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Compte-Rendu - 2014 06 13 CRCM
Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Villy-Bocage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 13 CRCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
COMPTES RENDUS REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 Juin 2014
L’an Deux mille quatorze, le Vendredi 13 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. LESAGE Norbert, Maire.
Présents :
Mrs Norbert LESAGE - Eric BAYEUX - Stéphane BARETTE - Daniel JOLY - Omar TOUZANI -Mmes Corinne FORVEILLE -
Catherine MARIE - Mélanie LECOUTURIER - Isabelle MIALDEA
Absents :
-Gilbert LUBIN
-Samuel BEAUREPAIRE
-Jacques VERTES
Absents excusés :
- Alain MEILLON donnant pouvoir à Corinne FORVEILLE
- Arnaud CONDE donnant pouvoir à Norbert LESAGE
Elue secrétaire : Madame Catherine MARIE
2014-07-01 : RYTHMES SCOLAIRES :
Le conseil municipal décide, à l’unanimité de marquer son accord à la proposition faite lors du Conseil d’Ecole
extraordinaire du 30 mai 2014, et adopte donc les horaires suivants :
Temps scolaire Cantine / Détente
Temps périscolaire
T.A.P.
Temps scolaire
Lundi 8H45 – 11h45 11H45 – 13H15 13h15 – 14h00 14h00 – 16h15
Mardi 8h45 – 11h45 11H45 – 13H15 13h15 – 14h00 14h00 – 16h15
Mercredi 8h45 – 11h45
Jeudi 8h45 – 11h45 11H45 – 13H15 13h15 – 14h00 14h00 –16h15
Vendredi 8h45 – 11h45 11H45 – 13H15 13h15 – 14h00 14h00 – 16h15
Pour l’année 2014/2015, le coût global des activités périscolaires pour l’ensemble des enfants scolarisés à VILLY-
BOCAGE étant estimé à 21 380 € , une participation forfaitaire de 30€ sera demandée par enfant et par an. Les enfants
des petites et moyennes sections maternelles seront exonérés de cette participation, du fait qu'ils seront en sieste
pendant les TAP.
Par ailleurs, le mercredi de 11h45 à 12h30, il sera mis en place une garderie au tarif actuel (0.85€ la ½ heure)
2014-07-02 : DECISION MODIFICATIVE N° 01/2014 :
Vu le Budget Primitif adopté le 29/04/2014.
Considérant qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à
l’unanimité, autorise Monsieur Le Maire à procéder aux mouvements de crédits constituant la décision modificative
N° 01/2014 et détaillés ci-dessous : Fonctionnement :
6574 : Subventions de fonctionnement aux personnes ➔ + 70.00 €uros
022 : Dépenses Imprévues ➔ - 70.00 €uros
2014-07-03 : UNION AMICALE DES MAIRES DU CALVADOS :
Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer à l’Union Amicale des Maires du Calvados. Après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à adhérer à l’Union Amicale des Maires du
Calvados et à signer tous les documents s’y rapportant.
2014-07-04: MARCHE TERRAIN MULTISPORTS :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la notification d’octroi de la subvention au titre de la réserve
parlementaire et que, dans le cadre de la création du terrain multisports, une consultation a été faite mais compte
tenu des délais anciens, une relance sera réalisée pour le maintien des tarifs proposés à l’origine, en début de semaine
prochaine. Le retour des documents étant attendu pour le 07 Juillet 2014 au plus tard.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à prendre toutes dispositions
en ce sens et à signer tous les documents s’y référant pour la réalisation de l’ensemble sportif.
2014-07-05 : RECRUTEMENT PAR CONVENTION CAE /CUI :
Le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à effectuer le recrutement d’un employé « espaces verts
et polyvalent ».
2014-07-06 : BATIMENT PREFABRIQUE :
Le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer le devis correspondant à la destruction du
bâtiment jusqu’à hauteur de 15 000€.
2014-07-07 : PLANTATIONS :
Le conseil municipal à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter Les Pépinières d'Evrecy pour l'achat de
plantations diverses, dans la limite du budget provisionné à cet effet.
2014-07-08 : CLOTURE CHAMP COMMUNAL :
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de faire déposer la clôture et enlever les poteaux existants qui bordent
intérieurement la haie longeant la RD6 et ce, en vue de créer une allée piétonne rejoignant le Centre de Secours au
Bourg.
2014-07-09 : PROJET DE BOUCLE EQUESTRE (Chevauchée de Guillaume) :
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver le projet de boucle équestre.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.