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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20241126 liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20241126 liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
N° Délibération Compétence / Thématique Objet Décision Sens de la décision Intitulé du fichier
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DBC24_024_RH_MODIFICATIONS
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DE LA MAISON DE LA RAF ET DE SES
Cette liste contient 5 délibérations du Bureau communautaire (numérotées de DBC24-024 à DBC24-028).
Certifié : Le Président
Publié sur le site internet le
Affiché à Retiers le
Luc GALLARD
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 26 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE