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Compte-Rendu - 08 CR Conseil Municipal du 08 octobre 2015
Document publié le Jeudi 8 octobre 2015 par la commune de Courvières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 CR Conseil Municipal du 08 octobre 2015)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
COURVIERES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
OCTOBRE
2015
PROCES
VERBAL
Lieu
: Mairie
de
Courvières
Président
: M.
Éric
LIEGEON
Secrétaire
: Mme
Blenda
MATEUS
Membres
présents
: 9
Membres
absents
: 1
Membres
absents
excusés
: M.
Anthony
PERRIN
Membres
ayant
participé
au
vote
: 9
Ordre
du
jour :
4.
Approbation
du
compte
rendu
du
28
août
2015
2.
Finances
-
Indemnité
Trésorière
-
Décision
Modificative
N°1
: Agence
de
l'eau
3.
Modification
des
statuts
CFD
4.
Bois
-
Prévision
coupe
de
bois
2016
5.
Enfance
-
Renouvellement
des
ordinateurs
de
l’école
6.
Travaux
-
Aire
de
jeux
rue
de
Cuvier
-
Prévision
des
travaux
communaux
2016
7.
Questions
diverses
4)
Approbation
du
compte
rendu
du
CM
du
28
août
2015
Aucune
remarque
n'étant
formulée,
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
en
date
du
28
août
2015
est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Finances
-
Le
conseil
municipal
décide
d’octroyer
l'indemnité
de
conseil
d'un
montant
de
385.56€
au
comptable
du
Trésor
Public.
Cette
indemnité
résulte
de
prestations
de
conseil
et
d'assistance
budgétaire
effectuées
par
la Trésorière.
-
Afin
de
régulariser
une
facture
de
l'Agence
de
l'Eau
pour
la
somme
de
180€,
les
membres
du
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
à
l'unanimité
la
décision
modificative
N°1. 3)
Modification
des
statuts
CFD
Au
vu
des
évolutions
législatives
et
règlementaires
et
dans
l'objectif
d'intégrer
de
nouvelles
compétences,
il
y
a
lieu
de
procéder
à
une
révision
complète
des
statuts
de
la
communauté
de
communes.
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
statuts
et
cite
les
modifications
apportées.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
la
révision
des
statuts
telle
que
présentée.
4)
Bois
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
l'assiette
coupe
de
bois
2016
et
du
mode
de
vente
proposés
par
l'ONF
pour
un
total
de
1
235
m°
nets.
Les
membres
de
l'assemblée,
après
en
avoir
délibéré,
valident
la
proposition
ci-dessous
:
-_
Parcelle
1
:225
m°,
contrat
d'approvisionnement
Parcelle
4
:450
m°,
prévente
bois
façonné
Parcelle
16
:260
m°,
prévente
bois
façonné
Parcelle
19
:300
m°,
prévente
bois
façonné
5)
Enfance
-__
Renouvellement
des
ordinateurs
portables
de
l’école :
Les
ordinateurs
portables
de
l'école
sont
vieilissants
(pannes
régulières,
batteries
défaillantes).
Après
concertation
avec
les
enseignants,
il
s'avère
que
14
ordinateurs
seraient
nécessaires,
avec
la
possibilité
de
les
regrouper
dans
une
classe
pour
un
atelier
informatique
ou
de
les
partager
dans
les
4
classes.
Courvières
et
Boujailles
se
partageront
le financement
de
ce
matériel.
Après
consultation
de
2
devis,
le
conseil
municipal
décide
de
retenir
le
devis
de
la
société
GUICHARD
Informatique
qui
s'élève
à
2
796.50
€
HT
pour
7
ordinateurs.
Dans
le
cadre
de
cet
investissement,
la
commune
sollicitera
une
aide
de
l'Etat
par
le
biais
de
la
DETR.
Cette
subvention
devrait
s'élever
à 35%
du
coût
HT.
6)
Travaux
-__
Aire
de
jeux
rue
de
Cuvier
:
Une
commission
s’est
rendue
sur
place
afin
d'évaluer
les
besoins
et
définir
les
travaux
à
effectuer.
Cette
aire
de
jeux
qui
se
trouve
entre
deux
routes
doit
être
sécurisée,
pour
cela,
il
convient
de
la
clôturer
totalement.
L'aire
de
jeux
étant
devenue
un
lieu
de
rencontre
important
de
la
commune,
il
est
également
décidé
une
extension
de
celle-ci
avec
l'apport
de
nouveaux
jeux.
En
parallèle
de
ces
travaux,
un
terrain
de
pétanque
sera
réalisé
ainsi
que
la
modification
du
terrain
de
foot
existant.
Le
conseil
municipal
valide
ce
schéma
ainsi
que
les
devis
présentés
comme
suit
:
“Terrassement
et
mise
en
place
de
graviers
et
de
sable
sur
l'aire
de
jeux
et
le
terrain
de
pétanque :
o
Société
CATTET
Christophe
: 2
800
€
HT
*
Fermeture
avec
clôture
rigide
et
portail
:
o
Société
ROBERT
Jardins
: 2
800
€
HT
Y_
Fourniture
de
nouveaux
jeux
:
o
LEADER
Collectivités
: 2
000
€
HT
“Fourniture
et
pose
de
bois
autoclave
délimitant
le
terrain
de
pétanque
:
o
ROBERT
Jardins
(fournitures)
et
CATTET
Christophe
(pose)
: 1
250
€
HT
*_
Fourniture
et
pose
de
but
de
foot
avec
filet :
o
LEADER
Collectivités
: 1
000
€
HT
Dans
le
cadre
de
ce
projet,
la
commune
demandera
une
subvention
au
département
(24%
du
coût
HT
du
projet).
