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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 58 Organisation dun defi famille
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 58 Organisation dun defi famille)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Environnement,
e
le
18/04/2024
le
18/04/2024
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de Artois
Séance
du
11
avril
2024
L'an
2024
et le
11
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
4
avril
2024.
Date
de
la convocation
: 4
avril
2024
Date
d’affichage
: 4
avril
2024
Délibération
N°
11-04-2024
/ N°58
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 94
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Dominique
Coppin,
Pierre
Cuvillier,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoït
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Dutiez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 4
Membres
ayant
donné
procuration
: 10
Membres
votants
: 108
Absents
: Florence
Dambreville,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean
Bridel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-
François
Haulicoeur,
Eric
Caron.
Absents
suppléés
:Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Patrick
Dekeyser
suppléé
par
Matthieu
Cardon,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Jean
-Marc
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Guy
Vasseur,
Patrick
Nepveu
ayant
donné
procuration
Serge
Leu,
Patrick
Zakrent
ayant
donné
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à
Nicolas
Capron,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Raymond
Wacheux,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à Arnaud
Douchet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Joel
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Secrétaire
de
séance
: Arnaud
Ricq Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2024
Pubiéte
ET
ID
: 062-200069482-20240411-D58_2024-DE
Titre
de
la délibération
: Organisation
d’un
défi-famille
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté préfectoral
du
6 Décembre
2016
portant
création
de
la Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois,
Vu
les
compétences
de
l’intercommunalité,
Vu
les
actions
mises
en place
par
le
Guichet
Unique
de
l'Habitat
et la politique
habitat
tu territoire,
Vu
le projet
de
territoire
et le Plan
Climat
À
ir Énergie
Territorial,
Madame
la
Vice-Présidente
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois
porte
le
Guichet
Unique
de
l’Habitat
labellisé
par
la Région
Hauts-de-France.
Elle
précise
que
cette
labellisation
permet
à l’intercommunalité
d’être
le point
d’entrée
unique
sur
le territoire
pour
les
questions
relatives
au
logement.
En
parallèle
du
déploiement
du
Guichet
Unique
de
l’Habitat
et
conformément
aux
objectifs
poursuivis
par
le
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
(PCAET)
et
le
Projet
de
Territoire
de
l’intercommunalité,
Madame
la
Vi-
cePprésidente
propose
d’organiser
un
défi
famille
«
éco-responsables
».
L’appellation
de
ce
défi
sera
à préciser
ultérieurement.
Ce
défi
a pour
objectifs
de
:
°
créer
une
dynamique
locale
entre
habitants
du
territoire,
+
favoriser
la réalisation
d'économie
d’énergie,
tant
sur
la
consommation
énergétique
que
sur
la
consom-
mation
en
eau
potable,
e
démontrer
la
nécessité
de
réaliser
des
éco-gestes,
permettant
de
réduire
de
manière
importante
la
consommation,
e
de proposer
des
ateliers
de
sensibilisation
et d’animation
« fait
soit même
»
en
lien
avec
Le
Labot,
°
de poursuivre
l’animation
du
Guichet
Unique
de
l’Habitat
au
travers
d’un
évènement
annuel,
+
de
réduire
d’environ
8%
la consommation
des
ménages
en
électricité
et en
eau.
Ce
défi
sera
animé
par
la Conseillère
France
Rénov”
et la chargée
de
mission
PCAET
de
l’intercommunalité
qui
accompagneront
les ménages
dans
ce
défi
en proposant
des
ateliers
de
sensibilisation
et d’accompagnement.
Ces
ménages
pourront
également
bénéficier
des
dispositifs
mis
en
place
par
l’intercommunalité
comme
les
kits
hydro-économes,
la mallette
autonome
de
diagnostic
énergétique, …
Les
modalités
pratiques
de
ce
défi
seront
définies
dans
un
règlement
qui
sera
soumis
à
un
prochain
Conseil
Communautaire. Madame
la
Vice-Présidente
précise
que
le
projet
a reçu
un
avis
favorable
des
commissions
aménagement
de
l’espace
en
date
du
5
Décembre
2023
et
du
7
Mars
2024,
du
Bureau
communautaire
en
date
du
3
avril
2024,
aussi,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
d’autoriser
le Président
à
:
e
mettre
en
œuvre
ce
défi-famille,
+
signer
tout
document
et
à mettre
en
œuvre
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
rendre
effectif et
opé-
rationnel
ce projet.
notification
du
A8/ Re
Acte
rendu
exécutoire
après
M]
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
19/04/2024
et publication
ou