Compte-Rendu - 2014 02 28 CR CM

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Compte-Rendu - 2014 02 28 CR CM Document publié le Vendredi 28 février 2014 par la commune de Quiberon. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 02 28 CR CM)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation, Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 1/17

Quiberon, le 28 février 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 février 2014.

DESTINATAIRES

M. BELZ, Maire

M. LE GOFF, Adjoint au maire

M. LE ROUX, «

Mme CLARISSE, «

M. CHELIN, «

Mme LE REUN, « M. MARCHETTI

Mme FOLGOAS, «

M. PICARD, « Aérodrome

Mme GONTARD, « Communication

M. LE MELEDO, Conseiller Municipal

délégué

Comptabilité

M. BUISSON, Conseiller Municipal Criée

Mme MASSE, «

Mme THOME, « Jeunesse

M. CAYET, « Médiathèque

Mme LE TALLEC, « Ressources Humaines

M. EVANNO, « Pôle Multi-accueil

M. HILLIET, « Pôle Population

Mme CORVESTE, « Pôle social

M. BOUTAUD, « Police municipale

Mme BOSSARD, « Secrétariat

M. LE FUR, « Services techniques

Mme LE POUPON, « Urbanisme

Mme DELAUNAY, «

Mme LE HYARIC, «

Mme POUILLET « Dossier

M. CAPPE, « affichageCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 2/17

Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 28 février 2014

Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire à l'Hôtel de Ville, le 28 février 2014, à 20 h 00, sous la présidence de Monsieur BELZ, Maire.

Etaient présents : M. BELZ, M. LE GOFF, M. LE ROUX, Mme CLARISSE, M. CHELIN, Mme FOLGOAS, M. PICARD, Mme GONTARD, maires-adjoints, M. LE MELEDO, conseiller délégué, M. BUISSON, Mme THOME, Mme LE TALLEC, M. HILLIET, Mme CORVESTE, M. BOUTAUD, Mme BOSSARD, M. LE FUR, Mmes LE POUPON, POUILLET,conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.

Représentés : Mme LE REUN par Mme GONTARD. M. CAYET par M. LE MELEDO. M. CAPPE par M. LE FUR. Mme LE HYARIC par M. BELZ. M. EVANNO par M. PICARD. Mme DELAUNAY par Mme POUILLET

Excusée :Mme MASSE

Absent : Néant

Mme POUILLET est élue secrétaire de séance.

Le compte-rendu de la séance du 24 février 2014 est adopté à l'unanimité.

M. LE GOFF propose avant toute chose de passer directement aux points 2 et 3.

2°) SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 AU SIVU CENTRE DE SECOURS

Considérant que la participation de la Ville de Quiberon nécessaire au financement du SIVU Centre de Secours s’élève à 319 296,00 €, il est proposé au Conseil Municipal le versement d’une subvention de ce montant.

Cette somme serait inscrite au budget primitif 2014 à l’article 657358.

Adopté à l'unanimité.

3°) SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 AU CCAS

Considérant que la participation de la Ville de Quiberon nécessaire au financement du Centre Communal d’Action Sociale s’élève à 163 000,00 €, il est proposé au Conseil Municipal le versement d’une subvention de ce montant.Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 3/17

Cette somme serait inscrite au budget primitif 2014 à l’article 657362.

Adopté à l'unanimité.

M. LE GOFF explique que compte tenu des élections toutes proches, il est proposé un budget d'attente afin que la nouvelle équipe à venir puisse ensuite pleinement établir ses choix.

1°) PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2014

Il invite le Conseil municipal à se munir du document portant budget primitif 2014 distribué en commission finances.

Il aborde la p.2 du document qu'il décrit tant en chapitres qu'en articles. Idem pour la p.3 et suivantes (dépenses d'investissement), p.4 et suivantes (recettes d'investissement).

Il insiste sur les mouvements entre sections. Il évoque le FCTVA qui prend de l'importance, de l'affectation du résultat qui s'élève à 6 300 000 € et l'absence d'emprunt.

