Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=9
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1238:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1244:2
Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=1
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1247:2
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=127:20
Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=4
Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=1
Déliberation - actes administratifs deliberations ccas?download=6
Déliberation - actes administratifs deliberations?download=1074:2
Déliberation - actes administratifs deliberations 19 convention cadre de groupement de commandes entre la ville d orsay et le ccas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs deliberations 19 convention cadre de groupement de commandes entre la ville d orsay et le ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Collectivités territoriales,
CENTRE COMMU NAL D,ACTIO SOCIALE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL D,ADMIN ISTRATION
SEANCE DU rutN 2023
Etaient présents: Madame Ariane WACHTHAUSEN, Vice-Présidente du CCAS, Madame Véronique FRANCE-TAR;F (départ 1"1h40), Madame Yann OMBRELLO, Madame Michèle VIALA (arrivée à 11h10), Monsieur Éric LUCAS, membres délégué.e.s du Conseil Municipal, Madame Hélène MORVAN (départ 12hgg), Monsieur Philippe FERRER, Monsieur Robert CHARVIN, Monsieur Michel MAHE, Madame Myriam DECHAMPS, Monsieur Michel BRUNEI représentant.e.s désigné.e.s par le Maire.
Absent.e.s, excusé.e.s : Monsieur David ROS, Président du CCAS, Madame Eliane SAUTERON, Monsieur patrick VtLLETTE, Monsieur Augustin BOUSBAIN membres délégué.e.s du Conseil Municipal, Monsieur
Jôrg KALKBRENNER, Madame Camille LEBORGNE, représentants désigné.e.s par le Maire.
Nombre de conseiller.e.s en exercice : L7
Nombre de présent.e.s à 10H45 : 10
Nombre de votant.e.s : L1 (à 11hi.0)
Le quorum étant atteint, Madame Ariane WACHTHAUSEN, Vice-Présidente du CCAS ouvre la séance du
conseil d'administration à 10H45
20,2?-t9 CO N CADRE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D,ORSAY
ET LE CCAS
Le Conseil d'Administrdtion du Centre Communol d'Action Sociale,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'article L21,73-6 du Code de la commande publique relatif aux groupements de commande,
Vu le projet de convention cadre de reconduction du groupement de commandes avec le CCAS d'Orsay
désignant la commune d'Orsay comme coordonnateur,
Le Conseil d'Administration après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents :
d'Orsay et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville d'Orsay pour diverses familles
d'achat,
o
I
É
o
t
Certifié exécutoire, compte tenu de
ta transmission en préfecture re : ff 7 JUlt 20?t
de ta pubtication te ' l!"7 J|JIL 2023
C0l\4[/UNI:
D'ORSAY Le Président