Conseil Municipal - conseil municipal du 17 mars 2016

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Conseil Municipal - conseil municipal du 17 mars 2016 Document publié le Jeudi 17 mars 2016 par la commune de Sahurs. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 17 mars 2016)Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Logement, République Française

Liberté – Egalité – Fraternité

COMMUNE DE SAHURS

Page n° 1 – CM du 17 mars 2016

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

En date du 17 mars 2016

L’an deux mil seize, le dix-sept, le Conseil Municipal, légalement convoqué à 20 h 30, s’est réuni sous la présidence de Thierry JOUENNE, Maire.

Membres présents, excusés, absents & procurations

Prénom, Nom Présents Excusés Procuration à Absents Date de la convocation

10/03/2016 Thierry JOUENNE X Dominique MERIEULT X

Patrice HALLEY X

Stéphanie TERRASSE X Date d’affichage Marc MAIRE X

Jacqueline HEBERT X 10/03/2016 Isabelle LEGOIS X

Régis BILLARD X

Florence TARDIF X Secrétaire de séance Michael BOUYER X

Patricia NICOLLE X Stéphanie TERRASSE

Elisabeth LEGRAND X

Laurent VASSOUT X Thierry JOUENNE Total 12 1

Ordre du jour

Approbation du PV du conseil du 18 février

Propositions d’investissement du Conseil Municipal des Jeunes

Subventions aux Associations

Vote du Compte Administratif 2015

Approbation du Compte de gestion 2015

Affectation du Résultat 2015

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

Budget 2016

Décisions Modificatives Budgétaires

Délibération ‘Gestion des Bois Communaux’ avec l’ONF (Office National des Forêts) Délibération de conventionnement avec les Communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Hautot-sur-Seine et Val-de-la-Haye dans le cadre de la mutualisation du Centre de loisirs

Délibération prolongation location du hangar

Délibération plantation sur le domaine communal

Questions diverses

Le Conseil Municipal donne son accord à la demande de Monsieur Le Maire d’ajouter à l’ordre du jour une délibération concernant la prorogation d’occupation du domaine public pour l’implantation d’un tableau-pupitre situé près du bac.

0. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 février 2016

En l’absence d’observations, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

1. Propositions d’investissement du Conseil Municipal des Jeunes

Le Conseil Municipal reçoit pour la 1ère fois, Andréa GIEZEK, Azèle CRISTOFOLI, Jean DUBUS, Jonas BRENNETOT, représentants le Conseil Municipal des enfants. Ils rapportent que la commission environnement a défini comme priorité la sécurité de la Rue de Haut pour accéder à l’école.

Monsieur Le Maire, très sensible à cette demande, s’engage à travailler étroitement avec La Métropole qui assure, à compter du 1er janvier 2016, la compétence des routes départementales.

La commission « Jeux » propose quant à elle d’équiper la cour de l’école d’une table de ping-pong. Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour inscrire en investissement, sur le budget 2016, une table de ping-pong d’une valeur de 1500 € HT.République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 2 – CM du 17 mars 2016

2. Subventions aux associations (délib. n°09/2016)

Dominique MERIEULT remet, à chaque membre de l’assemblée, un tableau de propositions des subventions analysées par les membres de la Commission des finances qui se décompose comme suit :

ASSOCIATIONS MONTANT en € Vote CCAS DE SAHURS 15500 9 VOIX POUR 4 ABSTENTIONS VALLEE DE SEINE FOOTBALL CLUB VSFC 1415 13 VOIX POUR SLS (Sports et Loisirs à Sahurs) 6900 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION Comité des Fêtes de Sahurs 6500 9 VOIX POUR 4 ABSTENTIONS

OCCE 76 COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE FRANCK

INNOCENT

4500 13 VOIX POUR

Bibliothèque DELARUE MARDRUS 700 13 VOIX POUR Ass. pour sauvegarde et mise en valeur de la Boucle

de Roumare

150 13 VOIX POUR

Initiative Jeunes 1500 12 VOIX POUR 1 ABSTENTION L’Age d’or 1200 13 VOIX POUR Voix sur Seine 1285 13 VOIX POUR Ass. Intercommunale des ACPG-CATM 150 13 VOIX POUR ANCG (Ass.Nationale des Coureurs de Grèves) 150 13 VOIX POUR Chorale du Val de la Haye 150 13 VOIX POUR

Le Cardère 100 13 VOIX POUR La Boucle Solidaire 150 13 VOIX POUR

ASS. De DEFENSE DES BERGES DE SEINE 150 13 VOIX POUR

Après en avoir délibéré, Les Membres du Conseil Municipal, selon le vote individuel par associations, décide la répartition des subventions telles que présentées.

