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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 357 501
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 357 501)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
N'HJSC B 2024 12 09
H-utlrr$' Saint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT- CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lolb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre 2024, datée du 12 décembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MUSÉE - Contrat de Réussite Éducative 2025
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment 6-4-1 < Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels d'intérêt communautaire n,
Considérant le Contrat de Réussite Éducative (CRE) mené par la ville de Saint-Claude à destination des enfants et des jeunes de 6 à 16 ans, résidant à SaintClaude ;
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- APPROUVE la convention de partenariat 2025 entre le musée de l'Abbaye et le CCAS de Saint-Claude
relative au Contrat de Réussite Éducative ;
- ACTE les modalités du partenariat comme suit :
o Visites libres et gratuites durant les heures d'ouverture du musée de I'Abbaye pour les binômes :jeunes et tuteurs/tutrices du CRE, ainsi que pour les tuteurs du CRE seuls en repérage ;
Accès libre et gratuit durant les heures d'ouverture du musée à la coordonnatrice et/ou un autre encadrant de la ville de Saint-Claude au titre du CRE et un groupe de jeunes avec ou sans les tuteurs dans le cadre du CRE ;
a
112 N"HJSC B 2024 12 09
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
212 N"HJSC_B 2024_12_10
rre,-rt-.t.rrS-- SBint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
,q"
:;4
a J -.F
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Gommunauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loib Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 1B décembre 2024, datée du 12 décembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
Musée de I'Abbave : Tarifs au 1e' ianvier 2025
Vu les statuts de la Communauté de Communes notamment l'article 6-4-1 donnant compétence en matière d'équipements culturels d'intérêt communautaire,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement l'article 7- 2 < Equipements touristiques >>,
Vu la délibération du Bureau Communautaire n"HJSC_B 2023_10_07 du 04 octobre 2023 fixant les tarifs et conditions particulières de vente des Escape Games,
Considérant la nécessité de revoir annuellement les tarifs des entrées et prestations des tarifs du Musée de I'Abbaye,
Gonsidérant la convention liant le musée de l'Abbaye et le CRT Bourgogne Franche-Comté sur le Pass découverte Bourgogne Franche-Comté,
Considérant la convention liant le musée de l'Abbaye et HELLO DOLE,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- FIXE les tarifs suivants :
1t6 N'HJSC_B 2024_12_10
1. ENTREES ET PRESTATIONS MUSEE DE L'ABBAYE
r. cATÉconre o'Âce
II. INDIVIDUELS
1) Entrées
a) Abonnement annuel
L'abonnement comprend I'entrée libre toute l'année (billet coupe-file) et 1 évènement offert à choisir dans la programmation culturelle (ateliers, conférences, spectacles).
Le(s) accompagnant(s) du porteur de la carte bénéficie(nt) du tarif réduit pour les visites libres.
L'abonnement annuel est valable 1 an à partir de sa date d'achat.
Abonnement 12 mois 25,00 €
1 événement offert de la programmation culturelle Gratuit en échange de la contremarque
b) Visites libres
Bambin Jeune Adulte
Moins de 6 ans De6à15ans A partir de 16 ans
Catégorie Conditions d'accès Tarif
Bambin Moins de 6 ans Gratuit
Jeune De6à15ans 5,50 €
Adulte A partir de 16 ans 6,50 €
Chômeur Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
Personne en situation de handicap Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
Etudiant Sur présentation d'un justificatif 5,50 €
Pass JuraMusées de la 2" à la 4e visite Sur présentation du pass JuraMusées 5,50 €
Événement partenaire
Evènement spécifique en lien avec un
partenaire culturel sur décision de la
Présidente
5,50 €
Accompagnant(s) du porteur de
l'abonnement
Sur présentation de la carte abonnement
annuel 5,50€
Ouverture partielle Fermeture exceptionnelle d'un espace du musée sur décision de la Présidente 5,50 €
Pass Découverte Bourgogne Franche-
Comté Adulte
Porteur d'un Pass Découverte Bourgogne
Franche-Comté valide 3,25 €
2t6 N"HJSC_B 2024_12_10
2l Prestations et Escape Games
a) Prestations
Pass Découverte Bourgogne Franche-
Comté Enfant
Porteur d'un Pass Découverte Bourgogne
Franche-Comté valide ou accompagnant un
adulte porteur d'un Pass Découverte
Bourgogne Franche-Comté valide
2,75€
tcoM Porteur de la carte ICOM Gratuit
Journaliste Porteur d'une carte de journaliste et sur la
promesse d'un article Gratuit
Maison des artistes Porteur de la carte Maison des artistes Gratuit
Guide conférencier Porteur de la carte Guide conférencier Gratuit
Pass JuraMusées (5èm" visite) Carte JuraMusées Gratuit
Pass culture Sur présentation de l'offre Gratuit
Carte avantages jeunes (avec coupon) Porteur de la carte + coupon de réduction Gratuit
Contrat de Réussite Educative Convention annuelle Gratuit
PASS FAMILLE : Entrée offerte à partir de la 4e personne. La gratuité s'applique uniquement aux jeunes de
moins de 16 ans et dans la limite de 3 gratuités par famille.
Tarif valable pour une famille comportant au moins un tarif adulte et un tarif jeune.
Sur présentation d'un Pass Découverte BFC valide : 1 adulte gratuit et 1 enfant accompagnant gratuit en visite libre uniquement. Selon la convention, BFC Tourisme rembourse 50% des entrées
Bambin Jeune Adulte
Entrée
Tarif Réduit
Entrée Offerte
Visite Guidée* Gratuit 7,50€ 8,50€ 7,50€ 7,50€
Visite Guidée*
Programmation bambin/jeune
6,00€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Visite Atelier* Gratuit 7,50€ 8,50€ 7,50€ 7,50€
Visite Atelier"
Program mation bambin/jeune
7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Conférence* 7,50€ 8,50€ 7,50€ 7,50€
Concert* 7,50€ 10,00€ 7,50€ 7,50€
Concert*
Programmation bambin/jeune
7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€ 7,50€
Anniversaire au musée
(à partir de 6 ans et limité à 10
enfants)
1 accompagnateur obligatoire
10,00 € Gratuit
3/6 3 joueurs 4 joueurs 5 joueurs 6 joueurs
Escape Games 65€ 75€ B5€ 95€
Bon cadeau
Escape Games 65€ 75€ 85€ 95€
N'HJSC_B 2024_12_10
b) Escape Games
III. GROUPES
Toute demande spécifique fera I'objet d'une convention séparée
1) Groupe
2) Groupe du territoire Haut-Jura Saint-Claude (Scolaire et ALSH)
3) Groupe Ligne des Hirondelles de Dole
Visite guidée 6,00€
Accompagnateur Gratuit
V. EVENEMENTS GRATUITS
1) Evènement Nationaux
Entrée libre Visite quidée Visite-atelier
Groupe 5,50 € 7,50 € 7,50 €
Accompagnateur 5,50 € 7,50 € 7,50 €
Entrée libre Visite quidée Visite-atelier
Groupe Gratuit 4,00€ 4,00€
Accompagnateur Gratuit Gratuit Gratuit
Gondition
Week-end Télérama Sur présentation du pass Télérama
Journées Européennes du Patrimoine Non concernés
Journées Européennes de I'Archéologie Non concernés
Nuits Européennes des Musées Non concernés
4t6 N"HJSC_B 2024_12_10
2) Événements Musée
2. PRODUITS BOUTIQUE MUSEE DE L'ABBAYE
Condition
Vernissage Sur décision de la Présidente
Festival de Musique Barogue Sur décision de la Présidente
Restitution avec le service des publics Sur décision de la Présidente
Concert Sur décision de la Présidente
Spectacle Sur décision de la Présidente
PRODUITS Prix TTC DEPOT VENTE - Association Amabby
Marque-paoe Bardone ou Genis, dépôt-vente AmAbby 1,00 € Magnet Bardone, Genis, Archéo ou Bonnard, dépôt-vente AmAbby 4,00 € PAPETERIE
Carte postale petit format 1,00 € Carte Postale qrand format 1.50 € Carte postale qrande dimension - noir et blanc "La volière" 8,00 € Carte postale Bardone - Le Verqer à Vaux (carte beaux-arts papier brillant) 3,50 € Carte postale Elzéard J.L. - La rivière panorama (carte-dépliant, en deux volets) 1,50 € Affiche format supérieur à A3 de promotion d'une exposition 3.00 € Affiches de promotion d'une exposition 1,00 € Carnet à dessin A5 (visuel Bardone ou Genis) 8.00 € Pack dessin Bardone ou Genis 10,00 € Maroue-oaqe Musée 1.00 € BOUTIQUE
Crayon logo étoile musée 2.00 € Puzzle tableau Francisco Borès 15,00 € Sac coton bio logo musée 6,00 € Parapluie canne - maison Pierre VAUX 50,00 € Parapluie pliant automatique - maison Pierre VAUX 35,00 € DVD Paroles de peintres (Guy Bardone et René Genis) 8,00 € Set de table Haller 8,50 € Torchon Haller 15,00 € Sac Haller 20,00 € Collier - Bernard Pourchet 15,00 € Foulard - Bernard Pourchet 30,00 € Timbre - Francoise Pétrovitch 3,00 € l'unité ESTAMPES