Il poursuit avec la p.7 (dépenses de fonctionnement) puis p.8 (dépenses de personnel).

Il aborde la p.10 (recettes de fonctionnement) et commente l'article 7088 ainsi que l'article 7322 dotation de solidarité communautaire (2 948 000 €).

Il est procédé au vote.

24 pour, 1 vote contre (M. HILLIET)

M. LE GOFF : « On peut savoir pourquoi tu votes contre Bernard ? »

M. HILLIET : « Je souhaite que l'on ne fasse pas d'investissement pour l'oeuvre d'art et que l'on réserve cette somme aux associations »

M. LE GOFF : « Tu n'as rien contre l'art ? »

M. BELZ : « Nous ne faisons que suivre notre programme une œuvre d'art par an, c'est dans la continuité depuis le début du mandat. »

M. LE ROUX : « Cette politique d'installer l'art dans les espaces publics, celaCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 4/17

participe à l'attractivité de la ville, cela éveille la curiosité, cela intrigue, cela met l'art à la portée de tous. Je ne vois pas pourquoi on ne continuerait pas cette politique. Refuser un budget complet pour 6 000 € c'est un peu léger. »

M. HILLIET : « 15 000 € c'est 15 000 €. Moi j'ai décidé que cette somme je souhaitais l'allouer au monde associatif pour qu'il ait un support et un accompagnement plus fort. »

Mme CLARISSE : « Mais c'est déjà le cas ».

M. LE GOFF : « Je te signale que l'on fait travailler un artiste quiberonnais »

M. LE ROUX : « Je ne vois pas le lien entre le financement d'une œuvre d'art et les associations. Surtout que la Commune de QUIBERON aide déjà largement ses associations, plus de 182 000 € en 2013 c'est une somme conséquente. On a toujours accompagné les associations. D'un point de vue juridique d'ailleurs je vois mal comment on pourrait les aider au-delà de ce qu'elles réclament pour leur projet, ce serait par ailleurs du gaspillage d'argent public. Et puis l'aide de la commune ne se limite pas aux sommes versées, il y a les salles, l'aide des services techniques et la construction d'un local pour elles »

M. HILLIET : « Je ne veux pas gaspiller d'argent public mais les soutenir plus dans leurs projets. »

Mme CLARISSE : « Mais on leur donne déjà ce qu'elles réclament »

M. LE GOFF : « On a compris qu'en cas de succès, avec toi, les subventions vont augmenter. »

M. LE ROUX : « On ne rase pas gratis parce que les élections approchent »

M. BELZ : « On parle de 15 000€ sur un budget de plus de 21 000 000 € ».

M. HILLIET : « On leur donne en proportion moins que ce que fait la ville de Vannes. Sur un autre sujet, je ne comprends pas les travaux qui sont faits derrière l’hôtel de Ville. C'est passé en Conseil municipal ? »

M. BELZ : « L'ensemble des travaux est passé au conseil avec le budget. Comment veux tu qu'on fasse des travaux sans budget »

M. LE ROUX : « Mais au final quel intérêt à ce débat ? Qu'est ce qui est important, c'est d'avoir une possibilité supplémentaire de stationnement en centre ville, c'est un élément supplémentaire d'attractivité. »

M. HILLIET : « Ce parking ne me convient pas. »

M. LE ROUX : « Pourtant c'est une bonne chose »

M. LE GOFF présente ensuite dans le détail le budget des campings (p.14 et suivantes)

Adopté à l'unanimité.

Puis il présente le budget de l'aérodrome.

M. BELZ : « Les investissements sont lourds pour ce budget mais il faudraCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 5/17

continuer à les mener à terme ».

Adopté à l'unanimité.

M. LE GOFF poursuit avec les budgets du parking du sémaphore, du port de pêche, des mouillages et de la zone artisanale.

Tous Adoptés à l'unanimité.

M. LE GOFF souligne que les taux n'ont pas été abordés et ce volontairement car la Communauté de Communes ne s'est pas encore prononcée officiellement.

Pour mémoire :

Budget principal Commune de Quiberon

- dépenses d’investissement : 8 925 939,82 €

- recettes d’investissement : 8 925 939,82 €

- dépenses de fonctionnement : 13 977 305,00 €

- recettes de fonctionnement : 13 977 305,00 €

soit un total dépenses recettes de : 22 903 244,82 €

Budget annexe Campings

- dépenses d’investissement : 95 726,60 €

- recettes d’investissement : 95 726,60 €

- dépenses de fonctionnement : 643 381,61 €

- recettes de fonctionnement : 643 381,61 €

soit un total dépenses recettes de : 739 108,21 €Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 6/17

Budget annexe Port de pêche

- dépenses d’investissement : 1 032 628,88 €

- recettes d’investissement : 1 032 628,88 €

- dépenses de fonctionnement : 7 049 995,82 €

- recettes de fonctionnement : 7 049 995,82 €

soit un total dépenses recettes de : 8 082 624,70 €

Budget annexe Mouillages

- dépenses d’investissement : 18 806,49 €

- recettes d’investissement : 18 806,49 €

- dépenses de fonctionnement : 44 714,80 €

- recettes de fonctionnement : 44 714,80 €

soit un total dépenses recettes de : 63 521,29 €

Budget annexe Aérodrome

- dépenses d’investissement : 363 271,95 €

- recettes d’investissement : 363 271,95 €

- dépenses de fonctionnement : 541 162,35 €

- recettes de fonctionnement : 541 162,35 €

soit un total dépenses recettes de : 904 434,30 €Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 7/17

Budget annexe Parking du Sémaphore

- dépenses d’investissement : 36 547,44 €

- recettes d’investissement : 36 547,44 €

- dépenses de fonctionnement : 649 570,79 €

- recettes de fonctionnement : 649 570,79 €

soit un total dépenses recettes de : 686 118,23 €

Budget annexe Zone Artisanale 6ème Tranche

- dépenses d’investissement : 1 092 373,84 €

- recettes d’investissement : 1 092 373,84 €

- dépenses de fonctionnement : 1 207 383,84 €

- recettes de fonctionnement : 1 207 383,84 €

soit un total dépenses recettes de : 2 299 757,68 €

M. LE GOFF présente ensuite des subventions.

4°) SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES ET AUX ASSOCIATIONS DIVERSES

Associations patriotiques 2013 2014

A.M.M.A.C. 150,00 150,00

A.O.O.M.M. 150,00 150,00

Section Officiers Mariniers de la Presqu’Ile 150,00 150,00

U.F.A.C 150,00 150,00Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 8/17

F.N.A.C.A. 150,00 150,00

Comité d’entente (cérémonie du 11 novembre) 668,00 668,00

Le souvenir français 80,00 80,00

Nouvelle demande

ONAC organisation du concours national 2014 de la résistance et de la déportation.

Associations diverses 2013 2014

Comice agricole 887,00 887,00

Pensionnés de la Marine Marchande 150,00 150,00

L’Agapanthe 1 200,00 1 200,00

Amicale des donneurs de sang 150,00 150,00

SNSM 5 000,00 5 000,00

Ecole du chat de quiberon 150,00 150,00

Nouvelles demandes

Bretagne Vivante SEPNB

Eau et Rivières de Bretagne

Solidarité Paysans du Morbihan

Avel Nevez Film (projet de documentaire vidéo sur la pêche)

Ass de secourisme de la presqu'île de Quiberon

Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver ces demandes à l'exception des nouvelles.

Adopté à l'unanimité.

M. LE GOFF passe ensuite la parole à M. CHELIN pour les subventions à caractère social.

M. Le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir rajouter cette question qui n'était pas à l'ordre du jour. Approuvé à l'unanimité.Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 9/17

Propositions Adoptées à l'unanimité.

M. BELZ passe la parole à Mme POUILLET pour les subventions scolaires etCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 10/17

culturelles.

5°) SUBVENTIONS SCOLAIRES ET CULTURELLES

Il est demandé au Conseil municipal de valider les subventions scolaires et culturelles qui ont été proposées par la commission Education Culture Jeunesse Communication dont le détail est le suivant :

Pour les subventions scolaires dans le cadre du contrat d'association :

2013 2014

Maternelle 1 199,33 € 1 241,94 €

Primaire 589,21 € 564,41 €

Pour les autres subventions scolaires :

ASSOCIATIONS SCOLAIRES 2014

Subvention Subvention

demandée proposée

2013 2014 2014

Coopérative scolaire collège Sainte-Anne / 500,00

Foyer socio-éducatif collège Beg Er Vil / 500,00 500,00

Collège Ste-Anne (forfait voyage) 500,00 500,00

Collège Beg Er Vil (forfait voyage) 500,00 500,00

Arbre de Noël des écoles maternelles

par élève quiberonnais 11,00 11,00

Total 1 078,00

Ecole primaire Ste Anne St-Clément

(23 élèves à Paris)

par élève 134,00 demande d'augmentation 140,00

de 10 à 15 €/enfant

Total 3 350,00 3 220,00Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 11/17

Ecole primaire Jules Ferry (classe de neige)

par élève 134,00 / 140,00

Total 6 164,00 /

Accueil de loisirs 8 500,00 8 000,00 8 000,00

Chambre des métiers Morbihan (12 apprentis)

par apprenti 15,00 50,00 20,00

Total 165,00 600,00 240,00

Chambre des métiers Finistère

par apprenti 15,00 pas de demande 0,00

Total 15,00

Collège Le Verger participation

voyage 1 élève 50,00 pas de demande 0,00

Total 20 322,00

NOUVELLES DEMANDES

Subvention

proposée

2014

Chambre des métiers Ille-et-Vilaine (1 apprenti) 20,00

Lycée d'enseignement professionnel rural privé Ker Anna – Kervignac (1 élève) 20,00

Bâtiment CFA Morbihan (3 apprentis) 0,00

ASSOCIATIONS CULTURELLES 2014

Subvention SubventionCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 12/17

demandée proposée

2013 2014 2014

Culture et Patrimoine de la Presqu'île

-fonctionnement 490,00 490,00 490,00

-remboursement frais d'exposition 650,00 1 932,58 1 933 ,00

Foyer Laïque Quiberonnais

-culture 876,00 876,00

-accordéon bombarde par élève

accordéon bombarde total

Les Têtes en l'ère 800,00 pas de demande 0,00

Comité de jumelage

-fonctionnement 2 300,00 5 500,00 2 300,00

-subvention exceptionnelle

Un Orgue à Quiberon 350,00 350,00 350,00

Bridge Club de la presqu'île 350,00 350,00 350,00

Organisation Musicale 450,00 450,00 450,00

Le Ciné

-fonctionnement 500,00 3 000,00 500,00

-subvention exceptionnelle 500,00 1 500,00

Kermorvan Atao (financement

du branchement provisoire EDF) 279,87 203,85 203,85

Kadoudal drum and bugle corps

-fonctionnement 6 000,00 6 000,00 6 000,00

-action spécifique : compétition

européenne

Les Chevalets de la Peinture / 200,00 400,00

Les Chevalets de la Peinture

(subvention non inscrite en 2013 à prévoir en 2014) 200,00

Diapason Bretagne, Quiberon 1 337,00 450,00

Diapason Bretagne, Quiberon 850,00

(achat de matériels - convention)

Douar Alré 4 000,00 pas de demande

Les 3 fromages (si concert organisé / 2 000,00 2 000,00Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 13/17

cet été)

Total 17 995,87

Nocturnes littéraires (montant 3 500 € inscrit au budget communication)

Subvention Subvention

demandée proposée

2014 2014

NOUVELLES DEMANDES

J'aime Quiberon 1 500,00 500,00

Abs Drums&Co 380,00 350,00

Radio Bro Gwened montant non précisé 0,00

Loisirs et culture 1 000,00

TOTAL 20 502,85

Mme CLARISSE souligne qu'elle avait demandé à Kermorvan Atao pourquoi ils ne voulaient pas de subvention et la présidente lui a répondu que ce n'était pas nécessaire qu'avec les cotisations et les entrées en recettes ils s'en sortaient. Pour Mme CLARISSE c'est la preuve que des associations peuvent faire beaucoup de choses sans forcément avoir besoin de subvention.