La
CAF
sera
aussi
sollicitée
pour
un
accompagnement
financier
de
ce
projet. -
Travaux
2016
:
Certains
travaux
de
réfection
de
voirie
et
de
bâtiment
communal
peuvent
bénéficier
d’aides
de
la
part
de
l'Etat
ou
du
Conseil
Départemental.
Afin
de
respecter
les
dates
de
dépôts
des
dossiers,
il est
nécessaire
de
prévoir
suffisamment
en
amont
les
investissements
à
réaliser.
Dans
un
premier
temps,
le conseil
municipal
retient
2 dossiers
pour
2016,
à savoir
:
Y
Réfection
du
chemin
d'exploitation
Lieu-dit
Sous
la
Roche
pour
un
montant
de
23
040
€
HT,
Entreprise
ROGER
MARTIN
Y
Remplacement
des
portes
extérieures
du
Centre
d'Accueil:
devis
de
12
602
€
HT,
Entreprise
LOCATELLI
Selon
les
possibilités
financières
et
les
aides
accordées,
les
travaux
seront
réalisés
pour
tout
ou
partie. Concernant
le
Centre
d'Accueil,
des
infiltrations
d'eau
ont
été
constatées
à
cause
de
fissures
situées
sur
le
palier
de
l'entrée
principale.
L'entreprise
LOMAZZI
de
Levier
effectuera
l'étanchéité
de
cette
zone
pour
un
montant
de
442
€
HT.
7)
Questions
diverses
-
Le
réaménagement
des
trois
emprunts
sur
le
budget
assainissement
voté
au
mois
d'avril
2015
nécessite
l'ouverture
de
crédits
relatifs
au
versement
du
nouvel
emprunt
de
119
100
€.
Ce
nouvel
emprunt
permettra
le
remboursement
anticipé
des
trois
emprunts
en
cours
dans
l'objectif
de
diminuer
les
annuités
du
budget
assainissement.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
pour
la
régularisation
de
ces
opérations
budgétaires.
-
Salle
des
jeunes
:
le
conseil
municipal
décide
de
laisser
gratuitement
cette
salle
à
la
disposition
des
habitants
du
village.
Néanmoins,
le
chauffage
(électricité)
sera
à
la
charge
de
l'utilisateur
et
une
caution
de
200
€
sera
demandée
lors
de
la
réservation
de
cette
salle.
Le
plafond
de
la salle
s'étant
dégradé,
le
conseil
propose
la
réfection
de
celui-ci.
-
Travaux
de
déploiement
de
la
fibre
optique:
en
parallèle
des
travaux
d'enfouissement,
sept
poteaux
bois
seront
implantés
dans
le
village,
à
proximité
de
poteaux
ERDF,
ceux-ci
n'auraient
pas
la
résistance
suffisante
pour
accueillir
la
fibre
optique.
-
M.
Stéphane
JEANNERET
a
transmis
une
demande
pour
la
prise
en
charge
par
la
commune
de
travaux
d'enrobés
sur
la
partie
communale
permettant
l'accès
à
son
garage.
La
commune
accompagnera
ces
travaux
selon
les
règles
fixées
en
début
de
mandat
par
le
conseil
municipal.
-
M.
et
Mme
BOURGEOIS
sollicite
la
commune
pour
une
participation
financière
à
l'occasion
de
travaux
d’enrobés
de
leur
cour
de
maison.
Ces
travaux
étant
réalisés
sur
le
domaine
privé,
le
conseil
municipal
ne
peut
répondre
favorablement
à
cette
demande.
-
La
taille
des
arbres
dans
le
village
devient
nécessaire,
les
entreprises
DOLE
Paysage
et
ROBERT
Jardins
seront
sollicitées
pour
fournir
un
devis.
Ces
2
entreprises
seront
aussi
consultées
pour
la
plantation
d'arbres
devant
le
cimetière
et
à
la
Chapelle.
-
La
commune
possède
désormais
son
site
internet.
Il
a
été
développé
en
collaboration
avec
la
société
AMENOTHES
basée
à
Besançon
conjointement
avec
d'autres
communes
de
la
CFD.
Les
habitants
pourront
y
trouver
les
informations
pratiques,
les
comptes
rendus
de
conseil
municipal,
ainsi
que
les
animations
prévues
sur
la
commune.
Une
remontée
automatique
des
animations
de
la
CFD
se
fait
automatiquement
sur
le
site.
Le
conseil
municipal
remercie
Pascal
MARGUET
pour
les
photos
nécessaires
à
la
réalisation
du
site.
Certaines
pages
demandent
à
être
complétées,
améliorées
: les
habitants
peuvent
proposer
leur
contribution.
Rendez-vous
sur
le site
www.courvieres.fr
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h00.