3. Vote du compte administratif (délib. n° 10/2016)

Le Conseil,

Après avoir entendu le rapport de Dominique MERIEULT,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14, L2121-21 et L-2121-29 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L-2121-31 relatif à l’adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant que Monsieur Thierry JOUENNE, maire, s’est retiré pour laisser la présidence à Jacqueline HEBERT, conseillère, pour le vote du compte administratif,

Délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2015 dressé par l’ordonnateur, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré,

Vu le compte de gestion de l’exercice 2015 dressé par le comptable,

Après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés, - Approuve le compte administratif 2015 lequel peut se résumer de la manière suivante : Résultat de l’exercice 2015 (fonctionnement): 64 847.79€ Résultat antérieur reporté (fonctionnement) : 126 345.68€

Solde d’exécution de la section d’investissement : 1 704.54€ Solde antérieur reporté (investissement) : -21 051.57€République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 3 – CM du 17 mars 2016

RAR Recettes : 201 530.00€ RAR Dépenses : 209 309.00€

Constate, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

4. Approbation du compte de gestion (délib. n° 11/2016)

Le Conseil Municipal,

Après s’être fait présenter le budget de l’exercice 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs, les créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par Le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2015,

Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiements ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant la régularité des écritures,

1) statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

2) statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2015 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3) statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2015 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.

5. Affectation du résultat (délib. n° 12/2016)

Le Conseil Municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2015, en adoptant le compte administratif qui fait apparaitre :

Reports :

Pour Rappel : Déficit reporté de la section Investissement de l’année antérieure : -21 051,57€ Pour Rappel : Excédent reporté de la section de Fonctionnement de l’année antérieure : 126 345,68€

Soldes d’exécution :

Un solde d’exécution (Excédent - 001) de la section d’investissement de : 1 704,54€ Un solde d’exécution (Excédent - 002) de la section de fonctionnement de : 64 847,79€

Restes à réaliser : Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser : En dépenses pour un montant de : 209 309,00€

En recettes pour un montant de : 201 530,00€

Besoin net de la section d’investissement :

Le besoin net de la section d’investissement peut donc être estimé à : 27 126,03€

Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par Le Conseil Municipal, soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit en réserve, pour assurer le financement de la section.

Compte 1068 :

Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 100 000,00€République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 4 – CM du 17 mars 2016

Ligne 002 :

Excédent de résultat de fonctionnement reporté (R002) : 91 193,47€

6. Vote des taux d’imposition des taux des taxes directes locales (délib n°13/2016) Monsieur Le Maire propose, suite à l’avis positif de la commission des finances, de reconduire le taux des 3 taxes appliqué en 2015 à savoir :

- Taxe habitation 13.36 %

- Taxe foncier bâti 21,21 %

- Taxe foncier non bâti 43.95 %

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- Approuve cette proposition,

- Charge Monsieur le Maire de notifier cette décision à la Direction des Services Fiscaux par l’intermédiaire des Services Préfectoraux.

7. Budget 2016 (délib. n° 14/2016)

Dominique MERIEULT présente à l’assemblée, le budget de l’année 2016 dont les dépenses et les recettes de la section de fonctionnement et la section d’investissement s’équilibrent de la façon suivante :

Fonctionnement :

- Dépenses 914 255 €

- Recettes 914 255 €

Investissement :

- Dépenses 436 310 €

- Recettes 436 310 €

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Dominique MERIEULT et délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- APPROUVE le budget pour l’année 2016.

