Conseil Municipal - CM 2024 08 29

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Conseil Municipal - CM 2024 08 29 Document publié le Jeudi 29 août 2024 par la commune de Celle-Dunoise. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 08 29)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL du 29 août 2024

Membres présents : Mesdames et Messieurs, Jacques-André Boquet, Jérôme Ducher, Didier Lamoureux, Aurélia Fluteau, Isabelle Martini, Xavier Devaux, Françoise Demonja, Arnela Salkanovic-Tessier, Rémi Durin, Isabelle Evrard, Géraldine Wetzstein, Sylvain Mauchaussat.

Membres excusés : Monsieur Dominique Guinot a donné pouvoir à Monsieur Sylvain Mauchaussat, Monsieur Nicolas Deuquet a donné pouvoir à Madame Françoise Demonja.

Membre absent : Monsieur David Lamoureux.

Secrétariat de séance : Madame Isabelle Evrard.

Adoption du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2024 :

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de la séance du 27 juin 2024.

Informations du maire dans le cadre de ses délégations :

EVOLIS 23 - 19 130.77 € Travaux suite aux inondations fin juin

BUT 199.99 € Achat réfrigérateur bungalow

PROXIFROID 508.86 € Electrovanne du four de la Salle Des Loisirs Feux d’artifice 1 500.00 € par moitié avec le comité des fêtes

Avocat 800.00 € Remboursement protection juridique SMACL fait MANUTAN 1112.07 € Mobilier pour l’école

Avenants aux travaux mairie :

Lot Menuiseries extérieures NAUDON MATHE : Travaux supplémentaires = 9 102.86 € TTC. Remplacement de 2 portes d'entrée non réutilisables (salle polyvalente) et travaux sur impostes. Lot plomberie PARBAUD : Travaux supplémentaires= 417.12 € TTC. Reprise d'alimentation d’eau Potable défectueuse.

Lot VRD- AMENAGEMENT EXTERIEUR EUROVIA :

Devis 1 Plus-value pour création de réseaux eaux pluviales séparés 16 310.92 € TTC Devis 2 Plus-value et moins-value sur le devis initial après mise à jour -1 204.27 € TTC Devis 3 Apport de matériaux de carrière pour remblai de la plateforme du parking 10 752.48 € TTC

Arrêtés : Réouverture du camping des Sillons suite à inondation 27/07 - Interdiction de stationner route des Peintres (à partir du croisement avec la rue de la Marche sur 15 m pour faciliter les manœuvres).

ORDRE DU JOUR :

1) Aliénation d’un chemin rural - lancement de l’enquête publique.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le courrier de Monsieur Edouard OLIVIER demandant l’acquisition d’un morceau de chemin rural sur le village du Coureau. Il rappelle la position de Monsieur Dominique Guinot, exprimée par un courrier au conseil qui souhaite le renoncement à l’enquête publique pour « apaiser les tensions ». Monsieur Jacques-André Boquet dit que sans préjuger du résultat de l’enquête publique, il serait inéquitable de ne pas accorder au demandeur ce que le conseil a accordé à d’autres par le passé. Monsieur Sylvain Mauchaussat évoquant la situation au Coureau reproche à Monsieur le Maire de « n’avoir pas fait ce qu’il fallait ». Monsieur Jacques-André Boquet prend acte mais déplore que cette accusation ne soit pas étayée par ce qu’il aurait dû faire.

Monsieur Jacques-André Boquet précise que le fait de fixer aujourd’hui un prix et de décider que l’éventuel acquéreur supportera les frais de la vente ne signifie pas pour autant qu’elle aura lieu, cela permet juste de fixer les conditions dans lesquelles elle pourrait se tenir. Il dit encore que l’enquête publique permettra d’examiner de façon objective les raisons de vendre ou pas ce bout de cheminIl précise qu’il faut procéder en amont de cette enquête, à une publicité dans la presse. Il faut également nommer un commissaire enquêteur par arrêté.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à 11 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention décide de donner un avis favorable au lancement de l’enquête publique pour cette demande d’acquisition dans le village du Coureau, que le demandeur payera tous les frais inhérents à cette aliénation (frais d’enquête publique, frais de publicité, frais de géomètre et frais de notaire), de fixer le prix à 1 € le m² et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire.

2) Validation du projet de réaménagement des installations d’éclairage public, rue des Pradelles, route du canard, et chemin de la Vallade.

Monsieur Didier Lamoureux rappelle au Conseil Municipal que cette délibération a été retiré de l’ordre du jour en juin dernier le temps d’avoir des précisions sur la hauteur envisagée des mats d’éclairage. Il rapporte que le concours du Syndicat Départemental des Energies de la Creuse (SDEC) a été sollicité pour un réaménagement des installations d’éclairage public suite à l’enfouissement basse tension des réseaux Rue des Pradelles, Route du Canard et Chemin de la Vallade.

