Conseil Municipal - Procès verbal CM du 30 septembre

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Conseil Municipal - Procès verbal CM du 30 septembre Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM du 30 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Institutions publiques, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 24 septembre 2016. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 30 septembre 2016 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 26 Août 2016

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURIER, Alain TENENBAUM, Yves CORNILLE, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD

ABSENTS EXCUSÉS : Thierry GAYANT (pouvoir à Chantal WALLON-PELLO), Emmanuelle PELTIER

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 26 Août 2016

Le procès-verbal du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 Août 2016 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1. Devis pour décoration de Noël

Afin de décorer les arbres de la place de l’église durant la période des fêtes de fin d’année, un devis pour l’achat de guirlandes lumineuses a été demandé à l’entreprise Rexel.

Ce devis d’un montant de 328,48 euros a été approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.

2. Convention pour la transmission électronique des actes administratifs Vu l’alinéa 3 des articles L 2131-1, L 3131-1 et L4141-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatif au recours aux échanges électroniques pour le contrôle de légalité, Vu les articles R 2131-3, R 3132-1 et 4142-1 du CGCT relatifs à la signature d’une convention de télétransmission avec le représentant de l’Etat,

Considérant l’évolution des échanges dématérialisés avec les différents représentants de l’Etat, 2

Le Maire propose de développer les échanges électroniques par la signature d’une convention de transmission des actes au représentant de l’Etat pour les documents soumis au contrôle de légalité, les documents financiers et budgétaires.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité

DECIDE de mettre en place un système de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, des documents financiers et budgétaires,

ACCEPTE les termes de la convention entre le Préfet de la Charente-Maritime et la commune de Port d’Envaux relative à la télétransmission électronique des actes au représentant de l’Etat, AUTORISE le Maire à signer ladite convention et tout document permettant la mise en place de cette transmission dématérialisée, notamment avec SOLURIS.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Situation d’un agent technique

Après trois semaines de formation, un agent technique du SIVOS a décliné l’offre qui lui avait été faite pour être gérante de l’Agence Postale de Port d’Envaux.

Pour l’Agence Postale, la solution pourrait être de confier ce poste à la personne qui gère actuellement l’agence en tant que remplaçante depuis février 2016 et qui donne entière satisfaction. Par ailleurs cette personne qui est volontaire pour rester à Port d’Envaux gère également l’agence de Beurlay et les horaires sont tout à fait compatibles.

Il reste à la Communauté de Communes de valider ce choix.

Il faudra aussi trouver un emploi pour la personne qui a décliné l’offre et qui accepte de réduire son temps de travail hebdomadaire de 28 à 18 heures.

2) Mesures pour faire face aux menaces d’attentats et travaux afférents Des mesures pour faire face aux menaces ont été diligentées par la directrice de l’école. Les entrées sont contrôlées tous les matins par un adulte et nous attendons les directives du Préfet qui va réunir les Maires le 4 octobre 2016.

S’agissant du Plan Particulier de Mise en Sûreté face aux risques majeurs (PPMS), nous devons faire 3 exercices pendant l’année scolaire :

- un exercice relatif aux mesures à prendre face à un attentat,

- un exercice de confinement,

- un exercice attentat intrusion.

Concernant les travaux à réaliser pour améliorer la sécurité, l’Etat subventionnerait les équipements spécifiques. Un système d’interphone avec gâche, permettant au personnel de la garderie de faire entrer les parents, est envisagé, de même que le rehaussement de la clôture et du portillon, côté salle des Maîtres. Des devis pour ces aménagements vont être sollicités. Le devis pour l'interphone reçu le 16 septembre est de 960 € TTC.

3) Demande d’arrêt de bus à Saint Saturnin

L’avis rendu par le département et l’entreprise KEOLIS est défavorable.

Toutefois, conformément au règlement transport du Département, la famille pourrait bénéficier d’une indemnité individuelle calculée en fonction de la puissance fiscale du véhicule et du kilométrage réalisé entre le domicile et le point d’arrêt le plus proche desservi. 3

4) Semaine Bleue (inter générationnelle)

Deux classes de Crazannes vont participer à la semaine Bleue du 03 au 08 octobre avec : - Le 03 octobre, visite des Lapidiales et du Chemin de la Pierre,

- Le 05 octobre, journée inter générationnelle avec vieux gréements au pré Valade, - Le 07 octobre, journée initiation informatique à la médiathèque au profit des seniors.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baigande – amarrage du ponton pour la prochaine saison

Après un contrôle sanitaire des eaux de baignade fin Août 2016 qualifié de mauvais, une semaine plus tard un nouveau contrôle qualifiait la qualité des eaux de baignade de bonnes. L’amarrage du ponton-flottant, situé près de la baignade, étant défaillant, il conviendra de faire réaliser un lestage plus lourd afin qu’il soit amarré plus efficacement.