Sérigraphie Françoise Pétrovitch - Rougir (grand format) - même visuel que I'affiche de l'exoosition de 2012 1 200,00 € Album de I lithographies de Bardone "Mon Jura, les yeux, le cæur" : le coffret complet 850,00 € Album de Bardone "Mon Jura, les yeux, le cæur" fragmenté : une seule lithographie extraite du coffret 106,25 € Lithographie - Bardone ou Genis de petite dimension (30 x 45 cm et moins) 50,00 € Lithoqraphie - Bardone ou Genis de moyenne dimension (de 45 x 55 cm environ) 110,00 € Lithographie - Bardone ou Genis de grande dimension (50 x 60 cm et plus) 160,00 € Album de 6 lithoqraphies de Genis "Avec les mains la mer" (32 x 80 cm) 120,00 € Arboretum, Bernard Pourchet - Lithographie au pixel petit format (20 x 40 cm) 90.00 € Arboretum, Bernard Pourchet - Lithographie au pixel grand format (50 x 50 cm) 170,00 € EDITIONS
Petit Jacques, Editions Scriptoria, 2016 29,00 €
5/6 Bertrand J. C. - Bentzinqer édition 24.00 € Mayet, aquarelles et dessins - Bentzinger édition 24,00 € Mayet, peintures - Bentzinqer édition - cataloque 24.00 € Bardone, lithographies par Roger Passeron - catalogue édition de luxe contenant une lithographie originale 50,00 € Livre - Guy Bardone, Lithographies par Roger Passeron - catalogue édition sans lithographie 20,00 € Genis, catalogue Hommage à René Genis, éd. Musée de I'abbaye, 2008 20,00 € Lesieur Pierre, peintures et dessins, collection la mémoire de l'æil, 2004 30,00 € Lesieur Pierre, dessins, collection la mémoire de l'æil, 2005 15,00 € Rebeyrolle et la Jeune peinture - édition Silvana Editoriale, 2016 30.00 € Livret archéo musée de I'Abbaye, édition musée de l'abbave, 2017 2,00 € Soletti Pierre - & Caetera, livre d'artiste.2013 10.00 € Elzéard J. L., Reconnaissance de la rivière, ouvraqe collectif, Ed. Analoques, 2009 15,00 € Marlot Rémy, photoqraphies, Édition Analoques. 2009 15,00 € Gehin Thierrv - Le Balcon 20,00 € Les peintres de la Réalité poétique, Editions Grand Sud, 2011 28,00 € CatalogueAuguste Pointelin les dessins, édition musée de l'abbave, 2010 6,00 € Cahier de I'abbaye 1 - Les peintres de la Réalité poétique, édition musée de I'abbaye, 2012 6,00 € Cahier de I'abbaye 2 - Seconde donation, édition musée de I'abbave, 2013 6,00 € Cahier de I'abbaye 3 - 6,00 € Cahier de l'abbaye 4 - Dessine-moi une collection, édition musée de l'abbave, 2014 6.00 € Cahier de l'abbaye 5 - Szenes / Bertrand, édition musée de l'abbaye, 2017 6,00 € Cahier de l'abbaye 6 double - 10 ans du musée, édition musée de l'abbave, 2018 12.00 € Cahier de I'abbaye 7 - Courbet, la colonne Vendôme et la Commune, édition musée de I'abbaye,2021 6,00 € Cahier de I'abbaye 8 - Pavsaqes gelés 6,00 € Livre La Montagne fertile 35,00 € Snow management, Jules Spinatsch 54.00 € Courbet Catalogue Courbet contemporain, édition musée de l'abbave, 2011 6,00 € Besson - ltinéraire d'un passeur d'art - Éditions Somoqv, Éditions d'Arl.2012 30.00 € Pétrovitch Françoise - éd. Sémiose,2O14 50,00 € Truphémus Jacques, tous les blancs possibles, édition musée de l'abbave. 2014 20.00 € Lesieur Pierre, Fenêtres et ouvertures, éd. Silvana Editoriale, 2015 20,00 € Vuillard - Roussel, lntimités en plein air, éd. Silvana Editoriale. 2017 20,00 € Guide du musée de I'Abbaye, éd. Silvana Editoriale, 2017 15,00 € Bourqeat Lilian Catalooue Grandeur nature, édition musée de I'abbave. 2020 20,00 € Courbet Gustave, l'école de la nature - éd. Silvana Editoriale, 2021 20,00 € Legueult, éditions Marval-RueVisconti, 201 9 29,00 € Georqe Besson, Vendeur de pipes - Ami des qrands peintres 18,00 € Livre - Artistes voyageuses 1880-1 944, I'appel des lointains, Editions Snoeck 35,00 €
N'HJSC_B 2024_12_10
3. TARIFS EXPÉDMONS
Frais d'expédition 6,50 €
- ACTE la mise en application de ces tarifs à compter du 1", janvier 2025;
- DONNE délégation à la Présidente par voie de décision pour créer, modifier ou supprimer des tarifs
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération
Secrétaire de séance
M. Frédéric HERZOG
6/6 N'HJSC_B 2024_12_11
"-*-r.,Jlbt' EiEint-Cleude
DEPARTEMENT DU JUR^A
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT- CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
z 2
J*
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Gommunauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, LoTc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loi'c Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATIONS/ CULTURE/SPORT
CONSERVATOIRE : Éveil musical - Partenariat avec la ville de SAINT-CLAUDE (Espace Mosaî'que)
Vu les statuts de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude et notamment l'article concernant les équipements culturels d'intérêt communautaire,
Vu les ateliers d'éveil musical à I'intention des enfants âgés de 2 mois et demi à 4 ans proposés par le conservatoire,
Considérant la sollicitation du centre de loisirs, Espace MosaÏque de SaintClaude pour bénéficier de cet accompagnement sur la période en 2025,
Gonsidérant qu'une convention de partenariat est nécessaire pour définir les obligations de chacune des parties,
Le bureau communautaire, après en avoir délibéré (résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention)
- ACTE que 10 ateliers seront réalisés sur I'année 2025 par l'intervenante du conservatoire au sein de I'Espace MosaiQue à titre gratuit. Cette convention ne sera en aucun cas reconductible tacitement. Un positionnement
des élus devra être opérés quant aux interventions dans les centres de loisirs de l'ensemble du territoire,
- APPROUVE le modèle de convention de partenariat proposée,
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
1t1 N'HJSC B 2024 12 12
He.rt-rrr.Jt'- Seint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT. CLAUDE
Délibé ration conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
-)
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loib Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MAISON DE SANTÉ - ST CLAUDE : BA|I SCM KINE'QUIPE LACUZON -AVENANt 2
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment l'article 7-3 < Soutien et coordination en faveur du maintien et du développement des services et équipements publics - offre de santé territorial >
Vu le bail professionnel d'une durée de 6 ans à compter du 1"'février 2021 pour se terminer le 31 janvier 2027 consenti à la société dénommée ( SOCIETE CIVILE DE MOYENS - KINE'QUIPE LACUZON > et portant sur des locaux dépendant de la MAISON DE SANTE de SAINT-CLAUDE, 24, rue Carnot, et l'avenant n"1 au bail précédemment mentionné et gelant l'indexation des loyers jusqu'au 31 janvier 2027,
Gonsidérant la nécessité de simplifier les modalités de calcul et de recouvrement des loyers et charges compte tenu du taux de rotation important des assistants au sein du cabinet,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- MODIFIE à compter du 1e' janvier 2025, les modalités de calcul et paiement des loyers et charges ;
- ASSIMILE assistants et associés sur la même base de calcul ;
- FIXE à 90€ par semaine le loyer dû par professionnel dans la limite de 1800 euros pour l'ensemble du local ;
- ACTE qu'une provision pour charges sera appelée au regard des consommations de I'année N-1 et régularisée
en fin d'exercice ;
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
112 N'HJSC B 2024 12 13
n",.rt-.t,r..Ji'- Saint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
Dé I ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Loib Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, LoTc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre 2024, datée du 12 décembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MAISON DE SANTÉ - ST CLAUDE : lnstallation du Dr COCCO - Psvchiatre
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment I'article 7-3 intitulé < Soutien et coordination en faveur du maintien et du développement des services et équipements publics - offre de santé territorial >
Vu la vacance du cabinet partagé n'2 situé au 1"'étage de la Maison de Santé de SAINT-CLAUDE, 24, rue Carnot,
Considérant la demande de Monsieur Ennio COCCO, médecin-psychiatre, de venir consulter un jour par semaine au sein de la Maison de Santé de SAINT-CLAUDE,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] : - DÉCIDE d'établir un bail professionnel au profit de M. Ennio COCCO, en vue de I'exercice de son activité de médecin-psychiatre dans des locaux situés au 1er étage de la Maison de Santé au 24 Rue Carnot à ST-CLAUDE.
La surface louée est de27,45 m2 pour une durée de 6 mois à compter de la date de signature du bail, à raison d'un jour par semaine.
- ACTE un loyer mensuel hors charges de 35,60€ / mois et une provision mensuelle sur charges pour 2025 de
20,12€ / mois.
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
111 N"HJSC_B 2024_12_14
,.rrt-.t.rr*ùt Saint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
4
F
JÈ
à
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lolb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 et3 rs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MAISON DE SANTE. ST E : lnfirmiers libérarrr - Bail
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment I'article 7-3 intitulé < Souflen et coordination en faveur du maintien et du développement des services et équipements publics - offre de santé territorial>
Gonsidérant la demande de Monsieur Ali LAREK, infirmier libéral, d'une part, et des membres du cabinet infirmier libéral < Lauren COSTA, Catherine DOUVRES et Lisa REYMONDET COMOY > (exerçant leur activité rue du collège à SAINT-CLAUDE) d'autre part, de s'installer directement sur le site de la Maison de Santé de SAINT-CLAUDE,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- DÉCIDE d'établir un bail professionnel d'une durée de six ans à compter du 2 janvier 2025 au profit, du cabinet infirmier (Ali LAREK > et du cabinet infirmier << Lauren COSTA, Catherine DOUVRE, Lisa REYMONDET-COMOY > qui déclareront agir conjointement et solidairement entre eux pour la location d'une surface globale de 76.84 m2 moyennant un loyer mensuel hors charges de 622,26€. / mois et une provision pour charges estimée pour 2025 à281,75€ / mois.
- ACTE que les loyers et charges seront appelées pour moitié auprès des deux entités ;
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
111 N"HJSC_B 2024_12_15
r+art-.trnJi'- Seint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dé I ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
uE
.::
-JS
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Loïc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loib Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET: Assistance à Maîtrise d'Ouvraoe {AMO) - SEMCODA - avenant 2
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement l'article 6-4 < Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire >>,
Vu le marché d'AMO pour la restructuration du centre nautique du Martinet attribué le20l11l2O19 par délibération
n" 491 11 -1 du bureau communautaire,
Vu l'avenant n' 1 d'un montant de - 2 000 € HT notifié à SEMCODAIe 2 mars 2022,
Considérant la suppression de I'indice Syntec : SYN, précisé dans I'article 5.2 du CCAP,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- VALIDE I'indice Syntec révisé : SYN REV en remplacement de I'indice SYN,
- APPROUVE l'avenant n"2 sans incidence financière,
- ACTE la nouvelle formule de révision du marché AMO,
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
111 N"HJSC_B 2024_12_16
HEuËJunÊll- SÊint-Cleudê
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dé I ibératio n conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
DF
C
oJ*
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Loib Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lorb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2O24, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
CENTRE NAUTIOUE DU MARTINET: Ordonnance enf - Pilotaoe - Coordination - ARPEGE - avenant 2
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement l'article 6-4 < Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire >,
Vu le marché d'OPC pour la restructuration du centre nautique du Martinet attribué le 1911012022 par délibération
n" 22111-2 du bureau communautaire à la société ARPEGE,
Considérant la délibération N"HJSC_B 2023_07 23, erronée,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- ANNULE l'avenant 1 daté et signé du 08/06/2023 et acte une moins-value de 4.078,79€ HT ;
- APPROUVE l'avenant 2 d'une plus-value de 3.000,00€ HT ;
- ACTE le nouveau montant du marché à 129.002,36€ HT soit 154.802,83€ TTC ;
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
1t1 N'HJSC_B 2024_12_17
*"r"-J.r,-=D- Seint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
GOMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
.Y 7
> :._1
-lr'
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frêzier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, LoTc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lolb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet. POUVOIRS
Soit 10 prése nts et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
CENTRE NAUTIOUE D MARTINET: Marché de Maitrise d'CEuvre ( El - APMA - Avenant 4
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et plus particulièrement I'article 6-4 < Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire >,
Vu le choix par le conseil communautaire du cabinet d'architecture AP-MA pour la MOE concernant la restructuration du centre nautique du Martinet par délibération N" 11111-1 du27l1Ol2021
Considérant l'importance des lots VRD et espaces verts, l'agence AD+ ARCHITECTURE et le BET COLIN ET ASSOCIES ont décidé de modifier la répartition de leurs honoraires. Le BET COLIN interviendra plus souvent dans la gestion du chantier qu'initialement prévu.
La part initiale du marché revenant à la société AD+ ARCHITECTURE de 352 744,28 € HT est diminuée de 26 714,83 € HT, soit un nouveau montant du marché à 326 029,45 € HT.
La part initiale du marché revenant à la société OLIVIER COLIN ET ASSOCIES de 38208,27 € HT est augmentée de 26 714,83 € HT, soit un nouveau montant du marché à 64 923,10 € HT.
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- APPROUVEI'avenant 4 concernant la modification des missions à AD+ ARCHITECTURE et à OLIVIER COLIN
etASSOCIES;
- ACTE la nouvelle répartition des missions de la MOE ;
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
111 N'HJSC B 2024 12 18
rr"w*tr..St.. Saint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Délibération conforme
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
, J *
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loib Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
TOURISME
NORDIQUE - TARIFS ENJ 2024-2025 : Pass Découverte BFG
Vu les compétences de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment à I'article 5-1-2-2 tourisme < le développement et I'organisation des activités de tourisme en toute saison >,
Vu la délibération N"HJSC_B_2024_07_14 du bureau communautaire du 17 juillet 2024 fixant les prix des redevances de ski nordique pour la saison 202412025;
Considérant la convention liant la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et le CRT Bourgogne Franche-Comté sur le Pass découverte Bourgogne Franche-Comté,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- FIXE les tarifs et conditions suivants :
1) poMATNES DE VAL|DITE
HAUTES-COMBES (HC) MONTAGNES DU JURA (MDJ) NATTONAL (NAT.)
Tarifs fixés par la Communauté de
Communes Haut-Jura Saint-
Claude
Tarifs fixés par I'Espace Nordique
Jurassien Tarifs fixés par Nordic France
Validité secteur nordique des
Hautes-Combes. Réciprocité skis
aux pieds sur la Station des
Rousses et Giron : Départ depuis
le secteur des Hautes-Combes et
arrivée sur les pistes hors secteur
Validité sur tous les domaines
nordiques des Montagnes du Jura
et Suisse Romande. (Toutes
activités nord iques confondues
hors chiens de traineaux).
Validité sur tous les sites
adhérents à Nordic France (sauf
Pyrénées Atlantiques et Hautes
Pyrénées) et en Suisse Romande
(toutes activités nordiques
'l l8 N'HJSC B 2024 12 18
skis aux pieds (La réciprocité
n'inclut pas le stationnement sur
les parkings hors secteur)
confondues hors chiens de
traineaux).
2l GATEGORIES D'AGES
HAUTES.COMBES
Bambin* Jeune Adulte Vermeil*
Moins de 5 ans De 5 ans à 15 ans De 16 à 75 ans A partir de 76 ans
* Gratuit sur présentation d'un justificatif OBLTGATOTRE
MONTAGNES DU JURA
Bambins* Jeunes Adultes
Moins de 5 ans De5à15ans A partir de 16 ans
* Gratuit sur présentation d'un justificatif OBLIGATOTRE
NATIONAL
Bambins* Jeunes Adultes
Moins de 5 ans De5à15ans A partir de 16 ans
* Gratuit sur présentation d'un justificatif OBLIGATOIRE
3) PASS NORDIQUE
a) Pass saison : toutes activités nordiques confondues hors chiens de traineaux.
Périodes de vente
PERIODE DU AU
PROMO MDJ + HC 0111012024 2011212024
SAISON MDJ + HC A partir du 2111212024
PROMO NAT 0111012024 1511112024
SAISON NAT A partir du 1611112024
Catégories
SAISON
HC
PROMO
SAISON
HC
SAISON
MDJ
PROMO
SAISON
MDJ
SAISON
NAT.
PROMO
SAISON
NAT. CONDITIONS
Bambin Gratuit Sur présentation
d'un justificatif de
l'âge (Obligatoire)
Jeune 34 €* 39 €* 45 €* 50 €* 75€ 90€ Sur présentation
d'un justificatif de
l'âge (Obligatoire)
Adulte 79 €* 94 €* 106 €* 136 €* 205€ 240 €
218 Vermeil Gratuit
Sur présentation
d'un justificatif de
l'âge (Obligatoire)
Etudiant** 57€ 73€
Sur présentation
de la carte étudiant
en cours de validité
(Obligatoire)
Ambassadeur
Haut-Jura Saint-
Claude""
77€ 89€
Sur présentation
d'un justificatif de -
de 3 mois
(Obligatoire)
Catégories
SAISON
HC
PROMO
SAISON
HC
SAISON
MDJ
PROMO
SAISON
MDJ
SAISON
NAT.
