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Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Claira.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 21102022)
Thèmes du document : Numérique, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 OCTOBRE 2022
République Française
MAIRIE DE CLAIRA
Numéro de
délibération
Objet
D2022/10/01 Solde subvention CCAS Approuvée
D2022/10/02 Budget de la commune : décision modificative n° 1 Adoptée
D2022/10/03 Budget annexe de l’eau : décision modificative n°1 Adoptée
D2022/10/04 Marché public : fourniture d’accès internet, téléphonie fixe et mobile ; travaux de raccordement
Approuvée
D2022/10/05 Lotissement « Can Pau » : dénomination de la voirie Approuvée
D2022/10/06 Pépinière départementale : demande d’attribution d’arbres et d’arbustes Adoptée D2022/10/07 Avis sur l’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2023 Avis favorable
D2022/10/08 Traité d’adhésion parcelle AA 261 Approuvée