Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 10 05 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 04 09 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 26 06 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 12 04 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 23 09 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 01 07 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 13 03 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 11 12 20
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 11 03 20
Procès Verbal - d2 adoption du proces verbal de la seance du 12 de
Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 02 10 2023 vise
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Pavilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2 adoption du pv du conseil municipal du 02 10 2023 vise)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
B Berger-Levrault
(1012)
Ville de Pavilly
… Seine-Maritime
LIBERTÉ, BGAL{TÉ, FRATERNITÉ
CONSEIL MUNICIPAL :
Adoption du procès-verbal
11 DÉCEMBRE 2023
Date de la convocation :
Délibération certifiée
exécutoire compte tenu de
sa transmission en
préfecture le 15 décembre
2023 et de son affichage
7 mn, LE ENER OBJET
de la séance du
02 octobre 2023
Délibération
5
n°2023/99
décembre 2023
électronique
REÇU EN PREFECTURE !
le 15/12/2023
Carr péve E-1 <<}
+
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'An deux mil vingt-trois, le onze décembre à 18 heures
30, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni, en Mairie
de Pavilly sous la Présidence de Monsieur François TIERCE, Maire.
Étaient présents :
: MM. MULET Mercedes, LARGILLET Agnès,
QUEVREMONT Jean-Luc, GANAŸYE Brigitte, DEMANNEVILLE
Christian, LEVESQUE Jimmy, TOCQUEVILLE Raynald, AMIOT Alain,
CAPRON Magali, CRÉSSON Séverine, DERRIEN Stéphanie,
FONTAINE Annie, GALISSON Hubert, GOHÉ Serge, HONDIER
Delphine, LE MOING Dominique, LÉCAUDÉ Katy, LEFAUX Eddy,
LEMONNIER Christelle, MERBAH Ahmed, MOGIS Angélique,
VANDEVILLE Gérard, DÉMARES Michèle, FAVRY-BOURGET Brigitte,
VINCENT Nicolas.
Étaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BRISON Sophie qui a donné pouvoir à Mme
CAPRON Magali, M. DA SILVA Maxime qui a donné pouvoir à M.
VINCENT Nicolas, Mme JACOB DÉLESCLUSE qui a donné pouvoir à
Mme MULET Mercedes.
Mme FONTAINE Annie a été élue Secrétaire de la
séance.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de conseillers votants : 29 Adoption du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
Après avoir donné connaissance du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023, Monsieur le Maire invite l'assemblée à l'adopter.
Après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents à la séance, le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023, sans observation.
Fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
François TIERCE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant l'auteur de l'acte, ou d'un recours contentieux auprés du tribunal administratif de Rouen, dans les 2 mois, suivant sa publication. L'introduction d'un recours gracieux prolonge le délai de recours contentieux, qui doit être exercé dans les 2 mois suivant la réponse de l'auteur de l'acte, étant précisé que l'absence de réponse, au terme d'un délai de deux mois, à la demande de recours gracieux, vaut rejet de cette dernière.
; REÇU EN PREFECTURE !
le 15/12/2023
L Apgiac ant kox ré È ke to 4 n 1
99_DE-076-217604958-20231211-2023_99-DE