Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2025fevdel26 tamponne
Déliberation - 2024fevdel27 tamponne
Convocation - 2026fevdel29 tamponne
Arrêté - 2022dec97 tamponne
Déliberation - 2023avrdel34 tamponne
Déliberation - 2025maidel53 tamponne
Déliberation - 2023septdel29 tamponne
Convocation - 2022septdel33 tamponne
Arrêté - 2022dec172 tamponne
Déliberation - 2025decdel46 tamponne
Déliberation - 2023fevdel25 tamponne
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023fevdel25 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023 9
LS Publié le S L
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DE ID : 085-218501096-20280213 2028FEVDEL25-DE
ME DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 31 janvier 2023
Séance du Conseil Municipal : 6 février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le six février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD -— Luc SOULARD -— Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU -
Magali LOISEAU - Jean-Yves MERLET — Odile PINEAU — Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU —
Roger BRIAND — Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD -— Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD —
Angélique BOISSELEAU (sauf aux délibérations 19 et 20)- Isabelle CHARRIER-FONTENIT — Karine
LOIZEAU- Lilian BOSSARD (sauf aux délibérations 1 et 2) — Marietta BOONEFAES — Jean-Marie
RAUTUREAU — Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY— Laurence MARTINEAU - Fabrice
ABRAHAM — Joseph LIARD - Etienne BLANCHARD - Patricia CRAVIC
Excusés : Véronique BESSE donne pouvoir à Christophe HOGARD
Maryvonne GUERIN donne pouvoir à Laurence MARTINEAU
Christophe VERONNEAU donne pouvoir à Pierrick THOMAS
Fanny GIRARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU
Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Etienne BLANCHARD
Aurélie PAQUEREAU donne pouvoir à Joseph LIARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents: 27
26 aux délibérations 1, 2, 19 et 20
Nombre de conseillers votants : 33
32 aux délibérations 1, 2, 19 et 20
Secrétaire de séance : Karine LOIZEAU
25- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « HAUT NIVEAU » AUX CLUBS NATIONAUX
Au cours de sa séance du 19 janvier 2023, la Commission « Famille et cadre de vie » a examiné la
répartition de la subvention « haut-niveau » aux clubs évoluant à l'échelon national et propose les
montants suivants, établis selon la grille tarifaire correspondante :
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
Publié le S L Gr
ID : 085-218501096-20230213-2023FEVDEL25-DE
LES HERBIERS VENDEE BASKET — N3F 4608 €
LES HERBIERS VENDEE HANDBALL — N3F 3072€
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN1 2592€
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN2 1 024€
FUN BOWLING — N3 1 024€
TOTAL 12320 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget principal 2023,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives « LES HERBIERS VENDEE
BASKET », « LES HERBIERS VENDEE HANDBALL », «LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE » et « FUN
BOWLING » dans le cadre de leurs activités,
Vu l'avis favorable de la Commission « Famille et cadre de vie » du 19 janvier 2023,
Vu le rapport d’'Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 40-65748-SUBHAUTNIV du
budget primitif 2023, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
___ autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Karine LOIZEAU
Secrétaire de séance
Pour copie conforme,
Christophe HOGARD
Maire
pl
Transmis en Préfecture le: | 3 FEV. 207
Publié électroniquement le : 13 FEN. 073
Notifié le :