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Compte-Rendu - 07 06 2021 cr cm
Compte-Rendu - CR CM 25 MAI 2020
Compte-Rendu - cr 23 05 2020
Compte-Rendu - 25 05 2020. cr cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joucas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 05 2020. cr cm)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
LL
AI
RI
E
©
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
OUCAS
CONSEIL
MUNICIPAL
Place
de
la Mairie
«
Rae
SEANCE
DU
LUNDI
25
MAI
2020
T:04
90
05
78
00
- F : 04 90 05
77
80
E
: contact@joucas.fr
www.joucas.fr
L'an
deux
mille
vingt
le vingt-cinq
du
mois
de
mai,
Les
Membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
JOUCAS
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sur
convocation
en
date
du
iundi
18
mai
2020,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Lucien
AUBERT,
Maire
Etaient
présents
: Mrs
et
Mmes
AUBERT
Lucien,
EBOLI
Laëtitia,
GUILLOT
Séverine,
JEAN
Maurice,
LAUBRON
Olivier,
NICOLAS
Lionel,
PONTET
Muriel,
POZZO
Alessandro,
RICHARD
Thibaud.
Etaient
absents:
M.
Laurent
DESORMEAUX,
excusé,
ayant
donné
pouvoir
à
M.
Lucien
AUBERT,
M.
Laurent
QUEYTAN,
excusé,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Séverine
GUILLOT.
M.
Thibaud
RICHARD
a
été
nommé
secrétaire.
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
AUBERT
Lucien,
maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions. M.
RICHARD
Thibaud
a
été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
{ART.1.2121-15
du
CGCT).
1.
ELECTION
DU
MAIRE
Le
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal,
M.
Alessandro
POZZO,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.2122-8
du
CGCT].
|| a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
dix
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.2121-17
du
CGCT
était
remplie.
il a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
Une
désignation
suffisante) :
1
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
—
M.
AUBERT
Lucien,
10
voix M.
AUBERT
Lucien
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
ef
a
été
immédiatement
installé.
2.
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINT
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
>
DECIDE
la
création
d’un
poste
d’adijoini.
3.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
présidence
de
M.
AUBERT
Lucien,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
de
l'adjoint.
Il a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.2122-4,
L.
2122-7
et
L.
212-7-1
du
CGCT).
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
ei
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
3
adjoints
au
maire
au
maximum.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
2
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
1
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Election
du
1°
adjoint
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: O
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
:
— M.
JEAN
Maurice,
11
voix
M.
Maurice
JEAN,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
adjoint
au
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
4.
FiXATION
DU
TAUX
DU
MONTANT
DES
INDEMNITES
DU
MAIRE
ET
DE
L'ADJOINT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l'unanimité,
DECIDE
:
Article
1e
: Le
montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
indemnitaire
globale,
fixé
aux
taux
suivants
à
compter
du
1e juin
2020 :
Maire
: 25
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
;
1e' adjoint
:
9,9
%
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
:
Article
2
:Les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la
valeur
du
point
de
l'indice.
Article
3 : Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et inscrits
au
budget
communal. SYNDICATS
ET
ORGANISMES
EXTÉRIEURS
: DESIGNATION
DES
DELEGUES
Conformément
à
l'article
L.5211-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
LE
Conseil
Municipal
doit
désigner
différents
délégués
titulaires
et
suppléants
au
sein
de
divers
syndicats.
Déléqués
au
sein
du
Conseil
Municipal
Après
le
vote
du
Conseil
Municipal,
les
résultats
des
scrutins
sont
les
suivants
: 5. Sont
élus
au
sein
du
Syndicat
d'Electrification
Vauclusien
:
Délégué
Titulaire
: Monsieur
Lucien
AUBERT
Délégué
suppléant
: Monsieur
Laurent
DESORMEAUX
6.
Sont
élus
comme
délégués
au
Comité
Syndical
du
Parc
Naiurel
Régional
du
Luberon
:
Délégué
titulaire
: Monsieur
Alessandro
POZZO
Délégué
suppléant
:Monsieur
Olivier
LAUBRON
7.
Sont
élus
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
Défense
et
de
Valorisation
Forestière
:
Délégué
Titulaire
:Monsieur
Thibaud
RICHARD
Délégué
suppléant
:Monsieur
Laurent
QUEYTAN
Déléqués
au
sein
du
Conseil
Communautaire
:
Le
Conseil
Municipal
propose
au
Conseil
Communautaire
de
désigner
les
délégués
suivants
:
8.
Syndicat
Durance
-
Ventoux
:
Délégué
titulaire
: M.
Maurice
JEAN
Délégué
Suppléant
: Monsieur
Laurent
DESORMEAUX
9.
Syndicat
Intercommunal
pour
le
ramassage
et
le
fraifemeni
des
ordures
ménagères
de
la
région
d'APT
Délégué
titulaire
:Monsieur
Lucien
AUBERT
Délégué
titulaire
: Monsieur
Maurice
JEAN 10.
COMMISSIONS
COMMUNALES
:
CREATION
ET
DESIGNATION
DES
DELEGUES
Conformément
à
l'article
L.2121-22
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
et
considérant
la
nécessité
pour
la
bonne
gestion
de
la
commune
de
préparer
certains
dossiers
en
commissions,
le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
les
commissions
municipales
suivantes
et
d'en
désigner
les
membres :
>
Commission
« ACTION
SOCIALE
» :
M.
Lucien
AUBERT,
Mme
Laëtitia
EBOLI,
Mme
Séverine
GUILLOT,
M.
Lionel
NICOLAS
>
Commission
Municipale
& CULTURE
» :
Y
Fêtes
et
manifestations
: Mme
Muriel
PONTET,
M.
Laurent
QUEYTAN,
M.
Thibaud
RICHARD
Y
La
Strada
(cinéma
itinérant) :
M.
Olivier
LAUBRON,
Mme
Séverine
GUILLOT Spectacles
et
développement
culturel:
M.
Olivier
LAUBRON,
Mme
Muriel
PONTET.
>
Commission
Municipale
des
Ecoles :
Y
Relation
parents
d'élèves
: Mme
Muriel
PONTET,
Mme
Laëtitia
EBOLI,
M.
Maurice
JEAN
>
Commission
Municipale
« AMENAGEMENT
VOIRIE
»
Y
Voirie
: M.
Lucien
AUBERT,
M.
Maurice
JEAN,
M.
Lionel
NICOLAS
Ÿ
Concours
villes
et
villages
fleuris:
Mme
Séverine
GUILLOT,
Maurice
JEAN,
Lionel
NICOLAS,
Muriel
PONTET.
La
séance
est
levée
à
20h24.
Le
Maire,
Lucien
AUBERT