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Procès Verbal - pv cm 2026 02 12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grangermont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 2026 02 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
République
Française
Département
du
Loiret
Commune
de
Grangermont
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
février
2026
L'an
2026
et
le
12
février
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
sous
la
présidence
de
Madame
GOFFINET
Stéphanie,
Maire.
Les
convocations
et
l’ordre
du
jour
ont
été
transmis
aux
conseillers
municipaux
le
06/02/2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la
porte
de
la
Mairie
le
66/02/2026.
Présents
:Mme
GOFFINET
Stéphanie,
M.
DUFOUR
Christian,
M.
GILLET
Pascal,
M.
VINCENT
Éric
M.
GELLY
Vincent,
M.
BOULAY
Gérard,
M.
GOFFINET
Yan,
M.
CARBONNIER
Christophe
M.
LANGLOIS
Jean-François
Mme
GUESDON
Denise.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Christian
DUFOUR
est désigné
secrétaire
de
séance
Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L.
5211-1
et L. 2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques
Les
élus
n’ayant
fait
aucun
commentaire
sur
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2025,
il
est
approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
#
Porte
garage
Mairie
%
Berger
Levrault
: logiciel
We.Magnus
%
Désignation
propriétaires
AFIAFAF
*
Divers
[
PORTE
GARAGE
MAIRIE
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
du
dernier
conseil,
il avait
été
indiqué
qu’un
deuxième
devis
pour
une
porte
coulissante
avait
été
demande
à l’entreprise
VICTORNI
concernant
le garage
de
la Mairie.
Madame
le
Maire
présente
les
devis
de
l’entreprise
VICTORNI,
un
pour
des
portes
battantes
d’un
montant
de
2 330.00
€, l’autre
pour
une
porte
coulissante
d’un
montant
de 4 367.00
€
À
7
voix
pour,
2
contre
et
1
abstention,
le
conseil
municipal
valide
le
devis
pour
la
porte
coulissante
d’un
montant
de
4 367.00
€ TTC.
IL
BERGER
LEVRAULT
— LOGICIEL
WE.MAGNUS
Madame
le
Maire
indique
que
le
logiciel
Berger
Levrault
utiliser
en
version
hébergé
jusque
maintenant
à
évolué
et
il
est
nécessaire
de
passer
sur
la
version
Web.
Elle
présente
deux
offres,
l’une
pour
le
Pack
Standard
qui
comprend
la comptabilité,
dette,
immobilisation
et dématérialisation
GF,
dossier
agent,
paie
et
dématérialisation
RH,
élections,
état-civil
et
dématérialisation
GRC,
accompagnement
à
distance
et
assistance
d’un
montant
annuel
de
2 680.00
€ HT,
l’autre
pour
le Pack
Optimal
qui
comprend
la totalité
des
service
contenue
dans
l'offre
standard
plus
la
gestion
des
carrières
et
absence,
la
gestion
administrative
des
cimetières
ainsi
que
la facturation
pour
un
montant
annuel
de 3 210.00
€ HT.
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
valide
le
devis
pour
le
Pack
Standard
d’un
montant
annuel
de
2 680.00
€ HT.
IL
DÉSIGNATION
PROPRIÉTAIRES
AFIAFAF
Madame
le
Maire
rappelle
que
suite
à
la
fin
du
remembrement
en
2019,
l’AFIAFAF
a été
créée
et
il
a été
demandé
aux
5
communes
membres
(Boësses,
Échilleuses,
Grangermont,
Ondreville-sur-Essonne,
Bromeilles)
de
désigner
2
propriétaires
agricoles
pour
siéger
au
bureau
de
l’AFIAFAF.
Elle
indique
que
les
membres
du
bureau
de
l’AFIAFAF
ont
été
désignés
pour
6
ans
et
que
le
bureau
doit
être
renouvelé
avant
septembre
2026.
Elle
rappelle
qu’en
2019,
c’est
Monsieur
GILLET
et
Monsieur
LANGLOIS
qui
avaient
été
désignés
par
la
commune
pour
faire
partie
du
bureau
et
propose
de
reconduire
ces
deux
propriétaires
pour
le
renouvellement
du
bureau
de
l’AFTAFAF.
À
l’unanimité,
le
conseil
municipal
désigne
Monsieur
GILLET
Pascal
et
Monsieur
LANGLOIS
Jean-
François. IV.
DIVERS
Assainissement
collectif
: Monsieur
LANGLOIS
demande
pourquoi
la Communauté
de
Communes
compte
appliquer
à
compter
de
2026
un
coefficient
de
modulation
de
0.75%
sur
la
redevance
de
l Agence
de
l’eau.
Madame
le Maire
indique
que
lors
du
conseil
communautaire
du
10
février,
il a été
indiqué
que
la DDT,
dans
son
rapport
de
conformité,
à indique
que
la performance
des
réseaux
pour
l’année
2024
est
considéré
comme
non-conforme,
(non-respect
des
prescriptions
en
matière
de
MES
(matière
en suspension).
Madame
le
Maire
indique
qu’il
a été préciser
que
le rapport
de
la SATESE
de
2024
montre
que
le taux
MES
en
sortie
est à
130
mg/l
et
que
l’arrêté
national
indique
que
la
concentration
maximale
est
fixé
à
150mg/l.
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la DDT
sur
ce
point.
Cette
réponse
précise
que
la non-conformité
ne
dépend
pas
seulement
de
cette
valeur,
le rendement
épuration
doit
être
supérieur
à 50%
et il était
négatif
lors
du
bilan
2024.
Budget
fin
2025
: Monsieur
BOULAY
demande
pourquoi,
le vote
du
budget
n’a
pas
été
mis
à l’ordre
du jour
du
conseil.
Madame
le
Maire
lui
indique
qu’il
n’est
pas
possible
de
voter
un
budget
en
février
car
la
commune
n’a
pas
encore
pas
reçu
les
informations
financières
concernant
la
fiscalité
et
les
dotations
de
l’État.
Elle
précise
néanmoins
que
la
commune
a
réalisé
169
432.02
€
de
dépenses
et
156
099.96
€
de
recettes
en
fonctionnement,
et
indique
qu’en
investissement,
il
été
réalisé
57
070.47
€
de
dépenses
et
03
413.06
€
de
recettes.
Madame
le
Maire
donne
également
lecture
du
courrier
du
Département
concernant
le
Fond
Départemental
de
Péréquation
de
la
Taxe
Professionnelle
(FDPTP),
ce
courrier
indique
que
la
commune
ne
touchera
plus
ce
fond
du
au
fait
que
la
commune
n’est
plus
considérée
comme
une
commune
défavorisée. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h10.
En
Mairie,
le
12/02/2026
Le
secrétaire
Le
Maire,
Christian
DUFOUR
Stéphanie
GOFFINET