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Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 20 08 2018
Document publié le Lundi 20 août 2018 par la commune de Beaumont-Monteux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 20 08 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
SEANCE DU 20 août 2018 – 19h00
Affichage et convocations : 13 août 2018
Présents : Bruno SENECLAUZE, Michel BANC, Emmanuelle ROCHE, Christian DELSARTE, Marie- Christine GRIMAUD, Michel MONNERON, Emeline THIEVENT, Marie-Chantal BLACHE, Nathalie LARGERON.
Absents : Jacques BREYTON, Claude FELIX, Claudine WASSILIEFF (excusée), Jean ABRIAL (excusé), Nathalie BANCHET (excusée), Luc TARDY
Bons pour pouvoir : Nathalie BANCHET à Bruno SENECLAUZE, Claudine WASSILIEFF à Michel BANC, Jean ABRIAL à Christian DELSARTE.
Emmanuelle ROCHE a été élue secrétaire de séance
Nombre de membres : En exercice : 15 Présents : 9 Votants : 12
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la précédente séance de conseil municipal du 02 juillet 2018
Associations – Subvention exceptionnelle à l’association du Restaurant Scolaire Monsieur le Maire présente à l’assemblée délibérante la demande de subvention exceptionnelle présentée par l’association du restaurant scolaire, afin de lui permettre d’assurer le paiement des factures jusqu’à la fin du mois d’août 2018, ainsi que d’établir un fond de trésorerie équivalent à un mois de charges. Monsieur le Maire précise que le montant demandé s’élève à 10 000 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer à l’association du restaurant scolaire une subvention exceptionnelle de 10 000 €uros pour permettre la poursuite de l’activité de l’association à la rentrée 2018.
Cette somme sera prélevée sur les crédits de l’article 6574.
Finances - Décision modificative n°3
Afin de pouvoir verser la subvention demandée à l’association Restaurant Scolaire, il convient de prendre une décision modificative pour ajouter + 10 000 € à l’article 6574 (subvention aux associations) selon la décision modificative suivante :
Article 6574 Dépenses Fonctionnement Subvention aux associations : + 10 000 € Article 70878 Recette Fonctionnement Remboursement de frais par d’autres redevables : + 7 000 € Article 7343 Recette Fonctionnement Taxe sur les pylônes électriques : + 3 000 € Approuvé à l’unanimité.
Divers - Motion de soutien au maintien de la piscine municipale de La Roche de Glun Considérant le risque de fermeture de la piscine municipale de La Roche de Glun, Considérant l’intérêt communautaire de cet équipement, complémentaire en période estivale au centre aquatique LINAE situé à Tain L’Hermitage,
Le conseil municipal, à l’unanimité, souhaite que la Communauté d’Agglomération ARCHE AGGLO, en plein accord avec la Commune de La Roche de Glun, étudie toutes les possibilités de soutien pour la pérennité de la piscine municipale.
Divers - Communication du rapport de synthèse Assainissement communal 2017 Le rapport de synthèse de l’assainissement communal pour l’année 2017 a été établi et présenté au conseil.