Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Synthétique signé du 02.04.2026
Compte-Rendu - CR synthétique du 18.12.2025 signé
Compte-Rendu - CR Synthétique 6.02.2025
Compte-Rendu - CR Synthétique du CM du 17032022
Compte-Rendu - CR Synthétique du 23.06.2022
Compte-Rendu - CR Synthétique du CM du 21.12.2023
Compte-Rendu - CR Synthétique 26.06.2025
Compte-Rendu - CR Synthétique du 16.02.2023
Compte-Rendu - CR Synthétique Conseil Municipal du 15 décembre 20
Compte-Rendu - CR Synthétique du 17.11.2022
Compte-Rendu - CR Synthétique signé du 05.02.2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Synthétique signé du 05.02.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Le
Perreux sur-Marne Vite d'expressions
COMPTE-RENDU
SYNTHÉTIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
05
FÉVRIER
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
février
à vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
vingt-trois
janvier
deux
mille
vingt-six
par
Madame
le
Maire,
conformément
à
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
présents
: 29
membres,
Mme
ROYER,
Mme
ROUSSELIN,
Mme
RAYNAUD,
M.
BERRUEZO,
Mme
DESCATEAUX,
Mme
MARETHEU,
M.
COUTURE,
M.
SCHREIBER,
Mme
LEVY,
M.
COURTOIS,
M.
CARREZ,
Mme
DANI,
M.
PELLE,
Mme
BELLAL,
Mme
HOUDOT,
M.
BOUCHET,
Mme
BRANES,
M.
BUGEJA,
M.
RENÉ,
Mme
VALETTE,
Mme
PECOT,
M.
MONTEIRO,
Mme
VASQUEZ,
Mme
CALIANDRO-CHARLON,
M.
GRIGNON,
Mme
RIVES,
M.
MOUGE,
M.
MARTET,
M.
BONIFACE
Excusé(s)
:
Mme
NOIRET
donne
pouvoir
à
M.
COUTURE
M.
PEREZ
donne
pouvoir
à
Mme
ROUSSELIN
M.
ROBLIN
donne
pouvoir
à
M.
BERRUEZO
Mme
DAVID
donne
pouvoir
à
Mme
MARETHEU
M.
MANET
donne
pouvoir
à
Mme
BELLAL
Mme
ALLARD
donne
pouvoir
à
M.
PELLE
M.
BAZIN
donne
pouvoir
à
Mme
VALETTE
M.
DUBOIS
donne
pouvoir
à
Mme
VASQUEZ
Mme
ANTUNES
donne
pouvoir
à
M.
MOUGE
M.
DELEPLANQUE
donne
pouvoir
à
M.
BONIFACE
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
conseillers
en
exercice,
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L. 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marie-Ambre
DESCATEAUX
Ces
formalités
remplies,
le Conseil
Municipal
a : Approuvé,
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
analytique
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
18
décembre
2025,
par
39
voix
pour,
Pris
connaissance
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Approuvé,
à
l’unanimité,
l'attribution
d’une
subvention
communale
pour
4
classes
autogérées
et
d’indemnités
allouées
aux
enseignants
pour
l’année
scolaire
2025-2026,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
la
modification
n°2
du
lot
2
: mobiliers
urbains
plastiques
(à
mémoire
de
forme)
du
marché
de
mobiliers
urbains
pour
voirie,
année
2023-2024
(1
an
reconductible
3
fois)
-
2
lots,
avec
la
société
LE
POTELET
et
autorisé
Mme
le
Maire
à
signer
l’avenant
tel
qu’annexé
au
rapport,
par
39
voix
pour,
Pris
acte
de
l'attribution
des
marchés
de
propreté
urbaine
et
autorisé
Mme
le
Maire
à
signer
lesdits
marchés
ainsi
que
toutes
pièces
s’y
rapportant,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l’unanimité,
la
modification
n°1
au
marché
de
fourniture
de
denrées
alimentaires,
assistance
technique
pour
la
restauration
collective
municipale,
année
2024-2025
(1
an
reconductible
3 fois)
conclu
avec
la
société
DUPONT
RESTAURATION
et
autorisé
Mme
le
Maire à
signer
l'avenant
tel
qu’annexé
au
rapport,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l’unanimité,
diverses
actualisations
concernant
le
Comité
Social
Territorial
et
la formation
spécialisée
communs
à
l’ensemble
des
agents
de
la
Commune,
du
CCAS
et
de
la
Régie
Personnalisée
Autonome
du
Centre
des
Bords
de
Marne,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
la
mise
en
place
d’un
coffre-fort
électronique
et
la
mise
en
place
de
la
dématérialisation
des
bulletins
de
salaire
des
agents
municipaux
et
des
élus
à
compter
du
1%
avril
2026,
par
39
voix
pour,
Approuvé,
à
l'unanimité,
la
création,
jusqu’au
31
décembre
2026,
d'emplois
non
permanents,
par
39
voix
pour,
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h00.
Le
Maire,
Christel
ROYER