PROMO
SAISON
NAT. CONDITIONS
Personne en situation
de handicap
Jeune
22.5€ 2s€
Tarif réduit pour les
personnes en
situation de
handicap sur les
Pass saison
Montagnes du Jura
Adulte et Jeune :
50% de réduction
sur le tarif en
vigueur pour toute
personne en
situation de
handicap, sur
présentation d'un
jusiificatif. Les
demandes se font
auprès de l'Espace
Nordique Jurassien
uniquement.
Personne en situation
de handicap
Adulte
53€ 68€
*PASS FAMILLE : Quelle que soit la période, pass offert à partir de la 4ème personne pour une famille
comportant au moins un tarif adulte et un tarif jeune. La gratuité s'applique exclusivement aux jeunes de moins de 16 ans et dans la limite de 3 par famille. Application des tarifs en vigueur au moment de la vente.
** Non cumulable avec d'autres promotions/réduction
N'HJSC B 2024 12 18
b) Pass séances et Multi-journaliers - lndividuels : toutes activités nordiques confondues hors chiens de traineaux.
Personne en
situation de
Sur présentation d'un justificatif
(Obligatoire). Tarif applicable
pour toute personne en situation
de handicap ainsi que pour son
Catégories
Séance
H-C
2 jours**
H-C
3
jours**
H-C
4
jours**
H-C
5
jours**
H-C
HEBDO*
MDJ
CONDITIONS
Gratuit Sur présentation d'un justificatif de l'âge (Obligatoire) Bambin
Jeune 6,00 €* 11,00 €* 16,50 €* 22,00 €* 27,00 €* 33,00 €* Sur présentation d'un justificatif de l'âge (Obligatoire)
Adulte 9,00 €* 17,00 €* 24,50 €* 32,00 €* 39,00 €* 50,00 €"
Vermeil Gratuit Sur présentation d'un justificatif de l'âge (Obligatoire)
3,00 € 6,00 € 9,00 € 12,00 € 15,00 €
3/8 N'HJSC B 2024 12 18
handicap
+ accompagnateur
accompagnant si ce dernier est
nécessaire pour I'aider dans la
pratique.
Carte avantages
jeune*** 7,50 €
Sur présentation de la carte
avantages jeune en cours de
validité et de la carte d'identité
(Obligatoire) Non cumulable
avec d'autres
promotions/réd uction
Catégories
Séance
H-C
2 jours*"
H-C
3
jours"'
H-C
4
jours**
H-C H-C
5
jours*"
HEBDO*
*
MDJ
CONDITIONS
Carte avantages
jeune
(Coupon)""*
Gratuit
Sur présentation de la carte
avantages jeune et du coupon en
cours de validité et de la carte
d'identité (Obligatoire) Non
cumulable avec d'autres
promotions/réduction
Pass Découverte
Bourgogne
Franche-Comté
lacheté=loffert
9,00 €
Sur préseniation d'un Pass
Découverte Bourgogne Franche-
Comté en cours de validité
(Obligatoire)
Etudiant*** 7,50 €
Sur présentation de la carte
étudiant en cours de validité
(Obligatoire) - Non cumulable
avec d'autres
promotions/réduction
Hôte- Jeune*** 4,50 €
Sur présentation du Pass Saison
Ambassadeur Haut-Jura Saint-
Claude (Obligatoire)
Hôte -Adulte*** 7,50 €
Sur présentation du Pass Saison
Ambassadeur Haut-Jura Saint-
Claude (Obligatoire)
Scolaire*** 2,00 €
Jeunes et encadrants : pendant
les périodes et le temps scolaire
et dans le cadre d'un
encadrement pédagogique
Scolaire territoire Gratuit
Ecoles, Collèges et Lycées du
territoire : pendant les périodes
scolaires et dans le cadre d'un
encadrement pédagogique
lntempéries
Damage Partiel*** 6,00 €
Tarif unique : Uniquement sur
décision du Vice-Président en
charge du nordique
.PASS FAMILLE : Pass offert à partir de la 4ème personne pour une famille comportant au moins un tarif
adulte et un tarif jeune. La gratuité s'applique exclusivement aux jeunes de moins de 16 ans et dans la limite
de 3 par famille.
** Jours entiers consécutifs
*** Non cumulable avec d'autres promotions/réduction
c) Pass séances et Multi-journaliers - Groupes : toutes activités nordiques confondues hors chiens de traineaux.
4t8 N"HJSC_B 2024_12_18
d) Baladaski
Extension séance :
Option saison :
4l PASS BALADE
Pass saison balade uettes et nsu uement.
Groupe de 10 pers à 19 pers :- 5%
Catégories Séance 2 jours** 3 jours** 4 jours** 5 jours** 6 jours*"
Jeune 5,70 € 10.40 € 15.60 € 20.90 € 25.60 € 31.30 €
Adulte 8,50 € 16.10 € 23.20€ 30.40 € 37.00 € 45.60 €
Groupe à partir de 20 pers : - 10%
Catégories Séance 2 jours** 3 jours"* 4 jours** 5 jours** 6 jours**
Jeune 5,40 € 9,90 € 14.80€ 19.80 € 24.30C 29.70€
Adulte 8.10 € 1s.30 € 22.00€ 28.80 € 35.00 € 43.20 €
Catégories Extension Séance CONDITIONS
Jeune Selon la convention avec la SAEM SOGESTAR
Sur présentation d'un Pass Nordique en
cours de validité Secteur des Hautes-
Combes, Station des Rousses ou Montagnes
du Jura. (Obligatoire)
Adulte Selon la convention avec la SAEM SOGESTAR
Sur présentation d'un Pass Nordique en
cours de validité Secteur des Hautes-
Combes, Station des Rousses ou Montagnes
du Jura. (Obligatoire)
Catégories Option Saison CONDITIONS
Jeune Selon la convention avec la SAEM SOGESTAR
Sur présentation ou achat d'un Pass Saison
202312024 Secteur des Hautes-Combes ou
Station des Rousses (Obligatoire)
Adulte Selon la convention avec la SAEM SOGESTAR
Sur présentation ou achat d'un Pass Saison
202312024 Secteur des Hautes-Combes ou
Station des Rousses (Obligatoire)
Catégories SAISON MDJ BALADE CONDITIONS
Sur présentation d'un justificatif de l'âge
(Obligatoire) Bambin Gratuit
22,00€. Sur présentation d'un justificatif de l'âge (Obligatoire) Jeune
Adulte 47,00 €.
5/8 Catégories Séanc e 2 jours** 3 jours** 4 jours"* 5 jours** HEBDO* CONDITIONS
Bambin Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Sur présentation d'un
justificatif de l'âge
(Obligatoire)
Jeune 2,50 €* 4,00 €* 6,00 €* 8,00 €* 10,00 €* 12,00 €* Sur présentation d'un
justificatif de l'âge
(Obligatoire)
Adulte 4,00 €* 7,50 €* 11,00 €* 14,50 €* 18,00 €* 24,00 €*
Vermeil Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Sur présentation d'un
justificatif de l'âge
(Obligatoire)
Personne en situation
de handicap
+ accompagnateur
1,50 € 3,00 € 4,50 € 6,00 € 7,50 € 9€
Sur présentation d'un
justificatif (Obligatoire). Tarif
applicable pour toute personne
en situation de handicap ainsi
que pour son accompagnant si
ce dernier est nécessaire pour
l'aider dans la pratique.
Carte avantages
jeune*** 3,00 €
Sur présentation de la carte
avantages jeune en cours de
validité et de la carte d'identité
(Obligatoire)
Etudiant*** 3,00 €
Sur présentation de la carte
étudiant en cours de validité
(Obligatoire)
Hôte Ambassadeur -
Jeune*** 2,00 €
Sur présentation du Pass
Saison Ambassadeur Haut-
Jura Saint-Claude
(Obligatoire)
Hôte Ambassadeur -
Adulte*** 3,00 €
Sur présentation du Pass
Saison Ambassadeur Haut-
Jura Saint-Claude
(Obligatoire)
lntempéries
Damage Partiel***
2,00 €
Tarif unique : Uniquement sur
décision du Mce-Président en
charge du nordique
.PASS FAMILLE : Pass offert à partir de la 4ème personne pour une famille comportant au moins un tarif
adulte et un tarif jeune. La gratuité s'applrque exclusivement aux jeunes de moins de 16 ans et dans la limite de 3 par famille.