Monsieur Didier Lamoureux propose au Conseil municipal de réaménager les installations de l’éclairage public avec des solutions techniques adaptées aux besoins, visant à réduire les nuisances lumineuses, les puissances mises en œuvre, la consommation d’électricité et donc le coût de revient annuel de l’éclairage public. Monsieur Didier Lamoureux soumet au conseil municipal un avant-projet réalisé par le SDEC et informe le conseil que la hauteur des mats de six mètres est la même que celle des mats déjà installés dans la commune. Monsieur Lamoureux soumet au conseil municipal un avant-projet réalisé par la SDEC dont le plan de financement est le suivant :

COUT DES TRAVAUX REAMENAGEMENT MODERNISATION TOTAUX

Cout HT Travaux d'appareillages 36921,08 8849,82 45770,9

TOTAL H.T. COUT DES TRAVAUX 45 770,90€

TVA 20% 9 154,18€

TOTAL T.T.C. 54 925,08€

FINANCEMENT REAMENAGEMENT MODERNISATION TOTAL HT

Subvention DETR 35% 12 922,38 3 097,44 16 019,82

Subvention SDEC 30% sur travaux éligibles 11 076,32 11 076,32

TOTAL SUBVENTIONS 27 096,14€

Part communale montant HT 18674,76€

Monsieur le Maire propose au conseil de solliciter une subvention DETR pour l’année 2025 à hauteur de 16 019.82€ soit 35% du cout HT des travaux.

Après visualisation du plan de financement, le conseil municipal à l’unanimité décide, d’accepter de réaliser les travaux de réaménagement des installations d’éclairage public dans le bourg de La Celle Dunoise, d’accepter le programme des travaux à réaliser et de retenir l’estimation du coût des travaux faite par le SDEC pour un montant TTC de 54 925.08 €, d’accepter le plan de financement proposé ci-dessus., de charger le Maire de solliciter une subvention au titre de la DETR 2025, d’inscrire les crédits nécessaires au budget 2025.

3) Demande de subvention FNACA

Monsieur Boquet, Maire, fait lecture du courrier de la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie demandant une subvention à la commune pour acheter une gerbe en souvenir des morts de ce conflit. MonsieurBoquet propose au conseil de verser une subvention de 50 € à la FNACA pour une gerbe déposée au monument aux morts le 19 mars prochain.

Le conseil municipal à 13 voix pour et 1 voix contre donne son accord pour cette subvention.

4) Produit des amendes de police

Monsieur Jacques-André Boquet dit que suite à une erreur technique dans la rédaction de la délibération celle-ci est retirée de l’ordre du jour et reportée au prochain conseil.

5) Désignation d’un agent coordonnateur pour l’enquête de recensement de 2025 Le Conseil Municipal de La Celle Dunoise, sur rapport de Monsieur le Maire, Vu le Code Général de la Fonction Publique, Vu la Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques, Vu la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1973 sur l'informatique, les fichiers et les libertés, Vu la Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité (notamment son titre V, articles 156 à 158), Vu le Décret en Conseil d'Etat n° 2003-485 du 5 juin 2003, modifié définissant les modalités d'application du titre V de la Loi n° 2002- 276, Vu le Décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 modifié, fixant l'année de recensement pour chaque commune, Vu le Décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié, pris pour l'application de l'article 136 de la Loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et relatif aux agents non titulaires de la Fonction Publique Territoriale, Considérant que la collectivité doit organiser pour l'année 2025 les opérations de recensement de la population. Considérant qu'il convient de désigner un coordonnateur de l’enquête de recensement et d’en fixer la rémunération.

A l’unanimité, décide de désigner comme coordonnateur de l’enquête INSEE à mener en 2025 Madame Noémie THIERRY, agent communal. Précise qu’elle bénéficiera d’heures supplémentaires (IHTS). Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la collectivité.

