Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - REUNION CM DU 9 JUILLET 2020 fusionné 1
Conseil Municipal - Réunion CM 20 FEV fusionné
Conseil Municipal - REUNION CM DU 30 SEPTEMBRE 2021 fusionné
Conseil Municipal - REUNION CM DU 3 FEVRIER 2022 fusionné
Déliberation - SKM C750i23041412560 fusionné
Conseil Municipal - REUNION CM DU 18 JUIN 2020 1
Conseil Municipal - cm du 24 mai 2020
Conseil Municipal - REUNION DE CM 10 DECEMBRE 2020
Conseil Municipal - REUNION CM DU 10 AVRIL 2021
Compte-Rendu - CRendu Reunion du 24 Mai 2020
Conseil Municipal - Reunion cm du 24 MAI 2020 fusionné
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Hasnon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion cm du 24 MAI 2020 fusionné)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU DIMANCHE 24 MAI 2020
ETAIENT PRESENTS : Mr André DESMEDT – Mr Gaston AUBURSIN – Mme Stéphanie LECOEUVRE – Mr Jean-Pascal HUON – Mme Marie LAMBERT – Mr Johann BLANPAIN – Mme Annie WAETERLOOS – Mr Hervé MERVILLE – Mr Jacques GERARD – Mme Nadine BONNET – Mr Daniel DELARRE – Mr André BOUDREZ – Mme Catherine DERONNE – Mr Laurent ALLART – Mme Ségolène MASCAUX – Mme Marjorie DEBRABANT – Mme Natacha LHEUREUX – Mme Sophie VAN EECKHOUT – Mme Gaëlle VANDENBROUCKE – Mr Romuald LARIVIERE – Mr Grégory LECOEUVRE – Mme Véronique WILLEMS – Mr Bruno BUEMI – Mme Laetitia WADBLED – Mr Andy VERDIERE – Mme Audrey DHONT – Mr Thibaut DELCROIX.
ETAIENT ABSENTS : -
ONT DONNE PROCURATION : -
ELECTION DU MAIRE
Monsieur GERARD Jacques, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux a pris la présidence de l’Assemblée (art L.2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil et a constaté que la condition du quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie. Il rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire.
Après un appel à candidatures, une seule candidature déclarée, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 27
- Bulletins nuls : 0
- Bulletins blancs : 6
- Suffrages exprimés : 21
- Majorité absolue : 11
A obtenu :
Monsieur DESMEDT André : 21 voix
Monsieur DESMEDT André ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire. CREATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle qu’en application des articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal soit 8 Adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 8 adjoints.
Il est proposé au Conseil Municipal de fixer le nombre d’adjoints à 7.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création de 7 postes d’adjoints au Maire.
ELECTION DES ADJOINTS
Vu les articles L2122-1 et L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant la nécessité de désigner au moins un adjoint au Maire et que le Conseil Municipal détermine le nombre sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil,
Vu l’article L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal,
Vu la loi engagement et proximité en son article 29 modifiant l’article L.2122-7-2 du CGCT dans les communes de 1 000 habitants et plus, la liste des Adjoints est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe, la liste qui devait déjà être paritaire doit de plus respecter l’alternance. En cas de vacance d’un poste d’adjoint, l’adjoint nouvellement désigné devra être du même sexe que son prédécesseur,
Vu la délibération fixant le nombre d’adjoints à sept,
Après dépôt d’une liste de candidats aux fonctions d’Adjoints au Maire, il est procédé au vote.
Liste « AUBURSIN Gaston » :
- Nombre de bulletins : 27
- Bulletins nuls : 0
- Bulletins blancs : 6
- Suffrages exprimés : 21
- Majorité absolue : 11
A obtenu : Liste « AUBURSIN Gaston » : 21 voix La liste se compose de :
- AUBURSIN Gaston : 1er Adjoint
- LECOEUVRE Stéphanie : 2ème Adjoint
- HUON Jean-Pascal : 3ème Adjoint
- LAMBERT Marie : 4ème Adjoint
- BLANPAIN Johan : 5ème Adjoint
- WAETERLOOS Annie : 6ème Adjoint
- MERVILLE Hervé : 7ème Adjoint
CONSEILLERS DELEGUES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que les affaires de la Commune nécessitent de désigner des conseillers municipaux délégués pour certaines attributions. Il est proposé la mise en place de 7 conseillers délégués.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de désigner 7 conseillers délégués à savoir :
Monsieur LARIVIERE Romuald : Assainissement et employés techniques
Madame BONNET Nadine : Formation professionnelle du personnel administratif et entretien des bâtiments
Madame LHEUREUX Natacha : Relation avec les écoles
Monsieur GERARD Jacques : Communication
Monsieur BOUDREZ André : Environnement et cimetière
Madame VANDENBROUCKE Gaëlle : Protocole
Monsieur DELARRE Daniel : Relations avec les associations DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2020
1° adjoint : Gaston AUBURSIN, chargé des travaux, de la sécurité, de
l'Urbanisme, de l’environnement, du cimetière.
2ème adjointe : Stéphanie LECOEUVRE, chargée des écoles et de la petite
enfance |
gène adjoint : Jean Pascal HUON, chargé du budget, des finances, marché
public et appels d'offres ‘
4ème adjointe : Marie LAMBERT, chargée de la jeunesse et de la culture
5ème adjoint : Johann BLANPAIN, chargé des fêtes et cérémonies, du
protocole et de la communication.
6ème adjointe : Annie WAETERLOOS, chargée de la solidarité et de la gestion
des salles .
7" adjoint : Hervé MERVILLE, chargé des sports et du centre de loisirs et
mini centre.