Procès Verbal - ar 33 pv

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Procès Verbal - ar 33 pv Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frette-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - ar 33 pv)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, tants et plus —

Désignation dé: s en vue de l'élection des sénateurs

PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION DES

DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS

SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES

SÉNATEURS

Communes de 1 000 habitants et plus

COMMUNE :

LA FRETTE SUR SEINE

Département (collectivité) VAL D'OISE

Arrondissement (subdivision) ARGENTEUIL

Effectif légal du conseil municipal 7

Nombre de conseillers en exercice 23

Nombre de délégués (ou délégués de

supplémentaires) à élire

Nombre de suppléants à élire 5

Accusé de réception en préfecture

095-219502572-20230609-D-2023-33-AU

Date de télétransmission : 15/06/2023

Date de réception préfecture : 15/06/2023ants et plus —

en vue de l’électibn des sénateurs un Désignation dé

L'an deux mille vingt-trois, le 9 juin à 20 heures 30 minutes, en application des articles L.

283 à L. 293 et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de la commune

dela Frétte-surSGine ne eur

À cette date étaient présents les conseillers municipaux suivants’:

Philippe AUDEBERT

Nathalie JOLLY

Claudine THIRANOS

André BOURDON

Laurence GUERNE

Philippe BUIRON

Nathalie NIOGRET

Steve IDJAKIREN

Carole BERGER JACOB

Christian TETARD

Patrice GOSNET

Jean DECROIX

Alaine HOUREZ

Céline RICHARD

Julia NOJAC

Grégory BENOIT

Etaient absents et représentés les conseillers municipaux suivants” :

Philippe BARBIER par À . BOURDON Patrice JACQUET par P. AUDEBERT

Chimina NEGLOKPE par N. NIOGRET

Eliane CHIDIACK par S. IDJAKIREN

Laurent FOHRER par C. RICHARD

: Indiquer les nom et prénomi(s) d’un conseiller par case. Les conseillers municipaux qui n’ont pas la nationalité

française ne peuvent participer à l'élection des délégués et de leurs suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral).

Dans les communes de 9 000 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par le premier candidat non encore

proclamé conseiller de la liste sur laquelle ils se sont présentés pour l'élection du conseil municipal (art. L.O. 286-2

du code électoral). Les militaires en position d'activité ne peuvent être élus ni délégués ni suppléants (art. L. 287-1

du code électoral).

? Le cas échéant préciser à qui ils ont donné pouvoir (art. L. 289 du code électoral). Un même conseiller ne peut être

porteur que d'un seul pouvoir qui est toujours révocable.

Accusé de réception en préfecture

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Date de télétransmission : 15/06/2023

Date de réception préfecture : 15/06/2023tants et plus —

Désignation dE. s en vue de l'élection des sénateurs

Absents non représentés :

Bruno MELGIES

Brice BRUNET

1. Mise en place du bureau électoral

M.AUDEBERT Philippe, maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du

CGCT) a ouvert la séance.

Mine AA AQURER RS Sn neue dr 'éelec désipréte) el

qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Le maire (ou son remplaçant) a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a

dénombré 21. conseillers présents où représentés et a constaté que la condition de quorum

posée à l’article L.2121-17 du CGCT” était remplie.

Le maire (ou son remplaçant) a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du

code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les

deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes

présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM./Mmes Claudine THIRANOS, André BOURDON,

Steve IDJAKIREN, Grégory BENOIT...

2. Mode de scrutin

Le maire (ou son remplaçant) a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection

des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en

application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués (ou délégués

supplémentaires) et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la

représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni

vote préférentiel”.

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les membres du conseil municipal qui

n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial,

ni participer à l'élection des délégués et des suppléants (art. L.O. 286-1 du code électoral). Si la

commune a 9 000 habitants et plus, ces conseillers sont remplacés par les candidats français

venant immédiatement après le dernier candidat élu de la liste sur laquelle ils se sont présentés à

l'élection municipale (art. L.O. 286-2 du code électoral).

Le maire (ou son remplaçant) a également précisé que les membres du conseil municipal

qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux,

* Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité des membres en exercice est présente.

* Dans les communes de 1 000 à 8 999 habitants, il est procédé à l'attribution de sièges de délégués et de suppléants.

Dans les communes de 9 000 à 30 799 habitants, il n’est procédé qu’à l'attribution de sièges de suppléants. Dans les

communes de 30 800 habitants et plus, il est procédé à l'attribution de sièges de délégués supplémentaires et de

suppléants.

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Désignation dés en vue de l’électibn des sénateurs

conseillers à l’Assemblée de Martinique, conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon ou

membres d’une des assemblées de province de Nouvelle-Calédonie peuvent participer à l’élection

des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 287, L. 445

et L. 556 du code électoral).

