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Procès Verbal - jwij1jydywrfkv0
Compte-Rendu - dwqjs3nyxzyvcex
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esparros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - dwqjs3nyxzyvcex)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
Conseil
Municipal
du
03/09/2021
- Page
1 sur
4
1°2021/08
République
Française
Département
des
Hautes-Pyrénées
MAIRIE
D’ESPARROS
[
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
septembre
2021
à
21
heures,
convocation
du
: 27/08/2021.
Présents:
MM
Jean-Marie
DUTHU,
Danielle
FORGUE,
Ludovic
PONTICO,
Aurélie
CUILHE,
Dominique
DUTHU,
Raymond
DELHOM,
Anne-Marie
DUTHU,
Laurent
VERDIER.
Absent
ayant
donné
procuration
:
Absents
excusé
: Norbert
CARRERE,
Mathieu
PANISSAL.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à 21h00.
Monsieur
le Maire
demande
la désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Mademoiselle
Danielle
FORGUE
est désignée
à l’unanimité
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
s’ils
ont
des
observations
à
apporter
au
compte-
rendu
du
07
juillet
2021.
Aucune
observation
n’est
à apporter.
Le
compte-rendu
n°
2021/07
est adopté
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal.
1—
ORDRE
DU
JOUR
:
>
1-
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
02/07/2021
; (document
joint)
>
2-
Intervention
scolaire
en
langue
occitane
;
>
3-—
Candidature
restaurant
« le Relais
d’Esparros
»
;
>
4 —
Vente
véhicule
communal
;
II - POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
1 -
Commune
: crépi
salle
des
fêtes,
travaux
Relais
; barbecue
; véhicule
et
remorque.
2 — Régie
de
Transport
: borne
de
rechargement
; nouveau
véhicule
;
II — INFORMATIONS
DIVERSES
:
1.-
Commune
: implantation
de
l’armoire
pour
la fibre
; dénomination
et numérotation
des
rues
de
la Commune
d’Esparros. 2.
— Service
des
eaux
: lavoir
du
Castet
;
QUESTION
DIVERSES
;
DELIBERATIONS.
Accusé de réception en préfecture 065-216501650-20210908-CR2021-08-AU Date de télétransmission : 08/09/2021 Date de réception préfecture : 08/09/2021 Conseil
Municipal
du
03/09/2021
- Page
2
sur
4
n°2021/08
ORDRE
DU
JOUR
5
1-
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
:02/07/2021.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
formuler
leur
observation
ou
demande
de
modification
concernant
le
procès-verbal
n°2021/07,
de
la
séance
du
02/07/2021.
Vote
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2021/48.
Signature
de
la
feuille
de
clôture
de
séance
du
02
juillet
2021.
2 - Intervention
scolaire
en
langue
occitane.
Monsieur
le Maire
informe
l’ensemble
des
membres
présents
qu’il
est nécessaire
de
renouveler
la participation
pour
l’année
scolaire
2021/2022,
au
partenariat
proposé
par
le
Département,
l’Inspection
Académique
et
l’association
« PARLEM
», relatifà
l’enseignement
de
l’occitan
à l’école.
Les
personnels
affectés
à
cette
mission
sont
employés
par
l'association
« PARLEM
»
et
agréés
par
l’Education
Nationale,
ils interviennent
dans
notre
école
à une
fréquence
hebdomadaire
d’une
heure.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le financement
de
cette
opération
est assuré
à par
le Département
à hauteur
de
45%
et 55%
pour
la Commune.
Pour
notre
classe
primaire
la part
communale
est
de
715
€.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
Accepte
de
renouveler
cette
opération
et
s’engage
à financer
sa
part
;
>
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
partenariat
avec
« PARLEM
».
Vote
à
l’unanimité,
Délibération
n°
2021/49.
3—
Candidature
restaurant
« Le
Relais
d’Esparros
».
Monsieur
le
Maire
informe
l’ensemble
des
membres
que
suite
aux
informations
du
dernier
Conseil
Municipal,
nous
avons
reçu
au
15
juillet
2021
à
17h00,
un
dossier
de
candidature
pour
la
location-gérance
du
restaurant
« Le
Relais
d’Esparros
».
Cette
candidate
a été
reçue
en
Mairie
le
25
août
2021
par
les
Adjoints
et
le
Maire.
Une
visite
de
l’ensemble
du
bâtiment
du
restaurant
a
été
effectuée
ainsi
que
de
l’appartement
de
l’école
où
ils
pourraient
loger
pendant
la
durée
des
travaux
de
l’étage
du
Relais.
Diplômée
de
cuisine
elle
a
pratiqué
son
métier
dans
des
restaurants
traditionnels
depuis
6
ans.
