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Convocation - Convocation CM 8 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 8 10 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
DUSSU
Bussy
Saint-Georges,
le 2
octobre
2020
www.bussysaintgeorges.fr
CONVOCATION
À LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
convoqués
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
le 8
octobre
2020
à 19
heures
30
en
salle
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
ci-joint
l’ordre
du
jour.
En
attente
de
nous
retrouver,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
de
Bussy
Saint-Georges,
Yann
DU
A BUSSY
SAINT-GEORGES
LE:
Signature
:
Place
de
la Mairie
+ 77600
Bussy
Saint-Georges
+ %
01
64
66
24
24
+ &
01
64
66
68
95
cabinet@bussy-saint-georges.fr
+ http://www.bussysaintgeorges.fr Kay.
Dussyseinigecrges.fr
U
Ordre
du
jour
+
Adoption
du
Procès-verbal
de
la séance
du
3 juillet
2020.
+ Adoption
du
Procès-verbal
de
la séance
du
16
juillet
2020.
SEML
1. Rapport
des
représentants
de
la Ville
de
Bussy
Saint-Georges
au
Conseil
d'administration
de
la Société
d'Economie
Mixte
Locale
« Energie
Développement
Local
» (EDL)
Exercice
2019.
INTERCOMMUNALITE
2. Opposition
au
transfert
de
compétence
Plan
Local
d'Urbanisme
à la
Communauté
d'Agglomération
de
Marne-et-Gondoire.
3. Candidature
de
la Commune
de
Bussy
Saint-Georges
à un
Fonds
d'aménagement
communal
(FAC)
auprès
du
Département
de
Seine-et-Marne.
COMMANDE
PUBLIQUE
4. Projet
d'avenant
n°6
au
contrat
de
Partenariat
Public
Privé
(PPP)
portant
sur
la
Conception,
Réalisation,
Préfinancement,
Exploitation,
Gestion
et
Renouvellement
des
installations
nécessaires
à fa
restructuration
de
l'éclairage
public
et
à la
valorisation
des
espaces
et
sites
publics.
RESSOURCES
HUMAINES
5. Réactualisation
des
indemnités
de
fonction
au
Maire,
aux
Adjoints
et
aux
Conseillers
municipaux
délégués.
6. Création
de
poste
de
Directeur
Général
des
Services
d'une
commune
de
20
000
à
40
000
habitants
- D.G.S.
7. Affectation
d'un
véhicule
de
fonction
au
Directeur
Général
des
Services.
8. Création
de
poste
d'Attaché
territorial
- Directeur
Evénementiel
et
Culturel.
9. Création
de
poste
- Responsable
du
Guichet
unique.
10.
Intégration
directe
- Chargé
du
suivi
des
marchés
publics
DSTU.
11.
Transformation
de
poste
- Auxiliaire
de
puériculture.
12.
Transformation
de
postes
suite
aux
avancements
de
grade
2020.
13.
Détermination
du
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade.
14.
Augmentation
du
temps
de
travail
des
professeurs
de
danse
du
Conservatoire.
SCOLAIRE
15.
Modification
de
la convention
définissant
les
fonctions
de
direction
des
études
surveillées.
16.
Modification
de
la convention
Unités
Localisées
pour
l'Inclusion
Scolaire
(ULIS).
PETITE
ENFANCE
17.
Modification
du
règlement
intérieur
des
structures
d'accueil
petite
enfance.
JEUNESSE
18.
Renouvellement
de
la composition
de
la Commission
Ecoute
Jeunesse.
PÉRIET
EXTRASCOLAIRE
19.
Modification
de
la création
du
Conseil
municipal
des
enfants
(CME). DUSSU
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
20.
Subvention
exceptionnelle
à l'association
ACTED
pour
venir
en
aide
à la
ville
de
BEYROUTH.
21.
Subventions
exceptionnelles
aux
associations.
22.
Convention
école
multisports
année
2020.
23.
Convention
E.P.S
pour
la mise
à disposition
d'intervenants
extérieurs
professionnels
agréés
par
une
structure
partenaire.
DEVELOPPEMENT
DURABLE
24.
Composition
du
Comité
de
pilotage
pour
l'attribution
des
jardins
communaux.
25.
Convention
de
partenariat
avec
Corépile.
MAISON
DE
L'ÉCONOMIE
ET
DE
L'EMPLOI
26.
Convention
de
partenariat
avec
la Mission
locale
des
Boucles
de
la Marne.
DIVERS
27.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la dérogation
à la
règle
du
repos
dominical
dans
les
établissements
de
commerce
de
détail
en
2021.
28.
Rapport
d'activité
2019
du
Syndicat
Mixte
de
Vidéocommunication
de
l'Est
Parisien
(SYMVEP).
+
Information
des
membres
du
Conseil
municipal
sur
l'utilisation
des
pouvoirs
délégués
dans
le cadre
de
l'article
L.2122-22
du
CGCT.