Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 20.02.2023
Procès Verbal - 08.08.2022
Procès Verbal - 26.05.2025
Procès Verbal - CM 23.09.2024
Procès Verbal - 04.07.2022
Procès Verbal - 27.02.2026
Procès Verbal - CM 15 11 02
Procès Verbal - CM 16.02.2022
Procès Verbal - 11.12.2023
Procès Verbal - CM 26.05.2025
Procès Verbal - 20.02.2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le vingt février deux mil vingt-trois à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
P PO OI IN NT T 1 1
Examiné le 20/02/2023 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
P PO OI IN NT T 2 2
Examiné le 20/02/2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 - Approuvé
POINT 3
Examiné le 20/02/2023 – Délégations données par le conseil municipal au Maire conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approuvé
POINT 4
Examiné le 20/02/2023 – Restauration de l’ancien chœur de l’église Saint-Martin : avenant n°1 au lot 1 – Echafaudages / Maçonnerie - Pierre de taille - Approuvé
POINT 5
Examiné le 20/02/2023 – Participation de la Commune de Pfaffenheim à la protection sociale complémentaire prévoyance – Approuvé
POINT 6
Examiné le 20/02/2023 – Dépenses à imputer à l’article 623 – Publicité, publications, relations publiques – Approuvé
POINT 7
Examiné le 20/02/2023 – Réduction de loyer du lot n°2 de chasse de Pfaffenheim – Approuvé
POINT 8
Examiné le 20/02/2023 – Vente de ferrailles – Approuvé
POINT 9
Examiné le 20/02/2023 – Motion de soutien à la Brigade Verte d’Alsace – Approuvé
POINT 10
Examiné le 20/02/2023 – Informations diverses- Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 27/02/2023 à 17h30
Affichée le 27 février 2023
Retirée le
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 20 février 2023