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Procès Verbal - proces verbal cm 04 07 2020 Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Montélimar. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 04 07 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCÈS-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2020 À 9 H 00

RÉGULIÈREMENT CONVOQUÉ LE 30 JUIN 2020

AU LIEU ORDINAIRE DE SES SÉANCES

SOUS LA PRÉSIDENCE DE MME DANIÈLE JALAT, DOYENNE DE L’ASSEMBLÉE, PUIS DE M. JULIEN CORNILLET, ÉLU MAIRE

Le 04 juillet 2020 à neuf heures,

Le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mme Danièle JALAT, Doyenne de l’assemblée, puis de M. Julien CORNILLET, élu Maire.

Présents (es) : Mme Catherine AUTAJON, M. Jérôme BEAUTHÉAC, Mme Anne BELLE, M. Karim BENSID-AHMED, Mme Patricia BRUNEL-MAILLET, Mme Pauline CABANE, Mme Françoise CAPMAL, Mme Chloé CARILLON-PALAYRET, M. Laurent CHAUVEAU, Mme Mathilde CONTAT, M. Julien CORNILLET, M. Julien DECORTE, M. Nicolas DELOLY, Mme Aurore DESRAYAUD, M. Jean-Frédéric FABERT, M. Norbert GRAVES, M. Jean-Michel GUALLAR, M. Chérif HEROUM, Mme Danièle JALAT, M. Laurent LANFRAY, M. Philippe LHOTTELLIER, Mme Marie-Christine MAGNANON, Mme Sandrine MAGNETTE, M. Cyril MANIN, Mme Catherine MATSAERT, Mme Emeline MEHUKAJ, Mme Fabienne MENOUAR, M. Laurent MILAZZO, M. Karim OUMEDDOUR, M. Vincent PERROUX, M. Éric PHÉLIPPEAU, M. Dorian PLUMEL, M. Jacques ROCCI, M. Christophe ROISSAC, Mme Ghislaine SAVIN, Mme Sylvie VERCHÈRE, Mme Vanessa VIAU, Mme Florence VINENT, Mme Demet YEDILI

Secrétaire de Séance : Mme Demet YEDILI

M. Joël DUC :

Bonjour à toutes et à tous, Mesdames et Messieurs les élus, Mesdames et Messieurs. C’est avec une certaine émotion que j’ouvre la séance de ce Conseil Municipal, qui va élire un nouveau Maire et de nouveaux adjoints.

Avant de passer à la partie protocolaire, je tiens à remercier tous les élus et les services qui ont travaillé ensemble pendant ces trois derniers mandats pour notre ville.

Montélimar appartient à la strate des communes de 30 000 à 39 900 habitants ; cette commune est de ce fait administrée par un Conseil Municipal de 39 membres.

À l’issue des dernières élections municipales ont été élus conseiller municipal :

M. Julien CORNILLET ; Mme Marie-Christine MAGNANON ; M. Éric PHÉLIPPEAU ; Mme Ghislaine SAVIN ; M. Karim OUMEDDOUR ; Mme Sandrine MAGNETTE ; M. Jean-Michel GUALLAR ; Mme Émeline MEHUKAJ ; M. Cyril MANIN ; Mme Fabienne MENOUAR, M. Chérif HEROUM ; Mme Sylvie VERCHÈRE ; M. Julien DÉCORTE ; Mme Chloé CARILLON-PALAYRET ; M. Dorian PLUMEL ; Mme Françoise LAROCHE ; M. Philippe LHOTELIER ; Mme Vanessa VIAU ; M. Jacques ROCCI ; Mme Demet YEDILI ; M. Laurent CHAUVEAU ; Mme Anne BELLE ; M. Norbert GRAVES ; Mme Danièle JALAT ; M. Nicolas DELOLY ; Mme Catherine MATSAERT ; M. Jérôme BAUTHÉAC ; Mme Florence VINENT ; M. Vincent PERROUX ; M. Christophe ROISSAC ; Mme Aurore DESRAYAUD ; M. Karim BENSID-AHMED, Mme Mathilde CONTAT ; M. Laurent MILAZZO ; Mme Catherine 2

AUTAJON ; M. Laurent LANFRAY ; Mme Françoise CAPMAL ; M. Jean-Frédéric FABERT et Mme Patricia BRUNEL-MAILLET.

