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Déliberation - Decisions 004 006
Déliberation - Decisions 032 034
Déliberation - Decisions 013 015
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions 013 015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
Le
Maire
de
la
Commune
d’Ambert,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
Délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
juillet
2020,
déléguant
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
durée
de
son
mandat,
les
demandes
à
l'Etat,
à
des
collectivités
territoriales
ou
à
tout
autre
financeur
en
vue
de
l’attribution
de
subventions
d’un
montant
maximal
d’un
million
d'euros
pour
tout
projet
municipal
de
la ville
présentant
un
intérêt
public
local
(art.
L2122-22,26°),
Vu
le souhait
de
la Collectivité
de
procéder
à
une
rénovation
des
équipements
du
cinema
«
La
Façade
» :
Projecteur
et
écran
des
2 salles,
Equipements
son
des
2 salles,
Fauteuil
de
la Salle
1
DECIDE
ARTICLE
1
: De
solliciter
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
et
le
CNC
en
vue
d’un
soutien
financier
pour
son
projet
d’investissements
sur
le
Cinema
Montant
prévisionnel
de
l’opération
160
000
€ HT
Plan
de
Financement
e
CNC
Aide
sélective
à
la
petite
et
moyenne
exploitation
(10%)
16
000
€
e
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
(50
%
plafonnés)
75
000
€
e
Subvention
Exceptionnelle
Commune
—
Budget
Principal
69
000
€
ARTICLE
2
: La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à
cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
ARTICLE
3
:
Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l’exécution
de
la
présente
décision.
Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d’'Ambert.
Fait
à
AMBERT,
le
24
mars
2025
M
Le
Maire
Guy
GORBINET
AR
Prefecture
063-216300038-20250324-DEC2503013BIS-AU Reçu le
25/03/2025
Publié le 25/03/2025 DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d'AMBERT,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
en
date
du
24
juillet
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
l'a
chargé,
par
délégation,
de
prendre
certaines
décisions
prévues
à
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment,
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
d'un
montant
inférieur
à
214.000
€
HT
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Vu
le
souhait
de
la
collectivité
d'installer
un
self
au
restaurant
scolaire
Henri
Pourrat,
Vu
les
crédits
inscrits
au
BP
2025
à
cet
effet
—
Opération
315
restauration
scolaire,
DECIDE
ARTICLE
1:
De
valider
la
commande
auprès
de
l'UGAP
pour
la
ligne
de
Self
du
groupe
scolaire
ainsi
que
les
éléments
et
fournitures
nécessaires
pour
ce
projet.
Pour
un
montant
total
HT
de
:
21178.15
€
pour
la
ligne
de
self
2697.52
€
pour
les
différents
chariots
5483.53
€
pour
les
assiettes
et
plateaux
ARTICLE
2
:
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à
cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
ARTICLE
3
:
Le
Directeur
Général
des
Services
et
la
responsable
du
service
de
gestion
comptable
d'AMBERT
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'AMBERT. Fait
à AMBERT,
le 03.04.2025
Le
Maire,
Guy
GORBINET
AR
Prefecture
063-216300038-20250403-DEC2504014-AU Reçu le
03/04/2025
Publié le 03/04/2025 DECISION
MUNICIPALE
Monsieur
le
Maire
de
la
Commune
d'Ambert,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
en
date
du
24
Juillet
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
l'a
chargé,
par
délégation,
de
prendre
certaines
décisions
prévues
à
l’article
L
2122-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
DECIDE
1)
D'approuver
les
contrats
de
cession
conclus
avec
les
sociétés
ci-dessous
concernant
les
modalités
d'organisation
d'animations
dans
le
cadre
des
«
Mercredis
en
Eventail
»
qui
auront
lieu
au
Jardin
Public
Chabrier
- Concerts
et
spectacles
gratuits
:
- Le
16
juillet
2025
à
18h
: Guiguette
avec
l'Orchestre
de
Jean-Marc
Delorme
- Le
23
juillet
2025
à
21h
: Concert
des
Rogers
Brass
- Le
30
juillet
2025
à
21h
: Concert
«
Mai
»
du
groupe
Malaka
- Le
6
août
2025
à
16h
: Grande
kermesse
d'été
avec
La
Foraine
et
boum
en
soirée
avec
DJ
Crock
de
Watt
- Le
13
août
2025
à
21h
: Spectacle
de
rue
Babioles
sortie
de
cariolles
avec
la
Cie
Les
Crevettes
in
the
Pick-Up
- Le
20
août
2025
à
21h
: Concert
du
groupe
Oubéret
2)
La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
arrêtés
du
Maire
ouvert
spécialement
à
cet
effet
et
un
extrait
sera
affiché
à
la
porte
de
la
Mairie.
Expédition
en
sera
adressée
à
Madame
la
Sous-Préfète
d'Ambert.
Fait
à AMBERT,
le 4
avril
2024
Guy
GORBINET,
Maire
d'Ambert
—
AR
Prefecture
063-216300038-20250404-DEC2504015-AU Reçu le
07/04/2025
Publié le 07/04/2025