** Jours entiers consécutifs
*** Non cumulable avec d'autres promotions/réduction
N"HJSC_B_2024_12_18
b) Pass séance et multi-journaliers balade - lndividuels : raquettes et piétons uniquement.
c) Pass séance et multi-journaliers balade - Groupes : raquettes et piétons uniquement.
6/8 Groupe de 10 pers à 19 pers : - 5%
Catégories Séance 2 jours** 3 jours** 4 jours** 5 jours** 6 jours**
Jeune 2,40 € 3,80 € 5,70 € 7,60 € 9,50 € 10,50 €
Adulte 3,80 € 7,10 € 10,50 € 13,80 € 17,10 € 21,90 €
Groupe à partir de 20 pers '. - 1oo/o
Catégories Séance 2 jours** 3 jours** 4 jours** 5 jours** 6 jours**
Jeune 2,30 € 3,60 € 5,40 € 7,20 C 9,00 € 9,90 €
Adulte 3,60 € 6,80 € 9,90 € 13,10 € 16,20€ 20,70 €
N"HJSC_B 2024_12_18
5) PASS CHTENS DE TRAINEAU
6) AUTRES TARTFS
a) Frais d'expédition Tarif suivant pour I'envoie des pass :2€ par envoi, quel que soit le nombre de pass dans la commande.
b) Duplicata Les frais de dossier pour la délivrance d'un duplicata Pass Saison secteur Hautes-Combes : 10€. Le duplicata
est délivré par le Communauté de Communes.
Les frais de dossier pour la délivrance d'un duplicata Pass Saison Montagnes du Jura : 15€. Le duplicata est
délivré par l'Espace Nordique Jurassien.
c) Brassard Le produit < Brassard > : 0,50€
d) Absence de pass L'amende forfaitaire pour l'absence de Pass, usage non conforme, périmé ou falsifié constaté par un agent de
I'exploitation
Adulte 24,00€
Jeune 15,00€
Catégories Séance 2 jours** Hebdo"* Saison
Chiens Amateur 17 €. 30€ 80€ 194€,
Chiens Professionnel
Baptême ou équivalent 12 chiens initiation 55€ 365 €
Chiens Professionnel
Baptême ou plus de 12 chiens initiation
730€
lntempéries
Damage Partiel***
9€
*" Jours entiers consécutifs
*** Non cumulable avec d'autres promotions/réduction
718 N'HJSC B 2024 12 18
e) Salle hors sac des Dolines La salle hors sac des Dolines sera mise
à disposition des skieurs/promeneurs
du 21 décembre2024 au 30 mars
2025.
- DONNE délégation à la Présidente, par voie de décision, de créer, modifier et supprimer les tarifs ci-dessus
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
8/8 N'HJSC B 2024 12 19
ff"rt-.l,raS- Saint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. GLAUDE
Dél ibératio n conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
DÊ
)
J *
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lo1'c Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loïc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
TOURISME
OFFICE DE TOURISME - LIGNES DES HIRONDELLES : Tarifs des excursions 2025
Vu les articles R. 1 33-1 et R. 133-10 du Code du Tourisme,
Après rencontres et échanges avec l'Office de tourisme de Dole et Ia SNCF ainsique les restaurateurs de Dole,
Considérant I'augmentation prévisible des tarifs pratiqués par les prestataires impliqués (guides, restaurateurs, SNCF, lieux de visite, produits sur les pots d'accueil),
Vu la nécessité de mettre à jour les tarifs de la prestation de La Ligne des Hirondelles,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- APPROUVE les tarifs 2025 ci-dessous pour des départs assurés à partir de minimum 20 personnes :
o 89 € par adulte (à partir de 12 ans) o 49 € par enfant (de 4 à 11 ans)
o 22 € par bambin (- de 4 ans)
- APPROUVE les conditions particulières de vente correspondantes en annexe,
- DONNE délégation à la Présidente, par voie de décision, de créer, modifier et supprimer les tarifs et les conditions de vente correspondantes ci-dessus,
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
1t1 N'HJSC B 2024 12 20
xe.rr-.lrrJlt-- SBint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
.i, ri/ilnur runr ffi
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'".'ti'r*'/Çy' '-:(-."._'L/
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de Ia République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loic Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 1B décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
TOURISME
JURASSIG VELO TOURS : Gonvention de partenariat - PNRHJ
Vu les statuts de la collectivité, notamment l'article 7-2 Equipements touristiques et notamment < l'étude des aménagements destinés à créer ou à développer toutes activités touristiques sur le territoire des communes ll ; Vu le projet de Jurassic Vélo Tours s'inscrivant dans le cadre de la filière lacs rivières et cascades,
Vu la délibération N'37/10-2 du Conseil Communautaire du 0411212019 approuvant le plan de financement ;
Vu la délibération N'1 7110-1 du bureau communautaire du 2310312022 modifiant le plan de financement ;
Considérant la nécessité de mettre en place une convention pour définir les engagements du Parc Naturel Régional du Haut-Jura, porteur du projet, et les engagements des EPCI partenaires du projet pour la coordination des outils de développement et de promotion du projet < Jurassic Vélo Tours > ;
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 12 pour, 0 contre, 1 abstention (Jean- François DEMARCHI)I :
- APPROUVE la convention de partenariat et d'objectifs pour la coordination des outils de développement et de promotion du projet << Jurassic Vélo Tours ) avec le Parc Naturel Régional du Haut-Jura ;
- VALIDE la répartition des frais annuels pour la maintenance et l'hébergement du site internet, d'un montant de
151,60 € TTC facturé directement par le prestataire lkuzo ;
- VALIDE la répartition des frais annuels pour la maintenant et I'hébergement de I'application de guidage, d'un montant annuel de 406,32 € TTC facturé directement par le prestataire Sweepin ;
112 N"HJSC B 2024 12 20
- AUTORISE la Présidente à signer tout document nécessaire à la mise en æuvre de cette délibération
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
212 N'HJSC B 2024 12 21
È"*-,r*,ù-- Eeint-Clsude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibératio n conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
5A\N1 -(Li\UDE
HÀUl.JURA
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, LoTc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, LoTc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 p résents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
TOURISME
NORDIQUE : Piste partaqée - Convention de passaqe sur une propriété privée
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment I'article 7-2 intitulé < Equipements touristiques attribuant compétence pour assurer la sécurité, le balisage, I'entretien, l'aménagement, la signalétique des pistes de ski >
Vu l'accord de Monsieur François MERMET demeurant à LA PESSE pour la création d'une piste nordique partagée sur sa propriété,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- DÉCIDE d'établir une convention de passage d'une piste nordique partagée sur la propriété de Monsieur François MERMET, située à LA PESSE et cadastrée section B n"248,249,725,726,851, 855 et 923 lieudit < Le Cernetrou ) pour la saison d'ouverture du domaine nordique des Hautes Combes 2024 12025 (avec possibilité de renouvellement tacite pour les deux prochaines périodes d'ouverture du domaine nordique des Hautes Combes à défaut de dénonciation de la convention).
- ACTE que les activités suivantes pourront être exercées sur la piste partagée : ski de fond et de randonnée,
chien de traineau, raquette à neige à I'exclusion de tous usages d'engins motorisés (sauf engins motorisés de
secours et d'entretien).
- ACTE que la convention relève de la simple tolérance par le propriétaire d'un usage temporaire à titre gratuit
non constitutive de droits réels et de servitudes ;
- AUTORISE la Présidente à signer tous documents relatifs et toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre
de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
1t2 N'HJSC_B_2024_12 22
Harlt-.tua$- Saint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
GOMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
5AIN1 -[LAUDT
HAUl'JURA
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, AIain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frêzier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard, Laurent Plaut, Christian Rochet.
EXCUSES : Claude Mercier, LoTc Gelper
ABSENTS:
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loïc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier
Soit 11 présents et 2 oouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
TOURISME
NORDIQUE - DOMAINE SKIABLE DU MASSACRE : Accord de réciprocité avec la CGSR
Le Massif forestier du Massacre est un domaine d'altitude de ski nordique dont l'activité est organisée par deux collectivités, la Communauté de Communes de la Station des Rousses (CCSR) et la Comunauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude (CCHJSC). Chacune des structures intervient sur son domaine, les deux domaines formant un domaine skiable commun.
Vu les statuts de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude, notamment l'article 7-2 -Equipements touristiques attribuant compétence pour assurer la sécurité, le balisage, l'entretien, l'aménagement, la signalétique des pistes de ski,
Considérant en cas d'enneigement précaire, l'impossibilité pour les skieurs d'accéder aux pistes de I'espace nordique du Massacre depuis le village de Lajoux,
Considérant la nécessité de recourir à un ajustement des règles de réciprocité entre la CCHJSC et la CCSR afin d'autoriser dans ce seul cas de figure, l'accès aux pistes du Massacre depuis une porte d'entrée du territoire de la CCSR aux skieurs détenteurs d'un Pass nordique Hautes Combes ;
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- APPROUVE la convention fixant un accord particulier de réciprocité sur I'espace nordique du Massacre entre la CCHJSC et la CCSR;
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
M. Frédéric HERZOG
111 N'HJSC B 2024 12 23
rrr.rt-lr.Jl- Saint-ClÊude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
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Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lolb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet.