Tous sont déclarés installés dans les fonctions de conseiller municipal de la commune de Montélimar.

Avant de confier la présidence à Madame Danièle JALAT, doyenne de l’assemblée délibérante communale, je dois soumettre au vote le procès-verbal de l’assemblée du 8 juin dernier dans le cadre de la continuité du service public et pour la bonne marche de l’administration.

Approbation du PV du 8 juin 2020

Parmi les élus de l’ancienne équipe, qui est contre ? Qui s’abstient ?

Le PV est adopté à l’unanimité.

Je vous souhaite un très bon mandat et de prendre autant de plaisir que j’en ai pris pendant ces 19 ans.

Je donne la parole à Madame JALAT.

(Applaudissements).

Mme Danièle JALAT :

En tant que doyenne de séance, j’invite l’assemblée à désigner un secrétaire de séance et propose que ce soit notre benjamine, Madame Demet YEDILI.

Est-ce que l’ensemble des conseillers municipaux est d’accord ? (Oui.)

Je vous confirme que Madame Demet YEDILI est désignée secrétaire de séance ce jour samedi 4 juillet 2020.

Je procède maintenant à l’appel des membres du Conseil Municipal par ordre alphabétique.

(Madame JALAT procède à l’appel des conseillers municipaux par ordre alphabétique.)

Je dénombre 39 présents. Le quorum est atteint.

Je vous propose donc de procéder à l’élection du Maire.

1.00 – ÉLECTION DU MAIRE

Madame Danièle JALAT, Doyenne de l’assemblée, expose :

Mme Danièle JALAT :

Je vais donc vous donner lecture de la première délibération relative à l’élection du Maire et je rappelle que le Maire est l’organe exécutif de la commune.

« Madame Danièle JALAT, doyenne des membres du Conseil Municipal, et présidente de séance en application de l’article L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), rappelle les dispositions applicables à l’élection du Maire suivant ce même code.

Il y a, dans chaque commune, un maire qui est élu parmi les membres du Conseil Municipal au scrutin secret et à la majorité absolue. 3

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Toutefois, nul ne peut être élu maire s’il n’est âgé de dix-huit ans révolus ou n’a pas la nationalité française ou encore est militaire en position d’activité.

Par ailleurs, les fonctions de maire sont incompatibles avec l’exercice d’une des fonctions électives suivantes : président d’un Conseil régional et président d’un Conseil départemental.

Les fonctions de maire sont également incompatibles avec celles de membre de la Commission européenne, membre du directoire de la Banque centrale européenne ou membre du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France.

Aussi, tout maire exerçant une fonction le plaçant dans une situation d’incompatibilité prévue aux deux derniers paragraphes ci-dessus cesse de ce fait même d’exercer ses fonctions de maire. En cas de contestation, l’incompatibilité prend effet à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l’élection devient définitive.

Les agents des administrations ayant à connaître de la comptabilité communale, de l’assiette, du recouvrement ou du contrôle de tous impôts et taxes ne peuvent pas non plus être maire dans toutes les communes qui, dans leur département de résidence administrative, sont situées dans le ressort de leur service d’affectation. La même incompatibilité est opposable dans toutes les communes du département, de la région ou des régions, où ils sont affectés aux comptables supérieurs du Trésor et aux chefs de services départementaux, aux directeurs régionaux des finances publiques et aux chefs des services régionaux des administrations en question.

Enfin, l’activité de sapeur-pompier volontaire est également incompatible avec l’exercice, dans la même commune, des fonctions de maire dans une commune de plus de 3 500 habitants.

