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Procès Verbal - 9zxo4i5tnade37t
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9zxo4i5tnade37t)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune
de
DENICE
Canton de
GLEIZE
Arrondissement
de
VILLEFRANCHE PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
15
FEVRIER
2024
L'an
deux
mil vingt-quatre
et le
15
février,
à 20 h. le Conseil
Municipal
de la commune
de
DENICE
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de M
Jacques
TOURNIER,
Maire.
Présents
: M.
Jacques
TOURNIER,
Mme
Armelle
CHEVALIER,
M.
Jean-François
ROCHE,
Mme
Corinne
BODINIER,
Ms
Didier
HERBAUT,
Jean-Marie
LORGERE,
Mmes
Michelle
GIROD-DAVID,
Martine
JUGNET,
Béatrice
GAIDON,
M.
Stéphane
MARCHESCHI,
Mmes
Aline
NESME,
Pernelle
PINET,
M.
Gilbert
MUTIN,
Mme
Marion
BESSONNARD.
Absents
excusés
: Ms.
Thierry
LEVRAT,
Thierry
LEFEBVRE,
Frédéric
LEVVAL,
Mme
Aline
PLANTIN,
M.
Cyril
PICARD
:
Date
de
Ia
convocation
: 9
février
2024
Secrétaire
de
Séance
: Didier
HERBAUT
Aline
PLANTIN
a donné
procuration
à Pernelle
PINET
Frédéric
LEY
VAL
a donné
procuration
à Jacques
TOURNIER.
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
2 novembre
2023
diffusé
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
avant
la réunion a
été
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
passe
alors
à l’ordre
du jour.
1 —- Compte
financier
unique
|
Le
compte
financier
unique
(qui remplace
le compte
administratif et le compte
de
gestion)
est
adopté
à l’unanimité.
Il regroupe
les
dépenses
et les recettes
effectivement
réalisés
au cours
de
l’année
2023.
En
fonctionnement,
les
dépenses
s’élèvent
à 908
321.37
€ et les
recettes
à
1 036
687.22
€.
En
investissement,
les
dépenses
s’élèvent
à
197
329.82
€ et les
recettes
à
276
009,47
€.
Compte
tenu
des
reports
de
l’année
antérieure
et des
restes
à réaliser
dans
la
section
d'investissement
soit
97
987
€ en
dépenses
et 35
000
€ en recettes,
une
somme
de
224
814.55
€ est dégagé
pour
alimenter
le budget
2024.
Le
conseil
municipal
autorise
le Maire
à payer,
avant
le vote
du
budget
d’investissement
2024,
la facture
de
Métal
Stores
d’un
montant
de
9
367.02
€ qui
concerne
le changement
des
huisseries
dans
la salle
du
marronnier
et dans
la cuisine
du
local
voirie. 2 —- CAVBS 2 —
1 : Tri
à la source
des
déchets
La loi AGEC
(anti-gaspillage
pour
une
économie
circulaire)
du
10/02/2020
impose
aux
collectivités
de
mettre
en
place
un
tri à la source
des
bio-déchets
des
ménages.
Des
composteurs
partagés
seront
installés
dont
au moins
un
dans
le centre
Bourg
de chaque
village
et des
composteurs
individuels
proposés
aux
usagers
pour
un prix
de 20
€.
2 —3
: Schéma
directeur
cyclable
Sur tout le territoire
de
la CAVBS
et à
la
fin de l’année
2023,
333
personnes
ont été
bénéficiaires
d’une
aide
à l’acquisition
d’un vélo. Au
30 juin 2022,
842
arceaux
pour
vélos
étaient installés.
D’ici
2032,
1160
places
supplémentaires
vont
être créées.
Un
déploiement
de
bornes
d'entretien
et de réparation
de vélos
est prévu
dans
chacun
des
centres
bourg.
Un
plan
de circulation
et de jalonnement
cyclable
sur papier
ou par
application
sera réalisé.
2-4
:Règlement
local
de
publicité
intercommunal
Le
Conseil
Municipal
débat
sur
le
règlement
local
de
publicité
intercommunal
et
demande
que
le
règlement
s'appliquant
aux
communes
rurales
soit
appliqué
à DENICE.
2 —
1
: Informations
diverses
La
CAVBS
se
dote
d’un
nouveau
logo.
Son
journal
« point
commun
» sera
publié
4
fois
par
an.
Son
site
internet
est
en
cours
de
révision.
3 — Voirie Aménagement
du
carrefour
des
« louattes
»
Deux
propriétaires
ne
sont plus
d’accord
pour
vendre
une
petite partie
de leur terrain. Après
discussions,
le Conseil
Municipal
se prononce,
à l'unanimité,
pour
l’aménagement
du
carrefour
des Louattes,
avec
déclaration
d’utilité publique
pour
acquérir
les terrains,
si aucun
accord
n’est
trouvé
avec
les propriétaires.
4 - Ecole
publique
Dans
le cadre
d’un projet
d’astronomie,
un lancement
de fusée
à eau,
se fera,
en présence
d’un
intervenant
sciences
le mardi
7 mai.
Il s’étalerait
sur une
journée
entière
afin
que
chaque
enfant
des
5 classes
puisse
lancer
sa fusée.
Ces
tirs se feront
sur les terrains
derrière
la salle
des
fêtes.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
de
financer
ce
projet
d’un
montant
de
644.68
€.
