Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm.2015.03.13
Conseil Municipal - cm.2015.04.09
Conseil Municipal - cm.2017.01.27
Conseil Municipal - cm.2014.09.10
Conseil Municipal - cm.2018.10.24
Conseil Municipal - cm.2022.03.23
Conseil Municipal - cm.2014.06.12
Conseil Municipal - cm.2016.03.16
Conseil Municipal - cm.2020.05.25
Conseil Municipal - cm.2016.12.13
Conseil Municipal - cm.2016.10.11
Document publié le Mardi 11 octobre 2016 par la commune de Voulangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm.2016.10.11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Industrie,
Page 1 sur 2
Le conseil municipal s’est réuni le mardi 11 octobre 2016 sous la présidence du Maire Monsieur Franz MOLET.
● Présents 17/19: Madame ARIZZI, Madame BEAUNE, Monsieur BUIRETTE, Madame BURGER, Monsieur CORNELOUP, Madame GUTH, Monsieur HERMANN, Madame LABORIE, Monsieur LEGENDRE, Monsieur MOLET, Monsieur NAILLOU, madame NOURY, Monsieur PIROLLO, Madame ROBACHE, Monsieur SAGNES, Monsieur TRUFFIER, Madame VALAHU. ● Excusés 2/19: Madame BUZONIE (pouvoir à Monsieur TRUFFIER) monsieur JARLOT (pouvoir à Monsieur LEGENDRE). ● Secrétaire de séance : Monsieur NAILLOU
► Approbation à l’unanimité du compte rendu de la séance du 06.09.2016
1- Urbanisme.
La loi ALUR, à compter du 27 mars 2017, a programmé le transfert automatique de la compétence des communes en matière de Plan Local d’Urbanisme, aux communautés de communes. Pour s’opposer à cette perte de compétence automatique de l’urbanisme, il nous faudra délibérer dans ce sens prochainement, entre le 26 décembre 20106 et le 26 mars 2017.
Le PLU approuvé par le conseil à été transmis à la préfecture aux services de légalité et nous aurons en principe, l’accord pour son application d’ici quelques jours.
2- Personnel et élus.
● Taux de promotion d’avancement de grade.
Suite à la demande d’avis envoyée au comité technique de l’application de l’avancement de grade à 100%, et suite à son avis favorable, il est demandé au conseil d’adopter ce même taux au personnel du grade de rédacteur nouvellement crée.
→ Accord du conseil pour l’application du taux de 100% à l’unanimité.
● Embauche d’un adjoint technique.
Monsieur Pascal LEBON est recruté pour le 1er novembre. C’est un spécialiste du bâtiment et très poloyvalent ce qui est indispensable dans notre commune.
Monsieur Pascal PAVOT ayant prévu sa retraite pour juillet 2017, il y aura lieu de prévoir une nouvelle embauche afin de maitenir une équipe de 3 personnes.
● Election d’un 2ème adjoint.
Il est proposé au conseil le poste de 2ème adjoint avec les délégations de pouvoirs ci-dessous
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine et Marne
MAIRIE DE VOULANGIS
M.N. VOULANGIS. le 12-10-2016
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE VOULANGIS DU 11.10.2016 Page 2 sur 2
Services techniques, entretien des bâtiments, entretien des espaces verts et animation fêtes et cérémonies. Madame ARIZZI se présente.
Sans autre candidature et après accord du conseil il est procédé au vote à main levée. Mme Arizzi ne participant pas au vote, obtient 18 voix pour, soit l’unanimité. → Nadège ARIZZI est donc élue 2ème adjointe de ce conseil municipal.
3- Finance:
● Matériel pour maternelle
24 chaises, proposition de la Ste Bourellier pour un total de 843,70 €ttc
→ Accord du conseil à l’unanimité.
●Acquisition de vélos pour la maternelle et la garderie.
2 draisiennes, 6 tricycles et pièces détachées pour remise en état de matériel ancien ; devis de 1141 €ttc →Accord du conseil à l’unanimité.
4- Divers :
● Logiciel cantine :
Nous avons reçu 5 propositions, il semblerait que la Ste I-CAP soit la mieux notée et complète. L’étude est en phase de finalisation.
● Animation :
- Une soirée piano est envisagée le vendredi 2 décembre vers 20/21h. il s’agit d’un trio avec piano, flûte et violon pouvant réaliser une soirée de musique de salon.
La commune prendrait en charge se divertissement culturel pour 300€ pour les musiciens et 300€ pour le piano. Disposition de la salle et apéritif à la charge de la commune. un revenu peut être envisagé « au Chapeau »
- Afin de donner plus de corps aux cérémonies du 11 novembre, il est prévu d’y adjoindre la fête de la St Martin qui symbolisait la fin des travaux des champs et l’entrée de l’hiver. 2016 sera le 1700ème anniversaire de la naissance de St Martin (816)
● PNR :
Constitution des commissions et lancement du conseil local de développement. Il reste des postes à pourvoir dans plusieurs commissions
● Pays Crécois :
Modification des statuts pour la prise en compte des nouvelles compétences conformément à la loi NOTRE.
Prochain conseil municipal :
jeudi 17 novembre 2016
La séance est levée à 21h 50