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Convocation - 2026fevdel29 tamponne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2026fevdel29 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 16/02/2026
Reçu en préfecture le 16/02/2026
LS Publié le S'LGF HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DE 1D : 085-218501098-20260209-2026F EVDEL29-DE
que DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 03 février 2026
Séance du Conseil Municipal : 9 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de
M. Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD - Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Magali
LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU - Hélène
CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD - Véronique BESSE -
Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN - Christophe VERONNEAU
- Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD - Marietta BOONEFAES - Jean-Marie RAUTUREAU -
Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY - Joseph LIARD - Marie-Bernadette RIVIERE —- Tanguy
SACHOT
Excusés : Roger BRIAND donne pouvoir à Christophe HOGARD
Laurence MARTINEAU donne pouvoir à Marietta BOONEFAES
Fabrice ABRAHAM donne pouvoir à Hélène CHENAIS
Aurélie PAQUEREAU donne pouvoir à Joseph LIARD
Etienne BLANCHARD donne pouvoir à Tanguy SACHOT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 28
Nombre de conseillers votants : 33
Secrétaire de séance : Angélique RICHARD
29. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « HAUT-NIVEAU » AUX CLUBS NATIONAUX
Au cours de sa séance du 22 janvier 2026, la Commission « Famille et cadre de vie » a examiné la
répartition de la subvention « haut-niveau » aux clubs évoluant à l'échelon national et propose les
montants suivants, établis selon la grille tarifaire correspondante :
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN1 2592€
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN2 1024€
FUN BOWLING — N3 1024€
TOTAL 4 640 €
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 16/02/2026
Reçu en préfecture le 16/02/2026
Publié le S LOT
ID : 085-218501096-20260209-2026FEVDEL29-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget principal 2026,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives « LES HERBIERS BILLARD
ACADEMIE » et « FUN BOWLING » dans le cadre de leurs activités,
Vu l'avis favorable de la commission Famille et Cadre de Vie du 22 janvier 2026,
Vu le rapport d’Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 40-65748-SUBHAUTNIV du
budget primitif 2026, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total des
subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Angélique RICHARD
Secrétaire de séance
sr
Pour copie conforme,
Christophe HOGARD
Maire
Transmis en Préfecture le : Sn HE
Publié électroniquement le : 16 FEV, 2526
Notifié le :