Elle
est
passionnée
par
son
travail
et
souhaite
reprendre
la
gérance
du
restaurant
« Le
Relais
d’Esparros
».
La
volonté
de
la
candidate
et
de
son
compagnon
est
de
redonner
vie
à
ce
lieu
tant
pour
les
villageois
que
pour
les
touristes.
Elle
propose
une
cuisine
traditionnelle
et
raffinée
à
base
de
produits
locaux
de
qualité,
exclusivement
du
fait
maison
à
déguster
sur
place
ou
à emporter.
Les
locataires-gérants,
se
sont
présentés
au
Conseil
Municipal
avant
la
réunion
de
ce
jour,
afin
d'exposer
leur
projet
de
candidature
pour
la
reprise
du
restaurant
« Le
Relais
d’Esparros
»
avec
la
création
d’une
SAS
« Ô
Goût
dans
L’assiette
».
Monsieur
le
Maire
donne
ensuite
lecture
de
leur
dossier
de
candidature.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
-
De
retenir
la
candidature
de
Mademoiselle
Ophélie
PAYS
et
Monsieur
Gauthier
ESCOULAN.
-
D'établir
un
contrat
de
location-gérance
avec
Mademoiselle
Ophélie
PAYS
et
Monsieur
Gauthier
ESCOULAN
représentant
la
SAS
« Ô
Goût
dans
L’assiette
»
-
D’établir
un
état
des
lieux
et
un
inventaire
du
restaurant
« Le
Relais
d’Esparros
».
-
D’informer
les
sociétaires
d’établir
une
déclaration
de
mutation
de
la
licence
IV
et
de
lui
fournir
un
récépissé
de
déclaration.
-
De
faire
réaliser
des
devis
pour
les
travaux
du
1°
étage
afin
de
le
moderniser
en
habitation
pour
les
locataires-gérants. Conseil
Municipal
du
03/09/2021
- Page
3 sur
4
n°2021/08
-
De
consigner
l’ensemble
de
ces
travaux
supplémentaires
dans
une
convention
établie
entre
la
société
et
la
Commune.
-
De
présenter
auprès
des
services
du
Conseil
Départemental
un
nouveau
dossier
d’aide,
sur
le
reliquat
de
l'enveloppe
du
FAR
2021,
pour
réaliser
ces
travaux.
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
acte
et
documents
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération.
Vote
à
l’unanimité,
Délibération
n°
2021/50.
5 — Vente
d’un
véhicule.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’ensemble
des
membres
que
le
véhicule
communal
« PEUGEOT
BOXER
»,
immatriculé
DJ-944-QQ
mis
en
circulation
le
27
août
2014
soit
cédé
à
l’amiable
à
Monsieur
Nicolas
MERCATELLO,
32000
AUCH,
pour
un
montant
de
7
500
€TTC.
Le
contrôle
technique
sera
effectué
avant
la vente.
Après
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
:
Ÿ_
ACCEPTE
la
cession
à
l’amiable
du
véhicule
communal
« PEUGEOT
BOXER
»,
immatriculé
DJ-944-QQ
mis
en
circulation
le
27
août
2014,
à
Monsieur
Nicolas
MERCATELLO,
32000
AUCH,
au
prix
de
7
500
€
TTC.
Ÿ_
DEMANDE
la
sortie
de
ce
bien
du
patrimoine
de
la
Commune
pour
motif
<
cession
à
titre
onéreux
sur
bien
déjà
amorti
>,
775
Y
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
formalités
nécessaires
à
la
vente
de
ce
bien.
Vote
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2021/51.
II
- POINT
SUR
LES
OPERATIONS
EN
COURS
:
1 — Commune.
>
Travaux
2021.
Ÿ_
Les
travaux
de
rénovation
de
la voirie
ont
débuté
le 28 juin
2021
et sont
achevés.
La
demande
de
paiement
de
l’aide
financière
accordée
par
le Conseil
Départemental
au
titre
du
FAR
2021
a été
sollicitée.
Le
Département
a contribué
généreusement
à l’accompagnement
de
ce
projet.
Ÿ
Electricité
:suite
au
passage
de
l’APAVE,
des
travaux
de
mise
aux
normes
ont
débuté.
-_
Ecole
:le
changement
des
deux
disjoncteurs
à l’entrée
côté
salle
de
classe
a été
effectué.
=
Relais
:vérification
alimentation
et
changement
du
moteur
de
la
hotte.
Ÿ_
Le
changement
de
la
toiture
de
l’appartement
communal
du
Village
a été
réalisé.
Un
Ordre
de
Service
ainsi
que
le
devis
accepté
ont
été
adressés
à la
Sous-Préfecture.
