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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
_)
RETZ
VÆNALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
12
DÉCEMBRE
2025
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h30,
une
fois
le
quorum
atteint,
et
procède
à l'appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(43)
:
ALTHOFFER
Evelyne,
BLANGEOT
Eveline,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
CUROT
Thierry,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JAHRLING
Gérhard,
LEFÈVRE
Gaëlle,
Le
FRÈRE
Céline,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POTTIER
Evelyne,
LUCOT
Patricia,
ROBILLARD
Marc,
ROUSSEL
Jeanne,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
SIODMACK
Vincent
(à
partir
de
la
délibération
74-25),
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Rémi,
et
ZIMMER
Patrice. Procurations
(16)
:BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
BOUVIER
Jean-Marie
à
MOUNY
Chantal,
CANTOT
Dominique
à
DIDIER
Jacques,
CARRIER
Pierre-Louis
à
DELVAL
Yveline,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JAREK
Christelle
à
ALTHOFFER
Evelyne,
JULLIEN
Christelle
à
DAVALAN
Gilles,
LANGLET
Jennifer
à
BRANQUART
André,
LÉTRILLART
Benoît
à
GAUTIER
Nathalie,
MAS
Caroline
à
GILLES
Thierry,
MAURICE
Denis
à
ROUSSEL
Jeanne,
MOUGET
Laurent
à
JAHRLING
Gérhard,
POTEAUX
Christian
à
SEGUIN
Guillaume,
SEGUIN
Alice
à
DELPIERRE
Sylvie,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert
(jusqu’à
la
délibération
73-25),
THIEFINE
Valérie
à
PAULY
Brigitte,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(23)
:
AUBERT
Richard,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
CAPON
Claude,
DANGER
Jean-François,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
DESBOVES
Alain,
DOURNEL
Isabelle,
DUFOUR
Fabrice,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
KIPRHJANOVKI
Dragomir,
LAVOIX
Olivier,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
PADIEU
Christophe,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
QUÉNARDEL
Alexandre,
THÉRON
Christophe
et
VAN
VEEN
Florence.
Le
quorum
est
atteint.
Chantal
MOUNY
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
3 octobre
2025
est
adopté
à
l’unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
Ne
prend
pas
part
au
vote
:1
73-25
Délégation
de
Service
public
d’Assainissement
Collectif
- Choix
du
délégataire
Adopté
à l’unanimité
74-25
Contrat
d'orientation
Mobilités
2025-2029
— Région
Hauts-de-France
Adopté
à l’unanimité
75-25
Déchets
: Plan
d'Action
Mobilité
Solidaire
2025-2029
— Région
Hauts-de-France
Adopté
à l’unanimité
76-25
Convention
de
partenariat
- Festival
Paroles
2026
Adopté
à l’unanimité 77-25
Approbation
de
la transformation
de
la SEM
SIMEA
en
Société
par
action
simplifiée
(SAS)
Adopté
à l'unanimité
78-25
Avis
sur
les ouvertures
dominicales
autorisées
à Villers-Cotterêts
pour
l’année
2026
Adopté
à l’unanimité
79-25
Approbation
des
avis
de
la
commission
d'indemnisation
amiable
- travaux
d'assainissement
de
la
rue
du
Général
Mangin
2025
à Villers-Cotterêts
Adopté
à
l’unanimité
80-25
Contrevaleur
de
la
redevance
«
Performance
systèmes
d'assainissement
collectif
»
de
l'Agence
de
l'Eau
Seine-Normandie
(AESN)
—
Année
2026
Le
Conseil
prend
acte
81-25
Redevances
d’Assainissement
Collectif
2026
Adopté
à l’unanimité
82-25
Redevances
d’Assainissement
Non
Collectif
2026
Adopté
à l’unanimité
83-25
Convention
de
servitude
- travaux
d'assainissement
rue
du
Moulin
à Ambleny
Adopté
à l’unanimité
84-25
Marchés
de
travaux
:Lot
1
- Voirie
/
Lot
2
- Réhabilitation
de
réseaux
d'assainissement
/
Lot
3 -
Réhabilitation
de
réseaux
d'assainissement
collectif
par
l’intérieur
Adopté
à
l’unanimité
85-25
Avenant
à
la
convention
de
traitement
des
eaux
usées
de
Marolles
—
Facturation
de
la
redevance
Agence
de
l'Eau
Adopté
à
l’unanimité
86-25
Avenant
à
la
convention
de
traitement
des
eaux
usées
de
Marolles
—
Facturation
de
la
redevance
Agence
de
l'Eau
Adopté
à
l’unanimité
87-25
Traversée
de
la
RN31
au
Cul
Froid
à
Pernant
- Convention
avec
la
DIRN
Adopté
à l’unanimité
88-25
Tarification
Eco-Responsable
— Tarifs
TEOMi
et
Redevance
Spéciale
Adopté
à l’unanimité
89/25
Projet
de
création
d’une
nouvelle
déchèterie
à
Villers-Cotterêts
et
réhabilitation
de
la
déchèterie
d’Ambleny Adopté
à
l'unanimité
90/25
Adhésion
de
communes
au
SIDEN-SIAN
Adopté
à l’unanimité
91/25
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l’Eau
Potable
2024
- Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois
Le
Conseil
prend
acte
92/25
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l'Eau
Potable
2023
- Union
des
Services
d’Eau
du
Sud
de
l'Aisne
Le
Conseil
prend
acte
93/25
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
de
l'Eau
Potable
2024
- SIDEN-SIAN
Le
Conseil
prend
acte 94/25
Rapport
d'activités
2024
- USAGMA
:Syndicat
du
bassin
versant
de
l'Aisne
Navigable
- Syndicat
de
l’'Ourcq
Amont
Le
Conseil
prend
acte
95/25
Rapport
d'activités
2024
- Syndicat
du
bassin
versant
de
l’Aisne
Navigable
Le
Conseil
prend
acte
96/25
Décision
modificative
n°1
—
Budget
annexe
Assainissement
collectif
Adopté
à l'unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
21h25.
Le
président
1
La
secrétaire
de
séance
/ /
Alexandre de MONTESQUIOU
Chantal MOUNY
[If e
ZT
|
dE
/