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Compte-Rendu - 1720184116 compte rendu 28 Juin 2024
Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Poiseux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1720184116 compte rendu 28 Juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Jeunesse,
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de membres présents : 6
Nombre de votants : 7
Date d’affichage : 15/04/2024
Date de convocation du conseil : 24/06/2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr FITY Jean- Louis, Maire.
Etaient présents :
Mr FITY Jean- Louis, Mme COLIN Michèle, Mr RABIEGA Yann, Mr de VILLAINES Jean, Mr LONGO Thierry, Mme BALDACINI Angélique
Etaient absents :
Mr JOUSSOT David, Mr GALLET Laurent, Mr LAFARGUE Jérôme
Procuration :
Mr Wilfrid GUION donne procuration à Mr FITY Jean-Louis
Secrétaire de séance : Mr De VILLAINES Jean
La SAUR présente au conseil le rapport annuel de l’eau pour l’année 2023.
Abrogation délibération « VALOCIME » : DE 2024/01/07 n°25
Suite au courrier reçu de la société ATC France, une demande d’abrogation de la délibération n°2023/22/12/DE 50 est demandé pour cause de droit de préférence.
En conséquence, le conseil a délibéré et décide d’abroger celle-ci et constate la nullité du contrat d’ores et déjà conclut avec la société VALOCIME portant sur l’occupation de la parcelle.
Subventions données : DE 2024/01/07 n°26
Constatant les aides financières données par ALDA et le comité des fêtes au cours de l’année 2024 pour divers achats contribuant au service de la commune, le conseil délibère et décide de donner des subventions de la façon suivante :
- 200 € pour Amicale Loisirs et Détente des Aînés
- 110 € pour le comité des fêtes
Stagiairisation adjoint administratif territorial : DE 01/07/2024 n°27
Après avoir pris connaissance du rapport de Monsieur FITY Jean-Louis, rapporteur, et en vertu des dispositions prévues par le statut de la fonction publique territoriale,
Considérant :
Les besoins de la collectivité en matière d'administration,
La candidature de Monsieur SAUVAGE Gautier
La conformité du dossier de candidature avec les exigences réglementaires,
Département de la NIEVRE
République Française
Arrondissement de :
NEVERS
Commune : POISEUX
COMPTE RENDU
Séance du : 28/06/2024 L'avis favorable de la commission administrative paritaire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE :
Article 1 : Monsieur SAUVAGE Gautier est admis au stage en qualité d'Adjoint Administratif Territorial à compter du 1er Juillet 2024, pour une durée d'un an.
Article 2 : Pendant cette période de stage, Monsieur SAUVAGE Gautier sera soumis à une évaluation continue de ses compétences et de son adaptation au poste.
Article 3 : À l'issue de cette période de stage, et sous réserve de l'avis favorable de la commission administrative paritaire, Monsieur SAUVAGE Gautier pourra être titularisé dans le grade d'Adjoint Administratif Territorial.
Article 4 : Les crédits nécessaires à la rémunération de Monsieur SAUVAGE Gautier seront prélevés sur les fonds prévus à cet effet au budget de l'exercice en cours.
Article 5 : La présente délibération sera transmise à Monsieur SAUVAGE Gautier pour exécution.
Article 6 : Une copie de la présente délibération sera affichée à la mairie et transmise à la préfecture pour contrôle de légalité.
Demande de subvention City-Stade : DE 2024/01/07 n°28
Monsieur le Maire présente au conseil le projet d’un City-Stade en collaboration avec « AGORESPACE ».
Une demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) a été demandé à hauteur de 40% du coût total.
Après présentation du projet, du coût total et du plan de financement sous réserve de subvention, le conseil approuve le projet et donne pouvoir à monsieur le Maire pour engager les procédures nécessaires sous réserve d’un minimum de 70% à 80%.
D’autres demandes de subventions seront demandés au cours de l’année.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 01 Juillet 2024
Le Maire
Jean-Louis FITY