8. Décisions modificatives budgétaires (délib. n° 15/2016)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2016.

CREDITS A OUVRIR

Chapitre Article Opération Nature Montant € 23 2318 139 Autres Immobilisations corporelles en cours 100 000,00

CREDITS A REDUIRE

Chapitre Article Opération Nature Montant € 21 2181 139 Installations générales, agencts, amgts divers -100 000,00

9. Gestion des bois communaux par l’ONF (délib. n° 16/2016)

Monsieur Le Maire informe le Conseil qu’il a rencontré l’ONF pour bénéficier de leurs conseils pour le reboisement des communaux. Il précise que l’emprise de l’ancienne décharge ainsi qu’une ‘zone tampon’ d’une dizaine de mètres au pied du remblai qui permettra la mise en œuvre d’éventuels travaux de restauration, ont été exclus du périmètre qui sera concerné par la gestion forestière.

Ils pourront être inclus, à l’avenir, si la commune et l’ONF le jugent pertinent.République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 5 – CM du 17 mars 2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

DECIDE d’autoriser Monsieur Le Maire à demander la soumission au régime forestier les 10,6074 Ha) des parcelles suivantes, dans les conditions financières énoncées :

Section Parcelle Surface en Ha

AD 0001 2.9997

AD 0002 4.1298

AD 0003 0.3551

AD 0004 0.2906

AD 0005 2.8322

Total 10.6074

Conditions financières :

Prélèvement de 12% des recettes bois et chasse

Taxe de 2 €/ha/an

Contribution volontaire obligatoire sur les ventes de Bois à France Bois Forêts = 0.38%

10. Délibération de conventionnement avec les communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Hautot-sur-Seine et Val-de-la- haye dans le cadre de la mutualisation du centre de loisirs (délib. n° 17/2016) Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le Maire relatant les conditions du partenariat décidé entre les Communes de Saint- Pierre-de-Manneville, Hautot-sur-Seine et Val-de-la-Haye qui, dans le cadre d’une convention signée entre les parties, s’engagent à verser une participation à la commune de SAHURS proportionnellement au nombre d’enfants accueillis et contribuer ainsi au bon fonctionnement du centre,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

- Autorise Monsieur Le Maire, à signer les conventions qui définit les modalités financières et opérationnelles d’adhésion des communes de Saint-Pierre-de-Manneville, Hautot-sur-Seine et Val-de-la-Haye au centre de loisirs de la commune de Sahurs,

- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce dossier.

11. Location du hangar (délib. n° 18/2016)

Monsieur Le Maire rappelle que Le Conseil a voté, lors de sa réunion le 28 janvier dernier, la location d’un hangar pour stocker temporairement, pendant la réalisation des travaux de rénovation énergétique, les archives et matériels stockés dans les combles de la Mairie.

Constatant un léger retard dans le planning des travaux de rénovation énergétique, il est nécessaire de prolonger la location du bâtiment.

Il propose, de reconduire la location du bâtiment, qui prend fin le 01 avril, au 31 mai 2016.

Il rappelle que le loyer, pour disposer d’une superficie de 150 m², s’élève à 300 € HT/mois.

Le bail est soumis à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20%.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le Maire et en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- De reconduire le bail jusqu’au 31 mai 2016, pour la location d’un bâtiment de stockage de 150 m², avec la SCI du Bac, sur la base d’un loyer mensuel de 300 € HT,

- De donner au Maire toutes les autorisations nécessaires aux fins envisagées.République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 6 – CM du 17 mars 2016

12. Plantation sur le domaine communal (délib. n° 19/2016)

Monsieur Le Maire rappelle que toute occupation du domaine public intéressant la circulation ou modifiant par sa nature ou ses caractéristiques , la structure, la géométrie de la chassée ou l’intégralité de la voirie est soumise à une permission de voirie du Maire à l’exception des cas prévus à l’article L113-3 du code de la voirie routière.

Dans tous les cas, toute occupation doit faire l’objet d’un accord du Maire de la Commune précisant les conditions techniques de sa réalisation.