Ÿ
Un
devis
a
été
réalisé
par
« Pyrénées
Crépi
Façades
65300
Lannemezan
»
pour
les
travaux
de
crépi
du
pignon
SUD
de
la
salle
des
fêtes,
le
montant
s'élève
à 2
036
€
HT.
Ces
travaux
ont
été
réalisés
lors
du
crépi
du
bâtiment
« Club
Housse
» du
SIVU
de
l’Ayguette.
Ÿ
Barbecue
:un
devis
a été
réalisé
par
EI
HOM’SERVICES
65130
Prat
-
Version
acier
: 690
E HT.
=
Version
inox
: 1 250
€ HT.
Cette
version
a été retenue.
Ÿ
Le
devis
de
la
deuxième
passe
de
fauchage
a été
validé
auprès
de
E.T.A
Cédric
DARRE
65200
CIEUTAT
pour
un
montant
de
1620.00
€
HT.
+
Belvédère
du
Pé
d’Estivère
:
Les
trois
emplacements
sont
réalisés,
les trois
tables
de
pique-nique
sont
installées. Conseil
Municipal
du
03/09/2021
- Page
4 sur
4
n°2021/08
*. +
Véhicule
commune
et
remorque
:l’acquisition
d’une
remorque
sera
nécessaire
pour
le
transport
du
matériel
et
vers
la
déchetterie.
2 —
Service
des
eaux
:
Le + . Le
Le
relevé
des
compteurs
a été
effectué
par
le
délégué
au
service
des
eaux.
La
facturation
est
adressée
aux
abonnés.
Dominique
effectuera
le
relevé
mensuel
des
divers
compteurs
des
réservoirs.
Ludovic
fera
la
géolocalisation
des
compteurs
des
abonnés
en
vue
d’un
relevé
automatique
du
compteur
à distance.
L’abonné
au
service
des
eaux
est
responsable
du
compteur,
peu
importe
qu’il
soit
propriétaire
du
logement.
Dès
lors
que
le
compteur
subit
une
détérioration
anormale
(Chocs,
incendie,
défaut
de
protection
contre
le
gel
ete),
c’est
abonné
qui
sera
tenu
pour
responsable
en
tant
que
gardien.
Il
devra
alors
assurer
les
frais
liés
à la
remise
en
état
de
marche
du
compteur.
Qui
est
responsable
d’une
fuite
d’eau
avant
le
compteur
?
En
cas
de
fuite
d’eau
avant
le
compteur
sur
le
réseau
de
votre
copropriété
ou
sur
une
canalisation,
c’est
la
Régie
des
eaux
que
la
responsabilité
revient.
Si
vous
constatez
une
fuite
ou
une
consommation
anormalement
élevée
à votre
domicile,
vous
devez
immédiatement
en
faire
part
au
responsable
car
même
une
petite
fuite
peut
coûter
très
cher.
3—
Transport
:
1% La Le LQ L +
La
borne
de
rechargement
du
véhicule
électrique
de
la
Régie
de
Transport
a été
installée
dans
le
préau
de
Pécole. Le
changement
du
véhicule
devrait
s’effectuer
Le
15
septembre
2021
après
avoir
installé
le
marchepied
et
les
formalités
administratives.
Dossier
prêt
court
terme
de
la
Régie
de
Transport
validé,
adressé
à
la
Sous-Préfecture
et
au
Service
de
Gestion
Comptable
de
Lannemezan.
YU
- INFORMATIONS
DIVERSES
:
1—
Commune. >»
Marché
itinérant
:la
date
du
03
octobre
2021
a été
retenue
pour
l’organisation
de
ce
marché.
Information
a été
donnée
pour
que
le
comité
des
fêtes
ouvre
une
buvette.
Dénomination
et
numérotation
des
rues
de
la
commune
d’Esparros
:
il
est
indispensable
que
chaque
habitation
soit
répertoriée
en
vue
de
l'installation
de
la
fibre.
2 —
Service
des
eaux.
>
Après
que
le
lavoir
ait
été
nettoyé,
un
habitant
a
sollicité
l'installation
d’un
robinet
à
poussoir
pour
les
cyclistes
et
randonneurs.
(Possibilité
d’installer
une
fontaine
solaire
dans
le
lavoir).
_
QUESTIONS
DIVERSES
Plus
personne
ne
demandant
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance.
Nb:
Le
présent
compte
rendu
est
provisoire
et
sera
soumis
pour
approbation
à
la
Municipal. Transmis
en
Préfecture
le
07/09/2021.
Publié
le
07/09/2021.
Date
de
télétransmission
:08/09/202
rochaine
réunion
du
Conseil
Accusé
de récepténen préfecure
à
065-216501650-202 10008
=0B5A
D —
|
Date
de
réception
préfecture
: 08/09/2021