Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 12 02 2024
Compte-Rendu - CR 20 07 2021
Procès Verbal - PV 28 01 2025
Procès Verbal - PV 08 01 2024
Procès Verbal - PV 11 04 2025
Compte-Rendu - 2016 10 11
Procès Verbal - PV 19 05 2025
Procès Verbal - PV 12 12 2022
Procès Verbal - PV 07 07 2025
Procès Verbal - PV du 29 Mai 2023
Procès Verbal - PV 20 10 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Uzein.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
7"
LR
PT
Conseil
Municipal
du
20
Octobre
2025
ENTRE
TERRE
ET CIEL
PROCES-VERBAL
NüibtE
dé
Émexerdice
14
conseillers
goss
1
L'An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
et
le Vingt
Octobre
à dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
SRE
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
éohvoction
Le 14 Octobre
2025
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
leur
séance
sous
la
présidence
de
M.
Date
CASTET
Éric,
Maire.
EE
Le
14
Octobre
2025
d'affichage
ÉTAIENT
PRÉSENTS:
Mme
ABMESELELEME
Céline,
M.
CASTET
Éric,
M.
CASSAIGNE
Patrick,
M.
CAZALA
Serge,
M.
CHAVES
Ludovic,
Mme
DOMINGOS
Nathalie,
Mme
FRESSE-CHAUVEAU
Valérie,
Mme
JACQUET
Nadine,
Mme
JOANCHICOY
DIT
ARNAUDE
Sandrine,
M.
JUST
Xavier,
M.
SANCHEZ
Antoine,
M.
SARRAILH
Mathieu.
ÉTAIENT
ABSENTS/REPRÉSENTÉS
: Mme
BARDET
Sylvie
(procuration
donnée
à
Mme
JACQUET
Nadine),
M.
CASTET
Pascal
(procuration
donnée
à
M.
CAZALA
Serge).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
SARRAILH
Mathieu.
Après
avoir
accueilli
les
participants
et
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
le
Président
de
séance
propose
de
procéder
à
l'examen
de
l’ordre
du
jour
suivant
:
1.
Emprunts
Territoire
Énergie
des
Pyrénées-Atlantiques
: durée
et
montant
des
amortissements
;
2.
Décision
Modificative
n°
2 du
Budget
Principal
2025
;
3.
Fixation
du
tarif de
revente
d'électricité
pour
l’année
2025
(part
autoconsommation).
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
:
Préalablementà
la
mise
en
discussion
des
affaires
portées
à
l’ordre
du
jour,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
15
Septembre
2025.
1.
Délibération
n°
202510200001:
Emprunts
Territoire
Énergie
des
Pyrénées-Atlantiques:
durée
et
montant
des
amortissements
:
l'amortissement
consiste
dans
l’étalement,
sur
la
durée
probable
d'utilisation,
de
la
valeur
du
bien
amortissable.
|| permet
la
constatation
comptable
d’un
amoindrissement
de
la valeur
de
l'immobilisation
résultant
de
l'usage,
du
temps,
du
changement
de
technique
ou
de
toute
autre
cause.
Le
calcul
de
l'amortissement
est
opéré
sur
la
valeur
toutes
taxes
comprises
de
limmobilisation.
l'amortissement
est
calculé
pour
chaque
catégorie
d’immobilisations,
au
prorata
du
temps
prévisible
d'utilisation.
Il est
établi
un
tableau
d'amortissement
qui
sert
à déterminer
le
montant
des
dotations
à inscrire
chaque
année
au
budget. M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
dotations
aux
amortissements
suivants
:
Compte
N°
inventaire
Désignation
Durée
Valeur
Brute
ee
Ms
2041582
2025-01-01TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
162113
€
162.11
€
162.14
€
2041582
2025-01-02TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
440.69
€
44.07
€
44.06
€
2041582
2025-01-03TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
962.80
€
96.28
€
96.28€
2041582
2025-01-04TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
1
406.64
€
140.66
€
140.70
€
2041582
2025-01-OSTE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
2115.82€
211.58
€
211.60
€
2041582
2025-01-06TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
4367.56
€
436.75
€
436.81
€
2041582
2025-01-07TE64
EMPRUNT
TE64
10
ans
173002€
173.00
€
173.02
€
(Soit
écritures
à prévoir :
au
chapitre
042
article
6811,
en
dépenses
de
fonctionnement,
et
au
chapitre
040,
à l'article
28041582,
en
recettes
d'investissement.)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
DÉCIDE
de
fixer
les dotations
aux
amortissements
telles
que
fixées
ci-dessus. 2.
Délibération
n°
202510200002
: Décision
modificative
n°
2 du
Budget
principal
2025
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
):
Autres
groupements
#5
groupements
pements ssements
publics
168
timents
#t installations
16 16$
lissements
pub
168
Autres
établissements
publics
168
):
Autres
établissements
publics
16
Autres
établissements
publics
|
16
blissements
publics
|
28041582
(040) : Bâtiments
et installations
1 264,45
31
542.31
31
542,31
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
T—
ur
_
Total
Depenses|
31
541.1
TotalRecettes
31
541.11
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la décision
modificative
n°
2 du
Budget
2025
du
Budget
principal
telle
que
présentée
ci-dessus.
3.
Délibération
n°
202510200003
: Fixation
du
tarif de
vente
d'électricité
pour
l'année
2025
(part
autoconsommation)
:
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
panneaux
photovoltaïques
installés
sur
le toit
du
Pôle
Enfance
Jeunesse
génèrent
de
l'électricité
:
-
Une
partie
est
revendue
à EDF
OA
Solaire,
au
tarif
à ce
jour
de
75.557
c£€/kWh
(contrat
jusqu'au
03/08/2030),
-
Une
partie
est
autoconsommée.
Ilest
demandé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
fixer
un
tarif
de
revente
de
l'électricité
du
budget
annexe
photovoltaïque
au
budget
principal
pour
la partie
autoconsommée
(proposition
de
12.00
c€/kWh)
pour
l'année
2025.
Ouï
l'exposé
de
M.
le
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
FIXE
le
tarif
de
revente
de
l'électricité
du
budget
annexe
photovoltaïque
au
budget
principal
pour
la
partie
autoconsommée
à
12.00
c€/kWh,
et
ce
pour
l'année
2025,
CHARGE
M.
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
de
facturation
nécessaires,
en
conformité
avec
ce
prix
de
revente.
Les
délibérations
prises
au
cours
de
la séance
sont
numérotées
de
202510200001
à 202510200003.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
7
est
levée
à
19h05
Signature
du
secrétaire
de
séance :
M.
Mathieu
SARRAILH
W
|
Signature
du
Maire
:
M.
Éric
CASTET