10 0 10 10 10 0 101
CROLLES 38140 EAU DSP 10 5 15 10 5 12 42 10 10 10 10 10 10 10 0 112
FROGES 38175 EAU 10 5 15 10 4 14 43 10 10 10 10 10 10 10 0 113
GONCELIN 38181 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
HURTIERES 38192 EAU 10 5 15 10 0 11 36 10 10 0 10 10 10 10 0 36
LA BUISSIERE 38062 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 10 10 10 10 0 115
LA CHAPELLE DU BARD 38078 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
LA COMBE DE LANCEY 38120 EAU 10 5 15 10 3 15 43 10 10 10 0 10 10 10 0 103
LA FLACHERE 38166 EAU 10 5 15 10 2 12 39 10 10 10 0 10 10 10 0 39
LA PIERRE 38303 EAU 10 5 15 0 0 0 15 10 10 0 0 10 10 10 0 15
LA TERRASSE 38503 EAU 10 5 15 10 4 15 44 10 10 10 10 10 10 10 0 114
LAVAL-EN-BELLEDONNE 38206 EAU 10 5 15 0 0 0 15 10 10 10 0 10 10 10 0 15
LE CHAMP PRES FROGES 38070 EAU 10 5 15 10 2 12 39 10 10 0 0 10 10 10 0 39
LE CHEYLAS 38100 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
LE HAUT BREDA 38163 EAU 10 5 15 0 0 10 25 10 10 10 0 10 10 10 0 25
LE MOUTARET 38268 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 10 10 10 10 0 115
LE TOUVET 38511 EAU 10 5 15 10 4 14 43 10 10 0 10 10 10 10 0 103
LE VERSOUD 38538 EAU 10 5 15 10 4 15 44 10 10 10 10 10 10 10 0 114
LES ADRETS 38002 EAU 10 5 15 10 2 13 40 10 10 0 0 10 10 10 0 90
LUMBIN 38214 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 10 10 10 10 0 115
MONTBONNOT ST MARTIN 38249 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 1 10 10 10 10 0 106
PLATEAU DES PETITES ROCHES 38395 EAU 10 5 15 10 2 12 39 10 10 10 0 10 10 10 0 39
PONTCHARRA 38314 EAU 10 5 15 10 3 13 41 10 10 0 10 10 10 10 0 101
REVEL 38334 EAU 10 5 15 10 4 14 43 10 10 10 0 10 10 10 0 103
ST ISMIER 38397 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 10 10 10 10 0 115
ST JEAN LE VIEUX 38404 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
ST MARTIN D'URIAGE 38422 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 0 10 10 10 10 0 105
ST MAXIMIN 38426 EAU 10 5 15 10 0 11 36 10 10 10 0 10 10 10 0 36
ST MURY MONTEMOND 38430 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 0 10 10 10 0 105
ST NAZAIRE LES EYMES 38431 EAU 10 5 15 10 4 15 44 10 10 10 0 10 10 10 0 104
ST VINCENT DE MERCUZE 38466 EAU 10 5 15 10 2 12 39 10 10 10 0 10 10 10 0 39
STE AGNES 38350 EAU 10 5 15 10 5 15 45 10 10 10 0 10 10 10 0 105
STE MARIE D'ALLOIX 38417 EAU 10 5 15 10 3 13 41 10 10 10 0 10 10 10 0 101
STE MARIE DU MONT 38418 EAU 10 5 15 10 2 12 39 10 10 10 0 10 10 10 0 39
TENCIN 38501 EAU DSP 10 5 15 10 5 15 45 10 10 2 10 10 10 10 0 107
THEYS 38504 EAU 10 5 15 10 4 15 44 10 10 0 0 10 10 10 0 94
VILLARD BONNOT 38547 EAU 10 5 15 10 1 11 37 10 10 10 10 10 10 10 0 37
CCLG CCLG EAU 10 5 15 10 3 13 41 10 10 10 10 10 10 10 0 111