Dans les communes de moins de 9 000 habitants, le maire (ou son remplaçant) a ensuite

précisé que les militaires en position d'activité membres du conseil municipal peuvent participer

à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants

(art. L. 287-1 du code électoral).

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les délégués sont élus, dans les communes de

1 000 à 8 999 habitants, parmi les membres du conseil municipal, et que les suppléants sont élus

soit parmi les membres du conseil municipal, soit parmi les électeurs de la commune. Dans les

communes de 30 800 habitants et plus, les délégués supplémentaires sont élus parmi les

électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune, les uns et les autres de nationalité

française.

Le maire (ou son remplaçant) a indiqué que conformément aux articles L. 284 à L. 286 du

code électoral, le cas échéant l’article L. 290-1 ou L. 290-2, le conseil municipal devait élire 15

délégués (et/ou délégués supplémentaires) et 5 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a

de délégués (ou délégués supplémentaires) et de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète

(art. L. 289 du code électoral).

Chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants est composée

alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Avant l’ouverture du scrutin, le maire (ou son remplaçant) a constaté que 1 liste de

candidats avaient été déposées. Un exemplaire de chaque liste de candidats a été joint au procès-

verbal en annexe 2.

Lorsque le nombre de candidats est supérieur à deux cents, les bulletins ne comportent

que le nom de la liste et du candidat tête de liste et la liste complète des candidats de chaque

liste est affichée dans la salle de vote (article R. 138).

3. Déroulement du scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il

n'était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié. Le président a constaté, sans

toucher l'enveloppe ou le bulletin, que le conseiller municipal l’a déposé lui-même dans l’urne ou

le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au

vote à l’appel de leur nom a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du

. bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les

bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les enveloppes qui

les contiennent, ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-

verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin blanc, bulletin ne contenant pas une

désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide, bulletin établi

au nom d’une liste dont la candidature n’a pas été enregistrée, bulletin avec adjonction ou

radiation de noms ou avec modification de l’ordre des candidats, bulletin ne respectant pas

l'obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe). Ces bulletins ou ces enveloppes

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Désignation dé: ; en vue de l'élection des sénateurs

annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au procès-verbal

portant l'indication du scrutin concerné.

4. Élection des délégués (ou délégués supplémentaires) et des suppléants

4.1. Résultats de l’élection

a. Nombre de conseillers présents et 21

représentés

[=] b. Nombre de conseillers présents à l’appel

n'ayant pas pris part au vote

(abstention)

c. Nombre de votants (enveloppes ou 21

bulletins déposés dans l’urne)

(a-b)

d. Nombre de suffrages déclarés nuls par le 0

bureau

e. Nombre de suffrages déclarés blancs par le 0

bureau

21 f. Nombre de suffrages exprimés <=

[c-(d+e)]

Les mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) sont répartis entre toutes les listes à la

représentation proportionnelle. Le bureau détermine le quotient électoral en divisant le nombre

de suffrages exprimés dans la commune par le nombre des délégués (ou délégués

supplémentaires) à élire. Il est attribué à chaque liste autant de mandats de délégués (ou

délégués supplémentaires) que le nombre des suffrages de la liste contient de fois le quotient

électoral. Les sièges non répartis par application des dispositions précédentes sont attribués

selon la règle de la plus forte moyenne.

A cet effet, les sièges sont conférés successivement à celle des listes pour laquelle la

division du nombre de suffrages recueillis par le nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués,

plus un, donne le plus fort résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l'attribution du

dernier siège, celui-ci revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas

d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus âgé des candidats susceptibles d’être

proclamés élus.

Une fois l’attribution des mandats de délégués effectuée, il est procédé de la même

manière pour l'attribution des mandats de suppléants. Dans les communes de 9 000 à 30 799

habitants, il n’est procédé qu’à l'attribution de sièges de suppléants.

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Désignation dés en vue de l’électibn des sénateurs

INDIQUER LE NOM DE LA LISTE f de délerus Nombre de OU DU CANDIDAT TÊTE DE Suffrages Nombre de délégués suppléants

LISTE obtenus (ou délégués ie (dans l’ordre décroissant des suffrages ou lémentaires)

obtenus) pe

obtenus

AVENIR FRETTOIS 21 5 5

4.2. Proclamation des élus

Le maire (ou son remplaçant) a proclamé élus délégués (ou délégués supplémentaires) les

candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués dans l’ordre de présentation sur

chaque liste et dans la limite du nombre de mandats de délégués (ou délégués supplémentaires)

obtenus, conformément à la feuille de proclamation nominative jointe au présent procès-verbal.

Il a ensuite proclamé élus suppléants les autres candidats des listes pris à la suite du

dernier candidat élu délégué dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du

nombre de mandats de suppléants obtenus, conformément à la feuille de proclamation

nominative également jointe en annexe 1.

