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Déliberation - D2023 30
Déliberation - D2023 31
Déliberation - D2023 48
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 48)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION
Séance du 14/06/2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze juin, l'Assemblée Délibérante,
régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 14
Présents : 9 Etaient présents :
M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. GILLAUX Pascal, Mme Nombre de suffrages : 11 | GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme
LECLERCAQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
M. BERTHE Laurent donne pouvoir à Mme GUENET Monique, M. METZ Date de convocation Christophe donne pouvoir à M. GILLAUX Pascal
07/06/2023
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
07/06/2023
Etai(ent) excusé(s) :
Acte rene gaounire 2PS M. BERTHE Laurent, Mme ENGRAND Emeline, M. METZ Christophe, Mme
SPF en = = _ PAILLIOT Sandrine, Mme TEDESCHI Marie
et publication du :
19/06/2023
2023-48 : FESTIVITES DU 13 JUILLET 2023 - FEU D'ARTIFICE
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
Sur la proposition de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal,
Décide d'organiser un feu d’artifice qui sera tiré à côté de la Salle du Richat le 13 juillet 2023 pour
la somme de 4 000 €uros.
Après délibération,
Le Conseil Municipal décide que le feu d’artifice sera confié à la société T&T FIREWORKS.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre fès membres présents.
ifé conforme.
Le Secrétaire de séançe,
#1 EÉ À.
Mairie de PERNE 7
18 Rue des écoles 08600 NNES
Tél: 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr