Compte-Rendu - gdwhd6j0jaz2bst

Documents similaires

Compte-Rendu - xcugcpwssuyanuj

Compte-Rendu - 4uwbi2o7hbcmder

Compte-Rendu - lka1pu1cf9egnfp

Compte-Rendu - h1lvmj9btp9rhn

Procès Verbal - oqqm81r8vspdqja

Procès Verbal - mq7ouih0uy1hls4

Procès Verbal - 6ax3fqhhpoie9a

Procès Verbal - 9hf2k2upd0gesq

Compte-Rendu - xt74iwiknlsu2ri

Procès Verbal - dnoio5dnfrxp0p

Compte-Rendu - gdwhd6j0jaz2bst Document publié le Mercredi 5 juin 2019 par la commune de Denicé. Lien du pdf (Compte-Rendu - gdwhd6j0jaz2bst)Thèmes du document : Logement, Banque, Investissement et développement économique, Commune de DENICE

Canton de GLEIZE

Arrondissement de VILLEFRANCHE

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 5 JUIN 2019

Aménagement du Centre Bourg

Les travaux se poursuivent dans les délais impartis.

Les devis supplémentaires de l’entreprise Roger MARTIN sont acceptés :

- d’un montant de 5 162, 40 € TTC pour la fourniture et pose de barrière de rue Nevada en vue de sécuriser l’entrée de l’école,

- d’un montant de 4 173, 29 € TTC pour le changement des caniveaux le long du mur en pierres dorées en face de la bibliothèque,

Comme il a été prévu au budget, un emprunt de 310 000 € sur 20 ans, au taux de 1.38 % est souscrit auprès de la Caisse d’Epargne. Les annuités de remboursement seront de 17 848 €.

Afin de faciliter le paiement des premières factures et dans l’attente du versement de l’emprunt et des subventions, une ligne de trésorerie (réserve d’argent) de 200 000 € est ouverte auprès de la Caisse d’épargne. Le taux d’intérêt est de 0.85 %.

Les deux commerces « Place des acacias » ont été impacté par la difficulté d’accès au centre du village pendant les travaux. Afin de leur apporter son soutien, le Conseil Municipal décide de les exonérer de deux mois de loyer. Cette exonération s’appliquera sur les mois d’Août et Septembre 2019, à condition que le paiement des loyers soit à jour au 31 juillet 2019.

SYDER

Dans un souci d’économie, une étude a porté sur le remplacement des 67 lampes de l’éclairage public du centre du village par des luminaire LED. Or, il s’avère que l’économie d’énergie réalisée est inférieure au montant des annuités de remboursement de l’investissement.

En conséquence, le Conseil Municipal décide d’effectuer d’autres études pour diminuer le coût de la consommation de l’éclairage public.

Les mâts de six ouvrages n’ont pas de prise de terre et nécessitent une mise aux normes. Les travaux seront réalisés par le SYDER avec une incidence financière de 3 000 € pour la Commune.

Urbanisme

Déclarations préalables accordées tacitement à :

. Monsieur Eric BUFFIN, pour la construction d’une piscine 641, route de la Caillotière, . Monsieur Philippe GOMEZ, pour la construction d’une piscine et d’un pool-house 172, route de Rivolet,

. Monsieur Damien SAMBARDIER, pour la construction d’une piscine 203, route de Charmes,. Monsieur Pascal GRANDHAYE, pour la construction d’une piscine, 643 route de Montmelas. . Monsieur Jean-François HAYT, pour la pose de panneaux photovoltaïques, 363, route des Amandiers,

. Monsieur Damien LAROCHE pour la création de deux fenêtres 340, chemin du Moulin . Monsieur Philippe JABOULEY pour la pose de panneaux photovoltaïques, 77 chemin des Franchises

. Monsieur Guillaume LION pour la création d’un abri-voiture 393, route de Rivolet, . Madame Nicole MOCHON, pour la création d’une fenêtre 717, route du Vivian, . Monsieur Mikael PETIT pour la création d’un mur de clôture 717, route du Champ de la Croix.

Permis de construire accordé à Yves GARCIA et Sylvie FRETY pour la construction d’une maison individuelle d’habitation 398, route de Rivolet.

CAVBS

Le compte-rendu de la réunion en date du 9 mai 2019 précédemment diffusé a été étudié.

Hand-Ball St. Julien-Denicé-Gleizé

L’équipe senior féminine, invaincue cette saison, a été qualifiée pour la finale du Coupe de France à BERCY le 25 mai dernier (où elle s’est inclinée face à Rennes).

Pour financer les frais relatifs à ce déplacement restant à la charge du Club, les trois communes concernées ont décidé de se partager la somme proportionnellement à leur nombre d’habitants. GLEIZE a accordé une somme de 2 350 €, ST. JULIEN 260 € et DENICE 455 €.

Lotissement « le Lavoir »

Le Conseil Municipal décide de reprendre les espaces verts du lotissement « le lavoir » pour les intégrer dans les espaces verts communaux.

Conseil d’école

Le procès-verbal du conseil d’école en date du 3 juin, qui a été diffusé à l’ensemble du conseil municipal, n’appelle pas d’observations particulières.

Recensement de la population

Il se déroulera du jeudi 16 janvier au samedi 15 février 2020.

Local communal

Le local communal utilisé essentiellement par l’association « Amicale Boules Deniçoise » va être équipé d’un évier inox professionnel acheté, au prix de 700 €, à Didier Chirat pâtissier à la retraite.

Salle des fêtes

Deux stores intérieurs vandalisés vont être changés par la Société RAGOT STORES pour un coût de 1 200 €.

La commune se fera ensuite remboursée par l’assurance des auteurs des faits.

Illuminations de fin d ‘année.

Le contrat triennal de location, de pose et dépose, des illuminations passé avec l’entreprise SOBECA est renouvelé pour une nouvelle période de trois ans.Date à retenir :

Samedi 6 juillet : à 13 h : Nettoyage de la rivière

: de 17 h à 23 h 30 : fête de la musique.