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Annexe 4. Synthèse des volumes par commune et indicateurs relatifs à la maîtrise des pertes en eau du service
Communes
V1 volume produit (365 jours) (m3)
V2 : volume importé par la
commune (m3)
V3 : volume exporté par la
commune (m3)
V4 : volume mis en distribution
(m3)
V5 : pertes (m3)
V6 : volume consommé autorisé (m3)
V7 : volume
comptabilisé (365
jours) (m3)
V8 : volume sans comptage
(m3)
V9 : volume de service du réseau
(m3)
linéaire réseau de
desserte (km)
Rendement du
réseau de
distribution (%)
Rendement requis Grenelle
(%)
ILVNC
(m3/km/j)
ILC
(m3/km/j)
ILP
(m3/Km/j)
Allevard
271 395
-
-
271 395
61 277
210 118
199 918
200
10 000
40
77,42%
67,9%
4,85
14,26
4,16
Barraux
169 638
-
8 000
161 638
64 381
97 257
87 485
782
8 990
19
62,05%
68,1%
10,89
15,46
9,46
Bernin
-
1 135 654
-
1 135 654
10 835
1 124 819
1 124 693
120
6
27
99,05%
85,0%
1,11
114,19
1,10
Biviers
-
166 857
-
166 857
24 779
142 078
140 578
200
1 300
23
85,15%
68,4%
3,10
16,78
2,93
Chamrousse
133 644
-
-
133 644
120 902
100 051
2 847
18 004
23
90,47%
67,9%
3,98
14,32
1,51
Chapareillan
186 988
-
-
186 988
53 683
133 305
127 475
3 470
2 360
25
71,29%
68,0%
6,64
14,88
5,99
Crêts en Belledonne
226 762
-
-
226 762
71 289
155 473
136 483
10 213
8 777
49
68,56%
66,8%
5,08
8,76
4,01
Crolles
-
5 676 534
-
5 676 534
140 450
5 536 084
5 533 617
2 170
297
54
97,53%
85,0%
7,24
280,57
7,12
Froges
207 817
-
-
207 817
85 813
122 005
120 264
991
750
26
58,71%
67,5%
9,14
12,73
8,95
Goncelin
158 623
1 266
-
159 889
38 178
121 711
104 545
1 280
15 886
19
76,12%
68,6%
8,12
17,86
5,60
Hurtières
-
9 544
-
9 544
2 240
7 304
7 204
-
100
4
76,53%
65,9%
1,47
4,59
1,41
La Buissière
34 198
8 000
-
42 198
3 812
38 387
37 981
233
173
5
90,97%
68,8%
2,11
19,25
1,91
La Chapelle du Bard
37 318
-
-
37 318
11 782
25 536
23 165
2 071
300
14
68,43%
66,0%
2,82
5,10
2,35
La Combe de Lancey
103 074
-
18 710
84 364
33 168
51 196
25 923
17 898
7 375
15
67,82%
67,5%
10,35
12,38
5,87
La Flachère
32 683
-
-
32 683
7 621
25 062
17 942
6 925
195
4
76,68%
68,8%
11,26
19,14
5,82
La Pierre
16 050
12 544
-
28 594
8 357
20 238
19 940
173
125
5
70,78%
67,1%
4,59
10,74
4,44
La Terrasse Lumbin Crolles
299 430
-
1 513
297 917
77 175
220 742
218 296
1 476
970
34
74,23%
68,6%
6,45
18,01
6,25
Laval en Belledonne
91 258
-
-
91 258
52 177
39 081
29 102
9 404
575
16
42,82%
66,4%
10,99
6,91
9,22
Le Champ Près Froges
-
140 081
12 543
127 538
71 727
55 812
54 518
864
430
15
48,80%
72,0%
13,09
12,25
12,86
Le Cheylas
184 704
-
2 102
182 602
-
21 535
204 137
203 137
-
1 000
29
111,66%
68,8%
-1,92
19,32
-2,02
Le Haut Breda
206 261
-
-
206 261
77 484
128 778
28 151
69 227
31 400
23
62,43%
68,1%
21,35
15,44
9,29
Le Moutaret
13 265
-
-
13 265
2 081
11 184
10 926
138
120
4
84,31%
66,5%
1,53
7,34
1,37
Le Touvet
203 909
1 513
12 998
192 424
19 424
173 000
167 000
200
5 800
28
90,54%
68,7%
2,53
18,52
1,93
Le Versoud
277 819
-
277 819
88 798
189 022
184 745
1 185
3 092
29
68,04%
68,6%
8,87
18,01
8,46
Les Adrets
286 183
-
149 298
136 885
38 159
98 726
46 305
46 883
5 538
18
86,67%
72,5%
13,68
37,45
5,76
Sept laux
75 035
-
-
75 035
41 491
33 544
32 194
100
1 250
5
44,70%
68,6%
22,84
17,89
22,12
Montbonnot St Martin
388 281
-
388 281
22 463
365 818
364 618
-
1 200
41
94,21%
69,9%
1,58
24,37
1,50
Plateau des Petites Roches
177 913
-
-
177 913
86 337
91 576
88 666
1 336
1 574
31
51,47%
66,6%
7,94
8,15
7,68
Pontcharra
640 004
2 102
-
642 106
252 782
389 324
322 699
1 704
64 921
48
60,63%
69,4%
18,14
22,11
14,35
Revel
145 568
8 528
19 335
134 761
85 921
48 840
47 404
100
1 336
27
44,24%
66,4%
8,96
6,99
8,81
St Ismier
421 830
-
421 830
9 740
412 090
408 390
200
3 500
59
97,69%
68,8%
0,62
19,12
0,45
St Jean le vieux
-
20 042
-
20 042
10 301
9 742
9 493
219
30
8
48,61%
65,7%
3,85
3,56
3,76
St Martin d'Uriage
414 048
-
33 193
380 855
58 175
322 680
315 880
6 462
338
72
85,95%
67,7%
2,49
13,62
2,23
St Maximin
42 332
-
-
42 332
16 280
26 052
25 550
322
180
9
61,54%
66,6%
5,22
8,10
5,06
St Mury Monteymond
25 094
-
-
25 094
12 850
12 245
11 275
795
175
7
48,79%
66,0%
5,79
5,13
5,38
St Nazaire les Eymes
4 274
234 288
-
238 562
96 596
141 966
132 516
7 850
1 600
23
59,51%
68,4%
12,58
16,84
11,46
St Vincent de Mercuze
236 393
12 998
-
249 391
102 081
147 310
78 761
68 189
360
18
59,07%
69,5%
26,02
22,47
15,57
Ste Agnès
43 686
-
-
43 686
19 567
24 120
20 093
3 827
200
13
55,21%
66,0%
4,83
4,94
4,01
Ste Marie d'Alloix
65 459
-
-
65 459
25 936
39 523
25 938
13 420
165
6
60,38%
68,5%
17,45
17,45
11,45
Ste Marie du Mont
20 720
-
-
20 720
8 410
12 310
11 275
100
935
5
59,41%
66,5%
5,74
7,48
5,11
Tencin
48 162
48 698
1 266
95 594
13 193
82 401
82 001
200
200
14
86,38%
68,2%
2,63
16,16
2,55
Theys
224 815
-
49 025
175 790
76 618
99 173
84 746
3 561
10 866
44
65,92%
66,8%
5,62
9,14
4,73
Villard-Bonnot
384 908
64 830
-
449 738
153 805
295 933
295 215
468
250
29
65,80%
70,6%
14,67
28,09
14,60
Rendement réseaux
communes
5 411 612
8 374 621
51 196
13 735 038
2 115 697
11 606 599
11 106 158
287 799
212 642
1 006
84,56%
71,5%
7,16
32,46
5,80
Rendement réseau Dhuy
1 809 836
-
297 941
1 511 895
116 619
1 395 276
1 369 501
-
25 775
32
93,56%
-
-
-
-
Rendement global CCLG
7 221 448
7 000 311
349 137
13 872 622
2 240 248
11 632 374
11 106 158
287 799
238 417
1038,02*
84,25%
71,3%
7,30
31,62
5,91
* L'écart entre le linéaire total calculé ici et le linéaire indiqué dans le rapport (issu du SIG du service des eaux) résulte d'une différence de qualification des réseaux eau potable, notammnent concernant le réseau de la Dhuy. Cet écart induit également une légère différence sur les indices ILC, ILVNC et ILP.
Accusé de réception en préfecture 038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE Date de télétransmission : 06/10/2025 Date de réception préfecture : 06/10/2025 Commune Opérations
ALLEVARD Rue Louaraz, rue des thermes, Séraphin Bouffier: renforcement conduite AEP
ALLEVARD Rue de la Paix : renouvellement de la conduite d'eau potable
ALLEVARD Rue du Clos, rue des Chartreux: rénovation AEP en commun avec travaux EU
ALLEVARD Conduite du Veyton: rénovation suite nombreuses casses CHAMROUSSE La Croisette-Renouvellement canalisation AEP - Tranche 3
CHAMROUSSE Secteur 1 A Roche Béranger : che des Lupins, che des Epilobes: Rénovation AEP (commun EU)
CHAMROUSSE Av Henry Duhamel et rue de la Cembraie: rénovation collecteur EU en commun avec AEP
Chapareillan Chemin de la Cossette- Eau potable en commun EU Chapareillan Rue du souvenir Français- rénovation AEP (commun EU) CRÊTS EN
BELLEDONNE
Hameau de Sailles: rénovation conduite AEP suite problème
coloration de l'eau (conduite vétuste)
CRÊTS EN
BELLEDONNE Poutaz- Rénovation de la conduite AEP suite casse CRÊTS EN
BELLEDONNE
Route du Levet, Gorge noire: rénovation conduite AEP suite
fuites à répétition
CRÊTS EN
BELLEDONNE
Freydure- rénovation conduite AEP suite colmatage calcaire
(3eme tranche)
CRÊTS EN
BELLEDONNE
La Ronzière , route de Grenoble ,planchamps: Rénovation
conduite AEP
CRÊTS EN
BELLEDONNE
Rues du moyen âge, du Margillon, du parc: rénovation
conduite AEP AMC suite travaux d'aménagement place de
la Mairie
FROGES Rue du stade: maillage AEP
GONCELIN Renouvellement de la conduite AEP secteur de la gare
INTERCO Hameau de Montabon: rénovation conduite AEP (Acier DN 40) et maillage avec Haut- Frette
Interco (La Pierre -
CPF)
Interconnexion des réseaux AEP de La Pierre et Champ-Près-
Froges
LA TERRASSE Rue de l'Eglise: rénovation conduite AEP en acier DN47 sur 200 m
LE CHAMP-PRE-
FROGES
Bas Champs - Lavoir (1ere tranche) - Renouvellement
canalisation AEP
LE TOUVET RD29 Carrefour Beitonne-renouvellement AEP
LE TOUVET Route de St Hilaire - Renouvellement et renforcemebt AEP LE TOUVET Rue de la Berche - Renouvellement et renforcement AEP LE TOUVET Chemin de Carcet - Renouvellement et renforcement AEP
LES ADRETS Suite Blettières-Rénovation conduite AMC (ENVELOPPE INTERCO AMC)
PLATEAU-DES-PETITES-
ROCHES
Maillage entre Châtains à St Hilaire du Touvet et Prayer à St
Bernard du Touvet : FØ100 sous RD30
PLATEAU-DES-PETITES-
ROCHES
Route des trois villages- Dévoiement conduite (propriété
Lavail)
PLATEAU-DES-PETITES-
ROCHES
Renouvellement et renforcement de réseaux chemin de
Chourère dans le secteur des Gandains :
107 ml en FØ100, 1 chambre avec une vidange, 4 robinets-
vannes et bouches à clé
PLATEAU-DES-PETITES-
ROCHES- Saint
Bernard du Touvet
Maillage AEP entre les réservoirs du Prayer et du Guillot
REVEL Route des Molllettes: rénovation conduite AMC - Phase 1 SAINT MARTIN
D'URIAGE
Problématique Chrome VI: maillage Adduction Casserousse
Basse Pression au réservoir de Grivolée Haut
SAINT-NAZAIRE-LES-
EYMES Rue du Cheminet: rénovation conduite suite fuites SAINT VINCENT DE
MERCUZE
Rue des Monts: rénovation du réseau d'eau potable (en
commun travaux de voierie)
SAINTE MARIE DU
MONT
Réservoir des Prés- Sécurisation/ Maillage par Fontaines
Froides 2
THEYS Le Chaboud- rénovation des 100 ml en amiante restant THEYS La Coche- rénovation conduite suite fuites