5 — Urbanisme Déclaration
préalable
accordée
de
façon
tacite à
:
- le
14
décembre
2023,
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques,
384,
route
des
Compagnons, - Je
24
décembre
2023,
pour
la
pose
d’un
store
banne,
120,
route
des
Compagnons,
- le
26
décembre,
pour
le
remplacement
d’un
auvent
1 pan,
par
un
auvent
plus
grand,
3 pans,
193,
grand
rue, -, le 28
décembre,
pour
la construction
d’un
auvent
adossé
à une
cabane
de jardin,
265,
chemin
du
Rocher,
Le
-, le 28
décembre,
pour
la construction
d’un
préau
avec
local
technique,
194,
route
des
Alouettes. - le
13 janvier
2024,
pour
la pose
de
panneaux
photovoltaïques,
445,
route
de
Cercié,
-, le 27 janvier
2024,
pour
la pose
de panneaux
photovoltaïques,
880,
route
du Vivian,
- le 3 février
2024,
pour
l’ouverture
d’une
fenêtre
195,
chemin
de
Bennevent,
Déclaration
de
travaux
accoïdée à :
- le 29 janvier
2024,
pour
une
modification
de façades,
sans
création
de
surface
de plancher,
ni changement
de
destination
2441,
route
de
la Veneirie.
Permis
de
construire :
- transfert
d’un
permis
de
construire
accordé
accordé
le 4 janvier
2023
pour
l’aménagement
d’une
partie
d’une
maison
existante
2972,
route
de
Rivolet.
6 — Questions
et informations
diverses
6 —
1
: Inauguration
de
la
cour
de
l’école
Elle
aura
lieu
le
samedi
23
mars
à
10
h
30.
6 —2
: Mise
en valeur
du
patrimoine
religieux
de
la paroisse
St.
Jean-Des-Vignes.
Sous
l’impulsion
du
ministère
de
la culture,
un
programme
national
est
lancé
pour
mette
en
avant
le patrimoine
religieux.
L'objectif
est de
créer
un
dépliant,
au
même
format
et aux
mêmes
couleurs
pour
l’ensemble
des
17
communes
de
la paroisse,
qui
sera mis
à l’entrée
des
églises.
La
paroisse
recherche
des
volontaires
pour
aider
les
bénévoles
de
la paroisse
à
concrétiser
ce projet.
6 — 3 : Salle
des
fêtes
Un
coffret
électrique
va être installé
à l’extérieur
de la cuisine
de la salle
des
fêtes.
Une
chambre
froide
remplace
les deux
frigos
de la salle des
fêtes.
Un
des
deux
a été installé
dans
la salle
des
associations.
7 — Tour
de
table
7 —
1
: Intervention
Armelle
CHEVALIER
Le
SRADDET
(schéma
régional
d'aménagement,
de
développement
durable
et d’égalité
des
droits)
doit
avoir
intégré
et territorialisé
la trajectoire
de
sobriété
foncière
avant
le 22
novembre
2024),
La
Région
ayant
indiqué
qu'elle
ne
s'occuperait
pas
du
SRADDET,
l'Etat
se
substituera
à cette
dernière
pour
faire
avancer
le dossier
7 —2
: Intervention
Jean-François
ROCHE
Les
arbres
dans
le fossé
de
la zone
artisanale,
ainsi
que
ceux
qui surplombaient
la route
du
Pont
Marceau,
au
lieudit
« la Caillotière
» ont
été
coupés
par
l’entreprise
DESMONCEAUX. Les
travaux
« Chemin
des
Barrières
» sont terminés.
Les
travaux
d’assainissement
ont débuté
Rue
de l'Eglise.
ë
7 —3
: Intervention
Corinne
Bodinier
Pour
redynamiser
la nidation
des hirondelles
et martinets,
7 nichoirs
articificiels
ont été
achetés
par
la commune
et seront
posés
par
l’entreprise
SOBECA
sur
les
bâtiments
de’école
et de
la salle
des
fêtes.
7 — 4 : Intervention
Didier
Herbaut.
La
rénovation
de
l’éclairage
public
est pris
en
charge
par
le SYDER.
Un
diagnostic
technique
du réseau
électrique
communal
est actuellement
réalisé.
Un
devis
sera ensuite
établi par le
SYDER
pour
la rénovation
complète
du
système
d’éclairage.
50
%
des
travaux
seront
pris
en
charge
pour
les
éclairages
et
100
%
pour
les
dispositifs
de
détection.
Destination
Beaujolais
va
créer
un
deuxième
sentier
de
randonnée
de
pays
dans
le Nord
du
.
.
,
.
x
j
.
Lt
Beaujolais
qui
s’ajoutera
à celui
créé
dans
le
Sud.
1 — 5 :
Intervention
Pernelle
Pinet
Un
don
de
mobilier
a été
fait à l’'AGLB.
Pernelle
souhaite
connaître
la consommation
des
terrains
utilisée
pour
la construction
depuis
2008.
Cette
information
a déjà
été
demandée
à la CAVBS.
7 —
6
: Intervention
Marion
BESSONNARD
Un
trou
est
à reboucher
vers
les
containers
de
la zone
artisanale.
7 — 7:
Intervention
Gilbert
MUTIN
Que
va
devenir
le chemin
des
écoliers
?
7 — 8
: Intervention
Martine
JUGNET
La
route
du
Galerin
est
à refaire.
7 —9
: Intervention
Béatrice
GAIDON
Prochaine
randonnée
pédestre
du
Comité
d’animation
le dimanche
10
mars.
Le
parcours
virtuel
des
Gnolus
est en
cours
d’élaboration.
Cette
expérience,
mise
en place
par
le Département
a pour
but
de
sortir
des
sentiers
battus
pour
faire
découvrir
le territoire
par
le
biais
du
géocaching.
7
—
10
: Intervention
Jean-Marie
LORGERE
La
A"
édition
du
Chemin
des
arts
est
en
cours
d’élaboration.
L'ordre
du jour
étant
terminé,
la séance
est levée
à 23
h.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance,