Compte-Rendu - cr 12 juin 2018

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Compte-Rendu - cr 12 juin 2018 Document publié le Mardi 12 juin 2018 par la commune de Conches-en-Ouche. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 12 juin 2018)Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU

12 JUIN 2018

L’AN DEUX MIL DIX-HUIT, LE DOUZE JUIN, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le 7 juin, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à dix-huit heures trente, sous la présidence de M. Alfred RECOURS, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

Monsieur Alfred RECOURS, Maire,

Mesdames Chantal MORIN, Madeleine SIMON, Monique JEAN, Agnès TREGOUET,

Pascale BUREAU, Sophie LEMEZ, Armelle HUMBERDOT

Messieurs Jérôme PASCO, Christian GOBERT, David SIMONNET, Baptiste BESNIER,

Didier MABIRE, Alix MONTHUREL, Eric GODARD, Jean-Jacques CHEVALIER,

ETAIENT ABSENTS EXCUSES:

Mesdames : Valérie MILLOCHEAU, Sophie BRARD, Estelle HELEINE, Christine CHEHU

Florence POZO ayant donné procuration à Alfred RECOURS

Messieurs : Gérard HEIT, Jean-Jacques CORREGE, Laurent MOREL, Thierry PINARD,

William TERRYN ayant donné procuration à Madeleine SIMON

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Monique JEAN

1. Catastrophe naturelle - inondations

M. RECOURS évoque l’épisode pluvieux exceptionnel ayant touché la France, et plus particulièrement la Normandie, depuis la semaine passée.

De telles précipitations, n’ont, semble-t-il, pas eu lieu depuis 200 ans, ayant d’ailleurs, créé famine, et menant à la Révolution de 1789. Pour sa part, en 44 ans de présence sur Conches, il n’a jamais assisté à un tel phénomène.

Le territoire communautaire a été particulièrement impacté, notamment les communes : - Le Fidelaire, avec près de 80 maisons inondées

- La Ferrière sur Risle

- Sébécourt

Une séance exceptionnelle du conseil de communauté se tiendra le mercredi 13 juin, afin de proposer des mesures de soutien à ces communes.

Pour Conches, les mesures de protection passives décidées depuis de nombreuses années ont permis de limiter les dommages. En effet, l’interdiction de construire en bord de rivière, l’acquisition par la commune et la communauté d’espaces en fonds de vallée, constituent autant de mesures de préservation de l’environnement que de sécurisation des habitants. Les seuls dommages importants sont les suivants :

- La station d’épuration s’est trouvée inondée. Du matériel électrique et des pompes sont endommagées.

- Des espaces verts ont été submergés, notamment l’Arboretum. A ce sujet, M. Recours indique qu’il a pris la décision d’ouvrir les berges du Rouloir dans l’arboretum, afin de créer une zone de rétention des eaux et de limiter la crue du Rouloir en aval, et ses incidences, notamment au niveau de la station2

d’épuration. M. Olivier OUDOUX a réalisé cette intervention en urgence et gratuitement - M. RECOURS l’en remercie tout particulièrement.

- Des cultures maraichères ont été submergées, notamment l’une d’elle, embauchant 15 salariés, qui a connu une destruction massive sur ses parcelles, et perdu une bonne partie de sa récolte. En l’espèce, M. RECOURS précise que ce type d’activité n’est pas assurable, ce qui accroit le préjudice pour les exploitants concernés.

- Le local mis à disposition du secours populaire de Conches, sis 3 rue de La Forge a vu sa cave inondée. Un affaissement de chaussée et de trottoir adjacent à ce bâtiment est également à noter.

Il ajoute qu’un violent orage est par ailleurs survenu dans la soirée et la nuit du 26 au 27 mai 2018. La foudre s’est abattue sur un compteur gaz de la rue Pierre Corneille, déclenchant un incendie et une fuite de gaz. Par la suite, une canalisation d’eau potable, ainsi qu’une canalisation de gaz ont cédé. De nombreux riverains ont vu leurs appareils électriques endommagés.

Dans la logique des décisions antérieures en faveur des territoires touchés par des catastrophes naturelles, M. RECOURS propose les mesures suivantes :

1- Solidarité envers les communes du Département les plus affectées, en abondement du dispositif décidé par le Département de l’Eure, qui lors de la commission permanente du 11 juin, a débloqué une somme de 60 000 € pour leur venir en aide. La commune de Conches pourrait apporter une aide à hauteur de 10 % du montant octroyé par le Département en soutien à ces communes, soit une enveloppe globale prévisionnelle de 6 000 €, qui se décomposerait de la manière suivante :

- Breteuil - La Guéroulde ……………… 5 000 €

- Bémécourt ……………………………… 650 €

- Ajou ……………………………………… 350 €

2 – Autoriser la réalisation de travaux de remise en état des berges du Rouloir. M. RECOURS suggère d’y adjoindre la pose de vannages, sous réserve de l’accord des services de la police de l’eau, pour réguler les écoulements et le débit du rouloir au niveau de l’arboretum.

Sur proposition de M. RECOURS, après en avoir délibéré et à l’unanimité, les membres du Conseil municipal acceptent les deux mesures susmentionnées et autorisent M. RECOURS, Maire, ou en son absence, Jérôme PASCO, Chantal MORIN, Madeleine SIMON, ou Gérard HEIT, Adjoints au Maire, à signer tous documents relatifs à ces dossiers.

Mme Agnès TREGOUET remercie M. RECOURS, ainsi que le personnel pour leur mobilisation lors de ces intempéries.

M. RECOURS confirme qu’en effet, l’ensemble des personnels municipaux et communautaires ont fait preuve d’une grande réactivité et disponibilité, y compris la nuit. Cette mobilisation a permis d’éviter des dégâts plus conséquents. Il profite de la présente pour leur adresser ses remerciements les plus sincères. Il signale également l’intervention des pompiers, de la préfecture, et de la gendarmerie, également fortement mobilisés lors de ces évènements, qu’il remercie également.

A 19h 00, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.