Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 13 Mars 2025
Procès Verbal - PV du 26 Janvier 2024
Compte-Rendu - 27 Communication CM du 26 janvier 2018
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 27 juin 2014
Compte-Rendu - 17 Conseil Municipal du 10 juin 2016
Conseil Municipal - CM 27 Janvier 2022
Compte-Rendu - Microsoft Word 2013.05
Conseil Municipal - CM 17 Décembre 2020
Compte-Rendu - 2010.03.02
Déliberation - Microsoft Word 2012.01
Procès Verbal - PV 13 Janvier 2023
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Lalande-en-Son.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 13 Janvier 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - Egalité - Fraternité
Commune de La lande-En-Son
Departement de l’Oise REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de BEAUVAIS
DU VENDREDI 13 Janvier 2023
Canton de Beauvais II
PROCES VERBAL
L’an deux mille vingt-trois le Treize Janvier 2023 à 19 heures 00, les conseillers municipaux se sont réunis dans la salle de conseil sur la convocation qui leur a été adressée le 6 Janvier 2023 par Monsieur Christophe DUQUENOY, Maire.
Etaient Présents : MM C. DUQUENOY - T. JOUVE - Mmes C. BREANT - M. CHEVALIER Mmes J. BOULNOIS - L. COTY- A. HORNOY- D. LELOUP - A. VAUTARD Absents Excusés : Mmes A. LAGASSE -1. LAMETA (pouvoir à C. DUQUENOY) - J. L HENNOCQUE (pouvoir à T. JOUVE) - R. FEREZ (pouvoir à A. HORNOY) - F.M RAOULT (pouvoir à M. CHEVALIER) - M. PIGEOLET
Secrétaire de séance : Mme Joëlle BOULNOIS
Formant la majorité des membres en exercice.
En présence de Mme Corinne TACK, secrétaire de mairie, chargée d ’assister la secrétaire de séance pour la prise de notes.
1. Approbation du Procès verbal du 02 Décembre 2022
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du 2 Décembre 2022 pour approbation. A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve ce procès-verbal.
2. Decisions Modificatives
• Budget Commune 2022
Monsieur le Maire propose les décisions modificatives suivantes pour :
Besoin de provision sur compte n°6531 Indemnités élus ....................................... — 40,00 € Besoin de provision sur compte n°6535 Formation élus .............. ................ 100,00 € Besoin de provision sur compte n°6558 Autres dépenses obligatoires ........................................ - 90,00 €
Alimenté par le compte n° 6488 Autres charges pour un montant------------------------------ 230,00 € Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision.
• Budget Commerces 2022
Monsieur le Maire propose la décision modificative suivante pour :
Besoin de provision sur compte n° 6718 Autres charges exceptionnelles ........................... 40,00 6 Alimenté par le compte n°60632 Fournitures petits équipements pour un montant de....... .......... 40,00 €
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision.
I 3. Deliberation : dossiers de demande de subvention
* Ecole Maternelle
Pour répondre à la sécurité des élèves de l’école maternelle, sise 18 rue du Tour de Ville, Monsieur le Maire a demandé à la société Clérêts Serrurerie à 0ns en Bray de lui établir un devis pour la pose d ’un interphone - visiophone.
Pour sécuriser le persormel encadrant à la garderie lorsque les parents viennent récupérer leurs enfants à l’école et à la garderie, il est devenu indispensable d ’installer un interphone - visiophone.
Le montant global de pose d’un interphone et visiophone représente un investissement de 2.963,00 € HT soit 3.555,60 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire la demande de subvention au meilleur taux auprès du conseil départemental de l’Oise et auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d ’Equipement des Territoires Ruraux.
* Réhabilitation d’un Local Association : 1 Bis Rue de la Ravine
Pour répondre à la demande des associations du village afin de disposer de leurs propres locaux. Monsieur le Maire souhaite réaménager un local actuel libre sis 1 bis rue de la Ravine mais pour le mettre à disposition des associations d ’importants travaux de mise aux normes doivent être entrepris. Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal plusieurs devis : un pour la commande des menuiseries : portes d ’entrée et fenêtres établi par l’entreprise « Eco 2 Pro» à Gisors pour un montant de 7.897,35 € H.T soit la somme de 9.476,82 € TTC et l’autre pour des travaux de maçonnerie : Pose des menuiseries et isolation complète du local. Installation d ’un accès handicapé et d ’une rampe établi par l’Eurl Levacher à Ménerval pour un montant de 15.370,00 € H.T soit la somme de 18.444,00 € TTC.
Le montant global de pose des travaux de réhabilitation d’un local associations représente un investissement de 23.267,35 € HT soit 27.920,82 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l ’unanimité, autorise Monsieur le Maire à faire la demande de subvention au meilleur taux auprès du conseil départemental et auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation d ’Equipement des Territoires Ruraux.
4. Commerce ; Salon de Coiffure
Face à la conjoncture économique et afin de soutenir le seul commerce du village. Monsieur le Maire
propose d ’aider financièrement notre commerçante en lui offrant 5 mois de loyers de Janvier à Mai 2023.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette décision.
5. Affaires Diverses
* Personnel Communal
Vu l’avis favorable de la CNRACL, en date du 4 Janvier 2023, octroyant la radiation des cadres pour invalidité à
compter du 20 Mai 2022 Monsieur Miehel LEFRANCOIS est admis à la retraite pour invalidité à compter du 20 Mai
2022.
* Nouvelle Association
Une nouvelle assoeiation a été créée : C’ pour les enfants : association de parents d ’élèves. Cette association ainsi que le Comité des Fêtes avaient réclamé un lieu de stockage. Monsieur le Maire leur a proposé la salle à côté de la salle de couture (en haut de la salle des fêtes). Chacune des associations aura ces propres placards. Une clé leur sera remis.
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 20H30.
La Secrétaire
Joëlle BOULNOIS
Le Maire
Christophe DUQUENOY
2