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Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Convocation - 2025fevdel26 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 13/02/2025
Reçu en préfecture le 13/02/2025
ES Publié le S LOF HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DES ID : 085-218501096-20250210-2025FEVDEL26-DE
MAS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 4 février 2025
Séance du Conseil Municipal : 10 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD - Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Jean-
Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU — Roger BRIAND - Hélène
CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Véronique BESSE - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne
GUERIN - Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD - Marietta BOONEFAES - Steven
BARTHELEMY - Fabrice ABRAHAM - Joseph LIARD — Aurélie PAQUEREAU - Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Magali LOISEAU donne pouvoir à Véronique BESSE
Pierrick THOMAS donne pouvoir à Luc SOULARD
Jean-Marie GIRARD donne pouvoir à Jean-Marie GRIMAUD
Angélique BOISSELEAU donne pouvoir à Fanny GIRARD
Christophe VERONNEAU donne pouvoir à Isabelle CHARRIER-FONTENIT
Jean-Marie RAUTUREAU donne pouvoir à Patrice BOUANCHEAU
Marie-Annick MENANTEAU donne pouvoir à Karine LOIZEAU
Laurence MARTINEAU donne pouvoir à Odile PINEAU
Etienne BLANCHARD
Nombre de conseillers en exercice : 32
Nombre de conseillers présents: 23
Nombre de conseillers votants : 31
Secrétaire de séance : Joseph LIARD
26- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « HAUT-NIVEAU » AUX CLUBS NATIONAUX
Au cours de sa séance du 22 janvier 2025, la Commission « Famille et cadre de vie » a examiné la
répartition de la subvention « haut-niveau » aux clubs évoluant à l’échelon national et propose les
montants suivants, établis selon la grille tarifaire correspondante :
lesherbiers.fr
LES HERBIERS VENDEE BASKET — N3F 4 608 €
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN1 2592 €
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE — DN2 1 024€
FUN BOWLING — N3 1 024€
TOTAL 9 248 € Envoyé en préfecture le 13/02/2025
Reçu en préfecture le 13/02/2025
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20250210-2025FEVDEL26-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget principal 2025,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives « LES HERBIERS VENDEE
BASKET», « LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE » et « FUN BOWLING » dans le cadre de leurs activités,
Vu l'avis favorable de la commission « Famille et cadre de vie » du 22 janvier 2025, Vu le rapport d’Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 40-65748-SUBHAUTNIV du
budget primitif 2025, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à signer les conventions d'objectifs et
de moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant
total des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Joseph LIARD Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Christophe HOGARD Maire
Transmis en Préfecture le : 13 FEV. as
Publié électroniquement le : 13 FEV. 2025
Notifié le :