Soit 10 p résents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18112124, datée du 12112124 a été adressée aux membres du Bureau
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
ENVI RON N EM ENT/SPANC TRANS ITI ON EN ERG ETIQU E / PAT
APPEL A MANIFESTATION D'INTERÊT : Solarisons nos communes
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment I'article 6-1 < Protection et mise en valeur de l'environnement le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie d'intérêt communautaire >r,
Le Parc Naturel Régional du Haut-Jura lance un Appel à Manifestation d'intérêt (AMl) < Solarisons nos communes en préservant nos patrimoines et notre cadre de vie > à I'intention de ses collectivités membres. ll s'agit d'une expérimentation de plan solaire photovoltaïque ciblé sur les grandes toitures et surfaces artificialisées / dégradées en croisant des approches techniques, paysagères et organisationnelles. Dans le cadre de cet AMI la collectivité s'engage à assurer le copilotage de la démarche, relire le cahier des charges du prestataire, donner son avis sur le choix du prestataire, animer la démarche et valoriser et communiquer sur l'opération.
Considérant l'intérêt de mettre en place un plan solaire détaillé sur les grandes toitures du territoire et l'intérêt d'être accompagné par le Parc Naturel Régional du Haut-Jura via un prestataire,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- ACTE l'intérêt de répondre à l'AMl < Solarisons nos communes en préservant nos patrimoines et notre cadre de vie >,
- AUTORISE la Présidente à signer la réponse de la collectivité à l'AMl et tout document nécessaire à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
M. Frédéric HERZOG
111 N'HJSC B 2024 12 01
rr",,t-.rrrJÙ- Eieint-Êlaude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT. CLAUDE
Délibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frêzier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, LoTc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
ADM I N ISTRATION GENERALE
Téléphonie : Modernisation de l'équipement et choix des prestataires
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique,
Considérant la nécessité de raccorder les bâtiments de la collectivité à la fibre optique et de remplacer l'ensemble des équipements téléphoniques filaires des agents de la collectivité,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- VALIDE les travaux de modernisation de la téléphonie,
- DÉCIDE de retenir la société ETG sur un engagement de 3 ans pour les prestations et montants ci-dessous :
- Miqration en téléphonie lP centralisée, o Passage des bâtiments à la fibre (siège, conservatoire, médiathèque Le Dôme, gymnase du
plateau, service technique,
o Lien ADSL pour Médiathèque de Viry et Coteaux du Lizon, Webcam La Pesse et Lajoux, garage de Lajoux, points poste de Lajoux, Les Bouchoux et La Pesse,
o l9licences Softphonie, appels téléphoniques compris Pour un montant mensuel de 1.114,00€ HT ou 1.336,80€ TTC
soit un montant annuel de 13.368,00€ HT ou 16.041 ,60€TTC.
Fourniture et installation du svstème
o Switchs pour I'ensemble de bâtiments, bornes Wifi, casques pour la téléphonie Softphone (téléphone sur PC) pour 9.379,00€ HT soit 11 .254,80€ TTC
112 N'HJSC_B 2024_12_01
- DÉCIDE de retenir l'UGAP sur un engagement de 3 ans pour les prestations et montants ci-dessous
Fourniture des solutions de svstèmes de téléphonie Postes et licences o Achat des matériels et licences pour un montant de 19.709,58€ HT soit 23.651,50€TTC o Maintenance / dépannage pour 3 ans 4.462,08€ HT soit 5.354,50€ TTC, soit un coût mensuel de 123,95€ HT soit 148,74€ff0
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
2t2 N'HJSC_B 2024_12_02
xeur-.tureD'- Bâint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Loïc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loïc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 1B décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à I'unanimité, secrétaire de séance.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME i MOBILITE
MOBILITE - SAINT-GLAUDE : Convention de qestion du service ( mobilité p
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude, notamment l'article 7-B < Autorité Organisation de la Mobilité >,
Vu la délibération N"1715-1 du Conseil Communautaire du 7 décembre 2022 adoptant le rapport d'évaluation de la CLECT par rapport aux dépenses afférentes au transfert de la compétence < Mobilités >,
La CCHJSC s'appuie sur les compétences d'un agent communal de la Ville de Saint-Claude pour exercer sa compétence mobilité notamment en matière de gestion du réseau URBUS et des transports scolaires de la commune de Saint-Claude.
La convention de gestion mobilité étant arrivée à échéance le 3111212023, il convient de signer une nouvelle convention, rétroactivement, de mise à disposition d'un agent de la Commune de Saint-Claude pour la période du 1er janvier 2024 au 30 juin 2024.
Considérant la nécessité de garantir la continuité du service mobilité à la population,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- ACTE le versement d'une redevance de 10 000 € à la ville de Saint-Claude pour la mise à disposition d'un agent pour la période du 1e' janvier 2024 au 30 juin 2024,
1t2 N'HJSC_B 2024_12_02
-AUTORISE la Présidente à signer la convention de gestion du service < Mobilité > et tout document nécessaire à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric ERZOG
212 N"HJSC B 2024 12 03
xauu-jurS- Eieint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, LoTc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loic Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
NOMIE/ASF
ASF : POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - CHOIX DU PRESTATAIRE
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude,
Vu la délibération n'HJSC_B 2024_11 23 du bureau communautaire du 13 novembre2O24 approuvant le plan de financement prévisionnel de la pose de panneaux photovoltarques en autoconsommation et revente sur le toit de l'Atelier des Savoir-Faire ;
Considérant Ia consultation effectuée pour les travaux de fournitures et pose de 36 m2 panneaux photovoltaïques sur la toiture terrasse du bâtiment de I'Atelier des Savoir-Faire pour de I'autoconsommation et revente,
Gonsidérant les 2 offres reçues et leur classement par le bureau d'étude Lazzarolto positionnant l'entreprise SOLAR 35 comme la meilleure offre avec une note de 88/100 contre 82,36/100 pour JURA ENERGIE SOLAIRE
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- RETIENT SOLAR 35 pour un montant de travaux de 16.953,00€ HT soit 20.343,60€ TTC :
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric ERZOG
1 l'l N"HJSC B 2024 12 04
Haut-turS' Seint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Loïc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loïc Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet POUVOIRS:
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredilS décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
ONOMIE/ASF
ASF : Tarifs à compter du 1e' ianvier 2025
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude,
Vu la délibération n' 2013-3 du conseil communautaire du 2910312023 donnant délégation au bureau communautaire pour fixer les tarifs de l'ensemble des services communautaires,
L'Atelier des savoir-faire, étant sous forme de régie à autonomie financière, ne dispose pas de personnalité morale, ainsi il appartient à la Communauté de Communes de fixer les tarifs,
Vu I'avis favorable du conseil d'exploitation de I'Atelier des savoir-faire en date du 30 septembre 2024,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- VALIDE les tarifs suivants :
CATEGORIE DE TARIFS Tarifs 2025
Adutte individuet 6,50 €
Enfant (6-18 ans) individuet 4,50 €
Tarif réduit (chômeur, étudiant, handicapé, Pass Juramusée) 5,50 €
Famitles:
2 adultes et au moins 1 enfant de + de 6 ans. Gratuité à partir du
2è'u enfant.
17C
Carte abonnement individuette (1 an) 12C
1t2 Scotaires communauté de communes Haut-Jura Saint-Ctaude,
membres ATC, étèves et enseignants lycées techniques
partenaires
Gratuit
Carte avantage jeunes sur présentation de [a carte Gratuit
Pass'malin jura Tourisme
Sur présentation du tivret
1 entrée gratuite
valeur 6,50€
Offre promotionnelte C.E.