6) Recrutement d’un agent ou de plusieurs agents recenseurs pour l’enquête de recensement 2025 Le Conseil Municipal de La Celle Dunoise,

Sur rapport de Monsieur le Maire,

Vu le Code Général de la Fonction Publique, vu la Loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques, vu la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1973 sur l'informatique, les fichiers et les libertés, Vu la Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité (notamment son titre V, articles 156 à 158), vu le Décret en Conseil d'Etat n° 2003-485 du 5 juin 2003, modifié définissant les modalités d'application du titre V de la Loi n° 2002-276, vu le Décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 modifié, fixant l'année de recensement pour chaque commune, vu le Décret n° 88-145 du 15 février 1988 modifié, pris pour l'application de l'article 136 de la Loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et relatif aux agents non titulaires de la Fonction Publique Territoriale, vu le Décret 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d'activités, Considérant qu’en raison de l’organisation des opérations de recensement de la population 2025, il y a lieu de recruter un ou plusieurs agents recenseurs dans le cadre d’emplois non permanents, décide de recruter 2 agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025, à compter du 02/01/2025 et pour une durée de 1 mois ½. Autorise l’autorité à recruter 2 vacataires. Décide à l’unanimité que les agents seront payés à la tâche à raison de : 1.20 € par feuille de logement remplie,

1.80 € par bulletin individuel ou inscription internet rempli,

50.00 € pour chaque séance de formation (Deux séances).

La collectivité versera un forfait de 100.00 € pour les frais de transports, dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la collectivité.

7) Opération scolaire « Savoir rouler à vélo »

Monsieur le Maire informe le conseil que le comité départemental de la Fédération française de cyclisme coordonne un groupe d’intervenants formés et agréés en capacité de venir conduire sur les écoles du département des modules de formation : « Savoir rouler à Vélo » à destination des élèves de CM1 et CM2. Le module, d’une durée de 12 heures, réparti sur 4 demi-journées de classe permet d’apprendre les règles de la bonne conduite à vélo et les bases du code de la route. La formation se déroule avec les casques et les vélos des élèves. Un contact sera pris en amont entre l’enseignant et le formateur pour organiser la formation. L’intervenant dispose de vélos et casques complémentaires permettant de pallier d’éventuels manque de matériel. Cette formation souhaitée par Madame Gernez, professeure des écoles à la Celle Dunoise, à un coût de 1 357.00 € pris en charge pour moitié par le programme « Génération Vélo » et pour l’autre moitié par la collectivité soit 678.50 €Il est proposé au conseil municipal d’accepter cette opération « Savoir Rouler à Vélo » et de valider son financement au montant proposé. Les crédits nécessaires étant disponibles au budget 2024. Madame Isabelle Martini souligne l’intérêt d’une telle opération trouve que le reste à charge pour la commune est élevé.

Après avoir délibéré le conseil municipal accepte à l’unanimité de prendre en charge une partie du coût de la formation « Savoir Rouler à Vélo » et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents à cet effet.

8) Location d’un appartement 18, bis Rue des Pradelles

Il est fait rappel de la délibération n°2021-09-02 du 30 septembre 2021 quant aux modalités de location de l’appartement, sis 18 bis rue des Pradelles, appartenant à la commune. L’appartement a été loué à un particulier provisoirement à l’ancien prix en attente de la délibération du conseil municipal en vue d’une remise en location de longue durée. Il convient à cet effet de fixer le montant du futur loyer.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à 13 voix pour et 1 abstention, décide d'attribuer au prix mensuel de 300.00 € avec une caution d’un mois de loyer les locaux précités, mandate le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.

9) Devenir du local commercial 18 rue des Pradelles

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les activités de la maison d’Icelle ont cessé au 31 juillet dernier. De ce fait les locaux se trouvaient vacants. De nombreuses demandes de la part des campeurs, touristes ou habitants ont amené la commune à établir un bail précaire de trois mois à l’entreprise Li Baranger pour une activité de bar, restauration et petite épicerie. Monsieur Li Baranger a fait savoir qu’il est intéressé pour une reprise à plus long terme dans le cadre d’un bail commercial des activités de bar, restauration, épicerie et qu’il allait déposer un projet en ce sens en mairie.

Madame Aurélia Fluteau précise au conseil qu’elle ne participera pas aux échanges, ni ne votera cette délibération compte tenu de ses liens avec l’entreprise précitée.

Madame Isabelle Martini dit qu’il serait bien que le lieu reste un endroit d’échanges sociaux et intergénérationnels. Madame Françoise Demonja et Madame Isabelle Evrard disent que depuis la reprise par l’entreprise Li Baranger les cellois sont plus nombreux dans les lieux.

Monsieur Xavier Devaux dit que s’il n’y a pas d’obligation légale à lancer un appel à projets, il y aurait une obligation morale à le faire.

Madame Géraldine Wetzstein dit que la majorité du conseil ayant un a priori favorable au maintien dans les lieux de Li Baranger il serait anormal de faire travailler des personnes sur un projet qui aurait de fortes chances d’être rejeté ensuite.

Monsieur Rémi Durin dit que puisqu’il s’agit d’une entreprise celloise, il n’est pas besoin d’aller chercher ailleurs.

