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Conseil Municipal - cms 012 CM 18 01 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 012 CM 18 01 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Sécurité publique,
Compte
rendu
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
18
janvier
2021
à 20
heures
Présents
: JOLLAND
Marie-Chantal,
PHILIBERT
dit
JAIME
Michel,
LONGIS
Maryline,
VEYRAND
Pierre,
MARIN
Béatrice,
MILLIAT
Véronique,
DIDIER
Véronique,
GRENIER
Roland,
VILLARD
Bernadette,
KUHNE
Pablo,
GARCIA
Brigitte,
GIRAUD
Pascale,
GARNIER
Christian,
CHERON
Elodie,
LANOY
Julien,
JUNIQUE
Mathieu,
,
PUECH
Julie
Excusé-
Absent
: DUC-MAUGE
Pascal
pouvoir
donné
à GIRAUD
Pascale,
PILLET
Jean-
Vves Secrétaire
de
séance
: Mme
CHERON
Elodie
1/ Signature
du
registre
des
délibérations
de
la séance
du
14/12/2020
2/ Travaux
de
réhabilitation
et de
restructuration
de
la
maison
Renevier
- Plan
de
financement
et demande
de
subventions
Mme
le
Maire
rappelle
le projet
de
travaux
sur
le
bâtiment
communal
dit
« maison
Renevier
»
qui
consiste
en
l’implantation
d’un
tiers
lieu
comprenant
au
RDC
un
espace
pour
l’EVS
ainsi
qu’un
cabinet
médical
et à l’étage
un
espace
de
coworking.
Ce
projet
de
réhabilitation
représente
un
budget
global
de
705
328
€ HT
et peut
faire
l’objet
de
plusieurs
demandes
de
subventions
à hauteur
de
80%
soit :
-
25%
par
la DETR
-
50%
de
176
357
€ par
la Région
-
60%
de
500
000
€ par
le Département
pour
un
montant
total
de
564
263
€ HT
-
Reste
à charge
de
la commune
20%
soit
141
065
€ HT
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
effectuer
les
demandes
de
subventions
aux
organismes
selon
le plan
de
financement
établi
en
concertation
avec
les
collectivités
partenaires.
3/ Avenant
n°
7
: Marché
de
travaux
lot
1B
— Maçonnerie
/ Pierre
de
Taille
- Structures
Le
conseil
municipal
accepte
les
modifications
qui
doivent
être
apportées
au
marché
de
travaux
du
Groupement
DELUERMOZ/
GLENAT
RENOVATION.
Ces
modifications
concernant
des
travaux
de
dégagement
manuel
des
peintures
modernes
sur
les
cheminées
sont
issues
de
circonstances
imprévues
liées
à des
découvertes
lors
de
travaux
en
cours
d’exécution.
Accord
à l’unanimité.
4/ Parcours
permanent
d’orientation
sur
la commune
de
St-Antoine
Abbaye
Mme
LONGIS
1°®
adjointe
informe
le
conseil
municipal
que
le
Département
a sollicité
la
commune
pour
la mise
en
place
d’un
parcours
permanent
d’orientation
à vocation
patrimoniale
sur
le secteur
du
Bourg.
L’idée
étant
de
mettre
des
balises
avec
cartes
et
plans
sur
des
thèmes
patrimoniaux
afin
de
découvrir
histoire
de
St-Antoine
l’ Abbaye.
La
commune
serait
le
maître
d'ouvrage
du
projet
en
lien
avec
le
Musée
de
St-Antoine
l’ Abbaye
et
l'office
de
tourisme.
Une
subvention
de
50%
versée
par
le Conseil
Départemental
de
l’Isère
sera versée
à la commune
ainsi,
le coût
total
de
ce
projet
s’élève
à 5
862
€
et la participation
de
la commune
après
subvention
sera
de
1 961
€.
Accord
à l’unanimité
5/ Convention
d’occupation
de
locaux
communaux
avec
le Département
Mme
LONGIS
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
Département
de
l’Isère
accompagne
la
réhabilitation
des
bâtiments
patrimoniaux
appartenant
à la
commune
depuis
plusieurs
années
et
à ce
titre
a participé
à
la
restauration
du
salon
aux
Gypseries
et
ses
attenants.
Une
convention
de
gestion
datant
de
1995
a
été
conclu
avec
le
Département.
Aujourd’hui
du
fait
de
l’importance
de
la
réhabilitation
des
bâtiments
communaux
et
de
la
nouvelle
destination
des
espaces,
il
convient
de
réviser
la convention
afin
de
l’adapter
aux
nouveaux
usages
de
ces
locaux
et d’en
fixer
les
conditions
d’utilisation. Accord
à l’unanimité
pour
la signature
d’une
nouvelle
convention. Compte
rendu
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
18
janvier
2021
à 20
heures
6/ Personnel
:
-
Prime
exceptionnel
covid-19
: Selon
le Décret
n°2020-570
du
14 mai
2020
relatif au versement
de
la
prime
exceptionnelle
aux
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
soumis
à
des
sujétions
exceptionnelles
pour
assurer
la
continuité
des
services
publics
dans
le
cadre
de
l’état
d’urgence
sanitaire,
il est proposé
de verser
un
montant
forfaitaire
aux
agents
ayant
travaillé
en présentiel
et ayant
été soumis
à des risques
sanitaires
avérés
durant
la période
du
1° confinement
et en fonction
du nombre
de jours
travaillés.