2) Projet Valoribois : lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt "Dynamic Bois 2016" géré par l'ADEME La Mairie de Port d’Envaux a apporté son soutien au projet VALORIBOIS déposé par le Centre National de la Propriété Forestière Délégation de POITOU- CHARENTES (CNPF).

Le projet VALORIBOIS ayant été retenu par le Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, Le CNPF nous a adressé un courrier de remerciements pour le soutien que nous lui avons apporté.

3) Passage de 90kv à 225kv de la ligne Haute Tension Saintes-Farradière

Cette ligne est en limite de territoire entre les communes de Port d’Envaux et de Plassay et le passage de 90 à 225 KV aurait dû faire l’objet d’une enquête publique préliminaire. C’est ce que demande une famille de Crazannes qui a sollicité notre soutien.

V. PERSONNEL

1) Agence Postale

La situation n’est pas simple à gérer car, en complément des points développés au chapitre III. 1, le Maire informe le Conseil qu’un agent qui était à Crazannes et en longue maladie a demandé à être réintégré et a sollicité son reclassement à l’agence de Port d’Envaux. Il appartiendra à la Communauté de communes de décider mais le Conseil Municipal souhaiterait pouvoir conserver la gérante actuelle, parfaitement intégrée sur notre Commune.

2) Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion Le Maire rappelle :

Que la commune a, par la délibération du 26 février 2016, demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime de négocier un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents, en application de l’article 26 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du Décret n° 86-552 du 14 mars 1986;

Le Maire expose :

Que le Centre de Gestion a communiqué à la commune les résultats la concernant ; Le Conseil Municipal:

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 86-552 du 14 mars 1986 pris pour l'application de l'article 26 (alinéa 2) de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d'assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements publics territoriaux ; 4

Vu la proposition de la commission d'appel d'offres du 23 août 2016 d'attribuer le marché à GENERALI et au courtier d'assurance SOFAXIS ;

Vu la délibération du Conseil d'Administration du Centre de Gestion en date du 23 août 2016 autorisant le Président du Centre à signer le marché avec la compagnie GENERALI et le courtier SOFAXIS ; Vu l'exposé du Maire,

Considérant :

La nécessité de passer un contrat d'assurance statutaire ;

Que ce contrat doit être soumis au code des Marchés Publics

APPROUVE

Les taux et prestations négociés pour la commune de PORT D’ENVAUX par le Centre de Gestion dans le cadre du contrat-groupe d'assurance statutaire.

DECIDE

D'accepter la proposition du Centre de Gestion ;

D'adhérer à compter du 1er janvier 2017 au contrat-groupe d'assurance, souscrit en capitalisation, pour une durée de quatre années (2017-2020), avec possibilité de résiliation annuelle respectant un préavis de trois mois :

Collectivités et établissements employant moins de 30 agents affiliés à la CNRACL

 Agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL

Taux

applicable

sur la

masse

salariale

assurée

Décès + Accident de service / maladie imputable au service (y compris temps partiel thérapeutique) + incapacité (maladie ordinaire, disponibilité d’office, invalidité temporaire) + maladie de longue durée, longue maladie (y compris temps partiel thérapeutique et disponibilité d’office) + maternité / adoption / paternité et accueil de l’enfant

AVEC UNE FRANCHISE DE 15 JOURS PAR ARRET, DANS LE SEUL CAS DE MALADIE ORDINAIRE 6,20 %

Agents titulaires ou stagiaires non affiliés à la CNRACL et agents contractuels de droit public

Agents effectuant plus ou moins de 150 heures par trimestre : Taux applicable

sur la

masse

salariale

assurée

Accident du travail / maladie imputable au service+ maladie grave + maternité – adoption - paternité et accueil de l’enfant + maladie ordinaire

AVEC UNE FRANCHISE DE 10 JOURS PAR ARRET, DANS LE SEUL CAS DE MALADIE ORDINAIRE 1,10 %

PREND ACTE

Que les frais du Centre de Gestion, pour la gestion du contrat, s'élèvent à 6,5 % du montant des cotisations des collectivités et établissements publics adhérents et sont compris dans les taux d'assurance ci-avant déterminés ;

Et à cette fin,

Autorise le Maire à signer le bulletin d'adhésion et la convention à intervenir dans le cadre du contrat- groupe. 5

Que la collectivité adhérente pourra quitter le contrat-groupe chaque année sous réserve du respect d'un délai de préavis de trois mois.

VI. TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés :

- réparation du trottoir de Saint James,

- remise en peinture des bandes blanches des panneaux STOP et des passages piétons, - renouvellement du sable de la maternelle,

- changement de la serrure de la grille de la maternelle,

- réfection du pont de Pibot,

- nettoyage et entretien de la cure,

- taille de haies,

- contrôle des installations de la salle polyvalente.

2) Nettoyage des trottoirs

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, tient à rappeler que l’entretien des trottoirs incombe aux riverains qui doivent nettoyer la partie bordant leur propriété.

3) Peinture de la rambarde de protection du pont de Pibot : choix de la couleur La couleur choisie pour la peinture du pont de Pibot est rouge foncé

4) Cyprès à supprimer

Un cyprès situé place de la Marine sur le domaine communal et dont les branches et le feuillage inondent le domaine privé sera supprimé.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes

Le nom de la nouvelle Communauté De Communes (CDC) n’est pas encore totalement arrêté même si le préfet a repris la proposition de Cœur de Saintonge Romane et Viticole.

Son siège sera à Saint Porchaire et elle sera officiellement créée le 1er Janvier 2017. Actuellement les membres des deux CDC travaillent sur les compétences obligatoires et les compétences optionnelles à exercer.

Une réunion est planifiée à la préfecture le 07 octobre 2016.

2) Villages de pierres & d’eau

Le rallye du 11 septembre dernier s’est très bien passé et une réunion-bilan est prévue le 18 octobre à Clion sur Seugne à 14h30.

3) Charente-Seudre : compte rendu de la réunion de la commission territoriale du 5 septembre La moyenne des consommations d’eau potable était de 87m3 par abonné et par an pour les territoires de Charente Seudre qui regroupent 27 communes. Cette moyenne était de 110 m3 il y a encore quelques années.

En 2015, la communauté de Port d’Envaux, Crazannes et le Mung a eu une consommation de 84 m3 par an et par abonné.

Le rendement est le rapport de l’eau consommée et facturée par rapport à l’eau délivrée. Il est de 65,19% pour Port d’Envaux, Crazannes et le Mung, ce qui signifie 35% de pertes et fuites. Sur notre territoire, seule la commune de Saint Georges des Coteaux affiche un moins bon résultat avec presque 40% de pertes et fuites. 6

Contrôle de fonctionnement et d’entretien des installations d’assainissement non collectif.

Sur les 5487 installations que compte notre territoire, 4159 ont déjà été contrôlées. Il reste encore 1328 installations à vérifier.

Ce contrôle initial a été établi pour une période de 10 ans, ce qui signifie que dans 10 ans un nouveau contrôle des installations devra être réalisé :

- coût du contrôle initial : 104,27 euros,

- coût du contrôle périodique : 60,50 euros.

4) Association des Maires

Nous avons reçu un courrier relatif à la sécurisation des écoles dans le cadre de Vigipirate.

5) Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Le SCoT a été rejeté par le Préfet qui considère que les emprises sur les terres agricoles sont trop importantes.

Dans le futur, le SCoT doit donner le tempo à la réalisation des Plans Locaux d’Urbanisme des communes (PLU), c’est pourquoi sa mise en application est importante.

A partir de 2017 et tant qu’il n’entrera pas en fonction, toutes les demandes d’ouverture de zone à urbaniser seront instruites par le Préfet.

6) Lapidiales

Le comité de pilotage se réunira le 12 octobre à Port d’Envaux.

7) Fonctionnement de la raquette Port d’Envalloise

Le Maire demande à Mathieu BOURRIER de se renseigner:

- sur l’animation des activités de loisir comme le tennis de table,

- sur la réglementation quant à la pratique de ces activités et la responsabilité de la commune.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestation passées

Mois Association Manifestation Date Commentaires

Septembre

Chasse vente cartes de chasse 2 17h à 19h

Saintonge

Romane

Ciné itinérant à la

ferme 3

soirée agréable, ambiance champêtre. On estime

que 80 personnes ont assisté à la projection du

film (Aux arbres paysans) ; 60 repas de servis.

Futsal Assemblée Générale 7

Créée en 2015,les membres de l'association sont

satisfaits de leur première année de

fonctionnement avec 25 adhérents. Des projets

sont à l'étude pour faire connaître leur activité,

comme par exemple un tournoi en fin d'année

Mairie,

Associations Portes Ouvertes 10

Pas une très grande mobilisation des parents, peu

de nouvelles inscriptions dans les associations. 7

Lapidiales Fête des Lapidiales 9,10 et 11

Toujours beaucoup de passage, ambiance très

agréable. Le troc plantes a remporté un vif succès,

sera reconduit l'an prochain.

Lapidiales Assemblée Générale 11

16 ans d'existence, 89 488 visiteurs (on peut

penser 100 000 au 31 décembre) fin du travail sur

le fond de taille.Cette année il y a eu 4 sculpteurs

à PE et 3 au Pôle Nature. Baisse des subventions

importante, compensation par le Club Lapidiales

qui compte 48 mécènes après 3 ans d'existence.

La saison prochaine retiendra le thème "Amérique

Latine". Plein de projets pour 2017 : chantier à la

Maison des Pierreux, construction d'un accueil sur

le site, projets d'animations avec des associations

extérieures (Coconut à saintes...) projet qui prend

forme pour la sécurisation du site. Un comité de

pilotage aura lieu le 12 octobre, l'ordre du jour

sera consacré au devenir de la Galaxie des Pierres

Levées.

Village de

pierres et eaux

Rallye Touristique

de voitures

Anciennes

11

120 participants. Moment très convivial. Un

temps sec a permis d'utiliser le Pré Valade

comme parking (magnifique vue de ces superbes

mécaniques sur fond de verdure)

Course contre la

montre des

boulangers

12

97 participants entre 19 et 85 ans qui ont roulé

sous un soleil de plomb. Félicitations pour le

doyen (Pierre Etourneau, 85 ans) qui termine les

24,4km en 1h47mn28s

Panloy

Journées

Européennes du

Patrimoine

17 et

18

Grande Fête annuelle du patrimoine : accès à tarif

réduit pour tous. Animations sur place.

Ecole semaine de la voile

du

20/09

au

03/10

le projet s'inscrit dans la continuité de l'activité

canoë mis en place en CM1 et permet aux élèves

de consolider les connaissances de cette première

approche et l'acquisition de nouvelles

compétences. Elle développe la cohésion,

l'entraide, l'unité du groupe, la rigueur, la

concentration et consolide l'écoute et le respect

des règles.

Mairie Nettoyons la nature 25

31 Participants : 19 adultes, 12 jeunes et très

jeunes. La benne du tracteur n'a pas suffi pour

récupérer les détritus trouvés dans le bois des

chabossières. 8m3 ont été récupérés dans un trou

découvert dans le bois des chabossières.

APE St Porchaire Rando 25 1028 participants : 615 VTT et 413 marcheurs

Tournage de scènes

pour la série "Héro

Corp"

29

Une quarantaine de techniciens mobilisés sur le

tournage d'une série télévisée fantastique et

humoristique, saison 5 de " Héro Corp" diffusée

sur France 4. Présents sur les lieux des acteurs

comme Simon Altier, Alban Lenoir, Arnaud

Tsamère,Emilie Arthapignet... 8

2) Manifestations à venir :

Octobre

Trial Assemblée Générale 2 11h45 sur le site des chabossières

Mairie Repas des Seniors 2 Rendez-vous à 12h

les CLIC

Saintonge

Romane

Semaine bleue 3 au 5

Mardi 4 : 10h30 visite des Lapidiales

Mercredi 5 : Animations autour de vieux

gréements, ateliers matelotage, jeux de piste,

voiliers miniatures

Vendredi 7 : 10h à 12h atelier initiation à

l'informatique à la médiathèque

Mairie Randonnée 9 Départ 9h de l'aire de loisirs de Grandjean

Fous Cavés Assemblée Générale 14 20h

Panloy Panloy célèbre Hallowen 29,30,31 Visites théâtralisées et animations.

Echappée Belle Bourse de l'enfance 30 10h - 18h

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôle sanitaire des eaux de consommation humaine

Eau conforme aux valeurs limites pour l’ensemble des paramètres mesurés.

2) Enquête Déplacements Villes Moyennes

L’objectif d’une enquête Déplacements Villes Moyennes est de mieux connaître les déplacements des habitants pour mesurer les évolutions des pratiques et mieux organiser le système de transport dans les agglomérations.

Une enquête diligentée par la Communauté d’Agglomération de Saintes se déroulera de septembre à novembre 2016 auprès de 1440 ménages identifiés par tirage au sort.

1) Rencontre nationale en binôme des arboristes-grimpeurs à Taillebourg (8 et 9 octobre) Nous sommes invités à une réunion animée par des représentants de la Société Française d’Arboriculture et du Pôle 16/17 le vendredi 7 octobre à la salle des fêtes de Taillebourg.

Cette réunion abordera les thèmes suivants :

- présentation de la Société Française d’Arboriculture et du Pôle 16/17,

- gestion du patrimoine arboré,

- savoir-faire et connaissance des bonnes pratiques d’élagage,

- fédérer autour d’un but commun, l’Arbre.

3) Dates des prochaines réunions des commissions

Une réunion relative à l’aménagement de la place des halles et au stationnement l’été dans le bourg de Port d’Envaux se tiendra le 18 octobre à 18 heures.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 04 novembre à 18h30.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.