VILLARD BONNOT RUE DE LA CONTAMINE et allée des Platanes : Rénovation conduite AEP
VILLARD BONNOT Place de la Houille Blanche: reprise conduite AEP dans emprise du pont (40 ml à confirmer)
Annexe 5 : Eau potable - Liste des chantiers
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 chiffres 2024
communes Deversoir d'orage Poste de refoulement Station d'épuration Traitement physique
ALLEVARD 13 1 1
BARRAUX 9 8
BERNIN 1 2
BIVIERS
CHAMROUSSE 3 4
CHAPAREILLAN 6
CRETS EN BELLEDONNE 4 2
CROLLES 6 8 2
hors CCLG DETRIER
hors CCLG DOMENE
FROGES 7 3 1
GONCELIN 2 4
HURTIERES 1 2
LA BUISSIERE 2 3
hors CCLG LA CHAPELLE BLANCHE
LA CHAPELLE DU BARD 1
LA COMBE DE LANCEY 2 2
LA FLACHERE 1
LA PIERRE 2 2
LA TERRASSE 2 2
hors CCLG LAISSAUD
LAVAL-EN-BELLEDONNE 1 1
LE CHAMP PRES FROGES 6 2 2
LE CHEYLAS 8 7
LE HAUT BREDA 1 1 3 1
LE MOUTARET 1 1
LE TOUVET 5 1 1
LE VERSOUD 5 5
LES ADRETS 1
LUMBIN 3 2 1
hors CCLG MEYLAN
MONTBONNOT ST MARTIN 3 2 1
PLATEAU DES PETITES ROCHES 8 5 6
PONTCHARRA 8 5 1
REVEL 1 2
ST ISMIER 1 4 15
ST JEAN LE VIEUX 1 1
ST MARTIN D'URIAGE 5 2 3 2
ST MAXIMIN 3 2
ST MURY MONTEMOND 1 1
ST NAZAIRE LES EYMES 1 1
ST VINCENT DE MERCUZE
STE AGNES 3
STE MARIE D'ALLOIX 1 1
STE MARIE DU MONT 1 2
TENCIN 3 3
THEYS 4 2
VAULNAVEYS-LE-HAUT 1
VILLARD BONNOT 18 5
Total 152 87 29 29
dont Hors CCLG 0 0 0 0
Total (CCLG) 152 87 29 29
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 VP250 VP251 palier 1 VP252 VP253 VP254 VP255 palier 2 VP256 VP257 VP258 VP259 VP260 VP261 VP262 total
VP.250 : Existence d'un
plan de réseaux
mentionnant la
localisation des ouvrages
annexes (relèvement,
refoulement, déversoirs
d’orage, ...) et les points
d'autosurveillance du
réseau (10 points)
VP.251 : Existence et
mise en œuvre d'une
procédure de mise à
jour, au moins chaque
année, du plan des
réseaux pour les
extensions, réhabilitations
et renouvellements de
réseaux (en l'absence de
travaux, la mise à jour est
considérée comme
effectuée) (5 points)
VP.252 : Existence d'un
inventaire des réseaux
avec mention, pour tous
les tronçons représentés
sur le plan, du linéaire, de
la catégorie de l’ouvrage
et de la précision des
informations
cartographiques (10
points sous conditions)
VP.253 : Pourcentage du
linéaire de réseau pour
lequel l'inventaire des
réseaux mentionne les
matériaux et diamètres
(0 à 5 points)
VP.254 : Intégration, dans
la procédure de mise à
jour des plans, des
informations de
l'inventaire des réseaux
(pour chaque tronçon :
linéaire, diamètre,
matériau, date ou période
de pose, catégorie
d'ouvrage, précision
cartographique)
VP.255 : Pourcentage du
linéaire de réseau pour
lequel l'inventaire des
réseaux mentionne la
date ou la période de
pose (0 à 15 points)
VP.256 : Pourcentage du
linéaire de réseau pour
lequel le plan des
réseaux mentionne
l'altimétrie (0 à 15
points)
VP.257 : Localisation et
description des
ouvrages annexes
(relèvement, refoulement,
déversoirs d'orage,...) (10
points)
VP.258 : Inventaire mis à
jour, au moins chaque
année, des
équipements
électromécaniques
existants sur les
ouvrages de collecte et
de transport des eaux
usées (en l'absence de
modifications, la mise à
jour est considérée
comme effectuée) (10
points)
VP.259 : Nombre de
branchements de
chaque tronçon dans le
plan ou l'inventaire des
réseaux (10 points)
VP.260 : Localisation des
interventions et travaux
réalisés (curage curatif,
désobstruction,
réhabilitation,
renouvellement,...)
