Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 14 CONVENTION ORANGE
Déliberation - 14 CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS VILLE DOLORON
Déliberation - 11 delib 010313
Déliberation - 9 delib 030413
Déliberation - 5 delib 180613
Déliberation - 2 delib 211212
Déliberation - 20 delib 010313
Déliberation - 10 delib 010313
Déliberation - 12 delib 010313
Déliberation - 10 delib 100413
Déliberation - 14 delib 010313
Document publié le Vendredi 1 mars 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 14 delib 010313)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 01 MARS 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints
Mme Marie-José ROMEO, Mme Jeanine DUTECH, Mme Georgette SALHI, M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, M. Jean-Marie GINIEIS, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Gilles BITAILLOU, M. André LABARTHE, M. Michel ADAM, M. Daniel LACRAMPE, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Dominique QUEHEILLE donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE donne pouvoir à Mme Eliane YTHIER, M. Philippe GARROTE donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à M. Jean-Pierre ARANJO, M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Gilles BITAILLOU,
Mme Jeanne LARAN donne pouvoir à Mme Jany N'HAUX,
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Michel ADAM,
Mme Florence AGRAZ donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
14 - DECLARATIONS D’INTENTIONS D’ALIENER
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que depuis la dernière séance, aucune suite n’a été donnée aux Déclarations Intentions d’Aliéner ci-après :
Vendeurs Acquéreurs Situation du bien
M. et Mme Robert DENIS M. et Mme Roland LABARRERE Avenue Charles Peyrou
M. et Mme Denis BARROUILLET VILLALBA Joseph 11 rue Henri Duparc
CHARPENTIER Pascal BOYER Jean-Marie 26 rue Palassou
R. DE LA TOUR / CASSAGNE ADJUDICATION PONDEILH
LOUSTAUNAU Eric CEREZO Jean-Pierre (Adjudication) 70 rue Adoue
CTS LOUQUET SCI FONT VERTE Lanne de haut
CTS LOUQUET SCI BPI Lanne de haut
…/…- 2 -
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- DONNE acte de ces décisions.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 01 mars 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 14/03/2013
Bernard UTHURRY