Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 20 septembre 2021
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 28 juin 2021
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 7 novembre 2022
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 13 décembre 2021
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 6 février 2023
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 3 juillet 2023
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 10 juillet 2020
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 21 février 2022
Déliberation - Conseil Municipal Deliberations 25 novembre 2024
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 16 novembre 2020
Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 22 novembre 2021
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Falaise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Délibérations 22 novembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
| Ville de DEPARTEMENT DU CALVADOS
EALAISE Ra
Nombre de Conseillers
Municipaux présents ou
représentés : 29
DÉLIBÉRATION
n° 21-087
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2021
L'AN DEUX MILLE VINGT ET UN, LE LUNDI VINGT-DEUX NOVEMBRE, A
DIX-NEUF HEURES, le CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE FALAISE S'EST RÉUNI, à
l'HOTEL DE VILLE, sous la présidence de Monsieur Hervé MAUNOURY, Maire. Date de la convocation écrite : 16 NOVEMBRE 2021
Etaient présents :
M. MAUNOURY - MAIRE
M. LE BRET, Mme LE VAGUERÈSE-MARIE, M. GRACIA, Mme PERCHERON,
M. DAGORN, Mme ALLENO - Maire-Adjoints
Mmes LEBLOND, GESNOUIN, M. LEBAS, Mme LEBAILLY, MM. THOMAS,
DROUET, BOULIER, Mmes DUVAL, PETIT, M. SAUVAGE, Mmes NÉRÉ-
BRARD, CANONNE, MM. SAVARY, RICHARD, Mme NEVEU, MM. BELLOCHE,
ANDRÉ, Mmes MARY ROUQUETTE & DEWAËLE - Conseillers Municipaux
Etaient absents avec motif connu et valablement excusés :
Mme PEUGNET (qui avait donné pouvoir à M. MAUNOURY)
M. SOBECKI (qui avait donné pouvoir à M. ANDRÉ le temps de son
absence pour astreinte à l'hôpital)
Mme MARTIN (qui avait donné pouvoir à Mme DEWAËLE)
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Référence juridique :
Article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
Au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
Il a donc été proposé de nommer un secrétaire de séance, dont la mission
est d'assister Monsieur le Maire pour :
- la vérification du quorum
- la validité des pouvoirs
- la constatation des votes
- le bon déroulement des scrutins.
C.M 22.11.2021 DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL VILLE DE FALAISE n° 21-087 1/2
Pour de meilleurs résultats, ouvrez ce porte-documents PDF dans
Adobe Reader X, ou dans Adobe Acrobat X, ou version ultérieure.
Télécharger tout de suite Adobe Reader