Ces dispositions étant rappelées, Mme JALAT Danièle propose aux membres du Conseil Municipal de procéder à l’élection du Maire. »

Je propose aux membres de procéder à l’élection du Maire de Montélimar et précise qu’au préalable il faut constituer un bureau composé d’un Président, de deux assesseurs, et je vous propose de désigner trois scrutateurs parmi les élus, qui seront chargés du dépouillement des bulletins.

Je vous propose la composition suivante :

- Mme JALAT, présidente ;

- Assesseur n° 1, M. Norbert GRAVES ;

- Assesseur n° 2, Mme Aurore DESRAYAUD ;

- Et trois scrutateurs, Catherine AUTAJON, Cyril MANIN et Mathilde CONTAT.

Des oppositions ? Des abstentions ? (Non.). Merci.

Les personnes nommées précédemment assureront donc la fonction de scrutateur. Ils sont invités à rejoindre la table qui leur est destinée au centre de la salle.

Nous allons procéder au vote. 4

Pour des raisons matérielles, l’urne sera présentée aux conseillers municipaux pour éviter le déplacement pour voter.

(Madame JALAT procède à la lecture de la liste des conseillers municipaux par ordre alphabétique).

(Il est procédé au vote par les conseillers municipaux).

Nous allons procéder au dépouillement. J’invite les deux assesseurs et les trois scrutateurs à venir à la table du milieu.

Il faut compter les enveloppes. Ensuite, ce sont les scrutateurs qui ouvrent les enveloppes et sortent les bulletins et annoncent à voix haute le candidat.

- Nombre d’enveloppes : 39.

(Les scrutateurs procèdent au dépouillement).

Mme Danièle JALAT :

Je vais procéder aux résultats.

 M. Julien CORNILLET est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés

- Nombre de suffrages obtenus : 30

- Nombre de suffrages blancs : 8

- Nombre de suffrages nuls : 1

(Applaudissements fournis).

Mme Danièle JALAT :

J’ai donc le plaisir de proclamer que Monsieur Julien CORNILLET est élu Maire de la commune de Montélimar ce samedi 4 juillet 2020. Je cède ma place au nouveau Maire élu qui prend la présidence de séance.

(Applaudissements fournis).

M. le Maire Julien CORNILLET :

Bonjour à tous. Avant de continuer les délibérations, je voudrais simplement remercier une nouvelle fois les Montiliens pour leurs votes. Rappeler également que notre méthode tout au long de la campagne a été de mettre en avant le dialogue, la vision, l’équité, que cela conduira encore l’action du Conseil Municipal, que j’aurai l’honneur de présider durant l’ensemble de ce mandat.

Ce dialogue apaisé avec l’ensemble des Montiliens nous le souhaitons également au sein de la maison, à savoir la maison commune de tous, l’Hôtel de Ville, et donc dans un esprit de construction et dans l’intérêt de notre ville, je serai toujours ce garant d’essayer de parler au plus grand nombre.

Les faits étant mieux que les paroles, je propose de laisser la parole à Madame CONTAT, ensuite à Madame AUTAJON, si elles souhaitent également prendre la parole.

Mme Mathilde CONTAT : 5

Merci Monsieur le Maire. Nous souhaitons tout d’abord au nom de la liste, Plus belle ma ville, vous féliciter ainsi que votre équipe pour votre victoire sans appel dimanche dernier au terme d’une campagne inédite par sa durée et le contexte sanitaire dans lequel elle s’est déroulée.

Nous remercions très chaleureusement les Montiliennes et les Montiliens, qui ont fait le choix de notre lutte citoyenne écologiste et solidaire portée par Catherine COUTARD. Nous les assurons de notre loyauté et de notre travail pour les six ans à venir afin de porter au mieux leur voix et leurs aspirations.

