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unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 59 08 designation des representants epci
Document publié le Vendredi 4 juillet 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - 59 08 designation des representants epci)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE »
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 10/07/2008
DELIBERATION N°59/08
Nombre de membres
L'an deux mille hit, Le dix juillet à 21 heures, les membres du conseil communautaire Afférentsau | En |Quiontpris| | diment convoqués, se sont réunis à TARGASONNE, sous a présidence de Monsieur |" Conseil | éercice | Partà la Georges ARMENGOL, Président. communautaire délibération
3 33 33 Présents :
MM: P. DE PASTORS, 1. JUANOLA, G. LEBOUTET,J IMBERN, 1. PEYRATO, S. TUBAU, IC. RIVAYROL, MT. PALAU, JL. DEMELIN, M. SARRAN, P. CLERC, L: SARDA,M. PEVTAVI. C. MONTY, 1. DOMINGUEZ, L. FERRAS, D. DELESTRE,4. FRIGOLA, D. LLAU, A4 ORRIOLS, LP. MAURELI, J. GODAY. Fran 1. SARDA. 1. RIBOT, G. ARMENGOL,L. GRAMOLI, R. DOMENECH, .P. WILL, 4 juillet 2008 L'RIGOLOT,S. REGRAGULF. LICCIARDI, F. DOMINGUEZ
Absents exeusés : C. GINESTET
Date d'affichage Procurations
C. RIBELAYGUE donne pouvoir à F. DOMINGUEZ
Jean Ribot a été désigné Secrétaire de Séance
Date de retrait d'affichage Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES A L’ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE « PYRENEES-
CERDAGNE FONT-ROMEU » |
Monsieur le Président expose à l’Assemblée qu'il convient, conformément àl’article 3 Collège I des statuts
de l'Office de Tourisme Communautaire « Pyrénées-Cerdagne Font-Romeu », de procéder au vote des
représentants de la Communauté de Communes «Pyrénées-Cerdagne » à cet Etablissement Public
Industriel et Commercial, rappelant que le Président de la Communauté de Communes est membre de droit
et le 1% Vice-Président délégué son suppléant de droit.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE :
= Sneneaee s: DESIGNE à l'unanimité : DIS PRérEorune
Secteurs Représentants Titulaires Représentants Suppléants| Vallée du Carol Jean SARDA Pierre De Pastors |
Vallée de la Vanéra Daniel DELESTRE Solange RODRIGUEZ
Vallée du Sègre Isidore PEYRATO Marie-Thérèse PALAU
Philippe CLERC Jean-Luc CARRERE Jean-Pierre WILL Michel RIFF
Les Balcons de Cerdagne Jean-Louis DEMELIN Isabelle RIGOLOT
| Michel SARRAN Jean-Michel MONE
| Jean-Louis SARDA. Marie-Dolores MAZEL
Ainsi fait et délibéré à Targasonne, les jours, mois et an susdits.