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Déliberation - 2026 03 10 delib
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dolleren.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 10 delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Es Commune de Dolleren
ur Département du Haut-Rhin - Arrondissement de THANN
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 MARS 2026
Nombre de Conseillers élus Nombre de Conseillers en fonction Nombre de Conseillers présents
11 11 11
Sous la présidence de : Monsieur Sébastien REYMANN, Maire
Présents : Mesdames et Messieurs GAUTHRON Pascal Premier Adjoint, NAEGELEN-STUDER Brigitte,
Deuxième Adjointe, LANDENWETSCH Jacques, Troisième Adjoint, HAAN Catherine,
TROMMENSCHLAGER Roger, BOESCH-GULLY Virginie, STUDER-LAUBER Hélène, ILTIS-WECKNER
Yvette, EHRET Fabien, HENNEMANN Frédéric
Décision
Objet
1 - Désignation du secrétaire de séance A 4 pprouvée
2 - Approbation du procès-verbal du 02 février 2026 Approuvée
3 — Compte financier Unique, affectation des résultats et budget
primitif 2026 de la Régie Municipale de Recettes pour les Téléskis Approuvée
4 - Compte financier Unique, affectation des résultats et Budget primitif ÉDbrEUvÉE
2026 du Service de l’eau PP
5 - Compte financier Unique, affectation des résultats et Budget £ a es Approuvée
primitif 2026 de la Ferme du GRABER
6 - Compte financier Unique, affectation des résultats et Budget ÿ Le : à Approuvée
primitif 2026 du service de la forêt
7 - Subventions aux associations 2026 Approuvée
8 - Compte financier Unique, affectation des résultats et Budget primitif :
2026 de la Commune (budget général) Approuvée
9 - Taux d'imposition 2026 Approuvée
10 — Amortissements Approuvée
11 - Motion Territoire d’Energie Alsace — Appartenance de la compétence A dE SD ES LE sé Approuvée
« Distribution électricité »
Le Maire,
Sébg stien REYMANN |