M. BELZ : « Je les ai félicité car effectivement ils font beaucoup d'activités sans jamais rien demander. ».

Mme CLARISSE : « Pour Loisirs et culture » on a décidé de proposer une subvention car 45% des adhérents sont quiberonnais. »

Propositions adoptées à l'unanimité.

Le Maire passe la parole à M. PICARD.

6°) SUBVENTIONS SPORTIVES

Il est demandé au Conseil municipal de valider les subventions sportives qui ont été proposées par la commission Sports Animations, dont le détail est le suivant :

ASSOCIATIONS SUBV 2013 SUBV 2014 Différence

ASNQ : ECOLE SPORT + LOISIRS 2 250 2 684 434Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 14/17

BADMINTON QUIBERON 228 92 -136

CLUB SUBAQUATIQUE QUIBERONNAIS 118 135 17

CLUB TRIATHLON QUIBERON 559 608 49

FERGHANA (équitation) 1 860 1 915 55

FFCT VELO SPORT QUIBERONNAIS 518 457 -61

FOOTBALL CLUB QUIBERON ST PIERRE 6 790 6 910 120

FOYER LAIQUE QUIBERONNAIS (judo +

danse) 3 047 2 820 -227

GOLF CLUB DE LA PRESQU'ILE 0 1 669 1 669

KIBEREN ARCHERIE 0 164 164

LA BOULE QUIBERONNAISE 285 360 75

LA CALECHE (poney) 1 354 1 212 -142

OCEAN SPORTING CLUB (tennis) 3 487 2 599 + 72 -888

PILOTINS BASKET PRESQU'ILE QUIBERON 2 959 2 585 -374

PRESQU'ILE KITE CLUB 320 316 -4

PRESQU'ILE TENNIS DE TABLE 531 700 169

QUIBERON AIR CLUB 1 641

1477

+1641

(2013)

-164

QUIBERON PETANQUE 387 420 33

SHUGYOSHA (judo) 1 652 1 925 273

SILLAGES (kayak) 216 172 -44

STE CYNEGETIQUE (chasse) 334 225 -109

STE DE TIR DE QUIBERON 329 475 146

WAIKOKAI KENDO 2 034 1 764 -270

ASS. SPORTIVE COLLEGE BEG ER VIL 902 902 0

ASS. SPORTIVE COLLEGE STE ANNE

(ASSAQ) 902 902 0

ASS. ECOLE PRIMAIRE ST ANNE ST

CLEMENT 516 516 0

USEP ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE 516 516 0

ASNQ : REGATES (opti-laser-raid cata-420..) 5 000 5 000 0

ASNQ : INVESTISSEMENT (6 cata 14 pieds + 1

camionnette occas) 12 000 12 000 0

ASNQ : VOILE SPORTIVE 9 000 9 000 0Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 15/17

