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Procès Verbal - 26.05.2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Pfaffenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 26.05.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
COMMUNE DE PFAFFENHEIM
Le vingt-six mai deux mille vingt-cinq à vingt heures, sur convocation de Monsieur le Maire, les Conseillers Municipaux de la Commune se sont réunis en séance ordinaire en salle de séance, sous la présidence de Monsieur le Maire, LICHTENBERGER Aimé.
2 20 02 25 5. .3 3. .1 1
Examiné le 26/05/2025 - Désignation du secrétaire de séance - - Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .2 2
Examiné le 26/05/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2025 - Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .3 3
Examiné le 26/05/2025 – Réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit mutuel en commerce multiservices – attribution des lots - - Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .4 4
Examiné le 26/05/2025 – Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’ancienne caisse du Crédit mutuel en commerce multiservices – Avenant n°1 – Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .5 5
Examiné le 26/05/2025 – Décision modificative n°1 – Budget Eau-Assainissement - - Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .6 6
Examiné le 26/05/2025 – Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural – Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .7 7
Examiné le 26/05/2025 – Subvention exceptionnelle au profit de l’amicale des sapeurs-pompiers de Pfaffenheim – Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .8 8
Examiné le 26/05/2025 – Accord local pour la répartition des sièges au conseil communautaire – Approuvé
2 20 02 25 5. .3 3. .9 9
Examiné le 26/05/2025 – Informations diverses – Pas de vote
Mis en ligne sur le site internet www.pfaffenheim.alsace le 11 juin 2025 à 10h30
Affichée le 02 juin 2025
Retirée le
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de Pfaffenheim
de la séance du 26 mai 2025