Nous remercions également nos compagnons de route, colistiers et sympathisants, pour leur travail et leur investissement, qui ont permis que cette campagne se déroule dans un bon état d’esprit.

Nous n’oublions pas non plus les conseillers de l’opposition sortants, Régis QUANQUIN, Michèle EYBALIN, Johann MATTI, Annie MAZET et Serge CHASTAN, qui n’ont pas démérité ces six dernières années au côté de Catherine COUTARD.

Catherine COUTARD, une femme de cœur, d’engagement, de conviction, qui a notre ville et l’intérêt général chevillés au corps. Elle a fait le choix de ne pas siéger parmi nous aujourd’hui et elle souhaitait mettre en place une équipe renouvelée, mais nous savons qu’elle sera présente à nos côtés et auprès des Montiliens pour les six prochaines années. Merci Catherine.

(Applaudissements fournis).

Mme Mathilde CONTAT :

Monsieur le Maire, nous serons durant les six ans de ce mandat les interlocuteurs de la majorité dans un esprit ouvert et constructif. Montélimar mérite et attend ce travail collectif impossible pendant de longues années. Nous n’oublierons pas pour autant les valeurs et les engagements qui sont les nôtres parce qu’il y a urgence à agir en matière d’emplois, parce que tous les quartiers doivent être traités à égalité, parce qu’il faut défendre nos services publics et parce qu’il faut limiter l’étalement urbain et faire entrer Montélimar dans la voie de la transition écologique.

Bonne chance à vous et à votre équipe et bonne chance à Montélimar.

(Applaudissements).

M. le Maire Julien CORNILLET :

Merci Madame CONTAT. Madame AUTAJON vous avez la parole.

Mme Catherine AUTAJON :

Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Maires adjoints, Mesdames et Messieurs les élus, chers collègues et chers amis. Avant toute chose, je souhaite bien sûr vous adresser toutes nos félicitations républicaines pour l’élection de votre liste. Pour l’intérêt et le développement de notre ville, nous vous souhaitons le meilleur.

Permettez-moi de remercier Franck REYNIER pour la confiance qu’il nous a témoignée en nous plaçant sur sa liste ; le remercier également de nous laisser représenter à présent la liste Montélimar ensemble. Une page se tourne pour lui, mais qu’il soit assuré de notre plein et entier dévouement à la cause montilienne, comme il a su nous le transmettre.

Je profite également de cette prise de parole pour adresser nos remerciements les plus sincères, les plus chaleureux, aux Montiliens, qui nous ont accordé leurs suffrages. 6

Montélimar est une ville de taille moyenne en pleine croissance de population alors , bien évidemment, nous avons des liens amicaux au sein de chacune des listes présentes autour de la table ce matin. Ce scrutin, qui s’est déroulé dans des conditions sans précédent, nous oblige à tirer des leçons. Il est impossible de nier cette envie, ce besoin de changement. Cependant, notre ville ne s’est pas transformée et reste très majoritairement une ville de droite modérée. Je ne peux que m’en féliciter.

Notre ville n’a fait ni mieux, ni moins, que le taux de participation national. Bien évidemment, nous ne pouvons nous réjouir d’un scrutin frappé du sceau de l’abstention. Comment ne pas être inquiète quand le candidat le plus mobilisateur n’a pas su convaincre plus de deux Montiliens sur dix ?

Le temps de la campagne avec son cortège d’attaques de personnes est désormais clos. Le temps de l’apaisement, du travail et de l’intérêt général s’ouvre désormais et nous nous en réjouissons. Ce nouveau chapitre et ce constat de l’abstentionnisme nous obligent à concevoir et mettre en œuvre notre engagement public autrement. C’est pour cela que je souhaite aujourd’hui vous présenter notre méthode.

Nous souhaitons être une véritable force de proposition avec pour seul objectif les Montiliens et l’intérêt général. Nous ne serons pas une force d’opposition stérile refusant chacune de vos propositions sans aucun recul ou réflexion. Nous serons exigeants, en aucun cas complaisants, mais nous resterons objectifs.

Vous l’aurez compris, c’est en bonne intelligence et dans un esprit d’ouverture que nous siégerons durant six ans au sein de ce Conseil Municipal. Nous tous réunis ici avons été placés autour de cette table par l’onction du suffrage universel. Alors, je n’aurai qu’une seule demande dans cette première intervention : nous toutes et tous soyons dignes de cette responsabilité et être élus peut apparaître comme une fierté, mais c’est bien plus que cela. Être élu est une responsabilité importante qui entraîne bien plus de devoirs qu’elle ne donne de droits. N’oublions jamais que nous ne sommes que les serviteurs de nos concitoyens. En effet, cette ville appartient à ces habitants et uniquement à eux. C’est donc pour eux et pour les servir que nous agirons toujours. Je vous remercie.

(Applaudissements).

M. le Maire Julien CORNILLET :

Je remercie les deux représentantes des différents groupes et je suis très heureux d’avoir entendu que vous étiez prêts à travailler avec nous. Sachez que nous l’avons dit durant la campagne : nous tendrons la main à l’opposition. Ceci sera fait également dans les nominations que j’aurai à faire dans le courant de la semaine et j’espère que ce sera réciproque également.

Je vous propose de passer à la deuxième délibération.

1.01 – FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur Julien CORNILLET, Maire, expose :

M. le Maire Julien CORNILLET :

Je vous propose de fixer ce nombre à 11 et que nous passions à un vote à main levée. Il n’y a pas d’opposition. Nous passons au vote.

 Adopté à l’unanimité des membres présents et représentés 7

Le nombre de postes d’adjoints est donc fixé à 11.

1.02 – ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Monsieur Julien CORNILLET, Maire, expose :

M. le Maire Julien CORNILLET :

Je rappelle que « les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Chaque liste de candidats doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.

En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. »

Je vous propose de passer aux opérations de vote, mais préalablement à cela je vous propose une suspension de séance pour que chacun des groupes puissent me présenter les listes des candidats au poste d’adjoint.

Madame AUTAJON êtes-vous d’accord ? Vous n’avez pas de liste à présenter ?

Mme Catherine AUTAJON :

Non.

M. le Maire Julien CORNILLET :

Madame CONTAT ?

Non.

M. le Maire Julien CORNILLET :

C’est très bien. Je vous remercie. Nous passons au vote. Nous avons distribué les bulletins à l’ensemble des membres du Conseil Municipal. Pour des questions de simplicité, vous mettrez le nom de la liste pour laquelle vous soutenez le candidat. En l’état, vous n’avez qu’une seule liste, Montélimar demain.

Je vous propose la lecture des listes candidates, il n’y en a qu’une, Montélimar demain.

- N° 1, Marie-Christine MAGNANON

- N° 2, Éric PHÉLIPPEAU

- N° 3, Ghislaine SAVIN

- N° 4, Karim OUMEDDOUR

- N° 5, Sandrine MAGNETTE

- N° 6, Jean-Michel GUALLAR

- N° 7, Emeline MEHUKAJ 8

- N° 8, Cyril MANIN

- N° 9, Fabienne MENOUAR

- N° 10, Chérif HEROUM

- N° 11, Sylvie VERCHÈRE

M. le Maire Julien CORNILLET :

Les opérations de vote peuvent commencer. Je vous propose de garder le même bureau ensuite pour le dépouillement.

(Monsieur le Maire Julien CORNILLET procède à la lecture de la liste des conseillers municipaux par ordre alphabétique.)

(Il est procédé au vote par les conseillers municipaux).

M. le Maire Julien CORNILLET :

Je réinvite les membres du bureau pour le dépouillement. Nous pouvons commencer le décompte des enveloppes.

- Nombre d’enveloppes, 39.