Les autorisations sont délivrées à titre précaire et révocable, sous réserve des droits des tiers et des règlements en vigueur, notamment des dispositions relevant du Code de l’Urbanisme.

Elles peuvent être soumises à redevance.

Monsieur Le Maire expose la demande faite par un propriétaire pour planter une haie en limite de propriété avec emprise sur le domaine communal.

IL donne lecture de la convention, établie entre les 2 parties, qui en définit les dispositions.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 12 voix pour et 1 abstention ;

- Donne son accord à Monsieur Le Maire pour signer la convention, avec les propriétaires concernés, les autorisant à planter une haie de Charmilles en limite de leur propriété, Rue du Fief Noble et Rue de Bas, en emprise sur le domaine communal.

13. Prorogation de la convention du 8 novembre 2000 signée avec le GPMR pour l’implantation d’un tableau-pupitre (délib. n° 20/2016)

Monsieur Le Maire rappelle que, par convention en date du 8 novembre 2000 renouvelée par deux avenants, le G.P.M.R. (Grand Port Maritime de Rouen) a autorisé la Commune à occuper une parcelle de terrain de 380 m² pour l’implantation d’un tableau- pupitre représentant une œuvre du peintre SISLEY.

Cette convention est arrivée à échéance le 30 septembre 2015.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,

- Autorise Monsieur Le Maire à signer la convention avec le GPMR qui, par avenant n° 3, proroge l’autorisation d’occupation du domaine public jusqu’au 31 décembre 2018.

14. Questions diverses

Monsieur Le Maire rappelle les dates suivantes :

- Le 25 mars, distribution des sacs poubelles,

- Le 4 avril, réunion d’information publique Plan Local d’Urbanisme, à la salle polyvalente, - Le 23 avril, journée de nettoyage de la Commune, rendez-vous, à 9 h 30, devant la Mairie, - Le 29 avril, à 17 h 30, inauguration de la Maison des Services au Public à la Poste.

REUNIONS METROPOLITAINES ORGANISEES DANS LE CADRE DU PLU :

- Le 12 mai, biodiversité,

- Le 17 mai, l’armature urbaine,

- Le 01 juin, l’écologie urbaine,

- Le 14 juin, diagnostic PLUi à CANTELEU.

Il informe le conseil qu’un habitant de SAHURS souhaite développer un jardin collectif en permaculture. Il propose que la commune mette à la disposition des personnes intéressées quelques m² du terrain communal situé Route de la Forêt.

15. Tour de table

Régis BILLARD rappelle qu’ERDF n’est toujours pas intervenue pour enlever le lierre sur les poteaux électriques situés Rue de Seine.République Française

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COMMUNE DE SAHURS

Page n° 7 – CM du 17 mars 2016

Michaël BOUYER rapporte que le spectacle organisé par JESSICA et OLIVIER, respectivement professeurs de gymnastique et de judo de l’association Sports et Loisir à Sahurs a été apprécié de tous les participants (parents, enfants, etc.). Une page Facebook retrace l’évènement.

Il mentionne les points suivants :

- La dégradation du grillage au terrain de tennis,

- Le comportement outrancier d’un capitaine du bac, le vendredi 11 mars, - L’édition ‘Printemps’ du journal de SAHURS est en cours de finalisation, - Sa participation à la FÊTE DES TONGS, soirée privée organisée à la salle polyvalente qui a remporté un franc succès.

Stéphanie TERRASSE rappelle les dates suivantes :

- Le 27 mars, la chasse aux œufs, à 10 h 30, dans le parc du Château de Trémauville, - Le 25 avril, l’assemblée générale de l’association ‘La Boucle Solidaire’, - Le 1er mai, la foire à tout,

- Le 7 mai, le festival ‘Curieux Printemps’, avec un spectacle gratuit intitulé ‘MA TERRE’ par la compagnie ‘RAZ BITUME’.

Par ailleurs, elle rapporte une demande formulée par beaucoup de mamies présentes au repas des Aînés, « de ne pas organiser le repas le même jour que la fête des grands-mères ou autres célébrations de ce genre ».

Tous les points à l’ordre du jour ayant été abordés, la séance est close à 23h.