Après débat, le conseil municipal à 9 voix pour et 4 abstentions, considérant que l’activité développée par l’entreprise Li Baranger depuis un mois a donné satisfaction, ne souhaite pas lancer un appel à projet, souhaite que l’entreprise Li Baranger puisse développer dans le cadre d’un bail commercial une activité de bar, restaurant, épicerie, qu’il est invité à présenter son projet le plus rapidement possible à la municipalité, que le conseil municipal se prononcera sur les conditions de cette attribution lors d’un prochain conseil.

Divers :

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de bornage délimitant les terrains de la cartonnerie et de l’ancien presbytère. Monsieur Jérôme Ducher fait remarquer qu’un petit terrain derrière une porte récemment installée prête à confusion et pourrait faire craindre à terme une servitude de fait pour les futurs locataires ou propriétaires de l’ancien presbytère. Monsieur Jacques-André Boquet fait remarquer qu’une autre solution comme issue de secours est envisagée et qu’il n’y aura pas de servitude de fait. Le conseil municipal après discussion souhaiterait pouvoir conserver le petit terrain se situant derrière cette porte.

Monsieur le Maire informe le conseil que la commune adoptera en 2025 le Compte Financier Unique (CFU) qui remplacera le compte administratif et le compte de gestion.

Monsieur Didier Lamoureux, adjoint aux travaux, présente des photos des travaux réalisés à Marseuil, aux sillons, chemin de Lavaud et aux Granges suite aux orages et inondations des 20/21 juin dernier. Il précise que le montant de la facture est de 20 000 €. Madame Isabelle Evrard dit que compte tenu de la récurrence des inondations auxSillons, il faut arrêter de mettre des gravillons sur le chemin qui sont régulièrement emportés par la rivière. Monsieur Jacques-André Boquet dit que c’est le seul moyen de garder l’accès au camping carrossable, qu’on ne peut envisager de bitumer.

Monsieur le Maire informe le conseil que la demande de subvention concernant la rénovation de la carrière du Paradis de Pablo a été refusé. De plus la présidente de l’association aurait démissionné, mais qu’il n’a aucune information officielle sur ce point. Les adhérents du Paradis de Pablo essaient de s’organiser pour continuer l’exploitation.

Monsieur le Maire présente un bilan provisoire de la saison touristique, si les conditions climatiques ont influencé négativement les locations printanières, le mois d’août a fait le plein. Toutefois le bilan financier devrait être en léger recul sur l’année 2024.

Monsieur le Maire invite le conseil à participer au lancement de la collecte de dons en faveur de la rénovation d’une cloche de l’église qui aura lieu le 14 septembre à 11h00 en mairie.

Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier de remerciements de la préfète de Creuse pour l’organisation des élections européennes et législatives des mois de juin et juillet.

Madame Françoise Demonja évoque les difficultés de logement des travailleurs saisonniers dans les entreprises locales.

Madame Isabelle Evrard souhaiterait que l’interdiction de « baignade » soit réexaminée. Monsieur Jacques- André Boquet précise que les analyses effectuées ont été plutôt bonnes en début de saison et moyennes en août. Il dit encore que la préfecture après contrôle sur place a rappelé en juin dernier que la baignade si elle est interdite doit être dissuadée. L’installation sur le sable d’un poteau « baignade interdite » n’a eu aucun effet, le panneau ayant disparu 24h00 après son installation. L’Agence Régionale de Santé sera contactée cet automne pour envisager une évolution. Monsieur Xavier Devaux souhaite qu’une commission se réunisse pour envisager un possible retour de l’autorisation de baignade. Madame Aurélia Fluteau rappelant le projet d’aménagement « plage du vallon » s’interroge sur son devenir. Monsieur le Maire n’a aucune information de la part du département sur l’évolution de ce projet s’inscrivant dans le cadre « Vallée des peintres ».

Madame Isabelle Evrard évoque la dangerosité du parking proche du tennis. La fréquentation importante des lieux l’été par les estivants notamment les enfants rend dangereux la sortie des emplacements de stationnement en marche arrière. Elle souhaite qu’une partie du parking devienne piétonnier l’été, quitte à recréer des places de stationnement sur les terrains communaux de l’autre côté de la rue des Pradelles.

Madame Françoise Demonja en tant que présidente du comité des fêtes s’étonne de ne pas avoir reçu la facture d’une vitre de la base sport/nature cassée lors des Intervillages 2023. Monsieur Didier Lamoureux dit que l’artisan pressenti n’a toujours pas remplacé cette vitre.

Monsieur Didier Lamoureux fait un point sur l’avancement des travaux de la mairie.

Plus personne ne souhaitant intervenir le conseil municipal est déclaré clos à 22h10.

La secrétaire de séance, Isabelle Evrard Le Maire, Jacques-André Boquet