Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du conseil municipal?m=220
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240402061936
Procès Verbal - Liste des délibérations CM du 18.12.24?m=241223145
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=260504091017
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9
Procès Verbal - pv conseil municipal du 30 01 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=230630092241
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=221216102219
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=241025082848
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=250523080231
Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
DELIBERATION N° OBJET SENS DES VOTES
DEL_2022_143 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022
Adopté à la
majorité
DEL_2022_144 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE
L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Prend acte
DEL_2022_145 DIPLOME DE CITOYEN D'HONNEUR AU PROFIT DE MONSIEUR GUNTER FEUSSNER
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_146 CREATION DE LA COMMISSION « GROUPE DE REVISION DU PLU » ET ELECTION A LA PROPORTIONNELLE DE SES
MEMBRES
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_147 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_148 AUTORISATIONS DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT /
CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP ET AE/CP)
Adopté à la
majorité
DEL_2022_149 REMISE GRACIEUSE SUR IMPAYE Adopté à l'unanimité
DEL_2022_150 CREANCE ETEINTE BUDGET DE LA CUISINE CENTRALE Adopté à l'unanimité
DEL_2022_151 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SORGUES BASKET CLUB
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_152 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CAP SORGUES Adopté à l'unanimité
DEL_2022_153 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE PLONGEE SORGUAIS
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_154 REMBOURSEMENT D'UN DEPOT DE GARANTIE A UN LOCATAIRE SORTANT
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_155 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Adopté à la
majorité
DEL_2022_156 MISE A DISPOSITION DE LA PASSERELLE HIMALAYENNE A LA CASC (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES
SORGUES DU COMTAT) DANS LE CADRE DE LA
COMPETENCE VOIRIE
Adopté à la
majorité DEL_2022_157 MODIFICATION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION EXERCICE 2022 ET SUIVANTS
Adopté à la
majorité
DEL_2022_158 ADMISSIONS EN NON VALEUR Adopté à l'unanimité
DEL_2022_159 CESSION DE BIEN INUTILISE - VENTE AUX ENCHERES DU CORBILLARD
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_160 CONTRAT DE PARTENARIAT DE VERIFICATION SELECTIVE DES LOCAUX (VSL)
Adopté à la
majorité
DEL_2022_161 REGLES ET DUREES D'AMORTISSEMENT EN M57 Adopté à l'unanimité
DEL_2022_162 RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 4 MAI 2022 RELATIVE A LA CONVENTION ACTUALISEE DE MISE A DISPOSITION
DE SERVICE DE LA VILLE DE SORGUES VERS LE SITTEU
HORS TRANSFERT DE COMPETENCE
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_163 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'OPERATION DE CREATION D'UN POLE PETITE ENFANCE : MAITRISE
D'OEUVRE
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_164 DEMANDES DE SUBVENTION POUR L'OPERATION DE CREATION D'UN POLE PETITE ENFANCE : TRAVAUX
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_165 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES Adopté à l'unanimité
DEL_2022_166 TAXE D'AMENAGEMENT – REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
LES SORGUES DU COMTAT (CASC)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_167 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°DEL_2022_126 ET OCTROI D'UNE BOURSE SPORTIVE
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_168 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A MONSIEUR MOHAMED TIBOUDA DANS LE CADRE DE LA DYNAMISATION DES
OPERATIONS DE RAVALEMENT DE FACADES DU CENTRE
ANCIEN
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_169 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A MONSIEUR NICOLAS MARTIN DANS LE CADRE DE LA DYNAMISATION DES
OPERATIONS DE RAVALEMENT DE FACADES DU CENTRE
ANCIEN
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_170 RETROCESSION ET CLASSEMENT DE LA VOIRIE « ALLEE DES SAULES » DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
ET MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DES SORGUES DU COMTAT
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_171 POSE D'UN REPERE DE CRUES SUR LA COMMUNE DE SORGUES ET SIGNATURE DE LA CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE
L'OUVEZE PROVENÇALE
Adopté à
l'unanimité DEL_2022_172 ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE
FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_173 MODIFICATION ET APPLICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES MULTI-ACCUEIL
DE SORGUES : « LA COQUILLE » ET « LES OISELETS »
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_174 DELIBERATION AUTORISANT LA TRANSFORMATION DE CONTRATS NON PERMANENTS
(EN APPLICATION DE L'ARTICLE 3 1°) DE LA LOI N° 84-53
DU 26/01/1984 : CONTRAT D'UNE DUREE MAXIMALE DE 12
MOIS COMPTE TENU DES RENOUVELLEMENTS PENDANT
UNE MEME PERIODE DE 18 MOIS CONSECUTIFS)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_175 DELIBERATION AUTORISANT LA CREATION DE CONTRATS NON PERMANENTS
(EN APPLICATION DE L'ARTICLE 3 1°) DE LA LOI N° 84-53
DU 26/01/1984 : CONTRAT D'UNE DUREE MAXIMALE DE 12
MOIS COMPTE TENU DES RENOUVELLEMENTS PENDANT
UNE MEME PERIODE DE 18 MOIS CONSECUTIFS)
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_176 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS THEORIQUES DU PERSONNEL COMMUNAL
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_177 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES SORGUES DU
COMTAT (CASC) AUPRES DE LA COMMUNE DE SORGUES
Adopté à
l'unanimité
DEL_2022_178 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU SITTEU
Adopté à
l'unanimité
Affichée et publiée le 30 septembre 2022