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Procès Verbal - 4fc8b0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grenade-sur-l'Adour.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4fc8b0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
DE
GRENADE-SUR-L'ADOUR
2023-084
CONSEIL
MUNICPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
9
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le neuf
juin
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Odile
LACOUTURE,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
mai
2023
Présents
:
Odile
LACOUTURE,
David
BIARNES,
Didier
BERGES,
Françoise
METZINGER
THOMAS,
Joël
DUBOIS,
Philippe
PILOTTE,
Christine
PIETS,
Pierre
PESCAY,
Nadine
TASTET,
Fabienne
BOUEILH,
Guillaume
CLAVE,
Sébastien
DAUDON,
Muriel
BORDELANNE,
Marie-France
GAUTHIER,
Cyrille
CONSOLO
Excusé
avec
pouvoir
: Jean-Philippe
PEDEHONTAA
donne
pouvoir
à David
BIARNES
Excusés
: Eliane
HEBRAUD,
Marie-Pierre
DARGELOS,
Bruno
TAUZIET
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
déclarée
ouverte
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
choisi
au
sein
du
conseil.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Françoise
METZINGER
THOMAS,
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
accepte.
Ordre
du
jour
de
la
séance
e
Elections
sénatoriales
du
24
Septembre
2023
: désignation
des
délégués
titulaires
et
délégués
suppléants
1-
Elections
sénatoriales
du
24
septembre
2023
:
Désignation
des
déléqués
titulaires
et
déléqués
suppléants
Madame
le Maire
rappelle
que
toutes
les
communes
doivent
procéder
ce
jour
(date
fixée
par
le
Préfet)
au
vote
des
délégués
et
suppléants
en
vue
de
constituer
le
«
collège
électoral
»
des
élections
sénatoriales
qui
se
dérouleront
le 24
septembre
2023.
Il convient
donc
d'élire
au sein
du
Conseil
municipal
5 délégués
titulaires
et
3 délégués
suppléants.
Elle
rappelle
qu'en
application
des
articles
L.289
et
R.137
et
suivants
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sans
débat
au
scrutin
secret
simultanément
par
les
conseillers
municipaux,
sur
une
même
liste
paritaire
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
(remplacement
du
nom
d'un
ou
de
plusieurs
candidats
par
celui
ou
ceux
d'un
ou
de
plusieurs candidats),
ni
vote
préférentiel
(modification
de
l'ordre
de
présentation
des
candidats
sur
une
liste). La
liste
peut
comprendre
un
nombre
de
noms
inférieur
au
nombre
de
sièges
de
délégués
et
de
suppléants
à pourvoir.
Madame
Odile
LACOUTURE
préside
le
Bureau
des
élections
constitué
de
quatre
membres
du
conseil
municipal
: les deux
plus
âgés
et
des
deux
plus
jeunes
présents,
soit :
Marie-France
GAUTHIER,
Odile
LACOUTURE,
Muriel
BORDELANNE,
Sébastien
DAUDON.
Une
liste
unique
est
déposée
: «
Bien
vivre
ensemble
à
Grenade
»
LACOUTURE
Odile
BIARNES
David
HEBRAUD
Eliane
BERGES
Didier
METZINGER
THOMAS
Françoise
PEDEHONTAA
Jean-Philippe
DARGELOS
Marie-Pierre
PILOTTE
Philippe
Il
est
procédé
à l'élection
à bulletins
secrets.
Vote
pour
l'élection
des
déléqués
titulaires
et
des
déléqués
suppléants
:
Nombre
de
votants
: 16
(dont
1 procuration)
Nombre
d'enveloppes
trouvées
dans
l'urne
: 16
Nombre
de
bulletins
« nul
»
: O
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
Dépouillement
:
Liste
«
Bien
vivre
ensemble
à
Grenade
»
: 16
voix
Sont
élus
délégués
titulaires,
au
1er
tour
:
LACOUTURE
Odile
BIARNES
David
HEBRAUD
Eliane
BERGES
Didier
METZINGER
THOMAS
Françoise
Sont
élus
délégués
suppléants,
au
1er
tour
:
PEDEHONTAA
Jean-Philippe
DARGELOS
Marie-Pierre
PILOTTE
Philippe
Le
procès-verbal
de
l'élection
est
transmis
par
Email
à
la Préfecture
et
affiché
à
la porte
de
la
Mairie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h35"
La
Secrétaire
de
séance,
Mme
le Maire,
LE
Odile LACOUTURE
y
f<