ASNQ : VOILE SCOLAIRE 28 769 28 769 0

ASNQ : FONCTIONNEMENT ECOLE VOILE 10 000 10 000 0

YCQ : REGATES (ECHAPPEE +

TWENTIES'CUP + 3 PHARES …..) 5 000 5 000 0

YCQ : SUBV EXCEPT INVEST (matériel + loyer

sagemor) 5 000 5 000 0

APPH (ass. plaisanciers port haliguen) 200 200 0

PAHB (pays d'Auray handball) 1 000 1 000 0

TRIATHLON 8 500 8 500 0

TRIATHLON (championnat de France Grand prix

élite) 0 25 000 25 000

FERGHANA (concours hippique régional) 1 525 1 525 0

AEROSPORT (parachutisme trophe quib) 1 000 1 000 0

GOLF CLUB DE LA PRESQU'ILE (golf grand

prix ville Quiberon) 1 525 1 525 0

QUIBERON PETANQUE (grand prix + triplettes) 1 525 2 500 975

FOOTBALL CLUB QUIBERON ST

PIERRE (fête de la sardine) 3 000 3 000 0

PILOTINS BASKET PRESQU'ILE QUIBERON

(subv excep + petit car) 1 500 1 500 0

THEO ET NATHAN SICALLAC (niveau

international kite surf) 500 1 000 500

ALIZEE GADEL (niveau international voile) 500 500 0

LES FOULEES DU LARGE 0 500 500

129 279 157101 27 760

M. PICARD propose de rajouter 72 € à l'ocean sporting club car ils doivent effectuer un contrôle technique du bâtiment et sont pénalisés financièrement pour cette raison.

M. PICARD : « Quand on regarde ce qui se passe à Lorient, Ploemeur ou d'autres communes, on ne peut pas dire qu'à QUIBERON on ne donne pas de belles subventions. »

M. LE GOFF : « Je ne voudrais pas que l'on se quitte en disant que l'on ne fait rien pour les associations ».

M. BELZ : « Je vais à toutes les A.G. et je n'entends jamais les associations se plaindre de leur subvention. »Compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 16/17

Propositions adoptées à l'unanimité.

M. BELZ passe la parole à M. LE ROUX

7°) PARCELLE KERNÉ - M. ET MME THOMAS

Par courrier en date du 02 juillet 2013, M. et Mme THOMAS ont fait part de leur souhait d’acquérir une partie du Domaine public (environ 12 m²) jouxtant leur propriété cadastrée BL 198.

Par courrier en date du 13 septembre 2013, la commune leur fait part de l’avis favorable de la commission urbanisme, environnement, habitat et citoyenneté du 31 juillet 2013 à condition qu’une largeur suffisante de trottoir soit maintenue et que l’aménagement ultérieur de cette parcelle (muret de clôture) permette toujours le stationnement de leur véhicule.

Ils ont répondu favorablement à cette proposition par courrier en date du 24 septembre 2013. Cependant les membres de la commission ont constaté qu’une partie de votre propriété empiétait déjà sur le domaine public (au Nord ouest) pour environ 30 m².

Ainsi la commission urbanisme, environnement, habitat et citoyenneté du 29 Janvier 2014 leur a proposé de régulariser cette situation en achetant cette partie (environ 30 m²) en parallèle de la nouvelle acquisition (environ 12 m²), au prix de 100 € du m² soit environ 4 200€ pour les 42 m², la surface restant à préciser par document de géomètre. Il sera également précisé que ce terrain sera inconstructible, hormis la possibilité de réaliser la clôture pour laquelle une déclaration préalable sera nécessaire.

Les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de l’acquéreur ainsi que les frais de déplacement du poteau incendie se situant sur la parcelle en question.

Il est proposé au Conseil municipal de se prononcer.

Adopté à l'unanimité.

M. BELZ ajoute : « C'est le dernier conseil de ce mandat, on se reverra. Mais je voudrais vous dire, à vous qui m'avez loyalement accompagné, un simple merci, un merci sincère, pour toutes ces années au service de nos concitoyens. Je vousCompte-rendu du conseil municipal du 28 février 2014 17/17

sais gré d'avoir fait preuve de ce qui pour moi est indiscutable en politique. Le besoin de courage, de sens du service public et du bien commun. De générosité dans les décisions, d'écoute des concitoyens, de discernement dans le vote des budgets, de franchise, de cohérence dans les propositions et de cohérence dans l'exercice du pouvoir. De la volonté de léguer une situation saine. De perception des enjeux, de disponibilité à l'imprévu, d'aptitude à trier les urgences, de renoncement, à voir vivre le résultat de ses efforts, de modestie devant la réussite et d'humilité devant l'échec. Merci, le travail continue je vous dis à bientôt. »

L'assemblée applaudit.

La séance est levée.

Le Maire,

J.M. BELZ