(achat minimum de 30 entrées)
5,50€
Entrée dans [e cadre d'une convention de partenariat avec
structure touristique (individuel ou groupe)
Adutte 6 €
Enfant 4 €
Visite guidée pour individuet Adutte 7, 50 €
Tarif réduit 6, 50 €
Enfant (6 à 1 I ans) 4, 50 €
GROUPE A PARTIR DE 10 PERSONNES
Adultes en groupe avec visite guidée sans démonstration
7C
Aduttes en groupe avec visite guidée et avec démonstration 7e
(+ forfait de 60€ pour [a démo jusqu'à
60 pers)
Aduttes en groupe sans visite guidée 6€
Enfants groupes fiusqu'à 1 8 ans) 3,50 €
ANIMATION
Atetier enfants individuets 10€
Atetier groupe enfants (2 à 10 enfants) Forfait de 150 €
et 10 € supptémentaires à partir du
1 1 è'" enfant par enfant
PASS
Pass annuel Fab tab pour 1 adutte 30€
Pass annue[ Fab tab famitte pour 3 personnes (2 aduttes et 1
enfant ou 1 adutte et 2 enfants)
50€
et 10 € supplémentaires par enfant
ajouté
Pass annuel artisan s0€
Pass artisan + emplacement en dépôt vente dans les deux
boutiques
Pass artisan 50 € + 30 €
emplacements dépôt vente
N'HJSC B 2024 12 04
Enfant de moins de 6 ans Gratuit
- ACTE ce changement de tarif à compter du 1", janvier 2025
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
2t2 N"HJSC B 2024 12 05
x",-,"-.rr"iù= geinÈ-ClÊude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT- CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Gommu nes Haut-Jura Saint-Glaude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frêzier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, LoTc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Lolb Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 orésents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
OMIE/ASF
ASF : Staqes créatifs - Tarifs 2025
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude,
Vu la délibération n' 2013-3 du conseil communautaire du 2910312023 donnant délégation au bureau communautaire pour fixer les tarifs de l'ensemble des services communautaires,
L'Atelier des savoir-faire, étant sous forme de régie à autonomie financière, ne dispose pas de personnalité morale, ainsi il appartient à la Communauté de Communes de fixer les tarifs,
Vu I'avis favorable du conseil d'exploitation de I'Atelier des savoir-faire en date du 30 septembre 2024,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- VAL|DE la tarification des stages créatifs suivants pour l'année 2025:
cRÉnnoru ARTlsneuE rr nruÉmaeerutrut
Fabrication et illustration de carnets avec Morine EGRAZ
10/05/25 ou 15/11/25 - 4h de formotion 65€
Fabrication d'objets de décoration de Noël ovec Marine EGRAZ
15/11/25 - 4h de lormation 5s€
Fabrication d'une veilleuse ovec Marine EGRAZ
26/04/25 ou 21/06/25 - 7hj0 de formation 130 €
lnitiation au paysagisme svec Olivier FRANÇOIS
20/06/25 puis du 03/07/25 au 04/07/25 - 78h de formation 2s0 €
'l l4 N"HJSC_B 2024_12_05
lnitiation à la fabrication d'une paire de lunettes solaires en acétate avec Hervé BARBARIN
Du 02/06/2s ou 03/06/2s ou du 30/06/25 ou 01/07/2s ou du 01/09/25 au
02/09/25 - 15h deformation
240€
lnitiation à la calligraphie onciale avec Fonny LEGROS
21-/0s/2s ou 12/07/25 ou 24/09/25 - 4h de formotion 6s€
lnitiation à la calligraphie gothique textura avec Fanny LEGROS
28/06/25 ou 23/08/25 - 6h de formotion 125 €
lnitiation à la calligraphie chancelière avec Fonny LEGROS
04/06/25 ou 26/07/25 ou 18/10/25 - 4h de formation 55€
lnitiation à la calligraphie Art nouveau avec Fonny LEGROS
18/06/25 ou 09/08/25 - 4h de formation 70€
Fabrication d'un abat-jour origami avec Nodine MURE-RAVAUD
20/05/25 ou 03/06/25 - 4h de formqtion 80€
Fabrication d'un abat-jour lroncé avec Nodine MIJRE-RAVAUD
18/06/25 ou 25/06/2s ou 18/07/25 - 7h de formation 140 €
Fabrication d'un abat-jour conique avec Nodine MURE-RAVAUD
26/02/25 ou 14/03/25 ou 1.6/04/25 - 4h de lormation 105 €
Fabrication d'un abat-jour inversé avec Nadine MURE-RAVAUD
25/07/25 ou 26/09/25 -7h de formation 135 €
BOIS, OS|ER, PAttLE ET ROTTN
Combinée bois ovec Chorlotte PIERRON
Du 04/03/25 ou 07/03/25 ou du 20/10/25 ou 2j/10/25 - 28h de formotion 600 €
Ebénisterie à l'ancienne avec Charlotte PIERRON
Du 25/07/25 ou 27/07/25 - 27h de formation 450 €
Réalisation d'une petite table diamant en frêne ovec Louis ASTIER
Du 28/0a/25 au 02/05/25 ou du 01/09/2s ou 05/09/25 - 35h de formation 555 €
Créez vos objets en bois tourné ovec Coroline DAVAL
Du 08/03/25 au 09/0j/25 ou du 14/06/25 ou Ls/06/2s ou du 20/09/25 au
21/09/25 - 73h de formotion
280 €
Tournage sur bois initiation - niveau I avec limmy LOGLISCI
Du 05/05/25 ou 07/05/25 ou du 12/07/25 ou 14/07/25 - 24h de formotion 380 €
Tournage sur bois perfectionnement - niveau 2 avec limmy LOGLISCI
Du 08/05/25 ou L0/05/25 ou du 15/07/25 au 17/07/25 - 24h de lormotion 380 €
Créer sa vaisselle en bois ovec Coroline DAVAL et Chorlotte PIERRON
Du L9/07/25 ou 20/07/25 - 74h de formation 250 €
lnitiation à la sculpture sur bois (bas-relief) avec Benoît JAILLET
Du 21/0j/25 ou 22/03/25 ou du 13/09/25 ou 14/09/25 - 14h de formotion 250 €
lnitiation au chantournage avec Caroline DAVAL
31/05/25 ou 21/06/25 -7h de formotion 120€.
Réaliser un objet en marqueterie traditionnelle avec lérémy ELBAZ
Du u/04/25 au 18/04/25 - 35h de formotion 700€
Réaliser une boîte Himitsubaco en marqueterie japonaise Yosegi avec Jérémy
ELBAZ
Du 13/10/25 au 17/10/25 - 35h de formation
700 €
Réaliser un tableau en marqueterie et en placage ovec Alexandre SARRAZIN Du
21/02/2s ou 2j/02/25 ou du 14/03/25 ou 16/03/2s ou du 02/04/25 au 04/04/25 ou du 04/07/25 au 06/07/25 - 21h de formotion
500 €
Découverte de la vannerie - réalisation d'une corbeille avec Florine POL
08/02/25 ou 12/04/25 ou 04/10/25 - 8h de formation 165 €
Découverte de la vannerie - réalisation d'un panier rectangulaire sur fond
Asturies avec Florine POL
29/03/25 au 30/03/25 ou du 06/09/25 au 07/09/25 ou du 15/1L/25 ou 16/L1/25 - 76h de formotion
250 €
Découverte de la vannerie - réalisation d'un panier rond traditionnel ayec
Florine POL
Du 01/03/25 ou 02/03/2s ou du 25/04/2s au 26/04/25 ou du 27/09/25 au
28/09/25 - 16h de formation
250 €
Découverte de la vannerie - Réalisation d'une tontine de jardin et d'une
Mangeoire à oiseaux avec Florine POL
17/05/25 ou 24/05/25 -6h de formotion
150 €
214 N'HJSC_B 2024_12_05
Découverte de la marqueterie de paille avec Pascole GRUMET
Du 22/03/25 au 23/03/25 ou du 07/06/25 ou 08/05/25 - 74h de formation 2s0 €
lnitiation au cannage traditionnel avec Pascole GRUMET
29/03/25 - 7h de formotion 140 €
Perfectionnement au cannage traditionnel ovec Poscale GRUMET
Du 26/05/25 au 30/05/25 - 35h de formotion 6s0 €
lnitiation au rempaillage brut d'une chaise ovec Poscale GRUMET
Du 08/09/25 au 12/09/25 - j5h de formotion 6s0 €
TERRE, PIERRE, MÉTAI ET VERRE
Découverte de la poterie au tour - niveau I ovec Laure DUMONT
Du D/0a/25 au 13/04/25 ou du 17/05/25 au 18/05/25 ou du 07/07/2s ou
08/07/25 - 75h de formation
270€
Découverte de la poterie au tour - niveau 2 avec Laure DUMONT
Du M/06/25 au 1s/06/25 ou du 20/09/25 ou 21/09/25 - 75h de formotion 270€
Découverte de la poterie au tour - réalisation de plusieurs Poké bowls avec
Sonia FROBERT
Du 19/03/25 ou 20/03/25 ou du 13/05/25 ou 14/05/25 ou du 11/06/25 ou
12/06/25 ou du 15/09/2s ou 16/09/25 - 75h30 de formation
270€
Poterie sans tour et techniques de décoration ovec Florence BESSIERES 26/03/25 ou 10/L0/25 - 7h30 de formation 150 €
Réalisation d'une tasse personnalisée ovec Florence BESS/ERES
12/03/25 matin ou 12/03/25 oprès-midi ou 08/10/25 motin ou 08/10/25 après- midi - 3h de formation
75€
lnitiation au modelage et à la sculpture en terre ovec Florence BFSS/ERES 04/04/25 ou 15/10/25 - 7h de formation 140 €
Réalisation d'une mosaTqu e qvec Chantol HALLER
Du 20/10/25 ou 24/10/25 - 35h de formotion 620 €
Tracé et gravure avec Pierre VERINE
08/08/25 - 7h de lormotion 165 €
Enduits traditionnels et badigeons chaux ovec Olivier BLANCHARD
Du 05/07/25 au 06/07/25 ou du 06/09/2s au 07/09/25 - 74h de formotion 180 €
Journée découverte du vitrail avec Cyril MICOL
19/04/25 - 8h de formation 150 €
Vitrail macédoine ovec Cyril MICOL
Du 15/11/25 au 16/11/25 - 14h de formation 240€
Vitrail Mondrian, tu piges ? avec Cyril MICOL
08/03/25 ou 11/10/25 - 6h30 de formation 130 €
Technique traditionnelle du vitrail avec Cyril MICOL