pour chaque tronçon de
réseau (10 points)
VP.261 : Existence et
mise en œuvre d'un
programme
pluriannuel
d’inspection et
d'auscultation du
réseau assorti d'un
document de suivi
contenant les dates des
inspections et les
réparations ou travaux
qui en résultent (10
points)
VP.262 : Existence et mise
en œuvre d'un plan
pluriannuel de
renouvellement
(programme détaillé
assorti d’un estimatif
portant sur au moins 3
ans) (10 points)
total
COMMUNE INSEE RESEAU RAD
15 points pour
poursuivre
40 points pour
poursuivre total
ALLEVARD 38006 ASST 10 5 15 10 5 0 30 0 10 0 0 0 0 10 30
BARRAUX 38027 ASST 10 5 15 0 0 10 25 0 10 0 0 0 0 10 25
BERNIN 38039 ASST 10 5 15 10 5 14 44 0 10 0 10 0 0 10 74
BIVIERS 38045 ASST 10 5 15 10 5 14 44 0 10 0 10 0 0 10 74
CHAMROUSSE 38567 ASST DSP 10 5 15 10 5 15 45 15 10 10 10 10 10 10 120
CHAPAREILLAN 38075 ASST 10 5 15 10 3 13 41 0 10 0 0 0 0 10 61
CRETS EN BELLEDONNE 38439 ASST 10 5 15 10 2 0 27 0 10 0 0 0 0 10 27
CROLLES 38140 ASST 10 5 15 10 0 0 25 0 10 0 0 0 0 10 25
FROGES 38175 ASST 10 5 15 10 3 0 28 0 10 0 0 0 0 10 28
GONCELIN 38181 ASST 10 5 15 10 2 0 27 0 10 0 0 0 0 10 27
HURTIERES 38192 ASST 10 5 15 10 0 12 37 0 10 0 0 0 0 10 37
LA BUISSIERE 38062 ASST 10 5 15 10 3 15 43 0 10 0 10 0 0 10 73
LA CHAPELLE DU BARD 38078 ASST 10 5 15 10 4 0 29 10 10 0 0 0 0 10 29
LA COMBE DE LANCEY 38120 ASST 10 5 15 10 5 0 30 0 10 0 0 0 0 10 30
LA FLACHERE 38166 ASST 10 5 15 10 3 10 38 0 10 0 0 0 0 10 38
LA PIERRE 38303 ASST 10 5 15 10 1 0 26 0 10 0 0 0 0 10 26
LA TERRASSE 38503 ASST 10 5 15 10 4 0 29 0 10 0 0 0 0 10 29
LAVAL-EN-BELLEDONNE 38206 ASST 10 5 15 0 0 0 15 0 10 0 0 0 0 10 15
LE CHAMP PRES FROGES 38070 ASST 10 5 15 10 3 10 38 0 10 0 0 0 0 10 38
LE CHEYLAS 38100 ASST 10 5 15 10 1 13 39 0 10 0 0 0 0 10 39
LE HAUT BREDA 38163 ASST 10 5 15 10 3 11 39 0 10 0 0 0 0 10 39
LE MOUTARET 38268 ASST 10 5 15 10 3 10 38 12 10 0 10 0 0 10 38
LE TOUVET 38511 ASST 10 5 15 10 4 0 29 0 10 0 0 0 0 10 29
LE VERSOUD 38538 ASST 10 5 15 10 3 10 38 0 10 0 0 0 0 10 38
LES ADRETS 38002 ASST 10 5 15 10 2 11 38 0 10 0 0 0 0 10 38
LUMBIN 38214 ASST 10 5 15 10 3 0 28 0 10 0 0 0 0 10 28
MONTBONNOT ST MARTIN 38249 ASST 10 5 15 10 5 13 43 0 10 0 10 0 0 10 73
PLATEAU DES PETITES ROCHES 38395 ASST 10 5 15 0 0 0 15 0 10 0 0 0 0 10 15
PONTCHARRA 38314 ASST 10 5 15 0 0 0 15 0 10 0 0 0 0 10 15
REVEL 38334 ASST 10 5 15 10 0 13 38 0 10 0 0 0 0 10 38
ST ISMIER 38397 ASST 10 5 15 10 4 12 41 0 10 0 10 0 0 10 71
ST JEAN LE VIEUX 38404 ASST 10 5 15 0 0 15 30 0 10 0 0 0 0 10 30
ST MARTIN D'URIAGE 38422 ASST DSP 10 5 15 10 4 13 42 0 10 0 0 0 0 10 62
ST MAXIMIN 38426 ASST 10 5 15 10 3 0 28 0 10 0 0 0 0 10 28
ST MURY MONTEMOND 38430 ASST 10 5 15 10 2 14 41 11 10 0 0 0 0 10 72
