Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 05.06.2025
Compte-Rendu - CR CM 05.12.2024
Compte-Rendu - CR CM 16.10.2025
Compte-Rendu - CR CM 07.11.2024
Compte-Rendu - CR CM 06.05.2025
Compte-Rendu - CR CM 17.07.2025
Procès Verbal - PV CR CM 12.02.2026
Compte-Rendu - CR CM 06.02.2025
Compte-Rendu - CR CM 06.05.2025 1
Procès Verbal - PV CR CM 16.01.2026
Compte-Rendu - CR CM 06.03.2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Martin-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06.03.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de SAINT-MARTIN-EN-VERCORS (Drôme)
SÉANCE DU JEUDI 06 MARS 2025
PROCÈS VERBAL
L’an deux mille vingt-cinq, le 06 mars, le conseil municipal de SAINT-MARTIN-EN-
VERCORS, dûment convoqué le 27 février, s’est réuni à vingt heures trente en session ordinaire
à la salle de réunion de la mairie de Saint-Martin-en-Vercors.
Membres en exercice : 10
Présents : 8
Présidence : Andrée SEQUIER
Conseillers municipaux : Lionel DUSSERRE, Patricia MOTTIN, Philippe DESFEUX, Jean
VIGNON, Jean-Christophe DYE, Anaïs IDELON, Lucie VALENTIN, Sandrine BELLIER-
BENISTAND, Jean-Marie GUILLET
Excusé ayant donné pouvoir : Anais IDELON à Andrée SEQUIER
Excusé : Jean-Marie GUILLET
Nombre de votants : 9
Secrétaire de séance : Sandrine BELLIER-BENISTAND
Autres personnes présentes : Patricia VILLARD (secrétaire de mairie)
Andrée SEQUIER ouvre la séance et constate que le quorum est atteint, par conséquent la séance de ce conseil peut se tenir.
➔ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2025
Le procès-verbal du conseil municipal du 6 février 2025 est approuvé à l’unanimité.
➔ Débat d’orientation budgétaire
• Présentation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Eau et Assainissement et présentation des projets pour 2025 :
Interconnexion et sécurisation du réseau d’eau potable entre les Berthonnets et les Abisseaux. Extension du réseau d’eau et d’assainissement si de nouveaux permis de construire sont accordés.
• Présentation du Compte Financier Unique 2024 et du budget de la commune 2025 : Réfection de la toiture de l’église, aménagement du jardin de ville, installation de toilettes
sèches au terrain multisport, acquisition de terrains sur la plaine d’Herbouilly (sous réserve de
l’obtention des subventions). Le conseil municipal, en fonction des attributions des aides,
décidera quels projets seront menés sur l’année 2025.
• Forêts communales : état d’assiette 2026 et programme travaux 2025
Travaux définis lors du dernier conseil municipal.
➔ Délibérations :
• Modification du plan de financement sécurisation et interconnexion du réseau
d’eau potable
Modification du plan de financement de la sécurisation et l’interconnexion du réseau d’eau en
raison d’une évaluation plus précise des travaux.
Voté à l’unanimité.
• Recrutement agent technique pour la saison estivale
Dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité, recrutement d’un agent technique pour
la période estivale.
Voté à l’unanimité.
➔ Questions diverses
• Projet de peinture dans l’Église de Saint Martin : Monseigneur François Durand évêque
de Valence a refusé la réalisation du projet.
• Madame le Maire informe le conseil municipal du passage d’une centaine de motos le
samedi 19 et le dimanche 20 avril.
• La cérémonie du 19 mars « Journée nationale du souvenir et de recueillement à la
mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en
Tunisie et au Maroc » aura lieu cette année sur notre commune à 11h aux monuments
aux morts.
• Dans le cadre du déploiement de la fibre optique, Orange organisera le 27 mars 2025
une journée d’information à Saint Martin en Vercors afin de répondre aux interrogations
sur la fibre. ➔ Tour de table
◦ Patricia Mottin
- ACCR : Mi-février a eu lieu à Pont-en-Royans la restitution du dispositif local
d’accompagnement de l’Association de Coordination Culturelle du Royans créée en 1979 (45
ans) et qui est actuellement en fragilité économique suite à la baisse du bénévolat et à la
concurrence dans les offres de spectacles. L’ACCR c’est 3 entités : Radio Royans, La 5ème
saison (programmation de spectacles vivants) et La Navette à St Laurent en Royans, lieu de
résidence artistique. L’objectif du DLA était de définir un nouveau projet associatif viable
économiquement. La feuille de route qui a été établie c’est d’aller vers plus d’autonomie entre
les 3 structures. Les axes de travail sont : pour Radio Royans revoir la grille des programmes,
diversifier les sources de financement, et bonne nouvelle c’est en bonne voie pour obtenir une
fréquence pour émettre sur le Vercors ; pour La Navette que ce lieu puisse accueillir des
spectacles et pour La 5ème Saison avoir une programmation vers le jeune public, et plus de
concerts.
- CCRV - Commission Tourisme : L’office de tourisme Vercors Drome a présenté son rapport
d’activité 2024. Quelques chiffres : Équipe → 7,6 équivalents temps plein, 395 partenaires-
adhérents, 3 bureaux d’informations touristique (La Chapelle en Vercors, St Jean et St Nazaire
en Royans) avec 727 jours d’ouverture, 4637 personnes renseignées. La majorité de la clientèle
est de la région Auvergne Rhône Alpes.
-Une présentation en Visio conférence du dispositif « Ma Mutuelle Région Auvergne-Rhône-
Alpes » a eu lieu le 20 février 2025. Afin de décider de la suite à donner, le support de
présentation et le modèle de convention de partenariat entre la commune et la mutuelle seront
diffusés à tous les membres du conseil municipal.
◦ École : Lucie Valentin
Suite à l’étude des dossiers de demandes de subvention, une rencontre avec l’Association des
Parents d’Elèves a eu lieu afin d’échanger à propos de la demande concernant l’organisation de
Pédal’ douce.
◦ Transition écologique : Jean Christophe Dye
VercorSoleiL : Présentation des offres d’autoconsommation collective et individuelle.
◦ Collectif Part’age : Jean Vignon
Collectif Part’Age : Un inventaire des clubs et groupe informel de marche a été réalisé sur le
Royans Vercors, reste à identifier s’il y a des manques en particulier sur le Vercors. Une mise à
jour de la plaquette d’information « Bien vieillir dans le Vercors Royans » est à l’étude. La
dernière révision date de 2019. Transports partagés, trajets vers la gare de St Hilaire du Rosier :
une évaluation des besoins auprès des usagers va être faite par le centre social La Paz. Alimentation des aînés : il faut être vigilant car souvent des personnes seules et/ou isolées
sautent le repas de midi et se retrouvent en situation de dénutrition. Printemps Mortel arrive à
nouveau sur le Royans Vercors du 18 avril au 21 juin 2025. Un « café mortel » aura lieu au bar
de l’Ancolie le vendredi 23 mai de 18 h à 20 h.
Séance levée à 23h30
Prochain conseil municipal : 27 mars à 20h30