Du 08/05/25 au 11/05/25 - 28h de formation 460 €
Vitrail Tiffany ovec Cyril MICOL
21/06/25 - 7h de formotion 140 €
TEXTITE ET CUIR
Tissage un tableau en art textile avec Chantal MERMET-GUYENET
12/04/25 ou 09/08/25 - 4h de formotion 90€ Tissage d'un tapis lirette ovec Chontal MERMET-GUYENET
24/05/25 ou 23/08/25 - 7h de formotion 140 €
Réalisation d'une pochette tissée ovec Chantol MERMET-GUYENET 07/06/25 ou 18/10/25 - 6h de formotion 105 €
lnitiation à la couture - niveau l ovec Mélonie LABOURE
08/03/25 ou 05/07/25 ou 06/09/25 - jh de lormation 65€
lnitiation à la couture - niveau 2 avec Mélonie LABOURE
05/04/25 ou 02/08/25 ou 04/10/25 - 3h de formotion 65€
Coudre un sac banane ovec Mélonie LABOURE
24/05/25 ou 19/07/25 - 6h de formation 130 €
Peinture sur soie avec lsabelle MENOZZI VACHERESSE
Du 15/03/25 au 16/05/25 - 74h de formation 2s0 €
Réaliser un dessous de plat et une corbeille avec Fanny PERNET
Le 29/03/25 ou le 1.9/04/25 ou le 17/05/25 - 5h de formotion 130 €
Fabrication d'un sac bandoulière en cuir avec Alexis BOUILLET
Du 14/06/25 au 15/06/2s ou du 27/09/25 au 28/09/25 - 76h de formotion 3s0 €
Fabrication d'un sac cabas en cuir ovec Alexis BOUILLET
22/03/25 ou 13/09/25 - th de formotion 180 €
314 N"HJSC_B 2024_12_05
- ACTE ces tarifs pour I'année 2025;
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
414 N"HJSC B 2024 12 06
xautlurt'- Seint-Claude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dé I ibé ratio n conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Commu nes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Loïc Gelper et Christian Rochet
ABSENTS:
POUVOIRS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loib Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 orésents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 1 I décembre 2024, datée du 12 décembre 2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
MIE/ASF
ASF : Don d'une æuvre par l'Artisane d'art Natacha Heitz
Vu l'article L2242-1du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment l'article 6-5-1 donnant compétences en matière d'équipements culturels,
Considérant la proposition de Madame Natacha HEITZ, artisane d'art, tourneuse et sculptrice sur bois, de faire don de son æuvre intitulée < Point de rupture > afin d'enrichir la collection d'art contemporain de I'ASF et de soutenir ses actions,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention]
- ACCEPTE le don de l'artisane d'art NatachaHEITZ à I'Atelier des Savoir-Faire ;
- AUTORISE la Présidente à signer tout document relatif à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
111 N"HJSC_B 2024_12_07
x-.rtlr.Jl- Seint-Cleude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dé I ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Gommunauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frézier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
POUVOIRS:
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, Loi'c Gelper donne pouvoir à lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
Soit 10 présents et 3 pouvoirs soit 13 votants
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux
membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
Pour cette délibération M. Alain Blondet ne prend pas part au vote.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MEDIATHEQUE DE VIRY : Participation au coût de fonctionnement de la chaufferie collective
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment l'article 6-4 intitulé << construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels ef sporffs d'intérêt communautaire r et plus particulièrement I'article 6-4-1 intitulé < équipements culturels d'intérêt communautaire >
Gonsidérant que la médiathèque de VIRY figure sur la liste des équipements culturels mis à la disposition de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude formant l'annexe 2 de l'arrêté préfectoral n"1459 du22 novembre 2010 autorisant la fusion des Communautés de Communes du Val de Bienne, du Plateau du Lizon et des Hautes Combes devenues Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Gonsidérant la demande de la commune de VIRY faite à la Communauté de Communes de participer aux frais de fonctionnement de la chaufferie collective installée dans l'immeuble abritant les locaux de la médiathèque,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 12 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- DÉC|DE de verser à la Commune de VIRY au titre de l'année 2024 une participation forfaitaire au coût de fonctionnement et d'amortissement de la chaudière collective d'un montant de 2 040€.
- ACTE pour les années futures, le principe d'une participation aux frais de fonctionnement et autres de la chaufferie sur la base des relevés des compteurs calorifiques mis en place.
112 N"HJSC B 2024 12 07
- AUTORISE la Présidente à signer tout document nécessaire à la mise en æuvre de cette délibération
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
212 N'HJSC B 2024 12 O8
H"*_JrJD- gÊint-ClÊude
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT- CLAUDE
Délibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
I
c
U J*
Extrait du registre des délibérations du
Bureau communautaire MEMBRES
En exercice 13 Date et lieu de la séance
Présents 10 18 décembre 2024
Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
13 Bis Boulevard de la République
39200 SAINT.CLAUDE
Excusés 3
Pouvoirs 3
Absents 0
PRESENTS:
lsabelle Heurtier, Philippe Passot, Jean-François Demarchi, Alain Blondet, Anne-Christine Donze, Frédéric Herzog, Roland Frêzier, Jean-Louis Millet, Lilian Cottet-Emard et Laurent Plaut.
EXCUSES : Claude Mercier, Lolb Gelper et Christian Rochet
ABSENTS
Claude Mercier donne pouvoir à Anne-Christine Donze, LoTc Gelper donne pouvoir à
'OUVOIRS
. lsabelle Heurtier et Christian Rochet donne pouvoir à Alain Blondet
La convocation pour la séance du mercredi 18 décembre2024, datée du 12 décembre2024 a été adressée aux membres du Bureau.
M. Frédéric HERZOG est élu à l'unanimité, secrétaire de séance.
VIE DES POPULATION / CULTURE / SPORT
MEDIATHEQUE - Tarifs au 1"'ianvier 2025
Vu les statuts de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude notamment 6-4-1 < Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels d'intérêt communautaire >>,
Vu la nécessité de mettre à jour les tarifs de la Médiathèque,
Le Bureau communautaire après en avoir délibéré [résultat du vote : 13 pour, 0 contre, 0 abstention] :
- VALIDE les tarifs suivants :
Désignation Tarifs au 011O112025
Abonnement annuel famille
(au moins deux adultes avec ou sans enfants) 24,00 €
Abonnement annueladultes + 18 ans imposables 17,00 €
Abonnement annuel adultes + 18 ans non imposables, étudiants, apprentis (sur présentation d'un justificatif), touristes (abonnement de deux mois) 8,50 €
Abonnement annuel jeunes de 6 à 18 ans 2,50 €
Abonnement annuel enfants de moins de 6 ans et lecteurs consultants Gratuit
112 Abonnement annuel Ecoles, Crèches et assistantes maternelles, accueils de loisirs, associations et collectivités accueillant des enfants Gratuit
Abonnement annuel autres associations et collectivités 8,50 €
Reproductions et impressions en noir et blanc 0,20 €
lmpressions en couleur 0,80 €
Remplacement pochette et boitier CD et DVD 2,00 €
Remplacement de tout document perdu ou détérioré (DVD,CD, livres, etc) 36,00 € si le document coute plus de 36,00 € ou le prix du document Prix du document ou
36,00 €
0,20 € lndemnité de retard jusqu'au 3è'" rappel
0,20 cts par jour de retard + 36,00 € de procédure 36,00 €
Remplacement liseuse 145,00 €
lndemnité dégradation liseuse 50,00 €
Remplacement lecteur Daisy 400,00 €
lndemnité dégradation lecteur Daisy 50,00 €
Carte de prêt 2,00 €
Remplacement clé casier vestiaire 6,00 €
Sacs 6,00 €
Marque-pages 1,20 €
CIé USB 6,00 €
Affiches 1,20 €
Braderie 1,00 €
Frais de port Prix coûtant
N'HJSC_B 2024_12-08
Abonnement carte avantages jeunes Gratuit
- ACTE ce changement de tarifs à compter du 1er janvier 2025 ;
- DONNE délégation à la Présidente par voie de décision pour créer, modifier ou supprimer des tarifs ;
- AUTORISE la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
Secrétaire de séance
Frédéric HERZOG
212