M. le Maire Julien CORNILLET :

Vous pouvez commencer le dépouillement.

(Les scrutateurs procèdent au dépouillement).

M. le Maire Julien CORNILLET :

Je vais procéder aux résultats.

- Nombre de votants : 39

- Nombre de suffrages exprimés : 39

- Nombre de suffrages blancs : 9

- Liste Montélimar demain : 30

Montélimar demain a donc eu 30 suffrages. Je vous remercie et nous pouvons peut-être applaudir les adjoints.

(Applaudissements).

Pour la bonne forme, je vous relis la liste des adjoints élus.

- N° 1, Marie-Christine MAGNANON

- N° 2, Éric PHÉLIPPEAU

- N° 3, Ghislaine SAVIN

- N° 4, Karim OUMEDDOUR

- N° 5, Sandrine MAGNETTE 9

- N° 6, Jean-Michel GUALLAR

- N° 7, Émeline MEHUKAJ

- N° 8, Cyril MANIN

- N° 9, Fabienne MENOUAR

- N° 10, Chérif HEROUM

- N° 11, Sylvie VERCHÈRE.

(Applaudissements après la lecture de chaque nom de la liste des adjoints au Maire).

Je vous propose de passer à la quatrième délibération.

1.03 – CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

Monsieur Julien CORNILLET, Maire, expose :

M. le Maire Julien CORNILLET :

Comme vous avez pu en prendre note, le dossier a été envoyé dans le délai légal au titre des lois d’urgence. Les services restent à votre disposition pour toute information. Afin de ne pas perdre de temps à relire l’ensemble des documents, je vous propose de passer tout de suite à la prise d’acte. Pas d’opposition ? (Non). Je vous remercie pour cette quatrième délibération.

 Les membres présents et représentés prennent acte à l’unanimité.

Vous avez dû recevoir un dossier bleu sur votre table avec une lettre de remise en main propre qu’il faudra penser à laisser aux services. C’est le décret du 29 juin 2020 portant convocation aux collèges électoraux du 10 juillet prochain pour l’élection des sénateurs. Le Conseil aura lieu le vendredi 10 juillet à 8 heures à l’Hôtel de Ville et a pour objet unique la détermination des grands électeurs.

Est-ce que tout le monde valide qu’il a bien les documents ? (Oui).

Je considère que la quatrième délibération est bonne et que vous pouvez lever la séance. Je vous indique que la prochaine séance du Conseil Municipal sera consacrée au vote du DOB. Il aura lieu le 16 juillet prochain. Une convocation écrite vous sera envoyée en début de semaine prochaine. Madame CAPMAL...

Mme Françoise CAPMAL : (Intervention hors micro)

Monsieur le Maire, je déplore que vous ayez organisé le Conseil Municipal dans cette petite salle et dans des conditions qui ne sont pas recommandées dans les situations sanitaires que nous vivons actuellement.

Bien sûr, la contagiosité a bien diminué, mais il y a du relâchement. Ce n’est pas prudent quand on sait les recommandations que l’État a faites pour un bureau de vote. Voilà. Je voulais vous faire cette remarque.

M. le Maire Julien CORNILLET : 10

Je vous remercie Madame CAPMAL, sachez que la protection des Montiliens sera une des premières priorités. Je l’avais démontré en tant que candidat quand la menace est arrivée du COVID-19. Nous avions été les seuls à annuler notre meeting à titre de prévention. Après, nous sommes dans une obligation de respecter les textes de loi. Je suis sûr que vous en êtes également garante et donc la Préfecture nous ayant autorisé cette tenue, nous l’avons fait.

Sachez que nous aurons toujours à cœur... et vous aurez toujours notre expertise. Nous vous remercions de pouvoir toujours venir et sachez que votre avis en tant que professionnel de santé sera toujours le bienvenu pour l’intérêt des Montiliens.

(Applaudissements).

La séance est levée à 10 heures.