4.3. Refus des délégués”

Le maire (ou son remplaçant) a constaté le refus de 0 ZERO... délégué(s) après la

proclamation de leur élection®.

5 212 / : . ’ Rayer le 4.3. en l'absence de refus du ou des délégués avant l'élection des suppléants.

6

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Désignation dés ; en vue de l’électjon des sénateurs

En cas de refus d’un délégué d’exercer son mandat, c’est le suppléant de la même liste

venant immédiatement après le dernier délégué élu qui est appelé à le remplacer (L. 289) et le

premier candidat non élu de la liste devient suppléant.

En cas de refus d’un suppléant d'exercer sa fonction”, le premier candidat non élu de la

même liste devient suppléant.

5, Choix de la liste des suppléants par les délégués de droit

Dans les communes de 9 000 habitants et plus, le maire (ou son remplaçant) a rappelé que

les délégués de droit présents doivent faire connaître au bureau électoral, avant que la séance ne

soit levée, la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui, en cas d'empêchement, les

remplaceront. || a aussi indiqué que si un conseiller municipal a également la qualité de député,

sénateur, conseiller régional, conseiller départemental, conseiller à l’Assemblée de Martinique,

conseiller territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon où membre d’une des assemblées de province

de Nouvelle-Calédonie, son remplaçant doit faire connaître selon les mêmes modalités la liste sur

laquelle sera désigné son suppléant.

Les conseillers municipaux présents ont fait connaître la liste sur laquelle seront désignés,

en cas d’empêchement avéré, leurs suppléants pour participer à l’élection des sénateurs. Ce choix

est retracé sur la feuille jointe au procès-verbal”.

® Pour les délégués élus et non présents lors de l'élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les

vingt-quatre heures et les informe qu'ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification

pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code

électoral).

7 Pour les suppléants élus et non présents lors de l'élection, le maire (ou son remplaçant) notifie leur élection dans les

vingt-quatre heures et les informe qu'ils disposent d’un délai d’un jour franc à compter du jour de la notification

pour refuser éventuellement leurs fonctions et en avertir le préfet ou le haut-commissaire (art. R.145 du code

électoral).

: Supprimer le 5 dans les communes de moins de 9 000 habitants.

9 ë A 1 ces 2 . A .

Les conseillers municipaux absents ont la possibilité de faire connaître au maire (ou son remplaçant) dans les

meilleurs délais la liste sur laquelle seront désignés les suppléants qui les remplaceront.

7

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Désignation dé: en vue de l'élection des sénateurs

6. Observations et réclamations!

7. Clôture du procès-verbal

10 à. : / . A ‘ / HET Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur

une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de

cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

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Désignation dés ; en vue de l’électlon des sénateurs

Le présent procès-verbal, dressé et clos le 9 juin 2023 à sde heures et . . . 11 AT \ . / . hour. minutes, en triplé exemplaire, a-été, apres lecture, signé par le maire (ou son

remplaçant), les autres membres du bureau et le secrétaire.

Le maire ou son remplaçant Le secrétaire

Les deux conseillers municipaux les plus

igés

11 . . \ RS UA . / SA à A x PE s\

Le premier exemplaire du procès-verbal doit être affiché aussitôt après sa clôture à la porte de la mairie. Le deuxième

exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie. Le troisième exemplaire doit aussitôt être

transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au préfet ou au haut-commissaire (art. R. 144 du code électoral).

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Désignation dE: en vue de l’électlon des sénateurs

Annexe 1

Liste des délégués, délégués supplémentaires et suppléants élus représentant la commune de

nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn nn msn esse nee sennennensses

Liste À

Liste nominative des personnes désignées

Liste B

Liste nominative des personnes désignées :

Liste C

Liste des personnes désignées :

Etc.

Annexe 2

Liste des listes candidates à l'élection des délégués (délégués supplémentaires) et suppléants

représentantig Commune dessin nn Re dt

Liste A

Liste nominative des candidats :

Liste B

Liste nominative des candidats :

Liste C

Liste des candidats :

ETC:

10

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Date de réception préfecture : 15/06/2023Annexe 4 PV

-e-sur-Seine

Hlections Sénatoriales - 24 septembre 2023

LISTE AVENIR FRETTOIS

Philippe AUDEBERT

Nathalie JOLLY

André BOURDON

Claudine THIRANOS

Patrice JACQUET

Nathalie NIOGRET

Philippe BUIRON

Carole BERGER -JACOB

Steve IDJAKIREN

Chimina NEGLOKPE

Jean DECROIX

Julia NOJAC

Grégory BENOIT

Eliane CHIDIACK

Christian TETARD

Alaine HOUREZ

Philippe BARBIER

Laurence GUERNE

Laurent FOHRER

Céline RICHARD

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