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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20240312 bd liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20240312 bd liste des deliberations)
Thèmes du document : Sport, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
DBC24-007 ECONOMIE
Convention triennale d’objectifs et de moyens avec le pôle
« ess » pays de vitre porte de bretagne 2024 - 2026 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_007_ECONOMIE_CONVENTION_OBJ_ET_MOY
EN_POLE_ESS
DBC24-008 ECONOMIE
Renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de
moyens avec la mission locale porte de bretagne 2024 - 2026 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_008_EMPLOI_CONVENTION_OBJ_ET_MOYEN_
MISSION_LOCALE
DBC24-009 HABITAT Approbation de la modification des statuts du syndicat d'urbanisme du pays de vitré (SUPV) ADOPTEE UNANIMITE DBC24_009_URBANISME_SYNDICAT_URBA_MODIFIC ATION_STATUTS
DBC24-010 RESSOURCES HUMAINES Modification d’emploi au sein du service des sports ADOPTEE UNANIMITE DBC24_010_RH_MODIFICATION_EMPLOI_SERVICE_SP ORT
DBC24-011 SPORTS
Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec
l’association natation roche aux fées (NRAF) – 2024 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_011_SPORTS_CONVENTION_OBJECTIFS_MOYE
NS_NRAF_2024
DBC24-012 SPORTS
Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec
l’office des sports du pays de la roche aux fées (OSPRF) – 2024 ADOPTEE UNANIMITE
DBC24_012_SPORTS_CONVENTION_OBJECTIFS_MOYE
NS_OSPRF_2024
Cette liste contient 6 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-007 à DBC24-012).
Certifié : Le Président
- Publié sur le site internet le
- Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 12 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
Signé par : Luc Gallard
Date : 13/03/2024
Qualité : Président