ST NAZAIRE LES EYMES 38431 ASST 10 5 15 10 5 15 45 0 10 0 10 0 0 10 75
ST VINCENT DE MERCUZE 38466 ASST 10 5 15 10 2 0 27 0 10 0 0 0 0 10 27
STE AGNES 38350 ASST 10 5 15 10 5 15 45 12 10 0 0 0 0 10 77
STE MARIE D'ALLOIX 38417 ASST 10 5 15 10 4 0 29 0 10 0 0 0 0 10 29
STE MARIE DU MONT 38418 ASST 10 5 15 10 5 0 30 0 10 0 0 0 0 10 30
TENCIN 38501 ASST 10 5 15 10 5 11 41 0 10 0 0 0 0 10 61
THEYS 38504 ASST 10 5 15 10 1 10 36 0 10 0 0 0 0 10 36
VILLARD BONNOT 38547 ASST 10 5 15 0 0 0 15 0 10 0 0 0 0 10 15
CCLG CCLG ASST 10 5 15 10 2 0 27 0 10 0 0 0 0 10 27
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025 Communes Opérations
ALLEVARD Etudes complémentaires globales des rejets temps secs - Mise en place des DO
ALLEVARD Rue Louaraz, rue des thermes, Séraphin Bouffier: mise en séparatif (collecteur unitaire effondré)
ALLEVARD Rue de la Paix : mise en séparatif
ALLEVARD Rue du Clos, rue des Chartreux: mise en séparatif
CHAMROUSSE Secteur 1 A Roche Béranger, che des Lupins, che des Epilobes : renouvellementréseau d'eaux usées
CHAMROUSSE Rue de la Croisette (3eme tranche): rénovation réseau EU en commun avec l'eau potable
CHAMROUSSE Av Henry Duhamel et rue de la Cembraie: rénovation collecteur EU en commun avec AEP
CHAPAREILLAN Chemin de la Cossette - Mise en séparatif CHAPAREILLAN Rue du souvenir Français- Mise en séparatif
CRETS-EN-BELLEDONNE Hameau de Sailles: mise en séparatif du réseau en commun avec AEP
CRÊTS EN BELLEDONNE La Ronzière,route de Grenoble ,planchamps: Rénovation conduite EU en commun avec eau potable
CRÊTS EN BELLEDONNE Rues du moyen âge, du Margillon, du parc: mise en séparatif suite travaux d'aménagement place de la Mairie
HAUT BREDA-FERRIERE Raccordement du Pleynet à Fond de France
LE CHAMP-PRE-FROGES Bas Champs (route de Prapoutel)/ LAVOIR: mise en séparatif (1ere tranche)
LE TOUVET Rue du Fourneau : Mise en séparatif EU
LE TOUVET Voie de l'ancien Tram : Mise en séparatif
LE TOUVET Chemin du Mollard - Mise en séparatif EU
REVEL STEP: reprise casiers boues
SAINT JEAN LE VIEUX Le Naysord: extension du réseau d'eaux usées (desserte zone U)
SAINT MARTIN D'URIAGE Suppression STEP du Sonnant - Travaux EU Lot 1
SAINT MARTIN D'URIAGE Réhabilitation réseau EU -secteur Richardière (Trx tradi + gainage)
SAINT MARTIN D'URIAGE Réhabilitation réseau EU - Impasse Sibel / Route de Vernon SAINT MARTIN D'URIAGE Poste de refoulement Villeneuve d'Uriage: réhabilitation VILLARD BONNOT DO des Papeteries: reprise
VILLARD BONNOT Rue de la Contamine et allée des Platanes : mise en séparatif d'une partie de la rue
Annexe 8 : Eau potable - Liste des chantiers
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20250929-DEL-2025-0318-DE
Date de télétransmission : 06/10/2025
Date de réception préfecture : 06/10/2025