Accord
à l’unanimité
-
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
à
35h
: Suite
à un
accroissement
d’activité
en
terme
d’entretien
des
bâtiments
communaux
lié
à
l’arrivée
des
médecins
et
l’intégration
prochaine
des
nouveaux
locaux
actuellement
en travaux,
il est nécessaire
d’augmenter
le temps
de
travail
d’un
agent
technique
actuellement
à 30h
à 35h.
Accord
à l’unanimité
7/ Demande
de
versement
exceptionnelle
d’une
subvention
aux
pompiers
Mme
le Maire
et sa
1°®
adjointe
ont
rencontré
l’ Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
afin
de
faire
un
point
sur
leur installation
dans
la caserne
suite
à la récupération
par
la mairie
de
leur local
sis Place
Ferdinand
Gilibert.
Il
s’avère
que
des
travaux
d’aménagement
sont
nécessaires
pour
créer
des
vestiaires
et
une
cuisine
pour
les
sapeurs-pompiers
de
permanences.
Ces
derniers
sollicitent
une
subvention
exceptionnelle
de
2 000
€ afin
de
les
aider
à effectuer
ces
travaux.
Accord
à l’unanimité
8 / Divers
>
Point
CCAS
-
Bilan
sur
la
mutuelle
communale
Mutualp :
29
personnes
ont
été
rencontrées
par
Mr
FALCONNET
pour
16
adhésions
validées
avec
un
gain
pouvant
aller
de
10
€
à
110
€
pour
une
couverture
moyenne.
Bilan
très
positif et
aucune
augmentation
de
tarif ne
sera
effectuée
sur
2021.
II
sera
proposé
de
nouvelles
permanences
dans
les
mois
à venir.
-
Point
Noix
:
Suite
à
l’annulation
de
la
Mondée
collective
il
est
proposé
par
le
CCAS
de
distribuer
des
noix
déjà
cassées
aux
volontaires
qui
voudraient
tout
de
même
monder
à
domicile.
Personne
à contacter
: Mme
MILLIAT
Véronique
au
0686856650.
>
Plan
de Sauvegarde
Communal
(PSC)
Mme
VILLARD
Bernadette
conseillère
communal
explique
que
la
commission
pour
le
Plan
de
Sauvegarde
Communal
s’est
réuni
le
15/12/2020
avec
pour
vocation
d’organiser
la
réponse
communale
en
cas
d'événement
de
sécurité
civile,
c’est-à-dire
que
le
PSC
doit
définir
un
dispositif
communal
opérationnel
permettant
à l’équipe
municipale
de
"gérer
les
crises"
éventuelles
touchant
la
sécurité
civile,
et notamment
les
crises
majeures
: catastrophes
industrielles,
phénomènes
climatiques,
accidents
"courants"
(transport,
incendie...),
dysfonctionnement
des
réseaux
(transport,
énergie,
eau....),
problèmes
sanitaires
(pandémie,
...)
Le
but
pour
le maire
est
de
supprimer
les
incertitudes,
les
actions
improvisées,
en
ayant
un
cadre
de
référence
polyvalent
pour
gérer
les
problèmes
qui
ne
sont
pas
habituels.
Pour
ce
faire
il convient
de
mettre
en
place
un
comité
de
pilotage,
de
faire
l’inventaire
des
préoccupations
par
rapport
aux
risques
majeurs
connus
sur
la
commune,
l'inventaire
des
moyens
existants
et ceux
nécessaires
et
d’informer
les
habitants.
La
commission a
ressenti
la nécessité
d’être
accompagné
par un
organisme
professionnel
dans
cette
démarche,
ce
qui
pour
le moment
est en
attente
compte
tenu
d'un
souhait
de
plusieurs
mairies
de
refaire
ou
de
faire
leur
PCS.
En
effet
il parait
plus
opportun
d'attendre
la
réunion
des
maires
qui
nous
dira
s'il
est
d'actualité
commune,
de
présenter
à
l’ensemble
des
communes
intéressées
la prestation
d’un
organisme
professionnel
susceptible
d’être
un
appui. Compte
rendu
Conseil
municipal
&
délibérations
Séance
du
18
janvier
2021
à 20
heures
>
Point
médecins
Mr
PHILIBERT
Michel,
2°"
adjoint
au
maire
rappelle
que
les
permanences
des
médecins
a débuté
depuis
le 05/01/2021
et qu’à
ce jour
la prise
de
rendez-vous
est
ouverte
à tous
auprès
de
la MSP
à St-
Marcellin
au
04.76.38.79.10.
Les
permanences
sont
organisées
comme
suit
:
Mardi
matin
/ Mme
Claire
ORTEGA
Mercredi
journée
/ M.
Pierre
ORTEGA
ou
Grégory
HERBINSKI
Jeudi
journée
/ Sabrina
PEYRARD
ou
Justine
HARLE
>
Point
communication
L'application
panneau
pocket
marche
plutôt
bien
sur
le
village
en
effet
271
smartphones
sont
connectés
soit
52%
des
foyers
de
la commune
de
St-Antoine
l’ Abbaye.
>
Point
logiciel portail famille pour
la gestion
du périscolaire
Suite
à l’obsolescence
du
logiciel
utilisé
actuellement
par
le service
périscolaire
pour
l’inscription
aux
services
de
cantine
et
garderie
par
les
parents,
et
pour
la
facturation
et
le
suivi
des
impayés
une
commission
se réuni
régulièrement
auprès
de
la SMVIC
pour
travailler
sur
son
remplacement
avant
la
prochaine
rentrée
scolaire.
En
cours
d’avancement.
Prochain
conseil
municipal
le 22
février
2021
à 20
heures
à la salle
des
fêtes
de
Dionay