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Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024fevdel27 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 08/02/2024
Reçu en préfecture le 08/02/2024
ES Publié le SLG-
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DES ; 655 218801006-20240208 2024revoeL27-0E
VAE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 30 janvier 2024
Séance du Conseil Municipal : 5 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le cinq février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville
des HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD (sauf à la délibération 12)- Angélique RICHARD -
Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Stéphane RAYNAUD - Estelle
SIAUDEAU - Roger BRIAND - Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Jean-Marie GIRARD -
Véronique BESSE - Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN -
Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Marietta BOONEFAES - Jean-Marie RAUTUREAU - Steven
BARTHELEMY - Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM - Julie MARIEL-GODARD (à partir de la
délibération 13) - Joseph LIARD - Etienne BLANCHARD - Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Odile PINEAU donne pouvoir à Angélique RICHARD
Pierrick THOMAS donne pouvoir à Steven BARTHELEMY
Christophe VERONNEAU donne pouvoir à Patrice BOUANCHEAU
Marie-Annick MENANTEAU donne pouvoir à Magali LOIZEAU
Lilian BOSSARD
Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Etienne BLANCHARD jusqu’à la délibération 12
Aurélie PAQUEREAU donne pouvoir à Joseph LIARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 à la délibération 12
Nombre de conseillers présents : 26
25 à la délibération 12
27 à partir de la délibération 13
Nombre de conseillers votants : 32
31 à la délibération 12
Secrétaire de séance : Jean-Marie RAUTUREAU
27- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « HAUT-NIVEAU » AUX CLUBS NATIONAUX
Au cours de sa séance du 23 janvier 2024, la Commission « Famille et cadre de vie » a examiné la
répartition de la subvention « haut-niveau » aux clubs évoluant à l’échelon national et propose les
montants suivants, établis selon la grille tarifaire correspondante :
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 08/02/2024
Reçu en préfecture le 08/02/2024
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20240205-2024FEVDEL27-DE
LES HERBIERS VENDEE BASKET — N3F 4 608 €
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN1 2592€
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN2 1 024€
FUN BOWLING — N3 1 024€
TOTAL 9248€
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget principal 2024,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives « LES HERBIERS VENDEE
BASKET », «LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE » et « FUN BOWLING » dans le cadre de leurs
activités,
Vu l'avis favorable de la Commission « Famille et cadre de vie » du 23 janvier 2024,
Vu le rapport de Laurence MARTINEAU,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 40-65748-SUBHAUTNIV du
budget primitif 2024, au titre de l’enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Jean-Marie RAUTUREAU x Pour copie conforme,
Secrétaire de séance : Christophe HOGARD
LL Q 8 FEV. 20% Transmis eñ Préfecture le:
Publié électroniquement le: {8 FEN. 2024
Notifié le : ‘